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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2492929 |
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(54) Titre français: | PLAN D'APPUI ONDULE A PAS VARIABLE AVEC BRAS SUPPORT ASSOCIE |
(54) Titre anglais: | VARIABLE PITCH CORRUGATED SUPPORT SURFACE WITH ACCOMPANYING SUPPORT BEAM |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2004-12-17 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2005-06-29 |
Requête d'examen: | 2004-12-17 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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|
A variable pitch corrugated support sheet with accompanying support beam
consists in a
bearing sheet having a corrugated pattern and by varying the angle, or pitch,
of the
corrugated pattern of the bearing sheet, its load carrying capacity can be
altered. In order to
maintain a given angle, a series of accompanying structural beams with
specific angles are
designed to receive the bearing sheet and give it its angle. With the
structural beam imparting
an angle to the corrugated pattern of the sheet, that given angle is
maintained and a top layer
can be applied to the corrugated support sheet such as concrete, foam, plywood
or any other
such covering suitable for the function of that structure whether a floor, a
ceiling or a roof.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2008-10-30 |
Inactive : Morte - Taxe finale impayée | 2008-10-30 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2008-09-19 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2007-12-17 |
Réputée abandonnée - les conditions pour l'octroi - jugée non conforme | 2007-10-30 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-04-30 |
Lettre envoyée | 2007-04-30 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-04-30 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2007-04-19 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-11-27 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-11-08 |
Lettre envoyée | 2006-07-21 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-07-06 |
Requête en rétablissement reçue | 2006-07-06 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2006-07-06 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2006-07-05 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-01-05 |
Demande publiée (accessible au public) | 2005-06-29 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-06-28 |
Inactive : CIB en 1re position | 2005-03-11 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2005-03-10 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2005-02-15 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2005-02-15 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-02-15 |
Lettre envoyée | 2005-02-15 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2005-02-15 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2004-12-17 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2004-12-17 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2007-12-17 | ||
2007-10-30 | ||
2006-07-06 |
Le dernier paiement a été reçu le 2006-11-14
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Requête d'examen - petite | 2004-12-17 | ||
Taxe pour le dépôt - petite | 2004-12-17 | ||
Rétablissement | 2006-07-06 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2006-12-18 | 2006-11-14 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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DENIS MARTINEAU |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |