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Sommaire du brevet 2492937 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2492937
(54) Titre français: EXCAVATING TOOL FOR HYDRAULIC SHOVEL
(54) Titre anglais: OUTIL D'EXCAVATION POUR PELLETEUSE HYDRAULIQUE
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E02F 03/40 (2006.01)
  • E02F 05/02 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • MORIN, MARCEL (France)
(73) Titulaires :
  • KLAC INDUSTRIE
(71) Demandeurs :
  • KLAC INDUSTRIE (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2008-11-18
(86) Date de dépôt PCT: 2003-06-12
(87) Mise à la disponibilité du public: 2004-02-26
Requête d'examen: 2005-08-03
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2003/001758
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR2003001758
(85) Entrée nationale: 2005-01-18

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
02/09305 (France) 2002-07-23
03/03680 (France) 2003-03-26

Abrégés

Abrégé français


Outil pouvant être fixé à l'extrémité du bras (4) d'une pelleteuse,
caractérisé en ce qu'il est constitué par une lame curviligne (1) constituée
par une portion d'une surface cylindrique droite dont les génératrices
s'étendent parallèlement à l'axe de rotation dudit outil sur le bras.


Abrégé anglais

The invention concerns a tool designed to be fixed at the end of the arm (4) of a shovel, characterized in that it consists of a curvilinear blade (1) formed by a portion of a straight cylindrical surface whereof the generators extend parallel to the axis of rotation of said tool on the arm.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


7
REVENDICATIONS
1-Outil pouvant être fixé à l'extrémité du bras (4) d'une pelleteuse,
comportant une pluralité de lames curvilignes constituées, chacune, par une
portion de surface cylindrique droite dont les génératrices s'étendent
parallèlement à l'axe de rotation dudit outil sur le bras, caractérisé en ce
que
les lames (1) sont décalées angulairement de façon à ce que la distance (d)
séparant les extrémités supérieures de deux lames adjacentes soit inférieure à
la distance (D) séparant les extrémités inférieures desdites lames.
2-Outil selon la revendication 1, caractérisé en ce que la lame présente
des ouvertures (7).
3-Outil selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que la
distance qui sépare l'axe (5) d'articulation de l'outil et l'extrémité
inférieure
de chaque lame croit de la première à la dernière, la première lame étant
celle
qui pénètre dans le sol en premier.
4-Outil selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en
ce que la, ou, les lames sont amovibles.
5-Outil selon la revendication 4, caractérisé en ce que l'âme (2), de
support des lames, présente, au moins, un patin (8) dont la face concave
épouse celle convexe de la lame amovible correspondante, des moyens étant
prévus pour assurer la fixation de cette dernière.
6-Outil selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en
ce que l'âme de l'outil, portant au moins une lame, est conformée pour
coopérer avec une autre âme (14) portant, au moins, une lame (15) .

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02492937 2007-05-16
1
Outil d'excavation pour pelleteuse hydraulique.
La présente invention est relative à un outil d'excavation du genre de
ceux articulés à l'extrémité d'une pelleteuse hydraulique.
En l'état actuel de la technique, on utilise des godets dont la largeur
délimite sensiblement la largeur de la tranchée à réaliser.
L'utilisation de cet outil pose des problèmes en ce qui concerne sa
vidange: la terre adhère au fond du godet et à ses parois latérales.
L'expérience
a montré que l'utilisation d'une palette éjectrice, outre qu'elle augmente le
coût
du godet, ne donne pas satisfaction dans des terrains très glaiseux.
La présente invention vise un outil pouvant être fixé à l'extrémité du bras
d'une pelleteuse, comportant une pluralité de lames curvilignes constituées,
chacune, par une portion de surface cylindrique droite dont les génératrices
s'étendent parallèlement à l'axe de rotation dudit outil sur le bras,
caractérisé en
ce que les lames sont décalées angulairement de façon à ce que la distance
séparant les extrémités supérieure de deux lames adjacentes soit inférieure à
la
distance séparant les extrémités inférieures desdites lames.
De préférence, cette lame est formée par la portion d'une surface
cylindrique droite dont les génératrices s'étendent, sensiblement,
parallèlement
à l'axe d'articulation de l'outil au bras de la pelleteuse.
De préférence, selon une caractéristique de l'invention, la lame présente
des ouvertures de façon à réduire les contacts entre la terre et l'outil.
L'expérience a également montré qu'il était quasiment impossible de
réaliser des godets pour effectuer des tranchées de l'ordre de trente
centimètres
de large et susceptibles de descendre à une profondeur de l'ordre d'un mètre.
En effet, pour y parvenir, il faut réaliser un godet très allongé et la
surface des
joues latérales est importante pour une masse de terre relativement faible:
les
forces dues aux frottements sont importantes et la vidange du godet est
quasiment impossible.
Dans le document US 3032900, il est décrit un outil présentant des lames
concentriques, reliées, par une de leurs extrémités à un fond et par un de
leurs
champs à une âme s'étendant dans le plan médian de l'outil.

CA 02492937 2007-05-16
2
Cet outil ne donne. pas satisfaction car la terre adhère au fond et de
chaque côté de l'âme.
De préférence, l'outil de la présente invention, qui remédie à ces
inconvénients, comporte une pluralité de lames curvilignes et est remarquable
en ce que les lames curvilignes sont décalées angulairement de façon à ce que
la distance séparant les extrémités inférieures de deux lames adjacentes soit
supérieure à celle séparant les extrémités supérieures desdites lames.
De préférence, la distance séparant l'axe d'articulation de l'outil sur le
bras de la pelleteuse et l'extrémité inférieure de chaque lame croît de la
première à la dernière, la première lame étant celle qui pénètre dans le sol
en
premier.
D'autres caractéristiques de l'invention ressortiront mieux de la
description qui va suivre fait en se référant aux dessins annexés à titre
d'exemple indicatif seulement sur lesquels:
- la figure 1 est une vue en élévation d'un outil conforme à l'invention;
- la figure 2 est la vue de gauche de la figure 1;
- la figure 3 est une vue en élévation d'un outil conforme à l'invention,
montrant un autre mode de réalisation;

CA 02492937 2005-01-18
WO 2004/016864 3 PCT/FR2003/001758
-la figure 4 est la vue de gauche de la figure 3;
-les figures 5 à 8 sont des vues analogues à celle 3, montrant l'outil de
l'invention en cours d'utilisation ;
-la figure 9 est une vue analogue à celle 8, montrant une variante de
réalisation ;
-la figure 10 est une vue analogue à celle 3, montrant un autre mode
de réalisation
-la figure 11 est une vue en coupe, redressée, effectuée selon la ligne
IX-IX de la figure 10 ;
-la figure 12 est une vue en élévation montrant une lame utiiisée sur le
mode de réalisation de la figure 10 ;
-la figure 13 est la vue de gauche de la figure 12
-les figures 14 à 16 sont des vues en élévation montrant la possibilité
de transformer un outil à une lame en un outil à plusieurs lames.
[5
En se reportant aux dessins et selon un mode de réalisation, on voit
que l'outil de l'invention est constitué par une lame curviiigne 1 portée par
une âme centrale 2, disposée derrière la lame, rendue solidaire d'une chape 3,
usuelle, de fixation de l'outil à l'extrémité du bras 4 d'une pelleteuse par
:o l'entremise d'un arbre 5. De la façon connue, un vérin, dont la tige figure
en
6, permet de faire pivoter l'outil autour de l'axe de l'arbre 5.
La lame 1 est constituée par une portion d'une surface cylindrique
droite dont les génératrices s'étendent parallèlement à l'axe de l'arbre 5.
5
D'une façon générale, la fixation de l'outil 1-2 peut être réalisée par
l'entremise d'une attache rapide, telle que celle décrite dans le brevet
français N 2785951.

CA 02492937 2005-01-18
WO 2004/016864 4 PCT/FR2003/001758
La lame 1 peut présenter des ouvertures 7 permettant de réduire la
surface de la lame en contact avec la terre.
Selon un mode de réalisation (fig.3), l'outil présente une pluralité de
lames 1 décalées angulairement de façon à ce que la distance d séparant les
extrémités supérieures de deux lames adjacentes soit inférieure à celle D
séparant leurs extrémités inférieures.
Il est à noter que la portion de la surface de l'âme 2 qui s'étend derrière
les lames est insignifiante.
De préférence, les lames 1 sont identiques et la largeur de ces
dernières définit la largeur de la tranchée à réaliser.
[5 Les lames 1 sont décalées angulairement et la distance séparant l'axe
de l'arbre 5 et l'extrémité de la lame correspondante croît dans le sens de
rotation de l'outil lors de la pénétration dans le sol S (sens anti-horaire si
on
se réfère aux dessins).
Zo La figure 8 montre la position de l'outil lorsque ce dernier est sorti de
la
tranchée. Lorsque le sol est très sableux, il est possible que le déblai
s'écroule latéralement en partie. Dans ce cas et comme cela ressort de la
figure 9, des bordures de contenance 1 a sont prévues sur chaque lame. La
surface de ces bordures est très réduite de façon à ne pas créer de
25 frottements intempestifs susceptibles de nuire à la pénétration de l'outil
dans
le sol et à l'évacuation de la terre enlevée.
Selon une autre caractéristique de l'invention, les lames sont amovibles.

CA 02492937 2005-01-18
WO 2004/016864 5 PCT/FR2003/001758
Dans cet esprit et selon un mode de réalisation, l'âme 2 présente des
patins 8 sur chacun desquels on fixe la lame correspondante par tout moyen
approprié, chaque patin étant conformé pour épouser la face convexe de la
lame qui, de préférence, est une surface cylindrique droite à directrice
circulaire.
Comme cela ressort des figures 10 à 13, chaque lame présente des
moyens permettant sa fixation. Selon un mode de réalisation, la face convexe
de chaque lame 9 présente vers son extrémité inférieure un pontet 10 et à
son extrémité supérieure une chape 11 entre les ailes de laquelle peut
s'insérer l'âme 2 de l'outil.
La lame 9 est maintenue dans la position de la figure 10 par une
goupille 12, des trous 13 étant prévus à cet effet sur l'âme 2. Pour monter
une lame, on l'engage sur l'âme, puis on la fait glisser vers le bas pour que
le
pontet soit situé au-delà de l'extrémité inférieure du patin. En maintenant la
lame appuyée contre le patin, on la fait glisser vers le haut de façon à ce
que
le pontet soit pénétré par l'extrémité inférieure dudit patin et enfin on
place
la goupille qui maintient l'ensemble. Le démontage s'effectue par une
manoruvre inverse.
II est à noter que les lames du même outil peuvent être différentes tant
en largeur qu'en longueur.
La figure 14 montre un autre mode de réalisation de l'outil de la figure
1 selon lequel l'âme 2a est conformée pour coopérer avec l'âme 14 d'une
lame 15 (fig.15) pour réaliser, à partir d'un outil à une lame, un outil à
deux
lames comme montré sur la figure 16.

CA 02492937 2005-01-18
WO 2004/016864 6 PCT/FR2003/001758
La fixation de la lame de la figure 15 s'effectue, par exemple, au moyen
de deux plaques 16, disposées de part et d'autre des âmes 2 et 14,
maintenues par des boulons dont les axes figurent en 17 sur les dessins. Il
est à noter que l'âme 14 peut être conformée pour permettre la fixation
d'une troisième lame.
Dans les exemples décrits et représentés, les lames sont des portions
de surfaces cylindriques à directrice circulaire.
o Il est possible, dans le cadre de l'invention, de réaliser des lames
curvilignes dont la directrice présente, non plus l'allure d'une courbe
continue,
mais celle d'une ligne polygonale, telle qu'une ligne polygonale pouvant
s'inscrire dans un arc de cercle, par exemple.
.5 Dans le même esprit, la lame curviligne de l'invention peut résulter du
pliage, dans le même sens d'une lame plane, les différents plis formant un
angle, relativement faible, avec l'axe d'articulation de l'outil au bras.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) 2023-06-12
Lettre envoyée 2022-12-13
Lettre envoyée 2022-06-13
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-05-28
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2018-12-04
Requête visant le maintien en état reçue 2014-06-11
Inactive : Correspondance - TME 2010-08-10
Accordé par délivrance 2008-11-18
Inactive : Page couverture publiée 2008-11-17
Préoctroi 2008-09-03
Inactive : Taxe finale reçue 2008-09-03
Un avis d'acceptation est envoyé 2008-07-31
Un avis d'acceptation est envoyé 2008-07-31
Lettre envoyée 2008-07-31
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2008-07-14
Modification reçue - modification volontaire 2008-03-31
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2007-10-09
Modification reçue - modification volontaire 2007-05-16
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2006-12-20
Lettre envoyée 2005-09-13
Requête d'examen reçue 2005-08-03
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2005-08-03
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2005-08-03
Inactive : Page couverture publiée 2005-03-29
Lettre envoyée 2005-03-23
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2005-03-23
Demande reçue - PCT 2005-02-15
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2005-01-18
Demande publiée (accessible au public) 2004-02-26

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2008-06-12

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
KLAC INDUSTRIE
Titulaires antérieures au dossier
MARCEL MORIN
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2005-01-17 1 7
Description 2005-01-17 6 226
Revendications 2005-01-17 2 47
Dessins 2005-01-17 6 117
Abrégé 2005-01-17 2 62
Description 2007-05-15 6 230
Revendications 2007-05-15 1 33
Dessin représentatif 2008-09-22 1 8
Rappel de taxe de maintien due 2005-03-22 1 111
Avis d'entree dans la phase nationale 2005-03-22 1 194
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2005-03-22 1 105
Accusé de réception de la requête d'examen 2005-09-12 1 177
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2008-07-30 1 164
Avis du commissaire - Non-paiement de la taxe pour le maintien en état des droits conférés par un brevet 2022-07-24 1 541
Courtoisie - Brevet réputé périmé 2023-01-23 1 537
PCT 2005-01-17 9 364
Taxes 2005-05-09 1 28
Taxes 2006-05-09 1 37
Taxes 2007-05-21 1 49
Taxes 2008-06-11 1 47
Correspondance 2008-09-02 1 44
Taxes 2009-05-13 1 35
Taxes 2010-05-17 1 35
Correspondance 2010-08-09 1 47
Taxes 2011-05-02 1 36
Taxes 2012-05-28 1 40
Taxes 2014-06-10 1 30