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Sommaire du brevet 2495168 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2495168
(54) Titre français: RESCUE AND SECURITY DEVICE FOR SWIMMING POOLS AND AMUSEMENT PARKS
(54) Titre anglais: DISPOSITIF DE SAUVETAGE, SECURITE, POUR PISCINES, PARCS DE LOISIRS
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français

Dispositif de sauvetage, sécurité pour piscines, parcs d'attractions constitué d'un bracelet avec un détecteur d'arrêt cardiaque, un bouton panique, un dispositif de localisation, en option un détecteur d'eau, déclenchant en cas d'hydrocution, d'arrêt cardiaque, ou d'accident, un dispositif de sauvetage, notamment lorsqu'il en existe une, une grille gonflable posée sur le fonds de la piscine qui remonte ô la surface, toute personne en difficultés.


Abrégé anglais

Disclosed is a rescue and security device for swimming pools and amusement parks, comprising a bracelet that is provided with a cardiac arrest detector, a panic button, a locating device, and an optional water detector which triggers a rescue device, especially an inflatable grid which is placed on the bottom of the swimming pool and brings anyone having difficulties to the surface, in case of hydrocution, cardiac arrest, or an accident.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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REVENDICATIONS
1. Dispositif de sauvetage et de sécurité pour piscines ou parcs de loisirs,
caractérisé en
ce qu'il comprend:
- Un bracelet (1) comprenant un détecteur d'arrêt cardiaque (65), un circuit
imprimé (7), un émetteur (8), un microcontrôleur (9), un transpondeur (10), au
moins une pile (13), un code d'identification personnel (2), un moyen
d'affichage
(3), un bouton panique (4), un bouton contact (75) qui est un bouton poussoir
en
contact avec le poignet, lequel lorsque le bracelet est fermé s'enfonce,
actionne le
détecteur de pulsations (8) et lorsque celui-ci est opérationnel, un voyant
lumineux et s'allume (14), et des moyens de gestion des détecteur d'arrêt
cardiaque
et du bouton panique,
- des moyens pour déclencher dipositif automatique de sauvetage,
- un dispositif de localisation (27) avec au moins une centrale réceptrice
capable de
communiquer avec d'autres centrales (31), et d'avertir une centrale de secours
(35).
2. Dispositif selon revendication 1, caractérisé en ce que le bracelet
comprend un
détecteur d'eau (39) comprenant des moyens pour l'activer / le désactiver.
3. Dispositif selon l'une des revendication 1 et 2, caractérisé en ce que le
dispositif de
sauvetage est une grille gonflable (26) comprenant des moyens de surélévation,
du
contrôle du vide ainsi que du gonflage / dégonflage.
4. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les
moyens de
gestion du bouton panique (4) et du détecteur d'arrêt cardiaque (65)
comprennent:
- un capteur de pulsation (88) avec deux sources lumineuses (5, 96) sous forme
de
diodes électroluminescentes, l'une des sources lumineuses (5) étant disposée
sur
le poignet (99) traversant les tissus humains (5) et l'autre (96) étant
disposée sous
le poignet, les sources lumineuses (5, 96) étant incluses dans le bracelet, le

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faisceau émis par l'une des sources (96) étant réfléchi sur un capteur de
lumière
(6),
- des moyens pour générer un code d'alarme (89) correspondant à la pression du
bouton panique (4)
- le détecteur d'arrêt cardiaque (65) apte à déterminer si OUI ou NON il y a
des
pulsations (93), et à lire des pulsations en boucles (88),
- un compteur d'anomalies, fonctionnant en boucles, avec remise à zéro (91),
avec
un seuil de tolérance maximale d'anomalies, apte à envoyer des codes d'alarmes
(95) par FM soit lorsque le compteur d'anomalies est supérieur à une limite
autorisée, soit lorsque le bouton panique (4) est actionné.
5. Dispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce que le capteur de
pulsations (88)
est constitué de deux fois deux diodes (5, 96), situées de chaque côté d'un
demi
poignet dessus /dessous le poignet, avec deux détecteurs de lumière (6) de
chaque
côté du poignet.
6. Dispositif selon l'une des revendications 4 ou 5, caractérisé en ce que le
capteur de
pulsations (88) est constitué d'une diode (5) sur un côté du poignet et d'une
diode de
référence (96) à l'opposé. Laquelle est entourée de deux capteurs de lumière
(6),
captant le faisceau de chacune des diodes.
7. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le
bracelet (1)
comprend le code d'identification (2) enregistré dans le transpondeur (10),
qui est
capable, grâce à un détecteur de transpondeur (18), d'ouvrir, fermer des
portes, des
casiers, et déclencher une alarme (24), les casiers sont gérés dans leur
ensemble ou
par rangées via le microcontrôleur (9).
8. Dispositif selon revendication 2, caractérisé en ce que le détecteur d'eau
(39)
comprend soit un conduit (41) à au moins deux ouvertures dans lequel l'eau
rentre
(42) avec dans ce conduit (41) des électrodes (40) reliées à un circuit de
détection
d'eau apte à enclencher un dispositif de sauvetage ou une alarme; soit deux
contacts

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suffisamment éloignés l'un de l'autre, non en contact avec la peau, avec des
moyens
de protection les rendant étanches lors de la baignade.
9. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que le
bracelet (1)
comprend un boîtier, un bouton panique (4), un bouton de contact (75) qui est
un
bouton poussoir en contact avec le poignet, lesquels sont situés chacun dans
une
cavité du boîtier et recouverts d'une membrane étanche (47).
10. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que le
dispositif de
détection de localisation (27) comprend des détecteurs de champ (49), avec des
antennes (32) passant par un multiplexeur (67), un adaptateur de niveaux (68)
et le
microcontrôleur (9).
11. Dispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que le gonflage la
grille (26)
est géré par une réserve d'air / gaz comprimé (29), une électrovanne pour
l'urgence
(55), une électrovanne pour la non urgence (56), une électrovanne pour la
vidange
(57), un électrovanne pour la non urgence (56), une électrovanne pour la
vidange
(57), un détenteur (58) pour l'urgence dans le cas où la pression de gonflage
nécessaire n'est pas la même que pour l'alimentation de la vidange, un
détenteur (59)
le contrôle du vide, l'ensemble de ces différents éléments étant gérés par le
microcontrôleur (9) sur lequel viennent se brancher : le détecteur d'arrêt
cardiaque
(65), le bouton panique (4), le bouton de contact (75) qui est un bouton
poussoir en
contact avec le poignet, un bouton de remontée en non urgence (69), un
vacuostat
(63), un bouton de descente (70), un bouton de gardien (71), une alarme (24),
un
moniteur (66), un clavier de commandes (72), un affichage sur la centrale (73)
et un
ordinateur (74).
12. Dispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que la grille (26)
comprend des
boudins et est surélevée soit par des sangles (51) et des passe-sangles (53)
fixées sous
les boudins, soit par des barres de soutien étirables (97) qui viennent se
loger à
l'intérieur des passe-sangles (53), lesquelles barres de soutien, une fois
étirées, se
posent sur le bord de a piscine, soulevant ainsi la grille (26) pour permettre
au bras
d'un robot de glisser à la surface de l'eau, lorsque le robot a un bras.

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13. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 12, caractérisé en ce que le
dispositif de
détection de localisation (27) est branché sur batterie(s) à recharge solaire.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02495168 2005-02-03
WO 2004/015644 PCT/CH2003/000099
DISPOSITIF DE SAUVETAGE, SECURITE, POUR PISCINES, PARCS DE LOISIRS.
Dispositif de sauvetage, sécurité, pour piscines, parcs de loisirs qui a pour
but de prévenir les
noyades, de sortir de l'eau une personne en difficultés, se noyant ou tombant
à Peau, avec ou
sans intervention humaine grâce à un détecteur d'eau, à tm détecteur d'arrêt
cardiaque, et
lorsqu'il en existe une, notamment grâce au concours de ~ la grille gonflable
décrite dans le
document WO 01/06076 A1, et / ou l'enclenchement tout autre dispositif de
sauvetage,
d'autoprotection capable d'avertir les secours.
II s'agit d'un nouveau concept, Ie dispositif est formé d'éléments qui seront
utilisés selon le type
d'environnement et permettent d'établir des degrés de sélection de mise en
oeuvre de moyens
assurant Ia sécurité.
L'arriëre plan de la technique mentionne le document WO 9718542 qui propose un
système de
surveillance des piscines publiques.
Ce document piësénte de rloinbreux incônvénients: ~Ce dispositif prôpose ~la
survéillance des
fonds de piscine publique, qtû analyse les mouvements et qui au bout de 15
secondes de quasi
imm.obilitë enclenche seLilement Lute alarme. Ce dispositif s'adresse
uniquement aux piscines
publiques. I1 assure uniquement une aide à la surveillance. Il n'est pas
autonome car
l'intervention humaine delmet~re nécessaire pote repêcher une personne en
difficultés. Un
gardien doit swveiller la piscine et un sauveteur doit plonger au fond de la
piscine pour aller
rechercher la personne, la ramener à la surface, la sortir de l'eau, ce qui
est une opération
délicate et qui prend un temps considérable.
Si la piscine est remplie de nageurs, il n'est pas évident de plonger au
milieux dés remous, de
personnes qui gigotent, pour aller chercher quelqu'un au fond à un endroit
précis.
Le document US 4063410 propose un bracelet avec un transmetteur, mais qui
présente les
inconvénients suivants : le détecteur de pulsations cardiaque est un
dispositif externe à la montre,
il ne fait pas partie intëgrante d'un dispositif de sauvetage automatique de
la personne. Il ne fait
pas récepteur et ne peut pas recevoir un signal de présence de champs émis. Le
détecteur de
pulsations cardiaques, fonctionne comme un dispositif que l'on rajoute à Ia
montre, cette option
n'est pas intégrée dans la montre. Les sondes ne sont pas incluses dans Ia
mon~;re, ce qui rend
inutilisable la montre en piscine car des sondes avec fil externes et
connecteur ne sont pas
adaptés â l'utilisation dans l'eau.
COPIE DE CONFIRMATION

CA 02495168 2005-02-03
WO 2004/015644 PCT/CH2003/000099
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Le document WO 01!06076 A1 présente un dispositïf sous forme de grille
gonflable, permettant
de ramener à la surface toute personne qui nage dans la piscine et toute
personne en difficultés
en un temps record, mais encore faut-il que quelqu'un intervienne pour
déclencher le dispositif,
la maîtrise du gonflage / dégonflage n'est pas assurée.
La présente invention se propose de palier à ces principaux inconvénients en
diminuant le délai
d'intervention, soit au moyen d'un détecteur d'arrêt cardiaque, bouton
panique, localisation de la
personne en difficultés et intervention du gardien qui va chercher la
personne, soit le détecteur
d'arrêt cardiaque est couplé à un dispositif de sauvetage automatique tel
qu'une grille gonflable
par exemple, dont la description sera faite ci-dessous.
Avec la grille gonflable, il s'agit d'un dispositif complet qui s'adapte aux
piscines privées et aux
piscines publiques et qui est capable de fonctionner de façon autonome sans
intervention
humaine pour prévenir les chutes, pour remonter à la surface et sortir des
personnes de l' eau,
gonfler et._ dégonfler la grille en cas d'urgence et de non urgence, localiser
les accidents qui
peuvent survenir aux alentours d'une piscine ou dans un parc de loisirs,
stations de ski.
La sécurité en piscine publique, la sécurité cormnence par le fait que chaque
baigneur en
arrivant met à son poignet un bracelet avec un détecteur d'arrêt cardiaque et
un bouton panique.
Le bracelet est doté de moyens d'affichage avec un symbole indiquant le bon
fonctionnement,
lorsque l'on capte les battements du coeur.
Le dispositif continue à assurer la sécurité en interdisant l' accès à la
piscine sans le porc du
bracelet, le bracelet émet alors une alarme invitant le baigneur à mettre ou
remettre son bracelet.
Pour les piscines publiques si elles sont équipées du dispositif décrit dans
le dociunent WO
01/06076 A1 et donc muni d'une grille gonflable, un dispositif de localisation
disposé sur la
grille et dans l'environnement, un bouton panique et un détecteur d'arrêt
cardiaque permettra,
via le gardien, d'actionner la remontée de la grille ce qui fera retentir une
alarme.
Dès qu'un signal de détresse est capté en provenance du détecteur d'arrêt
cardiaque ou du
bouton panique, l'alarme sera transmise au gardien qui décidera d'actionner la
grille. A ce
moment là, le dispositif transmet les données récoltées par le bracelet à Lme
centrale réceptrice
où elles s'affichent et / ou s'impriment tout en transmettant lesdites données
à une cenirale de
secours, un code d'annulation est prévu pour les fausses alertes. En
alternative, c'est le gardien
qui décide de valider l'alarme et d'avertir les secours.

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Si la piscine n'est pas pourvue de grille gonflable, le dispositif de
localisation sera placés
sur le fond, l.es murs et / ou alentours de la piscine ou dans
l'environnement. Un gardien ou
autre personne dans le voisinage peuvent se servir du bouton panique et
déclencher une
alarme, la localisation du problème s'affichera sur les moniteurs qui
indiquera- l'heure et la
date de réception des données, le gardien plongera pour aller chercher la
personne ou
dépêchera des secours sur le lieu die (accident dans le parc de loisirs,
stations d.e ski.
Le ou les moniteurs de contrôle peuvent se situer à l'intérieur d'un local,
être portables à la
ceinture des surveillants, ils permettent aux surveillants de communiquer
entre eux, si souhaité.
Pour les piscines
La sécurité en piscine privée commence par le port du bracelet pour les
enfants en bas âge,
pour les personnes âgées ou les animaux domestiques. Progranuné sur détecteur
d' eau, en cas de
chute, si la piscine est équipée de la grille gonflable, celle-ci est
actionnée et remonte à la
surface, avec alarme. Lorsque les enfants se baignent, les parents désactivent
le détecteur d'eau,
le dëtecteur d'arrêt cardiaque rentre en jeux. En cas de noyade par
hydrocution, la grille remonte
automatiquement à la surface. En cas de malaise, l'enfant ou une autre
personne appuie sur sa
propre montre et la grille remonte à la surface. Si une personne est seule
dans sa piscine et
commence à suffoquer, à faire le bouchon, elle s' agrippera à son bracelet et
la grille remontera à
la surface.
Dans le cas où il n'y aurait pas de grille de protection, le détecteur d'eau,
si activé, ou le
détecteur d'arrêt cardiaque, déclenchera une alarme signalant la chute dans la
piscine.
En résumé, en piscine privée, le dispositif assure trois moyens de sécurité :
par pression du
bouton panique, par détection d'arrêt cardiaque, par chute accidentelle
(détecteur d'eau). La
fonction détecteur d' eau est activable, désactivable selon nécessité.
Sur le bord de la piscine, par exemple, se trouve une centrale avec alarme qui
transmet avec fil
ou sans fil, les données à une centrale de secours, un code d'annulation est
prévu pour les fausses
alertes, cette centrale a la possibilité d'être branchée sur une succession de
No de téléphone pour
avertir en cascade les personnes les plus proches susceptibles d'intervenir.
BOUTON PAlVI(~UE
Le bouton panique est placé dans une cavité du bracelet et recouvert d'une
membrane et sera
rendu ainsi étanche.

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DIFFERENTIATION ENTRE UN CHOC SUR LE BRACELET ET UNE ALARME
Lorsque l'on presse le bouton panique pour donner l'alarme, le réflexe de tout
un chacun est
d'être certain que l'alerte soit donnée, donc Ia personne va exercer une
pression plus longue que
lors d'un choc par inadvertance, ou presséra le bouton panique de façon
répétitive ou s'agrippera
â son poignet.
De cette façon il sera possible de faire un premier tri par une temporisation,
et de prendre en
compte que les alarmes dues â une alarme sérieuse. (Si il y a un sérieux
plaisantin, celui-ci sert.
amendé)
BOUTON DE CONTACT
Le bracelet sur sa face en contact avec le poignet possède un bouton poussoir,
qui lorsque le
bracelet est fermé s'enfonce, le détecteur de pulsations rentre en action, et
lorsqu'il est
opérationnel, un voyant lwnineux s'allwne, clignote ou pas, soit au moyen
d'une led, soit Slu' lut
âffichagé digital. ~ . .. ~ . .
DETECTEUR DE PULSATIONS ET D'ARRET CARDIAQUE
Principe de base : on émet de 1a lumière, quelle que soit la façon dont on
émet et on mesure les
variations. On isole un capteur de la lumière émise pour mesurer celle qui
traverse les tissus
humains.
Solution a : La source de lwnière, diode émettrice, est doublée, son double
est positionné en
opposé â la première pour bien traverser les tissus humains et sa réflexion
est captée par le
capteur de lumière, photo diode réçepteur. II y a une diode sous le boîtier,
en contact avec le
poignet et une qui est placée dans le bracelet, sous le poignet avec le
capteur de lumière.
Solution b : Il est possible d'avôir deux récepteurs distincts, un pour capter
le signal réfléchit et
un pour capter le signal qui traverse le poignet.
Solution e : Selon l.a qualité du détecteur de pulsations cardiaques, ce
dispositif est installé de
chaque côté du poignet car les mouvements viennent interférer avec les
pulsations cardiaques et
interromps la lecture par intermittence. Solution d : est d'avoir une diode
sur le dessus du
poignet, une diode de référence en dessous, laquelle est entourée de deux
capteurs de hunière,
récoltant les faisceaux de chacune des diodes.

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PROG1ZA.MaVIE EN BOUCLE POUR IDENTIFIER UN ARRET CARDIAQUE
Après une séquence d'iivtialisation, contact avec le poignet et détection des
premières
pulsations, dès que la détection de pulsations correctes est ëtablie, le
bracelet commence
d'enregistrer ces mesures de pulsations en boucle.
Parallèlement, un compteur d' anomalies est créé et program~.né avec un temps
maximtun tolézant
l'absence de pulsation.
Lorsque le bouton panique est poissé par le baigneur, le déclenchement du
bouton panique
s'effectue de deux manières
- pression continue de plus de ... X secondes
- pression saccadée de plus de . . . X secondes
ceci pour éviter une pression accidentelle du bouton panique.
Si le bouton panique est pressé de l'une ou l''autre manière dëcrite ci-
dessus, un code d'alarme, 2
par exemple est. envoyé par transm.ission_ FM à la centrale des gardiens. . .
. .
En temps normal, Ia lecture du capteur de pulsations est effectuëe selon la
lecture du staW t du
capteur ainsi que Ia valeur des pulsations.
Si les pulsations s'avèrent nulles ou que le capteur ne détecte plus de
pulsation, alors on
incrémente le compteur d'anomalies.
Ce compteur est comparé à une valeur limite qui correspond à un certain temps
en seconde. Si le
compteur a dépassé la valeur limite (ce qui voudrait dire que l'on a effectué
plusieurs fois de
maniëre consécutive l'ensemble de cette boucle, avec à chaque fois une valeur
de pulsation
nulle, c'est à dire un arrêt cardiaque) le code d'alarme devient 1, puis ce
code est envoyé par
transmission FM à la centrale.
Si le compteur d' alarme n'a pas atteint sa valeur limite, il ne se passe rien
et le Ia boucle de test
recommence par Ia détection du bouton panique.
Si le capteur de pulsations envoie des valeurs de pulsations correctes, avant
que le compteur
d'anomalies n'atteigne sa valeur limite, ce compteur sera remis à zéro. Ceci
pernet de se
pzémunir contre Ies erreurs de lecture des pulsations durant les mouvements ou
toutes autres
sources de perturbations et de déclenchez véritablement une alarme que lorsque
après un temps
de X secondes consécutives on ne reçoit aucune valeur de pulsation valide.

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ACCES ET SORTIE, ANTI-VOL, NON PORT DE LA MONTRE
Solution a ) : Les accès et sorties des zones d' activitës, via les portillons
ou sas, seront dotés de
détecteurs de présence h~,unaine à infra rouge et détecteur de transpondeur
qui au passage
signaleront immédiatement que quelqu'un passe le sas sans le bracelet en
détectant la non
présence du iranspondeur et enclenchera une alanne, gyrophare. Conjointement à
l'alarme, après
le sas, le portillon automatique se ferme ou reste fermé, empêchant l'accès
aux activitës sans port
du bracelet, il en est de même pour la sortie.
Solution 6) : le détecteur infra rouge est remplacé par une barrière optique.
Solution e) : Un détecteur de pression au sol sous forme de tapis, bande, peut
activer une alarme
et/ou gyrophare en signalant le passage de quelqu'un au delà de l'espace
délimité. Dans les cas
de sas, il sera possible d'installer un détecteur de localisation qui
constatera le non port du
bracelet et enclenchera une alanne, le portillon donnant accès aux activités
sera bloqué.
Si le baigneur enlèvë son b~âcëlét, lé brâcele-t émettra une alarme de durée X
si le ~b~.igneur
insiste et ne remet pas son bracelet, il le fera sous son entière
responsabilité.
CASIERS ET TRANSPONDEURS
Chaque bracelet a un transpondeur qui a sa propre fréquence qui correspond au
No du casier et
permet l'ouverture et la fermeture de celui-ci.
Les casiers sont gérés par un microcontrôleur, soit par rangées, soit sur
l'ensemble des casiers.
Remarque : dans le cas où il n'y a pas de casier, les bracelets sont soit
distribués à la caisse, soit
par un automate et / ou peuvent faire l'objet d'un abonnement, le passage par
un sas avec le
bracelet assure que le client porte son bracelet, une fonction cash peut être
incluse dans le
bracelet poL~r les activités payantes, parcs d'attractions, stations de ski.
DETECTEUR D'EAU
Pour les piscines privées principalement, le bracelet pourra êtrë doté en plus
du détecteur d' arrêt
cardiaque, d'un détecteur d'eau, cette fonction est activable et désactivable
selon divers moyens,
par code, par pression, au moyen d'iuie minï tige pour presser un bouton à
l'intérieur du boîtier,
clef, en tournant une bague ou grâce à un sélecteur, au choix du fabricant,
cette description
n' étant pas limitative.

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En cas de chute dans l'eau, le bracelet envoie un signal grâce à l'émetteur.
Le récepteur reçoit le
signal et actionne l'électrovanne grâce à un relais qui fait remonter la
grille et l ou déclenche une
alarme.
Le détecteur d' eau est constittcé d' un conduit, quelle que soit sa forme,
avec au moins deux
ouvertures et des électrodes dans le conduit. Pour évacuer l'eau, il suffit de
secouer la montre ou
souffler dedans. En variante : de simples contacts disposës de façon
su~sam.mer~t ëloignée l'un
par rapport â l'autre, de par et d'autre du bracelet et non en contact avec la
peau, qui seront rendu
étanches par des clapets, des plaques coulissantes, ceci n'étant pas limitatif
L'invention sera mieux comprise à la lecture de Ia description d'une forme
d'exécution en
relation avec les piscines, donnée ici à titre d'exemple non limitatif, au
regard des figures
sur lesquelles elle repose.
La figure 1 : représente un bracelet (1) Ie No du casier (2) qui apparaît sur
f affichage à
cüstâüX liquides (3); unb~onton paniqué (4).
La figure 2 : représente en coupe le poignet (99) avec ime diodes
électrolmninescentes (5), qui
envoie Ie faisceau (22) à travers les t15s11S humains et une autre diode (96)
dont Ie faisceau (22)
est réfléchit sur le capteur de lumière (6).
La figure 3 : représente I'intériel~r du boîtier du bracelet (1) sur lequel on
distingue le circuit
ünpri~.né (7) sur lequel est inclus fëmetteur (8) permettant d'envoyer le
signal qui actionne le
système de secouas ainsi que le microcontrôleur (9) et le transpondeur (10),
son circuit rëcepteur
/ émetteur (Il) et les spires (12). L'intérieur du boîtier comprend également
une pile (13), on
distingue également l'écran à cristaux liquides (3), le bouton panique (4) et
le symbole (I4)
indiquant le bon fonctionnement du bracelet.
La figuxe 4 : représente des casiers (15) fermés, le baignew (16) présentant
le bracelet (1) au
niveau de la « serrure » (17) du casier No 25, pour ouvrir la porte.
Le transpondeur sitL~é dans la montre, est placé devant la serrure (17)
actionne celle-ci sans
contact physique, grâce au détecteur de transpondeur (18) placé sur le casier.
La figure 5 : représente le baigneur (16) passant une porte (19), donnant sur
une piscine (20),
un détecteur de présence hLUnaine à infra rouge (21 ) détecte Ia présence du
baigneur, grâce au

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détecteur de transpondeur (18) constate que le baigneur (16) ne porte pas son
bracelet et actionne
par conséquent un gyrophare (23) et une alarme (24), le portillon (25) reste
fermé.
La figure 6 : représente Ia piscine (20) avec sur le côté le système de
gonflage, une source
d' air/gaz comprimé (29), Ie tuyau (30) qui relie la source d' air/gaz {29) à
la grille au fond de la
piscine, la vanne électromagnétique {55) et un nageur en difficultés (36)
portant un bracelet (1)
et appuyant dessus, ce qui actionne la vanne électromagnétique (55) et le plan
de secours. On
peut observer d'autres nageurs (16) qui évoluent dans Ia piscine.
La figure 7 : représente la grille gonflée (26) en position haute, avec le
dispositif de détection de
localisation {27), des ajourages dëvérouillables et revérrouillables (28), des
nageurs (16)
repêchés par la grille, le nageur en difficultés (36) et un sauveteur (37)
venant donner
directement les premiers soins sur la grille. ~,e signal de détresse provenant
du bracelet (1) a été
capté par l'antenne (32), le gonflage sera déclenché via le microcontrôleur
(9) non représenté ici,
qui a actionné la vanne électromagnétique (55), et fait remonter la grille
(26), et la sirène {24).
Les données ont été trans~.nises simultanément à la centrale (31) au bord de
la piscine ainsi qu'à
la centrale des secours (35) sur les écrans (33) et imprimantes (34). On
distingue également la
source d' air / gaz (29).
La figure 8: représente un modèle de détecteur d'eau (39), avec trois
électrodes (40) et un
conduit (41) et de l'eau circulant (42) dans le conduit.
La figure 9 : représente un exemple de coupe du boitier du bracelet (100) avec
le bouton
panique (4), l'ëcran à cristaux liquide (3) et entretoises (43), le
microcontrôleur (9), le circuit
imprimé (7), l'émetteur (~) une pile (13) et une pile de secours (13), les
contacts piles (44), le
détecteL~r d'eau (39) et ses électrodes (40), le transpondeur (10), les spires
(12), Ie bouton contact
(75) les fils (45) pour le capteur de lumière (6), pour une électrode (5)
ainsi que Ie .fil de
l'électrode dont le fil va dans le bracelet, et le fil (45) du bouton contact
(75), un capteur de
lumière (6) reliés au circuit imprimé (7).
La figure 10 a et b : représente un exemple d'amarrage permettant de soulever
la grille grâce à
des passe-sangles (53) fixés sous les boudins (52) les sangles (51) étant
fixées à un support (54)
plus élevé que le niveau de l'eau et un exemple de barres de soutien (97),
lesquelles sont
glissées, rondes ou rectangulaires, passées dans les passe-sangles (53) qui
viennent reposer sur le
bord de la piscine (20).

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9
La figure 11 : représente un exemple de schéma de principe avec un réserve
d'air/gaz comprimé
(29) trois vannes électromagnétiques E1 pour l'urgence (55), E2 pour la non
urgence (56) et E3
pour la vidange (57) deux détendeurs D1 poiu l'urgence (58) et D2 pour la non
urgence et la
vidange (59), un pressostat (60) avec sonde (61), un venturi (62), un
vacuostat (63) et la pile (26)
La figure 12 : représente un exemple de schéma de principe, avec bouton coup
de poing (64),
bouton panique (4) détecteur arrêt cardiaque (65) microcontrôleur (9),
moniteur (66), alarme
(24)
La figure 13 : représente un détecteur de champ (49), un multiplexeur (67)
avec un adaptateur
de niveaux (68) et des antennes (32) et un microcontrôlel~r (9).
La figure 14 a, b et c: représente des exemples de schémas pneumatiques.
14 a) : vacuostat assurant le contrôle du vide (63), microcontrôleur (9) et
alanne (24).
14 b) : pressostat, asswant le contrôle du gonflage (60) microcontrôleur (9)
électrovanne El (55)
et âlanrié (24).
14 c) : le microcontrôleur (9) sur lequel vient se brancher, à gauche sur
dessin, le pressostat (60)
le bouton coup de poing (64), le bouton panique (4), le détecteur d'arrêt
cardiaque (65), le
bouton de remontëe en non urgence (69), le vacuostat (63), le bouton descente
(70), le bouton
gardien (71), un clavier de coimnande (72) sur le côté droit du dessin on
distingue la vanne E1,
électrovanne d'urgence (55), l'électrovanne E2 pour la non urgence (56),
l'électrovanne E3 pour
la vidange (57), et le venturi (62), l'alarme gazdien (24), un moniteur (66),
tuz affichage sur la
centralè~(73), un ordinateur (74).
La figure 15 : représente l'organigramme du programme contrôlant la gestion
des alarmes par a
lecture du capteur de pulsations.
Après le départ, on observe le bouton panique (4),
~ la lectL~re du capteiur de pulsations (88)
~ la détermination de si OUI ou NON il y a des pulsations (93)
~ la remise à zéro du compteur d'anomalies (91)
~ le code d'alarme 2 (89)
~ l'incrémentation du compteur d'anomalies (92)
~ le total du compteur > que la limite acceptable (94) résultant en le code
d'alarme 1
(90)
~ l'envoi du code alarme par FM (95)
~ la fin du cycle

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Voici, en relation avec les figures décrites ci-dessus, un exemple d'exécution
non limitatif
en prenant ici pour exemple une piscine publique, munie d'une grille
gonflable.
En piscines les noyades sont nombreuses, elles sont dues principalement à:
Noyade par hydrocution, ce qui cause un arrêt cardiaque, et la personne coule
à pic,
~ en perdant connaissance, elle cesse de bouger
~ la personne se noie en ayant un malaise, fait le bouchon, suffoque, elle «
boit la
tasse »
Le baigneur (16) qui arrive à la piscine (20) se dirige vers Ia zone des
casiers (15) et trouve fixé,
sur le casier ou armoire, un bracelet (1) qui porte le No du casier 25 qui
s'affiche sttr l'écran à
cristaux liquides (3). Le baigneur (16) prend le boitier montre, (1) le
présente à l'emplacelnent
de la « serrure » (17), Ie casier (15) s'ouvre, il y met ses affaires, Fig.4,
fixe le boîtier montre à
son poignet, un symbole (14) se met à clignoter au rythme des pulsations
cardiaques ou s'alhlme
indiquant . Ie bon fonctionnement du bracelet Fig. _3. Dans cet .exemple de
réalisation, la
surveillance s'arrête lorsque le porteur du bracelet rentre dans la zone des
casiers.
Le bracelet (1) contient ttn module avec
~ les diodes électrohuninescentes (5) (96), un détecteur de h~inière (6) Fig.
2, ttn CIrCLIIt
imprimé (7), l'émetteur (8), le microcontrôleur (9), le transpondeur (10) Ies
spires (12) ainsi
qu'une pile (13) Fig.3.
Le tout est relié sans fil, par ondes radios, par exemple FM, AM, à une
centrale réceptrice (31),
console avec écran et imprimante sur ~le bord de la piscine (20) ou par SMS et
cela est relié
également à une centrale de secours (35) telle que police, ambulances,
pompiers. Fig. 7.
La grille gonflable (26) est alimentée par une cuve par d'air lgaz comprimé
(29), avec son
système de gonflage, dégonflage selon Fig. 11, 14a, b, c. La grille dégonflée
est posée sur le
fonds de la piscine.
En cas de noyade par hydrocution, par exemple, lorsque la personne fait un
arrêt cardiaque en
coulant à pic, ou lors de malaise cardiaque, les battements du cceur s'
accélèrent ou chutent
fortement, le caeur s'arrête de battre, le microcontrôleur, constatant un
signal correspondant à ce
problème cardiaque en provenance des diodes (5 et 96) Fig. 2, envoie tm signal
par
l'intermédiaire de l'émetteur interne (8) Fig. 3 du bracelet (1) qui arrive
ensuite ,si-l~ ~.~ ~'éeeptyif

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11
de la centrale (31) au bord la piscine, ou s'affichent l'arrêt cardiaque, date
et heure, le
microcontrôleur (9) situé dans la centrale, (non représenté ici), actionne d'
une , part
l'électrovanne qui fait remonter la grille et d'autre part transmet les
données au poste de secours
(35) Fig. 7. L'alarme retentit, les sauveteurs peuvent donner les premiers
soins.
Après évacuation, Ia grille est dégonflée en actionnant le bouton descente,
elle est remontée à la
surface ei~ actionnant le bouton remontée pour servir de couverture ou de
terrain de jeux. Ces
boutons de descente et de remontée en non urgence peuvent être sous forme de
télécommande.
MAIT'RISE DU GONFLAGE, DEGONFLAGE,
II y a deux situations oû l'on gonfle la grille.
a) en cas d'urgence
b) en cas ~.e non urgence, pour mettre la grille en position haute, pour
servir de protection,
couverture ou terrain de jeux ou pour nettoyer le fonds de la piscine.
En cas d'urgence, deux possibilités : le bouton coup de poing, ou le système
se déclenche
automatiquement grâce aux fonctions du bracelet,
Le gonflage en cas de non urgence et le dégonflage, se font par bouton
descente ou remontée, ils
peuvent être faits sous forme de télécoimnande, pour redescendre la grille
devra contenir du lest.
Le schéma pnetunatique à titre indicatif et non limitatif de la figttre 14c
fonctionne ainsi
En non urgence
- Si le bouton remontée est actionné (69) : on coupe le Venturi (62), on ferme
l'électrovanne
E3 (57), on ouvre l'électrovanne E2 (56) .
-, Si le bouton descente est actionné: on coupe l'électrovanne E2 (56) est
fermée, on ouvre
l'électrovanne E3 (57), on enclenche le venturi (62) et le vacuostat (63)
En urgence
- Si le bouton gardien, ou pour les piscines privées, le bouton panique ou Ie
détecteur
d'arrêt cardiaque r entre en action : on coupe le venttui (62), on ferme E3
(57), on ouvre
E1 (55)
Ces opêrations se font via le microcontrôleur.
Cette façon de faire n'est pas limitative, il est possible d'utiliser des
électrovannes à 2 ou 3
voies et lorsque l'on désire plusieurs sources d'air lgaz, les électrovannes
seront mises en
parallèle.

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12
SCHEMA D~ PRINCIPE selon figure 12
- Si on actionne le bouton coup de poing (64), il s'affiche sur le moniteur
(66) une alarme
retentit (24 )
- Si on actionr~.e le bouton panique (4) : idem ci-dessus
- Si le dëtecieur d'arrêt cardiaque (65) rentre en action, idem ci-dessus avec
la spécification de
l'arrêt cardiaque, le moniteur indique l'heure de réception.
D'un coup d'oeil, le gardien vérifie s'il s'agit d'un vrai problème, sur
l'écran et dans la piscine et
déclenche la grille, les secours sont alors prévenus. Dans le cas d'une
piscine privëe; les secours
sont alertés.
SECIJRITE ASSUIZEE POUR LA POSITION BASSE Fig. 11 et 11 a
Un venturi électrique ou pneumatique (62), via le microcontrôleur (9), est
utilisé pour dégonfler
la grille, ce venturi est accompagné çl'un vacuostat (63), lequel créé le
degré de vide nécessaire
au vnaintient de la grille sur le fond, il est branché -sur alarme (24) Fig. l
l, de sorte que lorsque
une infiltration d' eau se produit, par sabotage par exemple, l' intrusion de
l' eau soit
immédiatement signalée. Fig. 11 a.
SECURITE ASSUItEE LORSQIT~ LA GRILLE EST GONFLES Fig.ll et 11a
Elle est assurëe, via le microcontrôleur (9), par un pressostat à deux seuils
(60) branché sur
alarme (24), si le seuil bas est atteint, il y a une fuite d'air, l'alarme
(24) Fig.ll retentit invitant
les baigneurs à sortir de la grille, le gonflage est enclenché automatiquement
via l'électrovanne
E1 (55) Fig 14a.
SURELEVATION DE LA GRILLE
Elle est assurëe soit, par des pâsse-sangles (53) fixés sous les boudins (52),
avec des sangles (51)
venant se fixer sur des supports (54) plus hauts que le niveau de l'eau, soit
par des barres de
soutien (97), qui sont glissées à l'intérieur des passe-sangles qui deviennent
des passe-barres.
Fig. 10. Ces barres sont extensibles et vont reposer, une fois étirées sur le
bord de la piscine, au
dessus du niveau de l'eau. Ceci permet le passage à la surface du bras du
robot qui circule au
fond de la piscine poL~r les robots qtû ont un bras.

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13
LOCALISATION DE LA PERSONNE
Des détecteurs de localisation (27) sont placés, selon nëcessitë, dans
l'environnement, aux
alentours ou aux quatre coins de la piscine (20) et I otl Sl~r la grille (26),
permettant de déterminer
par déduction et triangulation la position de la personne en difficultés (36)
Fig.7. Plus on
augmente le nombre de récepteurs sw' Ia grille ou dans une zone, plus la
localisation de Ia
personne est précise, Fig. 7. Pour les piscines privées, généralement de
petite taille, la
localisation n'est pas nécessaire, sauf si on possède ime propriété d'une
certaine surface et que
l'on veut étendre la protection pour d'autres accidents à l'ensemble de la
surface .
La localisation se fait par la position d'antennes de réception (50) qui
passent par un adaptateur
de niveaux (68) un multiplexeur (67), des détecteurs de champs (49) et le
microcontrôleur (9)
Fig.l3, on réduit le nombre de détecteurs de champs émis en multiplexant les
antennes.
L' antenne détecte le signal FM émit par le bracelet au moment de l' alarme.
II est possible, dans
certains cas, d'avoir un seul détecteur de champs et un multiplexeur pour les
antennes.
Les fréquences des antennes FM, AM étant susceptibles de changer, elles ne
sont pas
mentionnées ici.
ZONES
Le dispositif de détection de localisation s'adapte à des zones ou sous zones
dans le cas de parcs
d' attractions, de loisirs, domaines skiables, clubs de vacances. Le bracelet
comprendra le
dëtecteur d'arrêt cardiaque, le bouton panique, et si il y a des zones
aquatiques, un détecteur
d' eau. Le bracelet sera associé, avec un détecteur de présence humaine, à
tout dispositif
d' autoprotection, telle que barrière qui se dresse si on dépasse une zone
limite de danger par
exemple.
La ou les antennes peuvent étre branchées sur une ou des batteries à recharge
solaire, ainsi que
tout matériel permettant la détection du passage du bracelet dans une zone.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles 2011-06-20
Demande non rétablie avant l'échéance 2011-06-20
Inactive : Lettre officielle 2011-04-26
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme 2011-04-26
Exigences de prorogation de délai pour l'accomplissement d'un acte - jugée conforme 2011-04-14
Lettre envoyée 2011-04-14
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2011-03-21
Demande de prorogation de délai pour l'accomplissement d'un acte reçue 2011-03-18
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2011-02-08
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles 2010-03-18
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2009-09-18
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue 2008-02-04
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2008-02-04
Lettre envoyée 2007-03-07
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2007-02-05
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2007-02-05
Requête d'examen reçue 2007-02-05
Inactive : Lettre officielle 2005-04-19
Inactive : Page couverture publiée 2005-04-18
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2005-04-14
Inactive : Inventeur supprimé 2005-04-14
Inactive : Correspondance - Formalités 2005-04-01
Demande reçue - PCT 2005-03-03
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2005-02-03
Demande publiée (accessible au public) 2004-02-19

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2011-02-08

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2010-02-08

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2005-02-08 2005-02-03
Taxe nationale de base - petite 2005-02-03
TM (demande, 3e anniv.) - petite 03 2006-02-08 2006-01-30
Requête d'examen - petite 2007-02-05
TM (demande, 4e anniv.) - petite 04 2007-02-08 2007-02-05
TM (demande, 5e anniv.) - petite 05 2008-02-08 2008-02-04
TM (demande, 6e anniv.) - petite 06 2009-02-09 2009-02-06
TM (demande, 7e anniv.) - petite 07 2010-02-08 2010-02-08
Prorogation de délai 2011-03-18
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
CLAIRE-LISE BOUJON
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2005-02-02 13 779
Dessins 2005-02-02 8 175
Abrégé 2005-02-02 2 71
Dessin représentatif 2005-02-02 1 13
Revendications 2005-02-02 4 210
Avis d'entree dans la phase nationale 2005-04-13 1 192
Accusé de réception de la requête d'examen 2007-03-06 1 176
Courtoisie - Lettre d'abandon (R30(2)) 2010-06-09 1 164
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2011-04-04 1 174
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2011-08-08 1 120
PCT 2005-02-02 14 566
Correspondance 2005-03-31 3 83
Correspondance 2005-04-17 1 10
Taxes 2005-07-26 1 36
Taxes 2006-01-29 1 28
Taxes 2007-02-04 1 35
Taxes 2008-02-03 2 105
Correspondance 2008-02-03 2 105
Taxes 2009-02-05 1 44
Taxes 2010-02-07 1 200
Correspondance 2011-03-20 1 32
Correspondance 2011-03-17 1 42
Correspondance 2011-04-13 1 17
Correspondance 2011-04-25 1 18
Correspondance 2011-04-25 1 33