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Sommaire du brevet 2495439 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2495439
(54) Titre français: WATCH WITH A CONTAINER
(54) Titre anglais: MONTRE AVEC UN CONTENEUR
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • G04B 37/12 (2006.01)
  • A45C 13/00 (2006.01)
  • A45C 15/08 (2006.01)
  • A45D 33/30 (2006.01)
  • A45D 40/18 (2006.01)
  • G04B 37/00 (2006.01)
  • G04B 47/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BAROCHE, JEAN-MICHEL (France)
(73) Titulaires :
  • JEAN-MICHEL BAROCHE
(71) Demandeurs :
  • JEAN-MICHEL BAROCHE (France)
(74) Agent: PRAXIS
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2003-05-26
(87) Mise à la disponibilité du public: 2003-12-04
Requête d'examen: 2008-05-23
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2003/001591
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 2003100532
(85) Entrée nationale: 2005-01-26

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
0206454 (France) 2002-05-27

Abrégés

Abrégé français


La montre-conteneur selon l'invention comprend un corps réalisé en deux
parties (2, 3) articulées l'une à l'autre. L'une des deux parties (2) assure
la fonction de montre tandis que la deuxième partie (3), reliée au bracelet,
comprend des moyens de fixation d'un module interchangeable (M). Ce module (M)
est prolongé par une languette élastique (20) tandis que des moyens de
détrompage sont prévus pour que la languette (20) vienne porter sur la
première partie (2) en exerçant sur elle un effort permanent tendant à la
maintenir en position ouverte.


Abrégé anglais

The invention relates to a watch housing comprising a body made in two parts (2, 3), connected one to the other. The one of the two parts (2) guarantees the function of a watch whilst the second part (3), connected to the bracelet, comprises means for attachment of an interchangeable module (M). Said module (M) is extended by an elastic tongue (20) and security means are provided to ensure that the tongue (20) is supported on the first part (2) whilst subjecting the above to a permanent force maintaining the same in the open position.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Revendications
1. Montre-conteneur perfectionnée du type comportant un corps réalisé
en deux parties (2, 3) articulées l'une à l'autre (articulation (A)), l'une
des
deux parties (2) comprenant des moyens permettant d'assurer de façon
autonome la fonction de montre tandis que la deuxième partie (3), sur laquelle
vient se fixer un bracelet (6) comprend des moyens permettant la fixation
amovible d'un module additionnel interchangeable (M),
caractérisée en ce que l'un des bords du module additionnel (M) est prolongé
par un élément élastique (20) associé à des moyens de détrompage conçus de
manière à ce qu'en position assemblée dans le susdit espace, l'élément
élastique (20) vienne porter sur la première partie (2) en exerçant sur elle
un
effort permanent tendant à la maintenir en position ouverte.
2. Montre-conteneur selon la revendication 1,
caractérisée en ce que le module additionnel (M) et la susdite deuxième partie
(3) comprennent des moyens de détrompage de manière à ce que
l'engagement du module additionnel (M) dans la deuxième partie (3) ne puisse
s'effectuer que pour une position du module additionnel (M) dans laquelle la
languette (20) se trouve placée à proximité de l'articulation prévue entre les
deux susdites parties (2, 3).
3. Montre-conteneur selon l'une des revendications 1 et 2,
caractérisée en ce que les deux parties (2, 3) de la montre sont équipées de
moyens de verrouillage commandables des deux parties en position fermée.
4. Montre-conteneur selon l'une des revendications précédentes,
caractérisée en ce que le module additionnel (M) présente la forme d'un
récipient, par exemple cylindrique, ouvert au niveau de sa face supérieure et
présentant deux rebords opposés (R1, R2) qui s'étendent l'un vers l'autre au
niveau de ladite face de manière à constituer des appuis facilitant la
13

préhension du module additionnel (M) sans que les doigts de l'opérateur
n'atteignent le contenu du module.
5. Montre-conteneur selon l'une des revendications précédentes,
caractérisée en ce que le module comprend une protubérance (L) qui s'étend
radialement vers l'extérieur, à partir de la bordure supérieure de sa paroi
cylindrique, tandis que la partie supérieure de la paroi cylindrique de
l'embase
comprend une encoche à fond oblique (FO) située au-dessous de la
protubérance (L) lorsque le module (M) est engagé dans l'embase (3).
6. Montre-conteneur selon l'une des revendications précédentes,
caractérisée en ce que la protubérance (L) et l'encoche (FO) seront situées au-
dessous du remontoir de la montre (2) lorsque celle-ci est fermée.
7. Montre-conteneur selon l'une des revendications précédentes,
caractérisée en ce que le fond de la montre (2) pourra comprendre une pince
élastique (PE) pour la fixation déconnectable d'un pinceau de maquillage
(PM).
8. Montre-conteneur selon l'une des revendications 1 à 6,
caractérisée en ce que le module constitue un poudrier et en ce qu'elle
comprend un pinceau (PM) venant se fixer de façon déconnectable sur les
rebords (R1, R2) du module.
9. Montre-conteneur selon l'une des revendications précédentes,
caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens de verrouillage des deux
parties (21, 26) en position fermée, ces moyens de verrouillage étant conçus
de
manière à ce qu'en position de verrouillage, l'une des deux parties (21, 26)
exerce sur l'autre une pression d'étanchéité sur une garniture d'étanchéité
(30,
31) disposée sur une surface d'appui circulaire entourant l'espace servant à
recevoir le module additionnel (34).
14

10. Montre-conteneur selon la revendication 9,
caractérisée en ce que la garniture d'étanchéité (30, 31) est solidaire d'une
bordure périphérique du module additionnel (34).
11. Montre-conteneur selon la revendication 10,
caractérisée en ce que la susdite garniture (30, 31) présente une forme
sinueuse ou comprend un joint torique relié à la susdite bordure périphérique
par une membrane.
12. Montre-conteneur selon la revendication 9,
caractérisée en ce que les susdits moyens de verrouillage comprennent une
languette (L1) montée basculante autour d'un axe (39) solidaire de l'une des
parties (36), cette languette (L1) comprenant une partie en forme de crochet
destinée à coopérer avec des moyens d'accrochage (40) prévus sur l'autre
partie (38) et, de l'autre côté, une partie servant le levier.
13. Montre-conteneur selon la revendication 12,
caractérisée en ce que la susdite languette (L1) est sollicitée par des moyens
élastiques.
14. Montre-conteneur selon la revendication 9,
caractérisée en ce que les susdits moyens de verrouillage comprennent un
levier (L2, L3) articulé sur la partie (36) constituant l'embase et comprenant
une partie en forme de crochet destinée à venir en prise sur un téton ou une
tige (41) solidaire de la partie (38) constituant la montre, cette partie en
forme
de crochet comprenant un profil de came conformé de manière à ce que lors de
son engagement sur le téton (41) ou sur la tige, le basculement du levier (L2,
L3) dans le sens du verrouillage provoque l'application d'une force assurant
la
pression d'étanchéité.
15

15. Montre-conteneur selon l'une des revendications précédentes,
caractérisée en ce qu'elle comprend un extracteur comportant un poussoir (P)
monté dans un orifice (O) pratiqué dans la paroi périphérique de l'embase (E),
ce poussoir étant solidaire d'une broche en forme de coin (B) qui coulisse
dans
une gorge (G) réalisée dans le fond (F) de l'embase (E).
16. Montre-conteneur selon la revendication 15,
caractérisée en ce qu'elle comprend un ressort (R) servant à ramener le
poussoir vers sa position de repos, position dans laquelle la broche se trouve
contenue dans la gorge.
17. Montre conteneur selon l'une des revendications 1 à 14,
caractérisée en ce que le conteneur (CO) comprend un fond bombé (FB)
servant d'extracteur, ce fond bombé (FB) présentant un premier état stable
dans lequel sa concavité s'ouvre vers l'extérieur et un second état stable
dans
lequel il présente une forme convexe en saillie vers l'extérieur.
18. Montre-conteneur selon la revendication 1,
caractérisée en ce que le susdit conteneur est séparé en trois parties (P1 à
P3)
par deux cloisons parallèles (CL1, CL2) qui s'étendent de part et d'autre et à
faible distance du plan médian de symétrie du conteneur, ces deux cloisons
délimitant entre elles un volume oblong servant de logement à un accessoire
tel qu'un pinceau (PM).
19. Montre-conteneur selon la revendication 17,
caractérisée en ce que des moyens élastiques sont incorporés audit logement
pour provoquer une extraction partielle du susdit accessoire lors de
l'ouverture
de la montre.
16

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02495439 2005-O1-26
WO 03/100532 PCT/FR03/01591
MONTRE AVEC UN CONTENEUR
MONTRE-CONTENEUR PERFECTIONNEE UTILISABLE A DE
NOMBREUSES APPLICATIONS.
La présente invention concerne une montre-conteneur perfectionnée utilisable
à de nombreuses applications.
Elle s'applique notamment, mais non exclusivement, à la réalisation d'une
montre pouvant recevoir des récipients aptes à contenir des produits divers
tels
que, par exemple, du parfum ou des produits cosmétiques solides pâteux, voire
pulvérulents.
D'une manière générale, on sait qu'il a déjà été proposé une montre modulaire
multifonctions perméttant d'ajouter aux fonctions classiques d'une- montre
usuelle, une multiplicité de fonctions additionnelles au choix de
l'utilisateur.
Ainsi, le brevet FR No O1 15331 décrit une montre comprenant un corps
réalisé en deux parties articulées l'une à l'autre, l'une des deux parties
comprenant des moyens permettant d'assurer de façon autonome la fonction
de montre, tandis que la deuxième partie, sur laquelle peut venir se fixer le
bracelet de la montre, comprend des moyens permettant la fixation amovible
d'un module additionnel.
Cette montre peut donc prendre deux positions, à savoir
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WO 03/100532 PCT/FR03/01591
- une première position dans laquelle la première partie recouvre la seconde
en enfermant au moins partiellement le module additionnel, et
- une deuxième position, ou- position ouverte, dans laquelle les deux parties
sont décalées angulairement et/ou en translation l'une par rapport à l'autre,
notamment en vue de permettre l'utilisation et/ou l'accès au module
additionnel.
Dans un mode d' exécution décrit dans ce brevet, la deuxième partie est
conformée de manière à délimiter un espace, par exemple cylindrique, ouvert
dans sa partie supérieure et éventuellement dans le fond. Cet espace est
destiné
à recevoir un module additionnel de forme sensiblement complémentaire.
Il s'avère que cette solution présente un certain nombre d'inconvénients
- En raison des tolérances de fabrication, le module additionnel est
fréquemment sujet à un léger jeu qui donne une impression désagréable au
porteur de la montre.
- En position ouverte, la position angulaire de la partie supérieure de la
montre est instable. Or, cette première partie supérieure doit être maintenue
ouverte pour pouvoir accéder au module additionnel.
- La préhension du module additionnel, par exemple en vue de son
remplacement, est mal aisée, l'opérateur ayant en outre tendance à engager
au moins l'un de ses doigts sur la partie du module contenant le produit.
- L'étanchéité entre les deux parties de la montre est défaillante, de sorte
que
le produit cosmétique a tendance à s'écouler en dehors de la montre-
conteneur etlou entre, le conteneur et son logement à (intérieur de la
montre, étant entendu que le système de verrouillage prévu entre les deux
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parties de la montre doit être conçu de manière à être actionné aussi
aisément que possible.
L'invention a donc plus particulièrement pour but de supprimer ces
inconvénients.
A cet effet, elle propose un module additionnel interchangeable dont un bord
est prolongé par un élément élastique et qui comprend des moyens de
détrompage conçus de manière à ce qu'en position assemblée dans le susdit
espace, l'élément élastique vienne porter sur la première partie en exerçant
sur
elle un effort permanent tendant à la maintenir en position ouverte.
Avantageusement, les deux parties de la montre seront équipées de moyens de
verrouillage commandables des deux susdites parties en position fermée.
Ces moyens de verrouillage seront de préférence conçus de manière à ce qu'en
position de verrouillage, l'une des parties exerce sur feutre partie une
pression
d'étanchéité au niveau d'une surface d'appui circulaire entourant fespâce
servant à recevoir le module additionnel. La surface d'appui de l'une des deux
parties sera alors équipée d'une garniture d'étanchéité. Ire préférence, cette
garniture d'étanchéité sera solidaire d'une bordure périphérique du module
additionnel interchangeable. Cette solution présénte ainsi l'avantage
d'obtenir
une étanchéité à la fois entre les deux parties de la montre et entre ces deux
parties et le module additionnel ainsi que son logement.
Selon une autre caractéristique de l'invention, le module additionnel pourra
présenter la forme d'un récipient, par exemple cylindrique, ouvert au niveau
de sa face supérieure et présentant deux rebords opposés qui s'étendent l'un
vers l'autre au niveau de ladite face de manière à constituer des appuis
facilitant la préhension du module additionnel sans que les doigts de
l'opérateur n'atteignent le contenu du module.
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Des moyens pourront être prévus pour encliqueter le module additionnel dans
son logement et pour faciliter son extraction.
Des modes d'exécution de l'invention seront décrits ci-après, à titre
d'exemples non limitatifs, avec référence aux dessins annexés dans lesquels
La figure 1 est une vue en perspective d'une montre-conteneur selon
l' invention ;
Les figures 2 à 4 représentent une montre équipée d'une fermeture à.
pression permettant d'obtenir une étanchéité du réceptacle, en position
ouverte (figure 2), en position fermée (figure 3) et en position
verrouillée (figure 4) ;
Les figures 5 et 6 sont des coupes axiales partielles de deux montres du
type de celles précédemment décrites dans lesquelles la garniture est
portée par le conteneur ;
La figure 7 est une vue de côté schématique d'une montre équipée d'une
fermeture à crochet ;
Les figures ~ et 9 sont des vues de côté partielles de montres équipées
de fermeture à crochet selon des variantes d'exécution de la fermeture
représentée figure 7 ;
La figure 10 est une vue schématique d'une montre équipée d'un
extracteur de conteneur ;
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Les figures 11 et 12 sont des coupes schématiques partielles illustrant le
principe de l'extracteur, en position de repos (figure 11), en position
d'extraction (figure 12) ;
La figure 13 est une coupe schématique d'une variante d'exécution
dans laquelle l'extracteur est incorporé au conteneur.
La figure 14 est une vue de dessus d'un conteneur réalisé selon une
variante d'exécution de celui représenté figure 1.
Dans l'exemple représenté figure 1, la montre-conteneur comprend un corps
réalisé en deux parties 1, 2 articulées l'une à l'autre.
La première partie 1 consiste en une embase 3 de forme annulaire comprenant,
en deux emplacements diamétralement opposés, des dispositifs de fixation 4, 5
d'un bracelet de montre classique 6. Au niveau du dispositif de fixation 5,
l' embase comprend deux protubérances parallèles 7, 8 constituant une chape
d' articulation A qui s' étend dans un plan perpendiculaire à l' axe
longitudinal
de l'embase 3.
Au niveau du dispositif de fixation 4, l'embase 3 comprend également deux
protubérances parallèles 9, 10 qui sont chacune munies d'un ergôt rétractable
11 contre l' action de moyens élastiques.
La deuxième partie du corps comprend une montre plate circulaire 2 à fond
plat 12 entièrement autonome. Cette montre 2 comporte, en deux
emplacements diamétralement opposés, deux protubérances, à savoir
- un prolongement 13 muni de tourillons qui viennent s' engager dans des
perçages correspondants des protubérances 7, 8 de manière à assurer
l' articulation de la montre 12 sur l' embase 3,
s

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- un prolongement 14, similaire au prolongement 13, muni de deux cavités
coaxiales 15, destiné à venir s'engager entre les deux protubérances 9, 10
en rétractant les ergots 11, le blocage des deux parties étant alors assuré
par
l' engagement des ergots 11 dans les cavités 15.
Les cavités 15 sont conformées de manière à ce que le déblocage des deux
parties puisse êire assuré en exerçant un effort de basculement sur le
prolongement 14 pour ramener les ergots 11 à l'état rétracté.
L'embase annulaire 3 délimite un espace cylindrique E ouvert au niveau de sa
face supérieure (et éventuellement de son fond) de manière à pouvoir recevoir
un module amovible M de forme cylindrique correspondante.
Ce module amovible M consiste en un boîtier de forme extérieure cylindrique,
ouvert dans sa partie supérieure et refermé dans sa partie inférieure par un
fond F.
Conformément à l'invention, le bord supérieur de la paroi cylindrique P du
boîtier comprend une languette élastique 20, ,légèrement incurvée, qui s'étend
axialement en saillie, de manière à venir en butée sur le fond de la montre 2
en
y exerçant une force dans le sens de l'ouverture de la montre.
Ainsi, lorsque la montre 2 se trouve rabattue et verrouillée sur l'embase 3,
la
languette 20 se trouve déformée élastiquement en accumulant de l'énergie
potentielle. Lors d'une action de déverrouillage, la languette 20, en libérant
cette énergie potentielle, provoque l' ouverture de la montre 2 en la
maintenant
en position ouverte. Cette languette 20 assure en outre le maintien du module
amovible dans l' espace E.
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De même, lorsque la montre se trouve en position fermée, le module amovible
M se trouve sollicité par l'effort exercé par la languette 20 et ne peut pas
se
déplacer dans l' espace E, même en présence de j eu.
Bien entendu, des moyens de détrompage pourront être prévus entre le module
amovible M et l' embase 3 de manière à ce que l' engagement du module M
dans l'espace E. ne puisse être effectué que pour une orientation du module
dans laquelle la languette 20 se trouve placée à proximité de l'articulation
A.
Dans cet exemple, le module amovible M est destiné à contenir un produit
cosmétique à l'état solide ou pâteux, voire pulvérulent. Ainsi, pour éviter
que,
lors de l'extraction ou de la mise en place de ce module, les doigts de
l'utilisateur ne viennent au contact de ce produit, le bord supérieur de la
paroi
cylindrique P du module est prolongé radialement par deux rebords opposés
~ Rl, RZ situés en regard l'un de l'autre dans les zones de préhension du
module
M.
En fait, ces zones de préhension sont disposées. symétriquement par rapport à
un axe de symétrie XX' passant par la languette 20. Elles doivent coïncider
avec deux zones de l'embase symétriques par rapport à l'axe longitudinal de la
montre.
Pour faciliter son extraction, le module comprend une protubérance L qui
s'étend radialement vers l'extérieur, à partir de la bordure supérieure de sa
paroi cylindrique, tandis que la partie supérieure de la paroi cylindrique de
l'embase comprend une encoche à fond oblique FO située au-dessous de la
protubérance L lorsque le module M est engagé dans l'embase 3. Cette
protubérance L assure en outre la susdite fonction de détrompage.
Ainsi, lorsque la montre 2 est ouverte, il est possible d'extraire le module M
en engageant son ongle dans l'encoche FO et en exerçant un effort vers le haut

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sous la protubérance L. De préférence, la protubérance L et l'encoche FO
seront situées au-dessous du remontoir de la montre 2 lorsque celle-ci est
fermée.
Avantageusement, le fond de la montre 2 pourra comprendre une pince
élastique PE pour la fixation déconnectable d'un pinceau de maquillage PM.
En alternative, ce pinceau PM pourra venir se fixer sur les rebords Rl, R2 du
module M. Dans ce cas, le fond de la montre pourra être équipé d'un miroir.
Le module M pourra alors constituer un poudrier.
Comme précédemment mentionné, un problème important que pose ce type de
montre-conteneur est celui de l'étanchéité entre les deux parties de la montre
et
entre le conteneur et ces deux parties.
Pour résoudre ce problème, il convient, d'une part, d'interposer une garniture
d'étanchéité et, d'autre part, d'utiliser des moyens de verrouillage qui, en
position verrouillée, exercent entre les deux parties de la montre un effort
permanent provoquant une compression uniforme de la garniture.
Les figures 2 à 9 montrent diverses solutions permettant de résoudre ce
problème.
Ainsi, dans (exemple illustré sur les figures 2 et 3, la première partie
(embase
21) comprend, du côté opposé à la chape d'articulation 22, deux protubérances
parallèles 23, 24 reliées l'une à l'autre par une tige d'accrochage 25.
La deuxième partie 26 comprend, du côté opposé à son articulation sur la
chape 22 de l'embase 21, deux protubérances reliées entre elles par un axe
d'articulation autour duquel est montée rotative une languette 29 de section
en
s

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forme de crochet, destinée à venir en prise sur la tige 25 solidaire de
(embase
21. Ainsi, lors de la fermeture des deux parties de la montre, le verrouillage
s'obtient en exerçant sur la languette 29 une pression provoquant son
basculement et l'engagement de sa paz-tie en forme de crochet sur la tige 25.
La
pression exercée au cours de cette fermeture provoque une compression de la
garniture d'étanchéité (résiliente) présente sur fane des deux portées de
contact entre les deux parties. Le verrouillage obtenu par la languette 23
assure un maintien de cette pression. Le déverrouillage s'obtient ensuite en
faisant basculer la languette 29 en sens inverse en exerçant une traction par
exemple. au moyen d'un ongle : Ce basculement provoque un désengagement
de la languette 29 et de la tige 25.
Dans l'exemple illustré sur les figures 5 et 6, la garniture 30, 31 utilisée
pour
assurer (étanchéité entre les deux parties 32, 33 de la montre et le conteneur
34 est solidaire du conteneur 34. Elle comprend une lèvre périphérique
réalisée en un matériau résilient venant s'intercaler entre les portées de
contact
des deux parties 32, 33. Cette lèvre peut, par exemple, présenter un profil
sinueux (figure 5) ou consister en un joint torique relié au conteneur par une
membrane (figure 6). Dans les deux cas, les portées de contact pourront
présenter un profil approprié (incluant une surface de butée) pour limiter
l'écrasement de la garniture 30, 31.
Bien entendu, l'invention ne se limite pas au mode d'exécution du dispositif
de
verrouillage précédemment décrit.
Ainsi, ce dispositif pourrait comprendre une languette LI montée basculante
autour d'un axe 39 reliant les deux protubérances 35 de (embase 36 situées du
côté opposé à (articulation 37 sur la partie 3~ constituant la montre. Cette
languette Ll comprend d'un côté de l'axe 39 une partie en forme de crochet
destinée à coopérer avec un rebord 40 prévu à la périphérie de la partie 3~
et,
de l'autre côté, une partie servant de levier. Un ressort (non représenté)
agit sur
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la languette 35 de manière à la faire pivoter et à amener la partie en forme
de
crochet en position de coopération avec le rebord 40. Dans ce cas, le
verrouillage s'obtient automatiquement en fin de course de fermeture de la
partie 38 sur l'embase 36. La pression d'étanchéité résulte de (effort exercé
sur
la partie 38 au moment de l'encliquetage du crochet sur le rebord 40.
Dans les exemples illustrés sur les figures 8 et 9, le verrouillage est assuré
au
moyen d'un levier L2 articulé sur l'embase 36 et comprenant une partie en
forme de crochet destinée à venir en prise sur un téton 41 (ou une tige)
solidaire de la partie montre 38 pour assurer le verrouillage. Cette partie en
forme de crochet comprend un profil de came conformée de manière à ce que
lors de son engagement sur le téton 41 ou sur la tige, le basculement du
levier
L2 dans le sens du verrouillage provoque (application d'une force assurant la
pression d'étanchéité. Dans l'exemple de la figure 8, le levier L2 s'étend
vers
(extérieur de la montre tandis que sur la figure 9, le levier L3 s'étend vers
le
plan central de symétrie de la montre (indiqué par la trace 8, 8').
iJn autre problème que vise à résoudre (invention consiste .en l'extraction du
conteneur. En effet, dans certaines applications, les dispositions prévues
dans
le mode d'exécution de la figure 1 s'avèrent insuffisantes pour assurer une
préhension aisée du conteneur. Ceci est tout particulièrement le cas lorsque
le
' conteneur se trouve retenu dans son logement par exemple par des moyens
d' encliquetage.
Pour résoudre ce problème, finvention.prévoit un extracteur faisant intervenir
un poussoir P monté dans un orifice O pratiqué dans la paroi périphérique de
(embase E, ce poussoir étant solidaire d'une broche en forme de coin B qui
coulisse dans une gorge G à fond légèrement oblique (complémentaire de la
broche B) réalisée dans le fond F de (embase E.
lo

CA 02495439 2005-O1-26
WO 03/100532 PCT/FR03/01591
Avantageusement, un ressort R est prévu pour repousser le poussoir P à
(extérieur de l'embase E, vers une position de repos.
Ainsi, en position de repos, la broche B se trouve entièrement contenue dans
la
gorgé G et le conteneur C peut être totalement engagé dans l'embase E.
Pour effectuer (extraction du conteneur, il suffit d'appuyer sur le poussoir P
de
manière à provoquer un coulissement de la broche B dans la gorge G. En
raison de la complémentarité des formes obliques, la broche B ressort de la
gorge G et exerce sur le fond du conteneur C une force qui provoque son
extraction. Le conteneur C peut être alors aisément enlevé. Le relâchement du
poussoir P permet son retour automatique à sa position de repos pour un
nouveau chargement de l'embase E.
Eventuellement, l'extracteur pourra être incorporé au conteneur. Dans ce cas,
le conteneur CO pourra, par exemple, comprendre, comme illustré sur la
figure 13, un fond bombé FB conçu de manière à pouvoir occuper
successivement deux états stables, à savoir
- un premier état stable dans lequel le fond FB présente une forme concave
ouverte vers l'extérieur. Dans cet état, le conteneur CO occupe un volume
minimum et peut venir s'engager totalement dans l'embase de la montre.
- un deuxième état stable dans lequel le fond présente une forme convexe en
saillie vers l'extérieur. Dans cet état, le conteneur ne peut pas être engagé
à
fond dans l'embase en raison de la forme convexe (en traits interrompus).
Le passage du premier état au second état est obtenu en exerçant sur la partie
bombée du fond une force F', par exemple grâce à un poussoir PO prévu dans
le conteneur CO : sous l'effet de cette forée F' le fond FB passe brutalement
du premier état au second état en provoquant l'extraction du conteneur CO.
11

CA 02495439 2005-O1-26
WO 03/100532 PCT/FR03/01591
Dans l'exemple représenté figure 14, le conteneur est séparé en trois parties
P1,
P2, P3 au moyen de deux cloisons parallèles CLI, CL2 qui s'étendent de part et
d'autre et à faible distance du plan médian de symétrie du conteneur.
Ces deux cloisons CLI, CL~ délimitent entre elles un volume oblong servant
de logement à un accessoire tel que, par exemple, un pinceau PM. Des moyens
élastiques peuvent alors être incorporés à ce logement de manière à provoquer
une extraction partielle de (accessoire lors de (ouverture de la montre.
12

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2011-05-26
Le délai pour l'annulation est expiré 2011-05-26
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles 2010-10-18
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2010-05-26
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2010-04-16
Lettre envoyée 2008-08-15
Modification reçue - modification volontaire 2008-05-23
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2008-05-23
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2008-05-23
Requête d'examen reçue 2008-05-23
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue 2008-05-14
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2008-05-14
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : Page couverture publiée 2005-04-01
Inactive : Inventeur supprimé 2005-03-29
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2005-03-29
Demande reçue - PCT 2005-03-07
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2005-01-26
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2005-01-26
Demande publiée (accessible au public) 2003-12-04

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2010-05-26

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2009-05-22

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - petite 2005-01-26
Rétablissement (phase nationale) 2005-01-26
TM (demande, 3e anniv.) - petite 03 2006-05-26 2005-01-26
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2005-05-26 2005-01-26
TM (demande, 4e anniv.) - petite 04 2007-05-28 2007-04-12
TM (demande, 5e anniv.) - petite 05 2008-05-26 2008-05-15
Requête d'examen - petite 2008-05-23
TM (demande, 6e anniv.) - petite 06 2009-05-26 2009-05-22
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
JEAN-MICHEL BAROCHE
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 2005-01-26 4 182
Dessins 2005-01-26 3 68
Abrégé 2005-01-26 2 79
Description 2005-01-26 12 509
Dessin représentatif 2005-01-26 1 17
Page couverture 2005-04-01 1 46
Revendications 2008-05-23 5 142
Description 2008-05-23 10 403
Avis d'entree dans la phase nationale 2005-03-29 1 193
Rappel - requête d'examen 2008-01-29 1 119
Accusé de réception de la requête d'examen 2008-08-15 1 177
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2010-07-21 1 172
Courtoisie - Lettre d'abandon (R30(2)) 2011-01-10 1 165
PCT 2005-01-26 2 87
Taxes 2007-04-12 1 24
Correspondance 2008-05-14 1 27
Taxes 2008-05-15 1 26
Taxes 2009-05-22 1 25