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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2497056 |
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(54) Titre français: | POMPE A MOTEUR SUBMERSIBLE EQUIPEE D'UN SYSTEME ANTIGEL |
(54) Titre anglais: | SUBMERSIBLE MOTOR-DRIVEN PUMP WITH AN ANTI-FREEZE DEVICE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2003-08-23 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2004-03-11 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/DE2003/002824 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | DE2003002824 |
(85) Entrée nationale: | 2005-02-25 |
(30) Données de priorité de la demande: | |||||||||
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La présente invention concerne une pompe à moteur submersible (1) comprenant un boîtier (3), des buses d'aspiration (5) appliquées sur le boîtier, une roue mobile (13), située dans les buses d'aspiration, montée sur un arbre (15) et permettant de produire un courant d'aspiration et de transporter un liquide vers un raccord de sortie, ainsi qu'une gaine (17) dans laquelle s'étend l'arbre. Cette invention est caractérisée en ce qu'un système antigel (19, 23, 25, 27) pour l'arbre (15) est placé dans le boîtier (3).
A submersible motor-driven pump (1) comprising a housing (3), an intake pipe
(5) disposed on the housing, an impeller disposed inside the intake pipe in
order to produce an intake flow and in order to transport a fluid to a
discharge connection, said impeller being mounted on a shaft (15), also
comprising a can (17) into which the shaft extends, characterized in that an
anti-frost device (19, 23, 25, 27) is arranged inside the housing (3) for the
shaft.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2008-08-25 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2008-08-25 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2008-08-12 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2008-08-12 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2007-08-23 |
Lettre envoyée | 2007-05-24 |
Lettre envoyée | 2007-05-24 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2007-04-10 |
Inactive : Rétablissement - Transfert | 2007-04-10 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2006-10-20 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2006-10-20 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2006-09-18 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-09-11 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2006-08-23 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle | 2006-05-29 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2005-08-23 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2005-05-10 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-05-06 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2005-05-04 |
Demande reçue - PCT | 2005-03-17 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2005-02-25 |
Demande publiée (accessible au public) | 2004-03-11 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2007-08-23 | ||
2005-08-23 |
Le dernier paiement a été reçu le 2006-08-23
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2005-02-25 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2005-08-23 | 2006-08-23 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2006-08-23 | 2006-08-23 |
Rétablissement | 2006-08-23 | ||
Enregistrement d'un document | 2007-04-10 | ||
Rétablissement | 2007-04-10 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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OASE GMBH |
Titulaires antérieures au dossier |
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DIETER HOFFMEIER |