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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2498633 |
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(54) Titre français: | ELEMENT DEFINISSANT UNE FENTE, A MONTER SUR UN ARBRE |
(54) Titre anglais: | ELEMENT THAT DEFINES A GAP AND IS TO BE MOUNTED ON A SHAFT |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2009-01-13 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2003-08-28 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2004-04-29 |
Requête d'examen: | 2005-03-29 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2003/009503 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | EP2003009503 |
(85) Entrée nationale: | 2005-03-10 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un élément définissant une fente pour le passage limité d'un milieu d'écoulement, à monter sur l'arbre d'une turbomachine. Ledit élément comprend une partie de type douille (2) à monter sur l'arbre de la turbomachine, qui présente une cavité (4) pour une bague (5) au niveau de sa périphérie extérieure. La bague (5) dont les faces d'about sont en partie entourées de parois en anneau de cercle de la cavité (4) lorsque la turbomachine est en service, a) forme, conjointement avec les parois en anneau de cercle de la cavité (4), dans chaque cas une fente axiale et une fente radiale, avec le fond de la cavité ; b) la bague est maintenue par une paroi rigide (1) entourant ladite bague, par liaison de friction. L'invention vise à réduire l'usure des bagues consistant en un matériau souple coulant. A cet effet, il est prévu selon l'invention de former un évidement dans la paroi rigide (1), qui entoure les faces d'about libre de la bague (5), dégagées des parois de la partie de type douille. Une des délimitations latérales de l'évidement (4) est formée par un élément tubulaire (7) relié de manière amovible à la paroi rigide (1).
The invention relates to an element, which is to be mounted on the shaft of a
non-positive--displacement
machine and which forms a gap for the limited passage of a flowing medium.
Said
element comprises a bush-like part (2), which is to be mounted on the shaft of
the non-positive--displacement
machine and whose outer periphery is provided with a recess (4) for
accommodating a ring (5). During operation of the non-positive-displacement
machine, the ring
(5), which is partially surrounded on its faces by circular ring-shaped walls
of the recess (4); a)
forms an axial gap with the circular ring-shaped walls of the recess (4) and
forms a radial gap
with the bottom of the recess, and; b) is held via frictional contact by a
rigid wall (1) surrounding
the ring (5). In order to reduce wear to the rings made of a soft flowable
material, the invention
provides that a recess is formed in the rigid wall (1) and surrounds the faces
of the ring (5) that
are free from the walls of the bush-like part. One of the lateral
delimitations of the recess (4) is
formed by a tubular part (7) detachably joined to the rigid wall (1).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2017-08-28 |
Lettre envoyée | 2016-08-29 |
Accordé par délivrance | 2009-01-13 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-01-12 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2008-10-29 |
Préoctroi | 2008-10-29 |
Lettre envoyée | 2008-10-08 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-10-08 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-10-08 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2008-09-29 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-04-15 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-04-04 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-10-04 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-06-06 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-12-06 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2006-12-06 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-09-21 |
Lettre envoyée | 2005-06-30 |
Inactive : IPRP reçu | 2005-06-21 |
Inactive : Transfert individuel | 2005-06-06 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-05-27 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2005-05-24 |
Lettre envoyée | 2005-05-24 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2005-05-19 |
Demande reçue - PCT | 2005-04-01 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2005-03-29 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2005-03-29 |
Requête d'examen reçue | 2005-03-29 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2005-03-10 |
Demande publiée (accessible au public) | 2004-04-29 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2008-07-22
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2005-03-10 | ||
Requête d'examen - générale | 2005-03-29 | ||
Enregistrement d'un document | 2005-06-06 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2005-08-29 | 2005-07-29 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2006-08-28 | 2006-08-17 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2007-08-28 | 2007-07-18 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2008-08-28 | 2008-07-22 |
Taxe finale - générale | 2008-10-29 | ||
TM (brevet, 6e anniv.) - générale | 2009-08-28 | 2009-07-22 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 2010-08-30 | 2010-07-26 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2011-08-29 | 2011-07-15 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2012-08-28 | 2012-07-25 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2013-08-28 | 2013-07-25 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2014-08-28 | 2014-07-17 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - générale | 2015-08-28 | 2015-07-22 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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KSB AKTIENGESELLSCHAFT |
Titulaires antérieures au dossier |
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RUDIGER KOEPP |
STEPHAN BROSS |