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Sommaire du brevet 2501553 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2501553
(54) Titre français: MULTIPURPOSE DRIP IRON
(54) Titre anglais: FER A REPASSER AVEC GOUTTE A GOUTTE MULTIFONCTION
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • D06F 75/18 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • UEBELE, VOLKMAR (Allemagne)
  • MAIER, KLAUS (Allemagne)
  • AHLERS, REINHARD (Allemagne)
(73) Titulaires :
  • ROWENTA WERKE GMBH
(71) Demandeurs :
  • ROWENTA WERKE GMBH (Allemagne)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2011-07-12
(86) Date de dépôt PCT: 2003-09-30
(87) Mise à la disponibilité du public: 2004-04-22
Requête d'examen: 2008-07-22
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/IB2003/004305
(87) Numéro de publication internationale PCT: IB2003004305
(85) Entrée nationale: 2005-04-06

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
02/12449 (France) 2002-10-08

Abrégés

Abrégé français


Fer à repasser à vapeur comprenant un réservoir d'eau (1), un circuit
hydraulique (3) reliant le réservoir (1) à une chambre de vaporisation (23)
chauffée électriquement, le circuit comprenant en série un clapet anti-goutte
(4), et un goutte à goutte (5) réglable susceptible, dans une positin d'auto-
nettoyage, de s'ouvrir en laissant un passage libre et abondant de l'eau vers
ladite chambre, remarquable en ce que le goutte à goutte comporte des moyens
pour ouvrir ou maintenir ouvert le clapet anti-goutte (4), lorsqu'il est placé
dans la position d'auto-nettoyage.


Abrégé anglais

The invention concerns a steam iron comprising a water reservoir (1), a hydraulic circuit (3) connecting the reservoir (1) to an electrically heated vaporization chamber (23), the circuit including in series an anti-drip valve (4), and an adjustable drip element (5) capable, in a self-cleaning position, of opening allowing a free passageway and supplying water to said chamber. The invention is characterized in that the drip element comprises means for opening or maintaining open the anti-drip valve (4), when it is in the self-cleaning position.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


9
REVENDICATIONS
1. Fer à repasser à vapeur comprenant un réservoir d'eau, un circuit
hydraulique reliant le réservoir à une chambre de vaporisation chauffée
électriquement, le circuit comprenant en série un clapet anti-goutte, et un
goutte à
goutte réglable susceptible, dans une position d'auto-nettoyage, de s'ouvrir
en
laissant un passage libre et abondant de l'eau vers ladite chambre,
caractérisé en
ce que le goutte à goutte comporte des moyens pour ouvrir ou maintenir ouvert
le
clapet anti-goutte, lorsqu'il est placé dans la position d'auto-nettoyage.
2. Fer selon la revendication 1 caractérisé en ce que le goutte à goutte est
réglable par une commande ayant une course en deux parties, la première partie
permettant la limitation et le réglage du débit d'eau de vaporisation, la
deuxième
partie produisant le passage libre et abondant de l'eau vers ladite chambre de
vaporisation.
3. Fer selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que les moyens pour
ouvrir ou maintenir ouvert le clapet anti-goutte, comportent un levier
susceptible
d'ouvrir le clapet anti-goutte par une de ses extrémités et actionné par un
élément
mobile du goutte à goutte par l'autre extrémité.
4. Fer selon la revendication 3 caractérisé en ce que la tige de goutte à
goutte
comporte un ergot susceptible d'agir sur le levier.
5. Fer selon la revendication 3 caractérisé en ce que la tige de goutte à
goutte
est entourée d'un module ouvrant un large passage à l'eau dans la deuxième
partie de la course caractérisé en ce que le module comporte une butée
susceptible d'agir sur le levier.
6. Fer selon l'une des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que le
dispositif
anti-goutte comporte un élément élastique qui rappelle le clapet en appui sur
un
bilame ou en position de fermeture, et le levier agit à l'encontre de cet
élément
élastique.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02501553 2005-04-06
WO 2004/033786 PCT/IB2003/004305
1
FER A REPASSER AVEC GOUTTE A GOUTTE MULTIFONCTION
La présente invention concerne les fers à repasser à vapeur où l'eau fournie
par un réservoir est vaporisée de façon quasi instantanée dans une chambre
de vaporisation, le débit d'eau du réservoir vers la chambre de vaporisation
étant contrôlé par'un goutte à goutte.
Les fers perfectionnés comportent aussi un dispositif anti-gouttes qui arréte
l'écoulement de l'eau à vaporiser quand la chambre de vaporisation est
insuffisamment chaude, - afin d'éviter les crachements d'eau sur le linge
repassé. Un dispositif thermostatique simple remplissant cette fonction
consiste
en un bilame soumis à réchauffement de la chambre de vaporisation et qui
ouvre un clapet anti-goutte disposé en série avec le goutte à goutte.
Les fers perfectionnés comportent en outre des moyens d'auto-nettoyage pour
nettoyer l'intérieur de cette chambre. Ces moyens consistent en une ouverture
relativement large pratiquée dans le fond du réservoir d'eau interne par
laquelle
on peut rapidement vider ledit réservoir dans la chambre de vaporisation,
provoquant ainsi un jet d'eau et de vapeur, lequel purge le fer. L'écoulement
de
l'eau du réservoir vers la chambre doit alors pouvoir se poursuivre malgré le
refroidissement brutal de la chambre de vaporisation et la fermeture du clapet
anti-gouttes.
Le brevet FR2589492 décrit un fer comportant un goutte â goutte qui contrôle
le débit d'eau dans la chambre de vaporisation. Le goutte à goutte est en
série
avec un clâpét anti-goutte monté sur un levier basculant actionné par un
bilame
sensible à la température de la chambre. Mais ce fer ne comporte pas de
dispositif d'auto-nettoyage et l'anti-goutte ferme systématiquement le circuit
d'eau quand la chambre refroidit.
Le brevet FR2769925 décrit un fer ayant une fonction d'auto-nettoyage
constituée par une vanne d'auto-nettoyage formée par une cloche en élastomère
entourant le goutte à goutte et susceptible de le court-circuiter. Mais le fer
ne
comporte pas de dispositif anti-goutte.

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WO 2004/033786 PCT/IB2003/004305
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Le brevet DE29î20259 décrit un fer dans lequel la fonction de goutte à goutte
et
la fonction de nettoyage sont obtenues par une même commande qui agit sur le
pointeau de goutte à goutte dans une première partie de sa course et provoque
l'auto-nettoyage dans une deuxième partie, simplifiant ainsi l'appareil. Mais
ce fer
ne comporte pas de dispositif anti-goutte.
Le brevet W09945190 décrit un fer comportant un goutte à goutte, un dispositif
anti-goutte et une fonction d'auto-nettoyage. Mais le fer comporte deux
commandes et une vanne qui court-circuite l'anti-goutte pour réaliser toutes
ces
fonctions.
Le brevet FR2821368 décrit un fer comportant un goutte à goutte, un dispositif
anti-goutte et une fonction d'auto-nettoyage. Mais cette fonction est réalisée
par
le moyen d'un soufflet avec une extrémité formant clapet, donc d'un joint
supplémentaire devant être étanche.
L'objet de l'invention ci après est un fer perfectionné, comportant un goutte
à
goutte, un dispositif asti-goutte et un dispositif d'auto-nettoyage, très
simple
d'utilisation, comportant un minimum d'organes pour une conception économique
et fiable.
Le but de l'invention est atteint par un fer à repasser à vapeur comprenant un
réservoir d'eau, un circuit hydraulique reliant le réservoir à une chambre de
vaporisation chauffée électriquement, le circuit comprenant en série un clapet
anti-goutte, et un goutte à goutte réglable susceptible, dans une position
d'auto
nettoyage, de s'ouvrir en laissant un passage libre et abondant de l'eau vers
ladite chambre, remarquable en ce que le goutte à goutte comporte des moyens
pour ouvrir ou maintenir ouvert le clapet anti-goutte, lorsqu'il est placé
dans la
position d'auto-nettoyage.
Grâce à ces moyens, une vanne pour court-circuiter le dispositif anti-goutte
n'est
pas nécessaire, le nombre d'organes hydrauliques est réduit et la fiabilité
augmentée.
De préférence, le goutte à goutte est réglable par une commande ayant une
course en deux parties, la première partie permettant la limitation et le
réglage du
débit d'eau de vaporisation, la deuxième partie produisant le passage libre et

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WO 2004/033786 PCT/IB2003/004305
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abondant de l'eau vers ladite chambre de vaporisation.
Le fer est alors d'utilisation facile, avec un nombre de commandes réduit.
De préférence, les .moyens pour ouvrir ou maintenir ouvert le clapet anti-
goutte,
comportent un levier susceptible d'ouvrir le clapet anti-goutte par une de ses
extrémités et actionné par un élément mobile du goutte à goutte par l'autre
extrémité.
Dans une version préférentielle, la tige de goutte à goutte comporte un ergot
qui
agit sur le levier dans la deuxième partie de la course.
Dans une autre version, la tige de goutte à goutte est entourée d'un module
comportant une butée pour agir sur le levier, le module ouvrant un large
passage
à l'eau dans la deuxième partie de la course.
De préférence, le dispositif anti-goutte comporte un dispositif thermostatique
constitué par un bilame soumis à la température de la chambre de vaporisation,
et qui ouvre le clapet lorsque la chambre est à température suffisante pour
obtenir une bonne vaporisation.
De préférence, le dispositif anti-goutte comporte un élément élastique qui
rappelle le clapet en appui sur le bilame ou en position de fermeture, et le
levier
agit à l'encontre de cet élément élastique.
De cette façon, le levier n'exerce aucune contrainte sur le bilame qui se
trouve
soulagé de l'effort d'ouverture du clapet au début de l'auto-nettoyage.
L'invention sera mieux comprise au vu des exemples ci-après et des dessins
annexés.
La figure 1 est une vue partielle en coupe longitudinale d'un fer selon une
première version de l'invention, le fer étant au repos à froid.
La figure 2 est un détail du fer de la figure 1, le fer étant chaud et
vaporisant
normalement.
La figure 3 est un dëtail du fer de la figure 1, le fer étant en position
d'auto-
nettoyage.
La figure 4 est une vue partielle en coupe longitudinale d'un fer selon une
deuxième version de l'invention, le fer étant au repos à froid.

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La figure 5 est un détail du fer de la figure 4, le fer étant chaud et
vaporisant
normalement.
La figure 6 est un détail du fer de la figure 4, le fer étant en position
d'auto-
nettoyage.
Dans une première version de l'invention visible sur les figures 1 à 3, le fer
comporte un réservoir 1 d'eau à vaporiser, une semelle 2 munie d'un corps 21
chauffant sous l'action d'un élément chauffant électrique 22. Une chambre de
vaporisation 23 fermée par une plaque 231 est ménagée dans le corps chauffant
21. Des canaux relient la chambre de vaporisation 23 aux orifices de sortie de
vapeur 24.
Le réservoir 1 est relié à la chambre de vaporisation 23 par un circuit
hydraulique
3 comprenant en série un clapet anti-goutte 4 ayant un axe 41, et un
dispositif de
goutte à goutte 5. Le clapet 4 est normalement rappelé en position fermée,
comme représenté en figure 1, par l'élasticité d'une membrane 42, laquelle
constitue une paroi du circuit 3.
Un dispositif thermostatique anti-goutte est constitué par un bilame 6
solidaire, à
une de ses extrémitës, des parois de la chambre 23 par un bossage
thermiquement conducteur 61. L'autre extrémité du bilame 6 est susceptible
d'agir sur la tige du clapet 4, contre l'élasticité de la membrane 42, pour
l'ouvrir
quand le fer est chaud, comme représenté en figure 2.
Le goutte à goutte 5 comporte une commande 51 susceptible de déplacer
suivant son axe une tige 52 qui porte un ergot 53. L'extrémité de la tige est
un
boisseau 54 muni localement d'une rainure 541 de section variable. Le boisseau
coulisse selon son axe; dans une première partie de la coursë de commande, sur
une lèvre 32 d'un orifice de sortie du circuit 3 dans la chambre de
vaporisation,
ce qui permet de contrôler le débit d'eau, comme représenté sur les figures 1
et
2. La tige 52 présente au dessus du boisseau 54 un rétrécissement 55 qui
laisse
un grand passage à l'écoulement de l'eau quand le boisseau échappe à la lèvre
32 dans une deuxième partie de la course.
La commande 51 est un bouton qui porte une came 511 en bout. La première
partie de la course de commande qui permet de régler le débit d'eau, s'obtient
en

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tournant le bouton. Dans ce mouvement, la came 511 repousse la tige 52 contre
l'action d'un ressort 521 et la positionne de façon stable, comme représenté
en
figures 1 et 2, le boisseau 54 restant au contact de la lèvre 32.
La deuxième partie de la course de commande s'obtient en enfonçant le bouton
5 51 suivant son axe, comme représenté en figure 3. Le boisseau échappe alors
de la lèvre 32, à laquelle correspond le rétrécissement 55 de la tige 52.
Simultanément l'ergot 53 pousse l'extrémité d'un levier 7 basculant sur
l'arrête
d'une nervure 71. L'autre extrëmité du levier 7 est attelée à l'axe 41 du
clapet 4
qui est alors maintenu ouvert quel que soit l'état du bilame 6.
Pour utiliser le fer à repasser, l'utilisatrice remplit le réservoir 1. Le
bilame 6 à
froid se trouve dans la position de la figure 1 et le clapet 4 est fermé par
l'action
de la membrane 42. L'utilisatrice peut prérégler le débit d'eau du goutte à
goutte
et donc le débit de vapeur en tournant le bouton de commande 51 de la valeur
voulue. La lèvre 32 de l'orifice de goutte à goutte se trouve en
correspondance
avec une partie du boisseau 54 où la rainure 541 a une section appropriée au
débit cherché. Lorsque le fer s'échauffe assez pour produire une bonne
vaporisation de l'eau, le bilame 6 dévie et repousse l'axe 41 du clapet 4 pour
l'ouvrir, comme représentë en figure 2. L'eau peut alors s'écouler depuis le
réservoir 1 à travers le clapet 4, le circuit 3 et le passage du goutte à
goutte 5
dont la section est contrôlée par la lèvre 32. L'utilisatrice peut repasser
normalement.
Lorsque l'utilisatrice décide de faire l'auto-nettoyage de son fer, elle
enfonce le
bouton 51 à l'encontre du ressort 521. Le boisseau 54 échappe de la lèvre 32
qui
se trouve alors en correspondance avec le rétrécissement 55, libérant un grand
passage libre à l'eau provenant du réservoir 1. Simultanément, l'ergot 53 de
la
tige du goutte à goutte vient en appui sur une extrémité du levier 7, l'autre
extrémité soulevant ou maintenant soulevé le clapet 4 à l'encontre de
l'élasticité
de la membrane 42. Le fer se refroidit rapidement, l'eau vaporisée
partiellement
dans la chambre 23 provoque le nettoyage du fer, et le bilame s'écarte de
l'axe
41. Mais cet axe étant maintenu par le levier 7, le clapet 4 reste ouvert
pendant
toute l'opération de nettoyage, ce qui permet son bon achèvement.
Dès que l'utilisatrice relâche le bouton 51, ce dernier recule sous l'action
du

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ressort 521. L'ergot 53 est entraîné dans le même mouvement, et le levier 7
relâche le clapet 4 qui se ferme jusqu'à ce que le fer soit de nouveau
suffisamment chaud pour que le bilame 6 l'ouvre et permette à nouveau la
vaporisation normale.
Dans une deuxième version de l'invention, visible sur les figures 4 à 6, le
fer
comporte un réservoir 1 d'eau à vaporiser, une semelle 2 munie d'un corps 21
chauffant sous l'action d'un élément chauffant électrique 22. Une chambre de
vaporisation 23 fermée par une plaque 231 est ménagée dans le corps chauffant
21. Des canaux relient la chambre de vaporisation 23 aux orifices de sortie de
vapeur 24.
Le réservoir 1 est relié à la chambre de vaporisation 23 par un circuit
hydraulique
3 comprenant en série un clapet anti-goutte 4 ayant un axe 41 dont une
extrémité inférieure est munie d'un épaulement 411, et un dispositif de goutte
à
goutte 5. Le clapet 4 est normalement rappelé en position fermée, par un
ressort
42, comme représenté en figure 4.
Un dispositif thermostatique anti-goutte est constitué par un bilame 6
solidaire, à
une de ses extrëmités, des parois de la chambre 23 par un bossage
thermiquement conducteur 61. L'autre extrëmité du bilame 6 comporte une
fourchette susceptible d'agir contre le ressort 42 sur la tige du clapet 4 en
s'appuyant sur l'épaulement 411, pour ouvrir ledit clapet quand le fer est
chaud,
tel que représenté en figure 5.
Le goutte à goutte 5 comporte une commande 51 qui porte une came 511,
comportant une partie crantée sur une première partie de la course et une
partie
lisse et de forte pente sur une deuxième partie de la course: La came permet
de
déplacer suivant son axe une tige 52, contre l'action d'un ressort 521.
L'extrémité
de la tige 52 est un pointeau qui contrôle la section de passage d'un orifice
54
ménagé dans un module 56 entourant le pointeau, le module étant susceptible
de s'accrocher sur la tige 52 et de se soulever pour libérer un grand passage
de
l'eau à travers le goutte à goutte. Dans une première partie de la course de
commande, la tige 52 déplace le pointeau, alors que le module ferme le grand
passage, ce qui permet de contrôler le débit d'eau, comme représenté sur les
figures 4 et 5.

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Dans une deuxième partie de la course, la tige 52 soulève le module 56, tant
que
l'utilisatrice maintient la commande. En outre, le module 56 présente un
épaulement 53 soulevant l'extrémité d'un levier 7 basculant sur l'arrête d'une
nervure 71. L'autre extrémité du levier 7 appuie sur une extrémité de l'axe 41
du
clapet 4 qui est alors maintenu ouvert quel que soit l'état du bilame 6, comme
on
peut le voir en figure 6.
'Le réservoir 1 est en deux pièces, une pièce supérieure et une pièce
inférieure.
Pour faciliter l'assemblage du goutte à goutte, le levier 7 et, entre autres,
le
module 56 sont assemblés préalablement à la fermeture du réservoir sur la
pièce
supérieure. A cette fin le levier 7 est maintenu au montage par un ressort 73
et
une vis 72 peu serrée sur la pièce supérieure. A la fermeture du réservoir, le
ressort 73 se comprime et maintient le levier 7 plaqué sur l'arête de la
nervure 71
appartenant à la pièce inférieure.
Pour utiliser le fer à repasser, l'utilisatrice remplit le réservoir 1. Le
bilame 6 à
froid se trouve dans la position de la figure 4 et le clapet 4 est fermé par
l'action
du ressort 42. L'utilisatrice peut prérégler le débit d'eau du goutte à goutte
et
donc le débit de vapeur en tournant le bouton de commande 51 de la valeur
voulue. Le pointeau de goutte à goutte ménage une section de passage
appropriée au débit d'eau cherché. Lorsque le fer s'échauffe assez pour
produire
une bonne vaporisation de l'eau, le bilame 6 dévie et tire l'axe 41 du clapet
4
pour l'ouvrir, comme représenté en figure 5. L'eau peut alors s'écouler depuis
le
réservoir 1 à travers le clapet 4, le circuit 3 et le passage du goutte à
goutte 5
dont la section est contrôlée par le pointeau. L'utilisatrice peut repasser
normalement.
Lorsque l'utilisatrice décide de faire l'auto-nettoyage de son fer, elle
pousse le
bouton 51 vers sa fin de course. Le module se soulève libérant un grand
passage libre à l'eau provenant du réservoir 1. Simultanément, l'épaulement 53
du module vient en appui sur une extrémité du levier 7, l'autre extrémité
soulevant ou maintenant soulevé le clapet 4 à l'encontre du ressort 42. Le fer
se
refroidit rapidement, l'eau vaporisée partiellement dans la chambre 23
provoque
le nettoyage du fer, et le bilame s'écarte de l'épaulement 411 de l'axe 41.
Mais
cet axe étant maintenu par le levier 7, le clapet 4 reste ouvert pendant toute

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l'opération de nettoyage, ce qui permet son bon achèvement.
Dès que l'utilisatrice relâche la commande 51, cette dernière recule sous
l'action
du ressort 521, entraînant la fermeture du module. L'épaulement 53 est
entraîné
dans le même mouvement, et le levier 7 relâche le clapet 4 qui se ferme,
jusqu'à
ce que le fer soit de nouveau suffisamment chaud pour que le bilame 6 l'ouvre
et
permette à nouveau la vaporisation normale.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2017-10-02
Lettre envoyée 2016-09-30
Accordé par délivrance 2011-07-12
Inactive : Page couverture publiée 2011-07-11
Inactive : Taxe finale reçue 2011-04-19
Préoctroi 2011-04-19
Un avis d'acceptation est envoyé 2010-12-20
Lettre envoyée 2010-12-20
Un avis d'acceptation est envoyé 2010-12-20
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2010-12-01
Modification reçue - modification volontaire 2010-11-17
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2010-06-10
Lettre envoyée 2008-10-09
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2008-07-22
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2008-07-22
Requête d'examen reçue 2008-07-22
Lettre envoyée 2005-07-20
Inactive : Page couverture publiée 2005-07-11
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2005-07-07
Inactive : Transfert individuel 2005-06-15
Demande reçue - PCT 2005-04-26
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2005-04-06
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2005-04-06
Demande publiée (accessible au public) 2004-04-22

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2010-08-13

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2005-04-06
Enregistrement d'un document 2005-06-15
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2005-09-30 2005-09-28
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2006-10-02 2006-06-28
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2007-10-01 2007-07-18
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2008-09-30 2008-07-22
Requête d'examen - générale 2008-07-22
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2009-09-30 2009-08-14
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 2010-09-30 2010-08-13
Taxe finale - générale 2011-04-19
TM (brevet, 8e anniv.) - générale 2011-09-30 2011-08-17
TM (brevet, 9e anniv.) - générale 2012-10-01 2012-08-20
TM (brevet, 10e anniv.) - générale 2013-09-30 2013-08-27
TM (brevet, 11e anniv.) - générale 2014-09-30 2014-08-18
TM (brevet, 12e anniv.) - générale 2015-09-30 2015-08-14
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ROWENTA WERKE GMBH
Titulaires antérieures au dossier
KLAUS MAIER
REINHARD AHLERS
VOLKMAR UEBELE
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Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2005-04-05 8 399
Dessins 2005-04-05 4 154
Revendications 2005-04-05 2 53
Abrégé 2005-04-05 2 73
Dessin représentatif 2005-04-05 1 32
Revendications 2010-11-16 1 42
Dessin représentatif 2011-06-13 1 21
Rappel de taxe de maintien due 2005-07-06 1 109
Avis d'entree dans la phase nationale 2005-07-06 1 191
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2005-07-19 1 114
Rappel - requête d'examen 2008-06-01 1 119
Accusé de réception de la requête d'examen 2008-10-08 1 175
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2010-12-19 1 164
Avis concernant la taxe de maintien 2016-11-13 1 177
PCT 2005-04-05 7 231
Taxes 2005-09-27 1 33
Taxes 2006-06-27 1 45
Taxes 2007-07-17 1 46
Taxes 2008-07-21 1 46
Correspondance 2011-04-18 1 37