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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2502470 |
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(54) Titre français: | APPLIQUE TEETH |
(54) Titre anglais: | DENTURE-APPLIQUE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2005-04-04 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2005-07-16 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Ce dont il s'agit ici est, en l'occurrence, un ustensile appelé denture-
applique dont l'utilité est de
faciliter, à l'aide d'une lame dentelée intégrée, la coupe de matériau
d'emballage vendu de façon usuelle
sous forme de rouleau inséré dans un boîtier en carton et dont il sert en plus
à assurer la préservation de
même que la durabilité via le renforcement que favorise son effet d'applique.
Il suffit de faire glisser, à
l'intérieur des deux pincettes latérales, la partie antérieure du coffret,
servant de rabat-fermoir, pour pouvoir
l'utiliser. Le matériel, dès qu'un mouvement de la main le tire en sens
contraire, s'en retrouve illico tranché.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2008-04-04 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2008-04-04 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2008-01-07 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2007-04-04 |
Demande publiée (accessible au public) | 2005-07-16 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-07-15 |
Inactive : CIB attribuée | 2005-06-07 |
Inactive : CIB en 1re position | 2005-06-07 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-05-17 |
Accessibilité au public anticipée demandée | 2005-05-16 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2005-05-03 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2005-05-03 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-05-03 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2005-05-03 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2007-04-04 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2005-04-04 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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PIERRE SIMARD |
SIMARD MARIE LAMONDE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |