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Sommaire du brevet 2502470 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2502470
(54) Titre français: APPLIQUE TEETH
(54) Titre anglais: DENTURE-APPLIQUE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B26B 11/00 (2006.01)
  • B65H 35/06 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • SIMARD, PIERRE (Canada)
  • LAMONDE, SIMARD MARIE (Canada)
(73) Titulaires :
  • PIERRE SIMARD
  • SIMARD MARIE LAMONDE
(71) Demandeurs :
  • PIERRE SIMARD (Canada)
  • SIMARD MARIE LAMONDE (Canada)
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 2005-04-04
(41) Mise à la disponibilité du public: 2005-07-16
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Abrégé français


Ce dont il s'agit ici est, en l'occurrence, un ustensile appelé denture-
applique dont l'utilité est de
faciliter, à l'aide d'une lame dentelée intégrée, la coupe de matériau
d'emballage vendu de façon usuelle
sous forme de rouleau inséré dans un boîtier en carton et dont il sert en plus
à assurer la préservation de
même que la durabilité via le renforcement que favorise son effet d'applique.
Il suffit de faire glisser, à
l'intérieur des deux pincettes latérales, la partie antérieure du coffret,
servant de rabat-fermoir, pour pouvoir
l'utiliser. Le matériel, dès qu'un mouvement de la main le tire en sens
contraire, s'en retrouve illico tranché.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Revendications
1-Appareil d'usage domestique dont la fonction est de faciliter la
segmentation pour les divers formats
de distributeurs de papier d'emballage (cellophane, papier ciré,
aluminium,...etc), tout en consolidant la
structure du coffret contenant les rouleaux, lequel est fait d'un carton sujet
à l'affaiblissement par utilisation
répétée du coupe-papier intégré.
2-Fait d'un matériau très résistant (plexiglas) et muni d'une arête
longitudinale et inclinée (chanfrein)
où auront été taillées en autant de minuscules saillies les multiples dents
fines et aigues, facilitant le
découpage des différents emballages quelque soit leur souplesse.
3-De forme plane, cet appareil se voit aussi agrémenté, à chacune de ses
extrémités, de deux petites
pinces servant à sa fixation au rabat d'ouverture des boîtes. Sa base,
reposant sur toute la longueur de la
surface avant, contribue par sa stabilité à la préservation du cartonnage. Ce
coupe-papier de par ses
dimensions normalisées peut s'installer sur toutes les boîtes de papier
d'emballage de type standard (30
cm.).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02502470 2005-04-04
Mémoire descriptif
Description
L'instrument est muni sur la longueur (côté rectiligne) d'un chanfrein dont
l'arête ravinée est garnie de
dents acérées et menues (1) sculptées à mëme le matériau de la base (2) sous
laquelle est acheminée, par
traction de la main, la bande de pellicule dévidée. La partie centrale et
galbée de la face supérieure (3),
quant à elle, par l'intermédiaire d'un léger appui sur le carton du rabat qui
la recouvre, vient assurer un
maintient adéquat de l'accessoire et faciliter le déroulement de (opération de
sectionnement. Dominant aux
extrémités cette même surface, deux lames légèrement épaissies et arrondies à
leur bout inférieur (4) servent
à la fixation de l'objet par insertion et pincement du rabat.

CA 02502470 2005-04-04
Liste des figures
Figure 1
Vue en plan de la partie supérieia~e de l' instrument.
Figure 2
Vue horizontale tridimension~lle sur la longueur.
Figure 3
Vue horizontale tridimensionnelle sur la largeur.
Figure 4
Vus obliquYe tridime~ionnelle de la partie supérieure de l'objet

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2008-04-04
Le délai pour l'annulation est expiré 2008-04-04
Inactive : Demande ad hoc documentée 2008-01-07
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2007-04-04
Demande publiée (accessible au public) 2005-07-16
Inactive : Page couverture publiée 2005-07-15
Inactive : CIB attribuée 2005-06-07
Inactive : CIB en 1re position 2005-06-07
Inactive : Lettre officielle 2005-05-17
Accessibilité au public anticipée demandée 2005-05-16
Demande reçue - nationale ordinaire 2005-05-03
Exigences de dépôt - jugé conforme 2005-05-03
Inactive : Lettre officielle 2005-05-03
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) 2005-05-03

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2007-04-04

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 2005-04-04
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
PIERRE SIMARD
SIMARD MARIE LAMONDE
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2005-04-04 1 14
Description 2005-04-04 2 24
Dessins 2005-04-04 2 30
Revendications 2005-04-04 1 22
Dessin représentatif 2005-06-21 1 5
Page couverture 2005-07-07 1 31
Certificat de dépôt (anglais) 2005-05-03 1 157
Avis de rappel: Taxes de maintien 2007-01-08 1 126
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2007-05-30 1 176
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2007-10-09 1 128
Avis de rappel: Taxes de maintien 2008-01-07 1 120
Correspondance 2005-05-03 1 15
Correspondance 2005-05-16 1 26
Correspondance 2005-05-16 1 9
Correspondance 2005-11-08 1 18