Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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La présente invention concerne un dispositif
permettant de verrouiller et déverrouiller au moyen d'une
clé un tampon ou couvercle sur un cadre.
Elle peut s'appliquer dans des équipements de
voirie, tels que par exemple un regard de chaussée.
Un tel dispositif de verrouillage et déverrouillage
est connu comme comprenant un verrou solidaire du tampon
qui présente une ouverture d'accès au verrou pour la clé.
Cette clé comporte un bras portant à son extrémité une
partie formant douille permettant de manoeuvrer le verrou
lorsque la clé est introduite dans l'ouverture du tampon
d'une position de verrouillage dans laquelle un pêne du
verrou est retenu prisonnier d'une gâche du cadre à une
position de déverrouillage pour laquelle le pêne est
dégagé de la gâche et la clé est retenue prisonnière dans
l'ouverture du tampon. Le verrou comprend également un
rotor monté à rotation dans le tampon et accessible par
l'ouverture du tampon, le rotor étant accouplé au pêne
perpendiculairement à ce dernier. Lorsque la clé est
introduite dans le tampon en position verrouillée de
celui-ci au cadre et est man uvrée pour déverrouiller le
tampon du cadre, l'ensemble constitué par le rotor et le
pêne pivote de sa position emprisonnée à la gâche à sa
position dégagée de celle-ci.
Ce dispositif connu a pour inconvénient que le
rotor, qui est directement accessible de l'extérieur au
travers de l'ouverture du tampon, peut être man uvré par
des personnes mal intentionnées à l'aide d'un outil autre
que celui nécessaire pour manceuvrer ce verrou, dans le
but d'accéder frauduleusement au matériel installé dans
le regard de chaussée.
La présente invention a pour objet d'éliminer
l'inconvénient ci-dessus en proposant un dispositif de
verrouillage et déverrouillage avec clé d'un tampon ou
couvercle sur un cadre, comprenant un verrou solidaire du
tampon qui présente une ouverture d'accès au verrou pour
la clé comportant un bras portant à son extrémité une
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partie formant douille permettant de manceuvrer le verrou
lorsque la clé est introduite dans l'ouverture du tampon
d'une position de verrouillage dans laquelle le pêne du
verrou est retenu prisonnier d'une gâche du cadre à une
position de déverrouillage pour laquelle le pêne est
dégagé de la gâche et la clé est retenue prisonnière dans
l'ouverture du tampon, le verrou comprenant également un
rotor monté à rotation dans le tampon, accessible par
l'ouverture et accouplé au pêne perpendiculairement à ce
dernier de manière à permettre le pivotement du pêne
autour de l'axe longitudinal du rotor sous l'action de la
clé entre ses positions prisonnière et dégagée de la
gâche, et qui est caractérisé en ce que le rotor du
verrou comprend un fût généralement cylindrique monté à
rotation dans le tampon en étant solidarisé en rotation
au pêne et un axe cylindrique monté fou dans le fût,
l'axe cylindrique comportant une tête cylindrique en
appui sur le fût et logée dans une cavité du tampon
accessible de l'extérieur par l'ouverture de ce tampon,
des moyens étant prévus pour retenir élastiquement et
axialement dans le tampon le fût et l'axe cylindrique
dont la tête s'engage axialement dans la douille de la
clé lors de son introduction dans la cavité du tampon.
Avantageusement, le pêne est constitué par une
plaque rigide plane comportant, au voisinage de l'une de
ses extrémités, un perçage dans lequel sont ménagées deux
entailles arquées radiales diamétralement opposées et une
troisième entaille arquée radiale dirigée vers
l'extrémité libre opposée active de la plaque du pêne, le
fût traverse la paroi de fond de la cavité du tampon et
.comporte une tête circulaire à ergot radial logée dans le
perçage du pêne avec l'ergot engagé dans la troisième
entaille du pêne, la tête cylindrique de l'axe
cylindrique monté fou étant en appui sur la tête
circulaire de fût, la douille de la clé comporte deux
tenons externes parallèles diamétralement opposés pouvant
s'engager respectivement dans les deux entailles opposées
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du pêne en position verrouillée du tampon au cadre au
travers de deux rainures diamétralement opposées de la
paroi latérale. de la cavité surplombant les deux
entailles opposées du pêne et permettant d'entraîner en
rotation d'environ un quart de tour l'ensemble à axe
cylindrique, fût et plaque du pêne en tournant la clé
dans le sens correspondant pour amener le pêne à sa
position de déverrouillage à laquelle la clé est
emprisonnée dans le tampon par ses deux tenons retenus
axialement respectivement dans deux encoches
longitudinales de la paroi latérale de la cavité.
Selon un mode de réalisation, la largeur de chaque
rainure de passage d'un tenon de la douille de la clé est
inférieure à la largeur de l'entaille qu'elle surplombe
de la plaque du pêne en position verrouillée du tampon au
cadre de manière que l'entaille soit inaccessible à un
outil, tel qu'un tournevis, introduit dans l'ouverture du
tampon et la rainure pour empêcher toute manoeuvre
frauduleuse du pêne à l'aide de cet outil.
Chaque tenon de la douille de la clé est en forme
de L inversé dont la petite branche est solidaire
radialement de la douille et l'autre branche, parallèle
au bras de la clé, fait saillie au-delà de la partie
débouchante de la douille.
La plaque du pêne et la tête circulaire du fût sont
en appui sur la face interne de la paroi de fond de la
cavité du tampon et les moyens retenant élastiquement la
tête du fût en appui sur la paroi de fond et la tête
cylindrique de l'axe cylindrique sur la tête de fût
comprennent un organe élastique, tel qu'un ressort, monté
co-axialement à la partie du fût située à l'extérieur de
la paroi de fond en étant précontraint entre la face
externe de cette paroi et une rondelle d'appui retenue
axialement relativement au fût par une goupille
traversant l'extrémité libre de l'axe cylindrique faisant
saillie du fût.
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L'organe élastique est en appui sur la face externe
de la paroi de fond par l'intermédiaire d'une rondelle
ondulée solidaire en rotation du fût et coopérant avec
quatre encoches réalisées dans cette face externe et
régulièrement espacées autour du perçage de passage du
fût au travers de la paroi de fond lors de la rotation du
fût pour positionner le pêne à l'une ou l'autre de ses
positions de verrouillage et déverrouillage du tampon au
cadre.
Le fût comprend un méplat coopérant avec un méplat
de la rondelle ondulée pour entraîner en rotation cette
dernière lors du pivotement du pêne.
Le pêne fait saillie à l'extérieur de la paroi
latérale de la cavité du tampon au travers d'une fente
permettant le pivotement du pêne d'environ un quart de
tour.
L'invention sera mieux comprise, et d'autres buts,
caractéristiques, détails et avantages de celle-ci
apparaîtront plus clairement dans la description
explicative qui va suivre faite en référence aux dessins
schématiques annexés donnés uniquement à titre d'exemple
illustrant un mode de réalisation de l'invention et dans
lesquels :
- la Figure 1 est une vue en perspective éclatée
d'un dispositif de verrouillage et déverrouillage d'un
tampon sur un cadre conforme à l'invention ;
- la Figure 2 est une vue en coupe agrandie
suivant la ligne II-II de la Figure 1 des différents
éléments assemblés du dispositif de l'invention occupant
sa position de verrouillage du tampon ou cadre ;
- la Figure 3 est une vue en coupe semblable à
celle de la Figure 2 et représentant le dispositif de
l'invention à sa position de déverrouillage du tampon du
cadre ;
- la Figure 4 est une vue partielle de dessous
suivant la flèche IV de la Figure 2;
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- la Figure 5 est une vue partielle de dessus
suivant la flèche V de la Figure 2 ;
- la Figure 6 est une vue partielle de dessous
suivant la flèche VI de la Figure 3 ;
5 - la Figure 7 est une vue partielle de dessus
suivant la flèche VII de la Figure 3 ;
- la Figure 8 est une vue en perspective d'un
ensemble à rotor et pêne du verrou du dispositif de la
Figure 1 ; et
- la Figure 9 est une vue en perspective de
dessous suivant la flèche IX de la Figure 2.
Le dispositif de verrouillage de l'invention qui va
être décrit est tout particulièrement destiné à équiper
un tampon, couvercle ou analogue 1 permettant d'obturer
un cadre, châssis ou analogue 2 et délimitant l'ouverture
d'un regard de chaussée par exemple.
Le dispositif de verrouillage est actionnable par
une clé 3.
La paroi supérieure la du tampon 1 comporte une
ouverture 4 d'accès pour la clé 3 et qui débouche d'un
côté vers l'extérieur du tampon 1 et de l'autre côté dans
une cavité 5 dans laquelle est monté le mécanisme de
déverrouillage qui sera décrit ultérieurement.
La clé 3 comporte un bras cylindrique 6 dont une
extrémité comporte une partie formant douille 7 et
l'extrémité opposée comporte une poignée de manoeuvre 8
solidaire de cette extrémité transversalement au bras 6.
La douille 7, qui s'étend co-axialement au bras 6,
est dans le cas présent réalisée par un perçage à fond
plat en bout du bras 6, mais elle pourrait être
constituée par une douille rapportée à l'extrémité de ce
bras.
L'extrémité du bras 6 comportant la douille 7 est
munie de deux tenons externes 9 solidaires du bras 6 en
étant diamétralement opposés et parallèles à l'axe
longitudinal du bras 6. De préférence, chaque tenon 9 est
en forme de L inversé dont la petite branche 9a est
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solidaire radialement de l'extrémité de la douille 7 et
la grande branche 9b s'étend parallèlement au bras 6 de
la clé 3 en faisant saillie au-delà de la partie
débouchante de la douille 7.
Le mécanisme de verrouillage et déverrouillage
comprend un verrou solidaire du tampon 1 et comportant un
pêne 10 pouvant coopérer avec une gâche 11 du cadre 2 et
constituée dans le cas présent par l'une des nervures du
cadre 2 permettant de supporter le tampon 1. Le pêne 10
est constitué par une plaque plane rigide dont
l'extrémité active 12 se positionne en dessous de la
nervure 11 constituant la gâche en position de
verrouillage du tampon 1 au cadre 2.
Le pêne 10 comprend un perçage 13 réalisé au
voisinage de son extrémité arquée opposée à la partie
active 12. Dans le perçage 13 sont ménagées deux
entailles arquées radiales diamétralement opposées et
identiques 14 et une troisième entaille arquée radiale 15
dirigée vers l'extrémité libre active 12 de la plaque du
pêne 10. Les deux entailles 14 s'étendent suivant une
direction perpendiculaire à la direction de l'entaille
15.
La plaque du pêne 10 est disposée dans le tampon 1
en ayant sa partie d'extrémité comprenant les entailles
14 et 15 en appui sur la face interne de la paroi de fond
lb de la cavité 5 et sa partie d'extrémité active 12
faisant saillie à l'extérieur du tampon au travers d'une
fente sensiblement en angle droit lc réalisée dans une
partie de la paroi latérale délimitant la cavité 5 de
manière que le pêne 10 puisse pivoter d'environ un quart
de tour de sa position de verrouillage du tampon 1 au
cadre 2 à sa position de déverrouillage de ce tampon.
Le verrou comprend de plus un rotor 16 monté à
rotation dans le tampon 1 en étant accouplé au pêne 10
perpendiculairement à ce dernier. La clé 13 peut accéder
au rotor 16 au travers de l'ouverture 4 et de la cavité 5
pour qu'elle puisse entraîner en rotation le rotor autour
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de son axe longitudinal et, par conséquent, assurer le
pivotement du pêne 10 suivant cet axe entre sa position
prisonnière de la gâche 11 et sa position dégagée de
celle-ci.
Le rotor 16 comprend un fût généralement
cylindrique 17 monté à rotation dans le tampon 1 en étant
solidarisé en rotation au pêne 10 et un axe cylindrique
18 monté fou, c'est-à-dire librement en rotation, dans le
fût 17. Ce dernier traverse un perçage ld de la paroi de
fond lb de la cavité 5 du tampon 1 et comporte une tête
circulaire 19 à ergot radial 20 logée dans le perçage 13
du pêne 10 en étant en appui sur la face interne de la
paroi de fond lb, l'ergot 20 étant engagé dans l'entaille
pour lier en rotation le fût 17 au pêne 10. Comme cela
15 ressort mieux des Figures 2 et 3, l'épaisseur de la tête
circulaire 19 du fût 17 est inférieure à l'épaisseur de
la plaque de pêne 10.
L'axe cylindrique 18 monté fou dans le fût 17
comporte une tête d'extrémité cylindrique 21 solidaire
co-axialement de l'axe 18 par l'intermédiaire
successivement d'un épaulement de plus grand diamètre 22
et d'une portée cylindrique 23 logée dans le perçage 13
sur la tête circulaire 19 du fût 17, l'épaulement 22
étant en appui sur la plaque du pêne 10. Le diamètre de
la tête cylindrique 21 de l'axe 18 est légèrement
inférieur au diamètre interne de la douille 7 de la clé
3.
L'axe cylindrique 18 traverse complètement le fût
17 et a son extrémité libre opposée à la tête 21 faisant
saillie extérieurement au-delà du fût 17.
Un organe élastique 24, tel qu'un ressort
hélicoïdal, est monté précontraint entre la face externe
de la paroi de fond lb de la cavité 5 et une rondelle 25
disposée co-axialement autour de l'extrémité du fût 17,
qui fait saillie à l'extérieur de la paroi lb, la
rondelle 25 étant maintenue axialement relativement au
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fût 17 par une goupille 26 dont une branche traverse un
perçage réalisé à l'extrémité libre de l'axe 18.
L'organe élastique 24 est en appui sur la face
externe de la paroi lb par l'intermédiaire d'une rondelle
27 légèrement ondulée par endroits et coopérant avec des
encoches 28, dans le cas présent au nombre de quatre,
réalisées dans la paroi lb de manière à maintenir le pêne
à l'une ou l'autre de ses positions de verrouillage et
de déverrouillage du tampon au cadre 2. Plus précisément,
10 la rondelle 27 comporte au moins deux ondulations ou
bossages 27a diamétralement opposés pouvant s'engager à
l'une ou l'autre de ses deux positions de verrouillage et
déverrouillage respectivement dans deux encoches 28
diamétralement opposées de part et d'autre du perçage ld
de passage du fût 17. Les quatre encoches 28 sont
constituées dans le cas présent par de petites lumières
s'étendant en croix autour du perçage ld.
Le fût 17 comporte sur pratiquement toute sa
longueur un méplat 17a coopérant avec un méplat interne
27b de la rondelle 27 pour solidariser cette dernière en
rotation au fût 17.
L'ensemble constitué par l'empilement de rondelles
25, 27 et du ressort 24 constitue un moyen permettant de
maintenir élastiquement et axialement le fût 17 en appui
par sa tête 19 sur la face interne de la paroi lb et
l'axe 18 en appui par l'épaulement 22 et la portée 23 sur
la tête 19 et la plaque du pêne 10.
La paroi latérale définissant la cavité 5 comporte
deux rainures internes parallèles et diamétralement
opposées 29 dans lesquelles peuvent s'engager
respectivement les deux tenons 9 de la douille 7 de la
clé 3.
Les deux rainures 29 surplombent respectivement les
deux entailles 14 du pêne 10 lorsque ce dernier occupe sa
position de verrouillage du tampon 1 au cadre 2. En
outre, la largeur de chaque rainure 29 de passage d'un
tenon 9 est inférieure à la largeur de l'entaille 14
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qu'elle surplombe de la plaque du pêne 10 de manière
qu'en position verrouillée du tampon 1 au cadre 2,
l'entaille 14 soit inaccessible à un outil, tel qu'un
tournevis, introduit dans l'ouverture 4 du tampon 1 et la
rainure 29 pour ainsi empêcher toute manceuvre frauduleuse
de pivotement du pêne 10 à l'aide de cet outil. En effet,
les deux parois latérales radiales délimitant chaque
entaille 14, à la position de verrouillage du tampon 1,
sont situées comme représenté en vue de dessus de la
Figure 5 de part et d'autre des parois latérales de la
rainure correspondante 29 en dessous de l'extrémité
débouchante de cette rainure de manière que l'extrémité
de l'outil ne puisse atteindre notamment la paroi
latérale de l'encoche 14 pour faire tourner le pêne 10
dans son sens du déverrouillage du tampon 1. Le cas
échéant, la profondeur de chaque entaille 14 peut être
telle qu'elle soit égale ou supérieure à la profondeur de
la rainure 29 qui la surplombe pour empêcher à l'outil
d'atteindre la paroi arquée de l'entaille 14 et, par
conséquent, éviter de faire tourner le pêne 10 dans le
sens du déverrouillage du tampon.
La paroi latérale de la cavité 5 comprend en outre
deux entailles ou encoches longitudinales 30
diamétralement opposées et situées de part et d'autre des
rainures 29. Ces deux entailles permettent de retenir
axialement les tenons 9 de la douille 7 lorsque la clé 3
a été tournée à sa position de déverrouillage du pêne 10
de manière à retenir prisonnière la clé 3 au tampon 1
lorsque ce dernier est désolidarisé de son cadre afin de
rendre la clé 3 imperdable.
La tête 21 de l'axe monté fou 18 fait saillie dans
la cavité 5 du tampon 1.
En partant de la position fermée du tampon 1
représentée en figure 2, la clé 3 est introduite dans
l' ouverture 4 et la cavité 5 de manière que les tenons 9
s'engagent dans les rainures 29 jusqu'à ce que les
extrémités des branches 9a des tenons s'engagent dans les
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deux entailles 14 comme représenté en traits mixtes sur
cette figure, la tête 21 de l'axe 8 étant alors engagée
dans le perçage cylindrique de la douille 7 pour limiter
la profondeur d'introduction des tenons 9 dans la cavité
5 5.
En tournant ensuite la clé 3 pour déverrouiller le
tampon 1 du cadre 2, les branches 9a des tenons
entraînent en rotation par les entailles 14 le pêne 10
qui tourne avec l'ensemble constitué par l'axe 18, le fût
10 17, les rondelles 25, 27, l'organe élastique 24 et la
goupille 26 dans le sens indiqué par la flèche F1 à la
figure 4 sur environ un quart de tour pour amener le pêne
10 à sa position déverrouillée représentée aux Figures 3,
6 et 7 et à laquelle le tampon 1 peut être désengagé du
cadre 2. Lors du pivotement du pêne 10 de sa position de
verrouillage à sa position de déverrouillage, les deux
bossages 27a de la rondelle 27 quittent leur position
d'engagement respectivement dans deux des encoches 28
diamétralement opposées pour s'engager dans les deux
autres encoches 28 diamétralement opposées à l'encontre
de la force de rappel de l'organe élastique 24. En
position de déverrouillage, les tenons 9 sont emprisonnés
axialement par leurs branches radiales 9b dans les deux
encoches 30 de manière à retenir la clé 3 dans le tampon
1 tant que celui-ci n'est pas à nouveau verrouillé au
cadre 2. Chaque entaille 30 comporte une paroi latérale
30a servant de butée à la branche correspondante 9a de la
douille 7 de manière à limiter la rotation de la clé à la
valeur angulaire d'un quart de tour.
Pour obturer le cadre 2, il suffit de poser le
tampon 1 sur les nervures 11 et en tournant la clé dans
le sens opposé à celui de la flèche Fl, le pêne 10 est
ramené à sa position de verrouillage en dessous de la
nervure correspondante 11 et la clé peut être librement
retirée du tampon 1.
En position verrouillée du tampon 1 au cadre 2,
toute personne non autorisée ne possédant pas la clé 3,
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ne peut déverrouiller le verrou. En effet, l'utilisation
par exemple d'une pince agissant sur la tête cylindrique
21 ne fait que tourner librement l'axe cylindrique 18
dans le fût 17 inaccessible de l'extérieur, éliminant par
conséquent le risque de faire tourner le pêne 10. En
outre, comme déjà expliqué précédemment, l'introduction
d'un tournevis dans l'une ou l'autre des rainures 29 est
inopérante pour faire tourner le pêne 10 puisque les
entailles 14 du pêne 10 sont inaccessibles au travers de
ces rainures.
