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Sommaire du brevet 2503091 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2503091
(54) Titre français: FLANGE FOR RIGID STRUCTURE OF A VEHICLE SEAT, VEHICLE SEAT EQUIPPED WITH SUCH A FLANGE, AND PROCESS FOR MANUFACTURING SUCH A FLANGE
(54) Titre anglais: FLASQUE POUR STRUCTURE RIGIDE D'UN SIEGE EN VEHICULE, SIEGE DE VEHICULE COMPRENANT UN TEL FLASQUE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL FLASQUE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B60N 02/68 (2006.01)
  • A47C 07/02 (2006.01)
  • B21D 53/88 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • AUFRERE, CHRISTOPHE (France)
  • LAPORTE, ALAIN (France)
  • COTTIN, DOMINIQUE (France)
(73) Titulaires :
  • FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE
(71) Demandeurs :
  • FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 2005-04-12
(41) Mise à la disponibilité du public: 2005-10-13
Requête d'examen: 2005-06-08
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
FR 04 03847 (France) 2004-04-13

Abrégés

Abrégé français


Flasque pour structure rigide d'un siège de
véhicule, le flasque (8) étant constitué d'une plaque
rigide (8a) présentant une portion centrale (12) délimitée
de part et d'autre par des première et deuxième portions
latérales (10,11). La portion centrale (12) présente au
moins un premier relief (13) et la première portion
latérale (10) est rabattue et fixée contre ledit premier
relief (13) pour former au moins un premier caisson creux
(14).


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


9
REVENDICATIONS
1. Flasque pour structure rigide d'un siège (1) de
véhicule, le flasque (8) étant constitué d'une plaque rigide
(8a) présentant une portion centrale (12) délimitée de part
et d'autre par des première et deuxième portions latérales
(10,11), caractérisé en ce que la portion centrale (12)
présente au moins un premier relief (13) et en ce que la
première portion latérale (10) s'étend jusqu'à une extrémité
latérale (10a) qui est rabattue et fixée contre ledit
premier relief (13) pour former au moins un premier caisson
creux (14).
2. Flasque selon la revendication 1, dans lequel la
plaque rigide (8a) est réalisée en métal
3. Flasque selon l'une ou l'autre des revendications
1 et 2, dans lequel l'extrémité latérale (10a) de la
première portion latérale (10) est en totalité fixée sur le
premier relief (13) pour former un caisson (14)fermé sur
toute sa longueur.
4. Flasque selon l'une ou l'autre des revendications
1 et 2, dans lequel l'extrémité latérale (10a) de la
première portion latérale (10) est en partie fixée sur le
premier relief (13) pour former un caisson (14) en partie
ouvert sur sa longueur.
5. Flasque selon l'une quelconque des revendications
précédentes, dans lequel la deuxième portion latérale (11)
est rabattue et fixée contre le premier relief (13) pour
former un deuxième caisson creux (15).
6. Flasque selon l'une ou l'autre des revendications
1 et 2, dans lequel la portion centrale (12) présente un
deuxième relief (17) sur lequel est rabattue et fixée la
deuxième portion latérale (11) pour former un deuxième

10
caisson creux (15).
7. Siège de véhicule comprenant une structure rigide
(6) comportant deux traverses (7,9) qui relient deux
flasques latéraux (8) adaptés pour être reliés de manière
pivotante à une autre structure rigide du siège, l'un au
moins des flasques latéraux (8) étant selon l'une quelconque
des revendications précédentes.
8. Procédé de fabrication d'un flasque (8) selon
l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel:
- on estampe la portion centrale (12) de la plaque
rigide (8a) pour former ledit premier relief (13),
- on dispose un corps (16) entre le premier relief
(13) et la première portion latérale (10),
- on rabat la première portion latérale (10) autour
dudit corps (16) en amenant ladite première portion latérale
(10) en contact avec le premier relief (13) de manière à
obtenir le premier caisson creux (14) qui présente une forme
sensiblement complémentaire de celle dudit corps (16),
- on enlève le corps (16) dudit premier caisson
creux (14), et
- on fixe la première portion latérale (10) de la
plaque rigide (8a) sur le premier relief (13) pour former
ledit flasque (8).
9. Procédé selon la revendication 8, dans lequel la
première portion latérale (10) du flasque (8) est fixée sur
le premier relief (13) par soudure ou rivetage.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02503091 2005-04-12
1
Flas~ao pour structure rigid~a d'un siàga de véhicule, süge
da vihiaula aos~preaa~at un tel llae~~ue ot proaidi de
fabr3.astion d'un tel flasqu..
La présente invention se rapporte aux flasques pour
structures rigides de singes de véhicule, aux sièges de
véhicule comprenant un tel flasque et aux procédés de
fabrication d'un tel flasque.
Plus particulièrement, l'invention concerne un
flasqu~ pour structure rigide d'un siège de véhicule, ce
flasque étant constitué d'une plaque rigide prësentant une
.portion centrale délimitée da part et d'autre par des
prem~.ère et deuxième portions latérales.
Les structures rigides pour siège de véhicule sont
généralement recouvertes par une matelassure de confort qua.
est elle-mème recouverte par une coiffe d'habillage pour
former l'assise ou le dossier du siège de véhicule. Les
structures rigides des sièges, que ce soit peur une assise
vou pour un dossier, doivent donc résister i m'importe quelle
sollicitation mécanique provoquée pax la présence d'un
oCCUpant sur le siêge notamment lors d'un accident du
'véhicule. Une première solution pour augmenter la résistance
du flasque consiste é augmenter l'épaisseur de la plaque
rigide foxsnant ledit flasque. Toutefois, cette solution
implique d'augmenter de manière relativement importante le
poids total du flasque et donc de la structure rigide. du
siège tout en augmentant proportionnellement le coût de
fabrication du siège.
La présente invention a notamment pour but de
pallier les, inconvénients précitës.
A cet effet, selon l'invention un flasque pour
structure rigide d'un siège de véhicule en question est
caractérisé en ce que la portion centrale du flasque

CA 02503091 2005-04-12
2
présente au moins un premier relief et en ce que la première
portion latérale est rabattue et fixée contre ledit premier
relief pour.~ormer au moins un premier caisson creux.
Grdce è ces dispositions, la présence d'au moins un
caisson creux formé d'une seule place avec la plaque rigide
par rabattement d'une portion latérale du flasgue sur sa
portion centrale permet de rigidifier l'ensemble du flasque
en augmentant donc sa rssietanae aux sollicitatiàns
mécaniques.
1o Dans des modes de réalisation préférês de
l'invention, on peut éventuellement avoir recours, en outre,
é l une et/ou à l'autre des dispositions suivantes .
. - la plaque rigide est réalisée en métal ;
- la premiére portion latérale s'étend jusqu'â une
extrémitê latérale qui est en totalitë fixée sur le premier
~relxef'pour former un caisson fermé sur toute sa longueur ;
- la premiëre portion latérale s'étend jusqu'à une
extrémité latérale qui est en partie fixée sur le premier
xelief pour former un caisson en partie ouvert sur sa
longueur ;
- la deuxième portion latérale est rabattue et fixée
contre le premier relief pour former un deuxiéme caisson
creux ;
- 1a portion centrale présente un deuxième relief
sur lequel est rabattue et fixée la deuxième portion
lat6rale pour former un deuxième caisson creux.
Par ailleurs, l'invention a également pour objet un
siège de véhicule comprenant une structure rigide comportant
deux traverses qui relient deux flasques latéraux adaptés
3D pour étre reliés de marxière pivotante â une autre structure
rigide du aiége, l'un au moins des flasques latéraux étant
formé. par un flasque tel que défini ci-dessus.
Parwailleurs, l'invention a également pour obj~t un

CA 02503091 2005-04-12
3
procédé de fabrication d'un flasque tel que défini ci-
de~3sus~, dans leguel
- on estampe la portion centrale de la plaque rigide pour
former ledit premier relieï,
~ - on dispose un corp$ entre le premier relief et la
premi$re portion latérale,
- on rabat la premiare portion latérale autour dudit
corps en amenant ladite premi$re portion latérale en contact
avec le premier relief de maniére â obtenir le premier
1o caisson creux qui présente une forme sensiblement
complémentaire de celle dudit corps,
- on enl$ve le corps dudit premiex caisson creux, et
- on fixe la premi$re portion latérale de la plaque
rigide sur le premier relief pour former ledit flasque.
Selon une autre caractéristique du procédé, la
première pbrtion latérale du flasque est fixée sur le
premier relief par soudure, rivetage ou clinchage.
. D'autres caractéristiques et avantages de
l~iwvention apparaftront au cours de la description suivante
de trois de ses formes de réalisation, données ~ titre
d~exernple non limitatif, en regard des dessins joints.
Sur les dessins .
- la f figure 1 est une vue schématique de côté d ~ un
si$ge de véhicule automobile équipé d'au moins un flasque
25, conforme à l~invention ;
- la figure ~ est une vue schématique en perspective
d'une structure rigide du si$ge de la figure 1 pourvue de
deux flasques latéraux conformes $ un premier mode de
réalisation de l'invention ;
f0 - la figure 3 reprêsente une vue en coupe
transversale d'un flasque conforme au premier mode de
réalisation ;
- les figures ~ é 8 représentent schématiquement les

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4
différentes étapes du procédé de fabrication d~un flasque
conforme au premier mode de rëalisation de l'invention ;
- la figure 9 est une vue achgmatique en coupe d'un
flasque conforme à un second mode de rgalisation de
l'invention ;
- la figure 10 est une vue schématique d'un flasque
conforme â un troisiëms mode de réalisation de l'invention.
- la figure 11 est une vue en coupe selon la ligne
de coupe xT-XT du flasque représenté sur la figure Zo ; et
1o - la figure 12 est une vue en coupe selon la ligne
de coupe XII-XII du flasque représenté sur la figure 10.
Sur les différentes figures, les mémes références
désignent des éléments identiques ou similaires.
Un siége 1 pour véhicule automobile est représenté à
la figure 1. Ce siége comprend, de maniére Connue en soi,
une assise 2 et un dossier 3. L'assise 2 s~étend
longitudinalement entre une extrémité avant 21 éloignée du
dossier 3 et une extrémité arriëre 22 proche dudit dossier
3. Cette assise 2 est par exemple montée coulissante par
2o rapport â un plancher 4 du véhicule automobile par
l'intermédiaire de glissiéres 5. Par ailleurs, le dossier 3
peut également étre monté pivotant autour d'un axe
trans~s~ersal et par rapport à l'assise 2 au moyen d'un
systéme d'articulation connu en soi.
Comme on peut le voir sur la figure 2, l'assise 2
comprend une structure rigide d'assise 6 sur laquelle est
rapportée une matelassure (non représenté sur les dessins)
en mousse destinée â assurer le confort d'un utilisateur du
siége. La structure rigide d'assises 6 comprend deux flasques
latéraux et rigides 8 qui sont, dans l'exemple considéré
ici, symétriquement identiques par rapport â la direction
longitudinale. Chaque flasque latéral 8 s'étend selon la
direction longitudinale entre une extrémité avant 81

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6loignée du dossier 3 et une extrémitë arriére 82 qui est
destinée â 8tre reliée au dossier 3 du sié~ge au moyen de
systames d'articulation (non représentés). Plus exactement,
les deux flasques latéraux 8 de la structure rigide d'assise
5 6 sont reliés à une structure rigide de dossier qua est
quant â elle pourvue de deux montants latéraux qui sont
reliés entre eux par une traverse supérieure et
éventuellement une traverse inférieure. Par ailleurs, les
deux flasques latéraux 8 sont mutuellement reliés en partie
. avant par une traverse avant 7 et en partie arrière par une
traverse arriére ou entretoise 9.
Chaque flasque latéral 8 est constitué d'une plaque
rigide 8a délimitée, dans l'exemple considéré ici et selon
la direction verticale, par une premiére portion latéra~,e 10
qui correspond ~ la portion supérieure et par une deuxiéme
portion latérale il qu.i correspond à la portion inférieure.
Cette méme plaque rigide 8a formant le flasque latérale 8
comprend également une portion centrale :2 disposée entre
les premiére et deuxième portions latérales 10, il.
Cette portion centrale 7.2 ainsi que les premiére et
deuxiéme portions latérales 10, 11 s'étendent entre
l'extrémité avant 81 et l'extrémité arriére 82 du flasque
latérale s.
Par ailleurs, les deux flasquess latéraux 8 sont
pourvus de ïaces internes 83 qui sont disposées l'use en
face de l'autre et de faces externes 84.
Comnne on peut 1~ voir plus es détail sur la figure
3, la. portion centrale 22 de chaque flasque latéral 8
comprend un reli~f 13 qui fait saillie en direction de la
face interne 83 en formant donc un creux du c8té de 1a face
externe 84. Les deux portions latérales 10, 21 sont quant à~
elle rabattues vers la face interne 83 de telle sorte que
leurs extrémités respectives 10a, 11a viennent au contact du

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6
relief saillant 13. Lea extrémités 10a, ila des premiére et
deuxiême portions latérales 10, il sont directement fixées
sur ce relief saillant 13 par' exemple par soudure ou
rivetage. Les extrémités 10a, lia des portions latérales 10,
11 peuvent également étre fixées par tout autre moyen
approgxié permettant une fixation desdites extrémités 10a,
Wa.a sur le relief saillant 13.
Ainsi, comme on peut le voix sur la figure 3, la
fixation des portions latérales 10 et 17. sur le relief
saillant 13 de la partie centraXe 12 permet la réalisation
de deux caissons creux 14 et 15. Dans le premier mode de
réalisation représenté sur les figures 2 et 3, les
extrémités ~10a, L~.a des premiére et deuxiême portions
latérales 10, 11 sont fixées sur toute leur longueur sur le
I5 relief saillant 13 de telle sorte que chaque flasque 8 est
.pourvu, de deux ca~.9sons creux 14, 15 qui sont fermés sur
.toute leur longueur.
Ces deux Caissons creux 14, 15 form6s à partir d'une
seule plaque rigide 8a permettent donc d'obtenir un flasque
2'0. latéral 8 présentant une benne ré~3istartce aux sollicitations
mëeaniques tout en conservant une épaisseur relativement
faible en comparaison avec un flasque classique qui pour
présenter les mémes propriétés. de résistance mécanique
devrait présenter une épaisseur beaucoup plus importante.
25 Ce. flasque présente une meilleure résistance au
. pliage dans un~ plan vertical ou horizontal, ainsi qu~une
'meilleure résistance à la torsion.
Dans le premier mode de réalisation représenté sur
la figure 2, chaque relief saillant 13 est réalisé de
30 maniëre à faire saillie au niveau de la face interne 83 du
flasgue ~.atëral 8 qui lui est assoaië. Bien entendu, chaque
vrelief sai~.lant 13 peut également étre réalisé sui la face
externe. 84, les extrémités 10a, ila des première et deuxiéme

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7
portions latérales 10, 11 étant alors directement rabattues
vers .la face externe 84 de maniére à 8tre fixées sur le
relief saillant 13.
Les figures 4 à 8 représentant les différentes
étapes du procédé de fabrication du flasque latéral 8 à
partir de la plaque rigide 8a.
Lors d'une première étape représentée sur la figure
4, la plaque rigide 8a est ~mboutie au niveau de sa portion
centrale 12 de manière à réaliser le relief saillant 13.
Lors d'une deuxième êtape telle que représentée sur la
figure 5, les portions latérales a.0 et 11 sont repliées d'un
angle d'environ 90~ dans l'exemple considéré ici de manière
à disposer deux corps i6 de part et d'autre du relief
sâillant 13 et entre les première et deuxième portions
: latérales 10 et 11. Ensuite, les deux extrëmités 10a, 11a
des pramivre e,t deuxième portions latërales 10, 11 sont
rabattues contre ces corps 16 de telle sorte gue lesdites
extrémités 10a, 11a viennent au contact du relief saillant
13 tel que .représenté sur la figure 7. Ges corps 16 peuvent
présenter des formes prëdéterminëes de maniére ~. conformer
de la manière désirée les portions latérales 10, 11
rabattues contre le relief saillant 13. Ensuite, Chaque
corps 16 peut &tre extrait de son logement ainsi formé pour
.permettre enfin la fixation desdites extrémités loa, 12a
contre le relief saillant 13 par exemple par soudure ou
rivetage tel que décrit précédemment pour former les
caissons creux 14 et 15 en réalisant ainsi le flasque 8
conforme à l~invention. La figure 9 représente un deuxiéme
.mode de réalisation de l' ir~.vention. Dans ce second mode, la
.portion centrale 12 comprend en plus du premier relief
'saillant 13 un deuxième relief saillant 17. Dans ce cas, la
pxemiére portion latérale 10 ou plus exactement son
extr~mité l0a est directement rabattue et fixée sur le

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8
premier relief 13 pour former le caisson creux 14 t~andie
l'extrémité 11a de la deuxième portion latarale 11 est
rabattue et. fixée contre le relief saillant 17 de maniêre à
former le deuxiLme caisson 15.
Les Figures l0 à 12 repxasentent un troisième mode
de réalisation de l'invention. Dans ce mode de réalisation,
l'une au moins des portïons latérales de la plaque rigide
8a, par exemple la première portion latérale lo présente une
extréahité l0a courbée de telle sorte que cette extrémité l0a
n'est qu'en partie fixée, par exemple en deux ou trois
pointa, sur le relief saillant 13 en formant ainsi un
caisson creux 19 en partie ouvert tel que représenté sur 1a
figure 12 et en partie fermé tel que représenté sur la
figure I1 selon la direction longitudinale.
, La description qui vient d'~tre faite en référence
aux figer~s ï â 10 prend pour exemple la réalisation d'un
flasque latéral 8 de la structure rigide 6 de l'assise 2.
Néanmoins, cette invention peut également s'appliquer aux
.flasc~xes latéraux ou montant latéraux formant la structure
rigide du dossier 3.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB désactivée 2021-10-09
Inactive : CIB expirée 2018-01-01
Inactive : CIB expirée 2017-01-01
Inactive : CIB enlevée 2016-12-31
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles 2009-09-08
Demande non rétablie avant l'échéance 2009-09-08
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2009-04-14
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles 2008-09-05
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2008-03-05
Modification reçue - modification volontaire 2007-10-31
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2007-06-22
Modification reçue - modification volontaire 2007-02-28
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles 2006-10-16
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2006-10-16
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Demande publiée (accessible au public) 2005-10-13
Inactive : Page couverture publiée 2005-10-12
Lettre envoyée 2005-07-20
Inactive : CIB attribuée 2005-07-14
Inactive : CIB en 1re position 2005-07-14
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2005-06-08
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2005-06-08
Requête d'examen reçue 2005-06-08
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2005-05-06
Lettre envoyée 2005-05-06
Demande reçue - nationale ordinaire 2005-05-06

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2009-04-14

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2008-03-25

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - générale 2005-04-12
Enregistrement d'un document 2005-04-12
Requête d'examen - générale 2005-06-08
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2007-04-12 2007-03-29
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2008-04-14 2008-03-25
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE
Titulaires antérieures au dossier
ALAIN LAPORTE
CHRISTOPHE AUFRERE
DOMINIQUE COTTIN
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2005-04-11 1 19
Description 2005-04-11 8 384
Revendications 2005-04-11 2 82
Dessins 2005-04-11 3 72
Dessin représentatif 2005-09-14 1 15
Revendications 2007-02-27 2 74
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2005-05-05 1 104
Certificat de dépôt (français) 2005-05-05 1 158
Accusé de réception de la requête d'examen 2005-07-19 1 175
Rappel de taxe de maintien due 2006-12-12 1 112
Courtoisie - Lettre d'abandon (R30(2)) 2008-12-14 1 166
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2009-06-08 1 172