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Sommaire du brevet 2503298 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2503298
(54) Titre français: LAUNDRY IRON COMPRISING A WATER RESERVOIR PROVIDED WITH A FILLING HOLE AT THE REAR END OF THE IRON
(54) Titre anglais: FER A REPASSER COMPORTANT UN RESERVOIR D'EAU MUNI D'UN ORIFICE DE REMPLISSAGE SUR LA FACE ARRIERE DU FER
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • D6F 75/14 (2006.01)
  • D6F 75/18 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • GIOVALLE, CHRISTIAN (France)
  • JOUVEL, MICHEL (France)
(73) Titulaires :
  • SEB S.A.
(71) Demandeurs :
  • SEB S.A. (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2004-06-29
(87) Mise à la disponibilité du public: 2005-02-17
Requête d'examen: 2009-03-30
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2004/001659
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR2004001659
(85) Entrée nationale: 2005-04-21

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
03/08506 (France) 2003-07-11

Abrégés

Abrégé français


Fer à repasser comportant un réservoir d'eau (3) muni d'un orifice de
remplissage (5) situé sur la face arrière du fer de sorte que le remplissage
du réservoir (3) s'effectue en tenant le fer basculé vers l'avant, ledit
réservoir (3) étant en communication avec un boisseau goutte-à-goutte (7)
alimentant une chambre de vaporisation (10), caractérisé en ce que ledit
boisseau goutte-à-goutte (7) est alimenté par une canalisation (8) débouchant
à proximité de l'arrière du réservoir (3).


Abrégé anglais

The invention relates to a laundry iron comprising a water reservoir (3) provided with a filling hole (5) situated at the rear end of the iron so that the reservoir (3) is filled while holding the iron tipped forward. Said reservoir (3) communicates with a drop-by-drop body (7) that supplies a vaporization chamber (10). The invention is characterized in that the drop-by-drop body (7) is supplied by a channel (8) that open near the rear of the reservoir (3).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


9
REVENDICATIONS
1) Fer à repasser comportant un réservoir d'eau (3) muni d'un orifice de
remplissage (5) situé sur la face arrière du fer de sorte que le remplissage
du
réservoir (3) s'effectue en tenant le fer basculé vers l'avant, ledit
réservoir (3)
étant en communication avec un boisseau goutte-à-goutte (7) disposé dans la
partie avant du fer et alimentant une chambre de vaporisation (10),
caractérisé en ce que ledit boisseau goutte-à-goutte (7) est alimenté par une
canalisation (8) débouchant à proximité de l'arrière du réservoir (3).
2) Fer à repasser selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite
canalisation (8) débouche dans la partie inférieure arrière du réservoir (3).
3) Fer à repasser selon l'une quelconque des revendications 1 à 2, caractérisé
en ce que l'orifice de remplissage (5) du réservoir (3) se prolonge à
l'intérieur
du réservoir par un manchon (5a) ménageant dans le réservoir (3), à
l'extérieur du manchon (5a), une réserve d'air lors du remplissage du
réservoir.
4) Fer à repasser selon la revendication 3, caractérisé en ce que la
canalisation
(8) débouche dans la réserve d'air ménagée de part et d'autre du manchon
(5a).
5) Fer à repasser selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé
en ce que le réservoir (3) comporte une paroi (16) s'étendant depuis le fond
du réservoir (3) et formant un barrage retenant l'eau sur l'arrière du
réservoir (3) lorsque le niveau d'eau dans ce dernier devient faible.
6) Fer à repasser selon la revendication 5, caractérisé en ce que la
canalisation
est constituée par un tube d'alimentation (8) et en ce que la paroi (16)
s'étend
transversalement sur la largeur du réservoir (3) et verticalement sur une
hauteur correspondant sensiblement au diamètre extérieur du tube
d'alimentation (8), ladite paroi (16) comportant une ouverture pour le passage
du tube d'alimentation (8).

8
7) Fer à repasser selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé
en ce que le réservoir (3) comporte un circuit d'évent présentant une
extrémité débouchant dans la partie arrière du réservoir {3) et une extrémité,
en contact avec l'air extérieur, située dans la partie supérieure avant du
fer.
8) Fer à repasser selon la revendication 7, caractérisé en ce que ledit
circuit
d'évent comporte une chambre tampon (13) placée dans la partie supérieure
avant du corps du fer de façon à se trouver au-dessus du niveau d'eau
maximum dans le réservoir (3) lorsque le fer repose horizontalement.
9) Fer à repasser selon l'une quelconque des revendications 7 à 8, caractérisé
en ce que le circuit d'évent comprend un tuyau (12) de faible section qui
débouche dans la partie supérieure arrière du réservoir (3) et se prolonge par
une cloche (15) s'étendant vers le bas et présentant une ouverture dans sa
partie inférieure.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02503298 2005-04-21
WO 2005/014915 PCT/FR2004/001659
1
FER A REPASSER COMPORTANT UN RÉSERVOIR D'EAU MUNI D'UN
ORIFICE DE REMPLISSAGE SUR LA FACE ARRIÉRÉ DU FER
La présente invention se rapporte à un fer à repasser et plus particulièrement
à
un. fer à repasser comportant un réservoir d'eau muni d'un orifice de
remplissage sur la face arrière du fer.
II est connu de la demande de brevet FR 2 830 266, déposée par la
demanderesse, un fer à repasser comportant un orifice de remplissage du
réservoir placé au niveau du talon du fer et orienté de façon à ce que le
remplissage du réservoir s'éffectue en tenant le fer à repasser sensiblement
verticalement, la pointe en bas. Une telle disposition permet d'avoir un
orifice
de remplissage de taille importante, dégagé de tout obstacle, qui facilite le
remplissage rapide du réservoir, en le plaçant notamment directement sous un
robinet. Cependant, un tef fer à repasser comporte habituellement une
chambre de vaporisation alïmentëe par un boisseau goutte-à-goutte qui est
disposë à l'avant du fer pour des raisons d'encombrement.
Or, une telle disposition du boisseau goutte-à-goutte à l'avant du fier
présente
l'inconvénïent de permettre à l'eau du réservoir de s'écouler par le boisseau
goutte-à-gouttè lorsque le fer est basculé vers l'avant, I! s'ensuit que, lors
de
l'opération de remplissage du réservoir, de l'eau peut s'écouler en dehors du
fer
si l'utilisateur n'a pas pensé à fermer le boisseau, ce qui est mal perçu par
l'utilisateur.
Aussi, un but de la présente invention est de remëdier à cet inconvénient en
propôsant un fer à repasser muni d'un réservoir à remplissage par l'arrière ne
laissant pas.s'échapper l'eau du réservoir lorsque le fer est placé la tête en
bas
et dans lequel l'écoulement de l'eau du réservoir vers la chambre de
vaporisation s'effectue correctement lorsque le fer est posé sur sa semelle.
A cet effet, l'invention a pour objet un fer à repasser comportant un
réservoir
d'eau muni d'un orifice de remplissage situé sur la face arrière du fer, de
sorte
que le remplissage du réservoir s'effectue en tenant le fer basculé vers
l'avant, le
réservoir ëtant en communication avec un boisseau goutte-à-goutte alimentant

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une chambre de vaporisation, caractérisé en ce que le boisseau goutte-à-goutte
est alimenté par une canalisation débouchant à proximité de l'arrière du
réservoir.
Une telle caractéristique permet d'éviter que l'eau du réservoir ne s'écoule
par le
boisseau lorsque le fer est basculé vers l'avant, en particulier lors du
remplissage
du réservoir.
Selon un mode particulier de réalisation de l'invention, fa canalisation
débouche
dans la partie inférieure arrière du réservoïr.
Une telle caractéristique permet d'optimiser l'alimentation du boisseau
lorsque
le fer est posé sur sa semelle.
Selon une autre caractéristique de l'invention, l'orifice de remplissage du
réservoir se prolonge à l'intérieur du réservoir par un manchon ménageant dans
le réservoir, à l'extérieur du manchon, une réserve d'air lors du remplissage
du
réservoir.
Une telle caractëristique présente !'avantage de ménager une résérve d'air se
,
remplissant difficilement d'eau lors du remplissage du réservoir.
Selon une autre caractéristique de l'invention, la canalisation débouche dans
)a
réserve d'air ménagëe de part et d'autre du manchon,
Une telle caractéristïque permet de limiter davantage les risques d'écoulement
d'eau par le boisseau goutte-à-goutte lors du remplissage du réservoir.
Selon encore une autre caractéristique de l'invention, le réservoir comporte
une
paroi s'étendant depuis le fond du réservoir et formant un barrage retenant
l'eau
sur l'arrière du réservoir lorsque le niveau d'eaû dans ce dernier devient
faible.
Une telle caractéristique favorise le vidage complet du réservoir au travers
de la
canalisation alimentant le boisseau en retenant, sur l'arrière du réservoir,
l'eau
provenant de vagues générées par les mouvements d'avant en arrière (ors du
repassage. Une telle caractéristique permet notamment d'utiliser un rëservoir
dont la partie arrière est surélevée par rapport à la partie avant, tout en
conservant un bon vidage du réservoir.
Selon une autre caractéristique de l'invention, la canalisation est constituée
par
un tube d'alimentation et la paroi formant barrage s'étend transversalement
sur

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la largeur du réservoir et verticalement sur une hauteur correspondant
sensiblement au diamètre extérieur du tube d'alimentation, cette paroi
comportant une ouverture pour le passage du tube d'alimentation.
Selon encore une autre caractéristique de l'invention, le réservoir comporte
un
circuit d'évent présentant une extrémité débouchant dans la partie arrière du
réservoir et une extrémité, en contact avec l'air extérieur, située dans la
partie
supérieure avant du fer.
Une telle caractéristique permet d'effectuer une mise à l'air du réservoir
permettant un bon écoulement de l'eau en direction du boisseau goutte-à-goutte
et limitant les risques d'écoulement d'eau en dehors du réservoir lorsque le
fer
est basculé vers l'avant ou est placé sur son talon.
Selon encore une autre caractéristique de l'invention, le circuit d'évent
comporte
une chambre tampon placée dans la partie supérieure avant du corps du fer de
façon à sé trouver au-dessus du niveau d'eau maximum dans le réservoir lorsque
le fer repose horizontalement.
Une telle caractéristique permet d'éviter que l'eau ne s'échappe par
l'extrémité
du circuit d'ëvent en recueillant, dans la chambre tampon, l'eau présente dans
le circuit.d'évent lorsque le fer est basculé vers l'avant.
Selon encore une autre caractéristique de (invention, le circuit d'évent
comprend
un tuyau de faible section qui débouche dans la partie supérieure arrière du
réservoir et se prolonge par une cloche s'étendant vers le bas et présentant
une
ouverture dans sa partie inférieure.
Une telle caractéristique permet de limiter le volume de la chambre tampon
tout
en assurant un bon fonctionnement du circuit d'évent.
Qn comprendra mieux les buts, aspects et avantages de la présente invention,
d'après la description donnée ci-après d'un mode particulier de réalisation de
l'invention présenté à titre d'exemple non limitatif, en se référant aux
dessins
annexés dans lesquels
- la figure 1 est une vue générale, en coupe longitudinale, d'un fer à
repasser
selon un mode particulier de réalisation de l'invention ;

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- la figure 2 est une vue de dessus du fer à repasser de la figure 1 dans
laquelle la demi-vue supérieure est représentée partiellement arrachée ;
- la figure 3 est une vue similaire à la figure 1, représentant le fier en
position
basculée vers l'avant, adaptée pour le remplissage du réservoir.
Les figures 1 et 2 représentent une vue schématique d'un fer à repasser à
vapeur comportant. une semelle chauffante 1, une poignée 2 et un corps
intégrant un réservoir d'eau 3. La poignée 2 est reliée à l'arrïère du fer par
deux
bras 4 s'étendant, en s'écartant depuis la poignée 1, jusqu'au corps du fer de
sorte que ia structure obtenue est sensiblement triangulée et constitue un
talon
sur lequel peut reposer le fer. ,
Conformément à la figure 1, le réservoir 3 du ter comporte un orifice de
remplissage 5 disposé sur la face arrière du fer, entre tes deux bras 4.
L'orifice 5 est incliné vers l'arrière du fer de sorte pue le remplissage du
fer
s'effectue en tenant le fer basculé vers l'avant, comme cela est représenté
sur
la figure 3. Pour des raisons d'encombrement sous le réservoir 3, ce dernier
prësente une partie arriére surélevée par rapport à la partie avant du
réservoir
3.
L'orifice de remplissage 5 est obturé par un bouchon 6 amovible et comporte
un manchon 5a cylindrique, dans l'axe de l'orifice 5, s'étendant sur quelques
centimètres vers l'intérieur du réservoir 3. L'extrémité inférieure du manchon
5a
délimite le niveau maxi de remplissage du réservoir 3 lorsque le fer est en
position de remplissage, basculé vers l'avant. De plus, dans cette position de
remplissage, le manchon 5a ménage dans le réservoir, de part et d'autre du
manchon 5a, un volume difficilement remplissable en eau constituant une
réserve d'air.
Plus particulièrement selon l'invention, le réservoir 3 est raccordé, par
l'intermédiaire d'un tube d'alimentation 8, à une chambre 9 intégrée dans la
partie avant du réservoir 3 et alimentant un boisseau goutte-à-goutte 7
délivrant
progressivement de l'eau à une chambre de vaporisation 10 intégrée dans la
semelle chauffante 1. -
Le tube d'alimentation 8, qui s'étend au fond du réservoir 3, présente

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préférentiellement un diamètre intérieur sûpérieur à 5 mm et comporte une
extrémité 8a débouchant librement à l'arrière du réservoir 3, dans le volume
entourant le manchon 5a. L'autre extrëmité 8b du tube d'alimentation est
raccordée â un clapet anti-goutte 11 interposé entre le réservoir 3 et la
5 chambre 9 d'alïmentation du boisseau goutte-à-goutte 7. De manière connue,
le clapet anti-goutte 11 est commandé par un organe de commande, non
représenté, assurant la fermeture du clapet lorsque la température de la
chambre de vaporisation n'est pas suffisante pour la production de la vapeur.
Afin de favoriser le remplissage du tuyau d'alimentation 8 lorsque le niveau
d'eau dans le réservoir 3 devient faible, une paroi 16 est disposée à
l'arrière du
réservoir. Cette paroi 16 s'étend transversalement au réservoir 3 sur toute la
largeur de ce dernier. La paroi 16 s'étend verticalement, à partir du fond du
réservoir 3, sur une hauteur correspondant sensiblement au diamètre extérieur,
du tube 8 et comporte une encoche dans laquelle est inséré fe tube
d'alimentation 8 de sorte que la liaison entre ces deux éléments est étanche à
l'eau. Cette paroi 16, qui est avantageusement moulée avec le réservoir 3,
joue
le rôle d'un barrage recueillant l'eau provenant des vagues générées par le
déplacement d'avant en arrière du fer lors des phases de repassage et la
maintenant autour de l'extrémité 8a. Un tel barrage présente l'avantage
~20 d'assurer le bon vidage du réservoir bien que l'extrémité 8a débouche dans
la
partie arrière légèrement surélevée du réservoir 3.
Conformément à la figure 1, le réservoir 3 est également muni d'un circuit
d'évent permettant' à l'eau du réservoir de s'écouler sans difficuité dans le
tube
d'alimentation 8. Ce circuit d'évent comporte un tuyau d'évent 12 de faible
section de passage s'étendant dans le réservoir 3 et comprenant une extrémité
arrière 12a avantageusement raccordée à un élément creux 15 en forme de
cioche, non représentés sur la figure 2, placée le plus en arrière possible
dans
le réservoir 3. La cloche 15 joue le rôle d'une pompe éliminant, par
aspiration,
les éventuelles gouttes d'eau accrochées par capiliarité à l'intérieur du
tuyau
d'évent 12 lorsque le fer est basculé de la position verticale, sur son talon,
à la
position horizontale sur sa semelle.
Le tuyau d'évent comporte également une extrémité avant 12b raccordée à une

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chambre tampon 13 placée au-dessus du réservoir 3, à l'extrémité avant de ce
dernier. La chambre tampon 13 présente un volume sensiblement égale au
volume d'eau pouvant être contenu dans le tuyau d'évent 12 et comporte une
paroi supérieure munie d'une ouverture 13a communiquant avec l'air extérieur
par l'intermédiaire d'un embout 14.
Le fer à repasser ainsi réalisé présente l'avantage de permettre le
remplissage
du rëservoir, en tenant le fer basculé vers l'avant, sans risque d'écoulement
d'eau en dehors du réservoir. o
Conformément à la figure 3 qui représente le fer dans une position adaptée
pour le remplissage du réservoir, 1e tube d'alimentation 8 permet d'éviter
que,
dans cette position, le réservoir ne se vide au travers du boisseau goutte-à-
goutte 7 lorsque ce dernier est resté dans une position prévue pour fa
production de vapeur. En effet, l'extrémité du tube d'alimentation 8 débouche
à
l'arrière du réservoir 3 dans une poche d'air ménagée par la présence du
manchon 5a. Ainsi, seule la faible quantité d'eau présente dans le tube
d'alimentation 8 et dans la chambre d'alimentation 9 peut s'écouler en
direction
de la chambre de vaporisation 10 lorsque le fer est bascuië vers l'avant,
cette
faible quantité d'eau ayant toutes les chances d'être évaporée au contact de
la
chambre d"évaporation 10.
La chambre tampon 13 permet quant à elle d'éviter que l'eau ne s'échappe par
l'embout 14 du circuit d'évent en recueillant l'eau éventuellement présente
dans
le circuit d'évent lorsque le fer est basculé vers l'avant,
Bien entendu, l'invention est nullement limitée au mode de réalisation décrit
et
illustré qui n'a été donné qû'à titre d'exemple. Des modifications restent
possibles, notamment du point de vue de la constitution des divers éléments ou
par substitution d'équivalents techniques, sans sortir pour autant du domaine
de protection de l'invention.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2012-06-29
Le délai pour l'annulation est expiré 2012-06-29
Réputée abandonnée - les conditions pour l'octroi - jugée non conforme 2011-07-25
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2011-06-29
Un avis d'acceptation est envoyé 2011-01-25
Lettre envoyée 2011-01-25
month 2011-01-25
Un avis d'acceptation est envoyé 2011-01-25
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2011-01-04
Modification reçue - modification volontaire 2010-12-02
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2010-11-15
Modification reçue - modification volontaire 2009-11-09
Lettre envoyée 2009-05-06
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2009-03-30
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2009-03-30
Requête d'examen reçue 2009-03-30
Inactive : Page couverture publiée 2005-07-22
Lettre envoyée 2005-07-22
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2005-07-20
Inactive : Transfert individuel 2005-05-10
Demande reçue - PCT 2005-05-10
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2005-04-21
Demande publiée (accessible au public) 2005-02-17

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2011-07-25
2011-06-29

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2010-05-17

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2005-04-21
Enregistrement d'un document 2005-05-10
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2006-06-29 2006-05-04
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2007-06-29 2007-04-30
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2008-06-30 2008-03-26
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2009-06-29 2009-03-16
Requête d'examen - générale 2009-03-30
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2010-06-29 2010-05-17
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SEB S.A.
Titulaires antérieures au dossier
CHRISTIAN GIOVALLE
MICHEL JOUVEL
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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({010=Tous les documents, 020=Au moment du dépôt, 030=Au moment de la mise à la disponibilité du public, 040=À la délivrance, 050=Examen, 060=Correspondance reçue, 070=Divers, 080=Correspondance envoyée, 090=Paiement})


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2005-04-20 1 19
Dessins 2005-04-20 3 65
Description 2005-04-20 6 344
Abrégé 2005-04-20 2 84
Revendications 2005-04-20 2 74
Revendications 2010-12-01 2 72
Avis d'entree dans la phase nationale 2005-07-19 1 191
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2005-07-21 1 114
Rappel de taxe de maintien due 2006-02-28 1 111
Rappel - requête d'examen 2009-03-02 1 117
Accusé de réception de la requête d'examen 2009-05-05 1 175
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2011-01-24 1 162
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2011-08-23 1 172
Courtoisie - Lettre d'abandon (AA) 2011-10-16 1 164
PCT 2005-04-20 3 131
Taxes 2006-05-03 1 44
Taxes 2007-04-29 1 46
Taxes 2008-03-25 1 45
Taxes 2009-03-15 1 47