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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2505756 |
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(54) Titre français: | ARME A FEU ET SON PROCEDE DE PRODUCTION |
(54) Titre anglais: | FIREARM AND METHOD FOR THE PRODUCTION THEREOF |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2007-07-03 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2003-11-20 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2004-06-03 |
Requête d'examen: | 2005-05-10 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2003/013039 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | EP2003013039 |
(85) Entrée nationale: | 2005-05-10 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne une arme à feu, comportant une surface métallique (9) plate sur laquelle un code à barres (20), comportant des informations, est appliqué de manière camouflée, ledit code à barres étant gravé dans le métal de sorte que les traits ou les espaces du code à barres (11) sont formés par de fines rainures ou nervures. Cette arme à feu se présente de préférence sous la forme d'un pistolet semi-automatique comportant une crosse en plastique (1), le code à barres (11) étant appliqué sur au moins un côté du coulisseau ou de la culasse (3) à nu. L'invention concerne également un procédé pour produire une telle arme à feu, ledit procédé constituant à graver le code à barres dans la surface métallique plate par usinage au laser.
The invention relates to a firearm comprising a flat metal surface (9) on
which a barcode (11) is placed which serves to record information and, at the
same time, to camouflage. This barcode is incorporated into the metal in such
a manner that the lines or the spaces of the barcode (11) are formed by fine
grooves or ribs. This firearm is preferably designed as a self-loading pistol
having a plastic grip (1), and the barcode (11) is placed on at least one side
of the bare slide or breech (3). The invention also relates to a method for
producing a firearm of this type. This method involves burning the barcode
into the flat metal surface by means of a laser treatment.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2011-11-21 |
Lettre envoyée | 2010-11-22 |
Accordé par délivrance | 2007-07-03 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-07-02 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2007-04-16 |
Préoctroi | 2007-04-16 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-01-31 |
Lettre envoyée | 2007-01-31 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-01-31 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2007-01-16 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-12-20 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-06-29 |
Lettre envoyée | 2005-09-30 |
Inactive : Transfert individuel | 2005-08-25 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2005-08-16 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-08-15 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 2005-08-10 |
Lettre envoyée | 2005-08-10 |
Inactive : IPRP reçu | 2005-08-04 |
Demande reçue - PCT | 2005-06-02 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2005-05-10 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2005-05-10 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2005-05-10 |
Demande publiée (accessible au public) | 2004-06-03 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2006-10-30
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Requête d'examen - générale | 2005-05-10 | ||
Taxe nationale de base - générale | 2005-05-10 | ||
Enregistrement d'un document | 2005-08-25 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2005-11-21 | 2005-11-04 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2006-11-20 | 2006-10-30 |
Taxe finale - générale | 2007-04-16 | ||
TM (brevet, 4e anniv.) - générale | 2007-11-20 | 2007-11-06 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - générale | 2008-11-20 | 2008-11-07 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - générale | 2009-11-20 | 2009-11-09 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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HECKLER & KOCH GMBH |
Titulaires antérieures au dossier |
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MICHAEL SCHUMACHER |