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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2506918 |
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(54) Titre français: | PANNEAU ECLAIRE MULTICOLORE |
(54) Titre anglais: | MULTI-COLOUR ILLUMINATED SIGN |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2010-03-30 |
(22) Date de dépôt: | 2005-05-09 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2006-11-09 |
Requête d'examen: | 2007-09-27 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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L'enseigne illuminée multicolore affiche un indice ou un numéro d'adresse d'un logement en séquence changeante de couleurs. L'éclairage arrière est assuré par trois groupes de pluralité de diodes électroluminescentes. Un groupe de diodes électroluminescentes génère une lumière bleue primaire, un deuxième groupe de diodes électroluminescentes génère une lumière verte primaire et un troisième groupe de diodes électroluminescentes génère une lumière rouge primaire. Diverses combinaisons de ces lumières primaires produisent une pluralité de lumière de couleur noire qui est reflétée et réfractée par divers modèles réflectifs et réfractifs pour améliorer la visibilité et l'apparence esthétique de l'indice.
The multi-colour illuminated sign displays an indicia or house address number in changing sequence of colours. The back lighting is provided by three groups of plurality of light emitting diodes. One group of the light emitting diodes is operative to generate a primary blue light, a second group of light emitting diodes is operative to generate a primary green light, and a third group of light emitting diodes is operative to generate a primary red light. Varying combinations of these primary lights produces a plurality of colour back lighting which are reflected and refracted by various reflective and refractive patterns to enhance the visibility and aesthetic appearance of the indicia.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2021-04-01 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2012-05-09 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2011-08-18 |
Lettre envoyée | 2011-05-09 |
Accordé par délivrance | 2010-03-30 |
Inactive : Page couverture publiée | 2010-03-29 |
Préoctroi | 2010-01-06 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2010-01-06 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-10-22 |
Lettre envoyée | 2009-10-22 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-10-22 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2009-10-06 |
Modification reçue - modification volontaire | 2009-05-14 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2009-05-01 |
Lettre envoyée | 2007-10-18 |
Requête d'examen reçue | 2007-09-27 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2007-09-27 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2007-09-27 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-09-27 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-11-09 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-11-08 |
Inactive : CIB en 1re position | 2005-08-26 |
Inactive : CIB attribuée | 2005-08-26 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2005-06-21 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2005-06-16 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2005-05-09 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2009-03-11
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2005-05-09 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2007-05-09 | 2007-01-22 |
Requête d'examen - petite | 2007-09-27 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2008-05-09 | 2008-03-27 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2009-05-11 | 2009-03-11 |
Taxe finale - petite | 2010-01-06 | ||
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 2010-05-10 | 2010-04-13 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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TIN FU CHEUNG |
YAOAN YE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |