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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2507757 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF ANTI-BATTEMENT AXIAL POUR ATTELAGE DE REMORQUE AVEC TUBE DE RECEPTION |
(54) Titre anglais: | ANTI-WOBBLE DEVICE FOR RECEIVER-TYPE TRAILER HITCH |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ALAIN D. BOURASSABOURASSA, ALAIN D. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2005-05-11 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2006-11-11 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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An anti-wobble receiver-type trailer hitch device comprising a receiver tube
having an open end; a mount slidably insertable into and removable from the
open end of the receiver tube, the mount having a leading end for leading it
into
the receiver tube; an elongated embosser on at least one of said receiver tube
and mount and parallel to its longitudinal axis; and an elongated channel in
the
other of said receiver tube and mount, parallel to its longitudinal axis, and
adapted to snugly engage said embosser for locking the receiver tube and mount
against wobbling movement.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2008-05-12 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2008-05-12 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2007-05-11 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-11-11 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-11-10 |
Inactive : CIB attribuée | 2005-07-21 |
Inactive : CIB en 1re position | 2005-07-21 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2005-06-28 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-06-28 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2005-06-28 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2007-05-11 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2005-05-11 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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RAYMOND LANTAIGNE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |