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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2508521 |
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(54) Titre français: | CANIPOCHE SANS CONTACT |
(54) Titre anglais: | TOUCHLESS POOP-SCOOP |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2005-06-01 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2006-12-01 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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This invention is an improved manually operated tool used for the quick and
clean
removal, carrying and disposal of dog feces. It is designed to be "touchless"
so that
one never needs to handle the bag containing feces, and "washless" so that the
device
never comes in contact with feces. It is also designed so that a dog can carry
it during
outings and it also functions as a toy for the dog to retrieve. The device is
composed of
a handle with a scoop and bag holder at the end. It is equipped with a spring-
loaded
clamping mechanism to lock a plastic bag in place and On/Off thumb switches
which
govern the locking and unlocking of the clamping mechanism. It's handle has a
bit grip
area where a dog can hold the device comfortably using his teeth. Also on the
handle
is an adhesive material used to temporarily affix the device to a dog's
harness.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2008-06-02 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2008-06-02 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2008-03-05 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2007-06-01 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-12-01 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-11-30 |
Inactive : CIB en 1re position | 2005-08-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2005-08-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2005-08-19 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2005-07-08 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2005-07-08 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-07-08 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2005-07-08 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2007-06-01 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2005-06-01 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ROBERT GREGORY GENO |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |