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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2509137 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF DE PASSAGE DE GAZ POUR CREUSETS DE FONDERIE METALLURGIQUES |
(54) Titre anglais: | GAS FLUSHING DEVICE FOR METALLURGICAL MELTING POTS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BLAKE, CASSELS & GRAYDON LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2003-10-18 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2005-06-08 |
Requête d'examen: | 2005-10-05 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2003/011575 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | EP2003011575 |
(85) Entrée nationale: | 2005-06-08 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Dispositif de passage de gaz pour creusets de fonderie métallurgiques, qui possède la structure suivante : une brique poreuse placée, au niveau de son extrémité située du côté d'évacuation des gaz, dans un évidement supérieur cylindrique et au niveau d'un segment adjacent, dans un évidement inférieur cylindrique, et au moins un espace annulaire situé entre l'évidement inférieur et la brique poreuse, qui est rempli d'une masse, la brique poreuse, les évidements et la masse étant constitués d'une matière céramique réfractaire.
The invention relates to a gas flushing device for metallurgical melting pots,
having the following construction: a porous plug is arranged in an upper
cylindrical housing at the gas outlet end thereof and in a lower cylindrical
housing on the adjacent section thereof, an annular chamber is provided at
least between the lower housing and the porous plug which is filled with a
mass, whereby the porous plug, housings and mass are made from a refractory
ceramic material.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Demande ad hoc documentée | 2013-12-10 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2008-10-20 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2008-10-20 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2008-03-10 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2007-10-18 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-09-10 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-10-19 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Lettre envoyée | 2005-10-27 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2005-10-18 |
Lettre envoyée | 2005-10-18 |
Requête d'examen reçue | 2005-10-05 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2005-10-05 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2005-10-05 |
Requête d'examen reçue | 2005-10-05 |
Inactive : Transfert individuel | 2005-10-05 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2005-09-06 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-09-06 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2005-09-01 |
Demande reçue - PCT | 2005-07-16 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2005-06-08 |
Demande publiée (accessible au public) | 2005-06-08 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2007-10-18 |
Le dernier paiement a été reçu le 2006-09-27
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2005-10-18 | 2005-06-08 |
Taxe nationale de base - générale | 2005-06-08 | ||
Enregistrement d'un document | 2005-10-05 | ||
Requête d'examen - générale | 2005-10-05 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2006-10-18 | 2006-09-27 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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REFRACTORY INTELLECTUAL PROPERTY GMBH & CO. KG |
Titulaires antérieures au dossier |
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ALFRED WILPERNIG |
JOHANNES TAFERNER |
ROMANO MAION |