Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2510476 |
---|---|
(54) Titre français: | DISPOSITIF DE FILTRATION D'EAUX DE RUISSELLEMENT |
(54) Titre anglais: | STORMWATER FILTRATION DEVICE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2005-06-29 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2006-12-29 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
A single tank for primary or inline treatment of stormwater runoff. The tank
consists of multiple concentric or eccentric compartments that are cylindrical
or
rectangular in shape. The inner compartment receives the untreated water
through a perforated catch-basin cover or an inline inlet pipe. The partially
treated water from this compartment, and any other compartment thereafter,
overflows into a receiving compartment that completely surrounds the source
compartment. The combination of gravity, density gradients, pipe siphon
arrangement and laminar flow conditions created by the shape of each of the
treatment compartment forces maximum separation of oils and sediments
without the need for moving parts or chemicals. A mixture of non compacted
oleophilic and oleophopic media is installed in the final compartment(s) to
coalesce residual free and partially emulsified oil droplets and separate them
from water. The media will also help knock out residual suspended solids.
Other
types of media like iron humate, Mica, sand, activated carbon or bacterial
growth
enhancing media can be used in conjunction of or instead of the oil-removal
media to remove other pollutants.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2510476 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Demande non rétablie avant l'échéance | 2008-06-30 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2008-06-30 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2008-04-03 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2007-06-29 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-12-29 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-12-28 |
Inactive : CIB attribuée | 2005-08-17 |
Inactive : CIB en 1re position | 2005-08-17 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-08-03 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2005-08-02 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2005-08-02 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2005-08-02 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2007-06-29 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe pour le dépôt - petite | 2005-06-29 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
HISHAM YOUNIS |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |