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Sommaire du brevet 2511677 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2511677
(54) Titre français: APPARATUS FOR MOVING A MEASURING DEVICE ALONG A PIPE
(54) Titre anglais: APPAREIL POUR DEPLACER UN DISPOSITIF DE MESURE LE LONG D'UN TUYAU
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français



L'appareil est pour déplacer un dispositif de mesure le long d'un tuyau.
L'appareil comprend un bracelet; un dispositif
de support pour supporter le dispositif de mesure par rapport au bracelet; au
moins une roue d'entraînement ayant chacune un axe,
montée sur le bracelet et orientée pour déplacer le bracelet le long du tuyau;
un dispositif de transmission flexible ayant une entrée
pour recevoir un mouvement de rotation et une sortie pour transmettre le
mouvement de rotation; un dispositif d'engrenage monté
sur le bracelet pour réorienter le mouvement de rotation venant de la sortie
du dispositif de transmission flexible vers l'axe de la roue;
et un dispositif de couplage pour coupler le dispositif d'engrenage à l'axe de
la roue.


Abrégé anglais

The invention relates to an apparatus which is used to move a measuring device along a pipe. The inventive apparatus comprises: a collar (4); a support device which supports the measuring device in relation the collar (4); at least one drive wheel (18, 20, 22) which is mounted to the collar (4) and which is oriented such as to move the collar (4) along the pipe, each of said wheels having an axle; a flexible transmission device (26) comprising an inlet for receiving a rotational movement and an outlet for transmitting said rotational movement; a gearing device which is mounted to the collar in order to re-direct the rotational movement from the outlet of the flexible transmission device (26) towards the axle of the wheel; and a coupling device which is used to connect the gearing device to the axle of the wheel.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


10
REVENDICATIONS
1. Un appareil pour déplacer un dispositif de mesure le long d'un
tuyau, comprenant :
un bracelet ayant deux extrémités pourvues d'un moyen de
fermeture pour fermer le bracelet autour du tuyau;
un moyen de support pour supporter le dispositif de mesure par
rapport au bracelet;
au moins une roue d'entraînement ayant chacune un axe,
montée sur le bracelet et orientée pour déplacer le bracelet le long du
tuyau;
des moyens de transmission flexibles ayant une entrée pour
recevoir un mouvement de rotation et une sortie pour transmettre le
mouvement de rotation;
des moyens d'engrenage montés sur le bracelet pour réorienter
le mouvement de rotation venant de la sortie des moyens de transmission
flexibles vers l'axe de la roue; et
des moyens de couplage pour coupler les moyens d'engrenage
à l'axe de la roue.
2. Un appareil selon la revendication 1, dans lequel les moyens de
transmission flexibles comprennent:
un premier arbre de transmission primaire flexible ayant une
entrée pour recevoir le mouvement de rotation, et une sortie supportée par
un bras-support du bracelet, et
un second arbre de transmission primaire flexible pour relier la
sortie du premier arbre de transmission primaire flexible aux moyens
d'engrenage.

11
3. Un appareil selon la revendication 1, comprenant en outre au
moins une roue libre orientée de la même façon que ladite au moins une
roue d'entraînement, ladite au moins une roue d'entraînement comprenant
des roues d'entraînement, les roues libre et d'entraînement étant
distribuées de façon régulière le long du bracelet.
4. Un appareil selon la revendication 3, dans lequel :
les roues d'entraînement sont regroupées en première et
deuxième paires de roues;
ladite au moins une roue libre comprenant des roues libres
regroupées en une troisième paire de roues;
chacune des paires de roues ayant ses roues réparties selon un
axe longitudinal du tuyau;
les paires de roues étant distribuées de façon régulière le long
du bracelet; et
les moyens d'engrenage comprennent des premier et second
engrenages pour entraîner respectivement les roues des première et
deuxième paires de roues via les moyens de couplage, le premier
engrenage ayant une entrée pour recevoir la sortie des moyens de
transmission flexibles, et une sortie pour entraîner le second engrenage.
5. Appareil selon la revendication 4, dans lequel les moyens de
couplage comprennent des arbres de transmission secondaires flexibles
pour entraîner les première et deuxième paires de roues.
6. Appareil selon la revendication 1, dans lequel chaque roue
d'entraînement a une forme de rouleau sur laquelle sont montés deux
pneus.

12
7. Appareil selon la revendication 1, comprenant en outre un
moteur branché aux moyens de transmission pour produire le mouvement
de rotation.
8. Appareil selon la revendication 4, dans lequel le moyen de
support comprend un bras-support pour supporter une partie du dispositif
de mesure par rapport au bracelet.
9. Appareil selon la revendication 1, dans lequel le bracelet
comprend deux parties en forme de demi-cercle, ayant des premières
extrémités reliées par un axe de pivot et des secondes extrémités libres sur
lesquelles est prévu le moyen de fermeture.
10. Appareil selon la revendication 9, dans lequel le moyen de
fermeture comprend un élément en forme de crochet monté sur une des
secondes extrémités du bracelet, et une tige montée sur l'autre seconde
extrémité du bracelet et apte à coopérer avec l'élément en forme de crochet
pour fermer le bracelet autour du tuyau.
11. Appareil selon la revendication 1, comprenant en outre un moyen
d'inspection visuel incluant une lumière, une caméra et un encodeur,
montés sur un châssis, et un bras-support pour monter le châssis par
rapport au bracelet.
12.. Un appareil selon la revendication 2, comprenant en outre au
moins une roue libre orientée de la même façon que ladite au moins une
roue d'entraînement, ladite au moins une roue d'entraînement comprenant
des roues d'entraînement, les roues libre et d'entraînement étant
distribuées de façon régulière le long du bracelet.

13
13. Appareil selon la revendication 2, dans lequel chaque roue
d'entraînement a une forme de rouleau sur laquelle sont montés deux
pneus.
14. Appareil selon la revendication 4, dans lequel chaque roue
d'entraînement a une forme de rouleau sur laquelle sont montés deux
pneus.
15. Appareil selon la revendication 2, comprenant en outre un
moteur branché aux moyens de transmission pour produire le mouvement
de rotation.
16. Appareil selon la revendication 4, comprenant en outre un
moteur branché aux moyens de transmission pour produire le mouvement
de rotation.
17. Appareil selon la revendication 5, comprenant en outre un
moteur branché aux moyens de transmission pour produire le mouvement
de rotation.
18. Appareil selon la revendication 4, dans lequel le bracelet
comprend deux parties en forme de demi-cercle, ayant des premières
extrémités reliées par un axe de pivot et des secondes extrémités libres sur
lesquelles est prévu le moyen de fermeture.
19. Appareil selon la revendication 1, comprenant en outre une gaine
recouvrant les moyens de transmission flexible et fixée au bracelet, et un
moteur couplé aux moyens de transmission flexible et fixé à la gaine.

14
20. Un appareil pour déplacer un bracelet de mesure le long d'un
tuyau, comprenant :
au moins une roue d'entraînement ayant chacune un axe,
montée sur le bracelet et orientée pour déplacer le bracelet le long du
tuyau;
des moyens de transmission flexibles ayant une entrée pour
recevoir un mouvement de rotation et une sortie pour transmettre le
mouvement de rotation;
des moyens d'engrenage pour réorienter le mouvement de
rotation venant de la sortie des moyens de transmission flexibles vers l'axe
de la roue; et
des moyens de couplage pour coupler les moyens d'engrenage
à l'axe de la roue.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02511677 2005-06-23
WO 2004/063660 PCT/CA2004/000005
1
APPAREIL POUR DÉPLACER UN DISPOSITIF DE MESURE
LE LONG D'UN TUYAU
L'invention concerne un appareil pour déplacer un dispositif de
mesure le long d'un tuyau. De façon plus spécifique, l'invention porte sur un
appareil pour déplacer un dispositif de mesure qui sert par exemple à
mesurer l'épaisseur du tuyau.
Dans la demande internationale n WO 0196808 (LAVOIE) publiée le
décembre 2001, on montre un bracelet servant, par exemple, à mesurer
l'épaisseur des tuyaux d'alimentation d'un réacteur (TAR) pour des
centrales nucléaires du type CANDU 6. Le bracelet en question est
composé d'un bâti en aluminium servant à retenir un collier flexible muni de
15 quatorze palpeurs ultrasoniques. Le bracelet permet d'inspecter de façon
manuelle les premières et deuxièmes sections coudées des tuyaux
d'alimentation où se retrouvent la majorité des défauts. Toutefois, ce
bracelet présente l'inconvénient qu'il doit être placé manuellement sur le
tuyau, limitant ainsi son rayon d'action à la longueur du bras de l'opérateur.
20 Ainsi, ce bracelet ne permet pas de faire une étude complète de l'état
d'usure des tuyaux du réacteur, dans la mesure où il ne permet pas de
recueillir l'information nécessaire sur l'épaisseur des tuyaux le long de
sections qui sont inaccessibles à l'opérateur.
De plus, le brevet américain n 5,420,427 (MORGAN et al.) montre
un appareil pour l'inspection de tuyaux comprenant un bracelet équipé d'un
dispositif de motorisation pour déplacer le bracelet sur une section
restreinte du tuyau et pour déplacer de façon rotative des capteurs
disposés autour du bracelet. Le système de motorisation du bracelet le long
du tuyau est composé d'une tige filetée entraînée en rotation par un

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engrenage couplé à un moteur. Le bracelet est monté sur la tige filetée
selon un principe de curseur et se déplace ainsi le long du tuyau. Le
principe exige que la tige filetée et son support soient préalablement
installés sur le segment de mobilité restreinte du bracelet, et n'est
aucunement adapté au déplacement d'un bracelet le long d'un coude ou à
un endroit inaccessible manuellement.
Les brevets américains n 4,611,170 et 4,555,665 (STANLEY et al.)
montrent le déplacement d'un dispositif le long d'une structure tubulaire par
simple tirage à l'aide d'un fil attaché au dispositif à déplacer le long du
tuyau et enroulé à l'autre bout autour d'un tambour ou poulie d'un
transducteur stationnaire. Le système de tirage proposé par STANLEY et
al. fait face aux mêmes problèmes que le système de MORGAN et al.
Le brevet américain n 5,963,030 (STARK) montre un appareil pour
l'inspection d'un tuyau composé d'un bracelet qui est manuellement centré
et déplacé le long du tuyau sur des rouleaux.
Le brevet américain n 4,375,165 (DE STERKE) montre un système
pour l'inspection de joints dans des lignes de tuyaux. Le dispositif
d'inspection est suspendu à un rail disposé au-dessus du tuyau à inspecter.
Il existe également d'autres brevets américains qui décrivent
différents dispositifs d'inspection dont les numéros sont les suivants :
4,485,344; 4,607,925; 4,843,884; 5,313,837; 4,879,973; 5,577,088;
5,585,565; 5,591,925; 5,594,162; 5,952,762; 6,000,288; et 6,003,377.
Aucun des dispositifs mentionnés ci-dessus ne permet de faire
l'inspection de tuyaux le long de sections de tuyaux qui sont en coude ou

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qui sont situés dans des endroits qui sont hors de portée de bras de
l'opérateur qui fait l'inspection.
Un objectif de la présente invention est de proposer un appareil pour
déplacer un dispositif de mesure le long d'un tuyau qui permet de
contourner les différents inconvénients mentionnés ci-dessus.
La présente invention vise un appareil pour déplacer un dispositif de
mesure le long d'un tuyau, comprenant un bracelet ayant deux extrémités
pourvues d'un moyen de fermeture pour fermer le bracelet autour du tuyau;
un moyen de support pour supporter le dispositif de mesure par rapport au
bracelet; au moins une roue d'entraînement ayant chacune un axe, montée
sur le bracelet et orientée pour déplacer le bracelet le long du tuyau; des
moyens de transmission flexibles ayant une entrée pour recevoir un
mouvement de rotation et une sortie pour transmettre le mouvement de
rotation; des moyens d'engrenage montés sur le bracelet pour réorienter le
mouvement de rotation venant de la sortie des moyens de transmission
flexibles vers l'axe de la roue; et des moyens de couplage pour coupler les
moyens d'engrenage à l'axe de la roue.
La présente invention vise aussi un appareil pour déplacer un
bracelet de mesure le long d'un tuyau, comprenant au moins une roue
d'entraînement ayant chacune un axe, montée sur le bracelet et orientée
pour déplacer le bracelet le long du tuyau; des moyens de transmission
flexibles ayant une entrée pour recevoir un mouvement de rotation et une
sortie pour transmettre le mouvement de rotation; des moyens d'engrenage
pour réorienter le mouvement de rotation venant de la sortie des moyens de
transmission flexibles vers l'axe de la roue; et des moyens de couplage
pour coupler les moyens d'engrenage à l'axe de la roue.

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Les objets, avantages et autres caractéristiques de la présente
invention apparaîtront plus clairement dans la description non limitative qui
suit de réalisations préférentielles, en faisant référence aux dessins
annexés.
BREVE DESCRIPTION DES DESSINS
La figure 1 est une vue en perspective d'un mode de réalisation
préféré de l'invention
la figure 2 est une vue en perspective d'une partie du mode de
réalisation montré à la figure 1 ;
la figure 3 est une vue en perspective d'une partie du mode de
réalisation montré à la figure 1 ; et
la figure 4 est une vue en perspective d'une partie du mode de
réalisation montré à la figure 1.
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES DESSINS
Dans les différentes figures des dessins, les éléments
correspondants sont identifiés par les mêmes repères numériques.
Si on se réfère maintenant aux figures 1 à 4, l'appareil selon la
présente invention est pour déplacer un dispositif de mesure le long d'un
tuyau (non montré). L'appareil comprend un bracelet 4 qu'on peut voir de
façon plus précise à la figure 3. Le bracelet a deux extrémités pourvues
d'un moyen de fermeture pour fermer le bracelet 4 autour du tuyau. De

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préférence, le bracelet comprend deux parties 6 et 8 en forme de demi-
cercles. Les deux parties 6 et 8 ont des premières extrémités reliées par un
axe de pivot 10 et des secondes extrémités libres sur lesquelles est prévu
le moyen de fermeture. L'axe de pivot 10 permet aux deux parties de
5 s'ouvrir pour être installées autour du tuyau et ensuite se refermer pour
être
fixées autour du tuyau par le moyen de fermeture. De préférence, le moyen
de fermeture comprend un élément en forme de crochet 12 monté sur une
des secondes extrémités du bracelet, et une tige 14 montée sur l'autre
seconde extrémité et apte à coopérer avec l'élément en forme de crochet
12 pour fermer le bracelet autour du tuyau.
L'appareil comprend également un moyen de support pour supporter
le dispositif de mesure par rapport au bracelet 4. Bien entendu, différents
dispositifs de mesure peuvent être montés par rapport au bracelet. Dans le
cas présent, des palpeurs ultrasoniques (non montrés) semblables à ceux
montrés dans la demande internationale n WO 0196808 (LAVOIE)
peuvent être montés sur le corps du bracelet. Dans ce cas, un diffuseur
pour couplant 17 est prévu pour coopérer avec les palpeurs ultrasoniques.
Le moyen de support pour supporter le dispositif de mesure comprend
donc, de préférence, dans le cas présent un bras-support 28 pour supporter
une partie du dispositif- de mesure soit le diffuseur pour couplant, par
rapport au bracelet.
L'appareil comprend également au moins une roue d'entraînement.
Chaque roue d'entraînement a un axe. Chaque roue est montée sur le
bracelet et orientée pour déplacer le bracelet le long du tuyau. De
préférence, plusieurs roues d'entraînement sont prévues et l'appareil
comprend également en outre au moins une roue libre orientée de la même
façon que les roues d'entraînement. Dans le contexte de la présente

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demande, roue libre veut dire une roue qui n'est pas reliée à des moyens
d'entraînement.
Les roues libres et d'entraînement sont distribuées de façon régulière
le long du bracelet. Toujours de préférence, les roues d'entraînement sont
regroupées en première et deuxième paires de roues 18 et 20, et les roues
libres sont regroupées en une troisième paire de roues 22. Chacune des
paires de roues a ses roues réparties selon un axe longitudinal du tuyau
comme on peut le voir à la figure 3. Les paires de roues sont distribuées de
façon régulière de long du bracelet. Toujours de préférence, chacune des
roues d'entraînement a une forme de rouleau sur laquelle sont montés
deux pneus 24. Une seule roue d'entraînement peut être suffisante pour
entraîner le bracelet le long du tuyau. Les roues libres pourraient être
remplacées par des éléments non mobiles qui glissent le long du tuyau.
L'appareil comprend des moyens de transmission flexibles ayant une
entrée pour recevoir un mouvement de rotation et une sortie pour
transmettre ce mouvement de rotation. De préférence, ces moyens de
transmission flexibles comprennent un premier arbre de transmission
primaire flexible 26 ayant une entrée pour recevoir le mouvement de
rotation et une sortie supportée par le bras-support 28 du bracelet 4.
Toujours de préférence, les moyens de transmission flexibles comprennent
également un second arbre de transmission primaire flexible 30 pour relier
la sortie du premier arbre de transmission primaire flexible 26 à des moyens
d'engrenage. L'appareil comprend donc ces moyens d'engrenage qui sont
montés sur le bracelet pour réorienter le mouvement de rotation venant de
la sortie des moyens de transmission flexibles vers les axes des roues
d'entraînement. De préférence, ces moyens d'engrenage comprennent des
premier et second engrenages 32 et 34 pour entraîner respectivement les
roues des première et deuxième paires de roues 18 et 20 via des moyens

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de couplage. Le premier engrenage 32 a une entrée pour recevoir la sortie
du second arbre de transmission primaire flexible 30 et une sortie pour
entraîner le second engrenage 34 au moyen d'un arbre de transmission
flexible 36.
L'appareil comprend les moyens de couplage mentionnés
précédemment pour coupler les moyens d'engrenage aux axes des roues
d'entraînement. Ces moyens de couplage comprennent des arbres de
transmission secondaires flexibles 40 pour entraîner les première et
deuxième paires de roues d'entraînement 18 et 20. L'appareil peut
comprendre en outre un moteur 42 branché aux moyens de transmission
pour produire le mouvement de rotation.
De préférence, l'appareil comprend en outre un moyen d'inspection
visuel comprenant une lumière 46, une caméra 48 et un encodeur 44,
montés sur un châssis, et un bras-support 16 pour monter le châssis par
rapport au bracelet. Le moyen d'inspection visuel permet d'inspecter le
tuyau par l'opérateur de l'appareil. Le bras-support 16 a une première partie
fixée au second engrenage 34, et une seconde partie sur laquelle est fixé le
châssis du moyen d'inspection visuel.
Selon un autre mode de réalisation de l'invention, l'appareil est prévu
pour déplacer un bracelet de mesure le long du tuyau. Dans ce cas,
l'appareil comprend au moins une roue d'entraînement, des moyens de
transmission flexibles pour transmettre le mouvement de rotation, des
moyens d'engrenage pour réorienter le mouvement de rotation venant des
moyens de transmission flexibles vers l'axe de la roue d'entraînement, et de
moyens de couplage pour coupler les moyens d'engrenage à l'axe de la
roue d'entraînement. L'appareil selon la présente invention permet de

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déplacer un bracelet de façon motorisée le long d'un tuyau et même le long
d'un coude de ce tuyau.
Un ombilical permet de relier les différentes composantes montées
sur le collier à des appareils de mesure. Le premier arbre de transmission
primaire flexible 26 a une position centrée ce qui lui permet d'être intégré
dans l'ombilical qui contient aussi l'alimentation en couplant, le fil pour
l'encodeur et les fils pour les palpeurs ultrasoniques.
La dimension de l'appareil est choisie de manière à convenir à la
grosseur de TAR à examiner. L'appareil est de préférence aminci pour
permettre un passage dans des endroits contraints (e.g. des espaces
restreints ou serrés). Le moyen de fermeture du bracelet peut
avantageusement être actionné à distance. Les pneus permettent une
meilleure traction. Au lieu d'être dotées de pneus, les roues peuvent être
entièrement faites de caoutchouc ou autre matériau aidant la traction. Les
roues libres servent de roues d'appui.
De préférence, le moteur 42 est un moteur en ligne flottant dans
l'ombilical, c'est-à-dire que le moteur est intégré dans l'ombilical qui relie
un
boîtier de contrôle et de commande (non illustré) au bracelet qui en dépend.
La fixation du moteur 42 à la gaine de l'ombilical qui elle-même est fixée au
bracelet (e.g. par l'entremise du diffuseur 17 et du bras-support 28)
contribue avantageusement au maintien approprié du moteur 42 pour qu'il
entraîne efficacement l'arbre de transmission primaire 26 sans devoir être
fixé autrement e.g. à une structure externe à l'appareil. Un tel montage
permet notamment au moteur 42 de suivre le déplacement du bracelet.
D'autres montages peuvent toutefois être réalisés si désiré. L'entraînement
des roues se fait par les arbres flexibles primaires 26 et 30 couplés entre le
moteur et les arbres flexibles secondaires 40 de chaque côté du bracelet.

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L'encodeur 44 est un encodeur par détecteur de proximité. Le diffuseur 17
pour le couplant est intégré à l'ensemble. La distance entre le diffuseur 17
et le collier est constante. Par mesure de sécurité, un fil d'acier peut être
accroché au bracelet pour permettre de le ramener dans l'éventualité où
l'appareil est sujet à un mauvais fonctionnement.
Bien que des réalisations de l'invention aient été illustrées dans les
dessins ci-joints et décrites ci-dessus, il apparaîtra évident pour les
personnes versées dans l'art que des changements et des modifications
peuvent être apportés à ces réalisations sans s'écarter de l'essence de
l'invention.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) 2024-01-05
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Accordé par délivrance 2012-02-28
Inactive : Page couverture publiée 2012-02-27
Inactive : Taxe finale reçue 2011-10-24
Préoctroi 2011-10-24
Un avis d'acceptation est envoyé 2011-10-12
Lettre envoyée 2011-10-12
Un avis d'acceptation est envoyé 2011-10-12
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2011-09-30
Lettre envoyée 2009-01-09
Modification reçue - modification volontaire 2008-12-30
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2008-12-30
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2008-12-30
Requête d'examen reçue 2008-12-30
Inactive : IPRP reçu 2007-03-28
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme 2006-05-31
Inactive : Lettre officielle 2006-05-31
Inactive : Lettre officielle 2006-05-31
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme 2006-05-31
Demande visant la nomination d'un agent 2006-05-08
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2006-05-08
Inactive : Page couverture publiée 2005-09-20
Inactive : Inventeur supprimé 2005-09-16
Lettre envoyée 2005-09-16
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2005-09-16
Exigences relatives à une correction du demandeur - jugée conforme 2005-09-16
Demande reçue - PCT 2005-08-18
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2005-06-23
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2005-06-23
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2005-06-23
Demande publiée (accessible au public) 2004-07-29

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2011-12-21

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
HYDRO-QUEBEC
Titulaires antérieures au dossier
ERIC LAVOIE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2005-06-23 9 371
Abrégé 2005-06-23 2 85
Dessins 2005-06-23 4 82
Revendications 2005-06-23 5 154
Dessin représentatif 2005-06-23 1 15
Page couverture 2005-09-20 1 43
Abrégé 2012-02-01 2 87
Page couverture 2012-02-13 1 42
Dessin représentatif 2012-02-15 2 24
Rappel de taxe de maintien due 2005-09-19 1 110
Avis d'entree dans la phase nationale 2005-09-16 1 193
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2005-09-16 1 104
Rappel - requête d'examen 2008-09-08 1 118
Accusé de réception de la requête d'examen 2009-01-09 1 177
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2011-10-12 1 163
PCT 2005-06-23 2 87
Taxes 2006-01-05 1 36
Correspondance 2006-05-08 3 90
Correspondance 2006-05-31 1 17
Correspondance 2006-05-31 1 20
Taxes 2006-12-21 1 25
PCT 2005-06-24 5 232
Taxes 2007-12-21 1 33
Taxes 2008-12-30 1 48
Correspondance 2011-10-24 1 34