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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2512167 |
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(54) Titre français: | REMPLISSEUSE ET METHODE D'EMBALLAGE DE COMESTIBLES |
(54) Titre anglais: | FILLING MACHINE AND METHOD FOR PACKING COMESTIBLES |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | KIRBY EADES GALE BAKER |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2003-12-24 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2004-07-15 |
Requête d'examen: | 2005-08-26 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2003/014903 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | EP2003014903 |
(85) Entrée nationale: | 2005-06-28 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne une machine de remplissage et un procédé pour emballer des denrées alimentaires, notamment des boissons, dans des emballages composites ouverts vers le haut, et pour fermer ces derniers. Ladite machine de remplissage et ledit procédé font appel à une unité de transport d'emballages, une unité de stérilisation, une unité de séchage, une unité de remplissage et une unité de fermeture. L'objectif de l'invention est de permettre de disposer de plus de temps pour les opérations individuelles (stérilisation, remplissage et fermeture) tout en conservant un même rendement, et d'éviter la formation de mousse indésirable. A cet effet, une pluralité d'ensembles réunis sous la forme de lignes de traitement et constitués d'une unité de stérilisation, d'une unité de séchage et d'une unité de remplissage, est placée de manière fixe sur un plateau tournant (1). De plus, le transport des emballages composites (P) sur le plateau tournant s'effectue radialement autour de l'axe de rotation (R).
The invention relates to a filling machine and to a method for packing
comestibles, especially drinks, in upwardly open composite packagings, and for
closing the same, using a packaging transport device, a sterilisation unit, a
drying unit, a filling unit and a closing unit. The aim of the invention is to
gain more time for the individual processes (sterilising, filling and
closing), maintaining the same output, and to prevent the unwanted formation
of foam. To this end, a plurality of groups combined to form processing lines
and consisting of a sterilisation unit, a drying unit and a filling unit, are
arranged on a rotary-table machine (1) in a fixed manner, and the transport
direction of the composite packagings (P) on the rotary-table machine extends
radially about the rotational axis (R).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Morte - Taxe finale impayée | 2009-01-26 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2009-01-26 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2008-12-24 |
Réputée abandonnée - les conditions pour l'octroi - jugée non conforme | 2008-01-28 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-07-26 |
Lettre envoyée | 2007-07-26 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-07-26 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2007-06-22 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-03-06 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-09-07 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2006-09-07 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : IPRP reçu | 2005-11-23 |
Lettre envoyée | 2005-10-21 |
Inactive : Transfert individuel | 2005-09-29 |
Lettre envoyée | 2005-09-21 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-09-21 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2005-09-20 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2005-09-17 |
Inactive : CIB attribuée | 2005-09-15 |
Inactive : CIB attribuée | 2005-09-15 |
Inactive : CIB en 1re position | 2005-09-15 |
Inactive : CIB attribuée | 2005-09-15 |
Inactive : CIB attribuée | 2005-09-15 |
Requête d'examen reçue | 2005-08-26 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2005-08-26 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2005-08-26 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-08-26 |
Demande reçue - PCT | 2005-08-24 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2005-06-28 |
Demande publiée (accessible au public) | 2004-07-15 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2008-12-24 | ||
2008-01-28 |
Le dernier paiement a été reçu le 2007-11-16
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2005-06-28 | ||
Enregistrement d'un document | 2005-06-28 | ||
Requête d'examen - générale | 2005-08-26 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2005-12-28 | 2005-12-09 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2006-12-27 | 2006-11-09 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2007-12-24 | 2007-11-16 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SIG TECHNOLOGY LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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JORG BERGER |
KLAUS BALTES |