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Sommaire du brevet 2512218 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2512218
(54) Titre français: IMPROVEMENT TO MECHANIZED DENTAL INSTRUMENTS, INCLUDING ENDODONTIC INSTRUMENTS AND CONTRA-ANGLE HANDPIECE
(54) Titre anglais: PERFECTIONNEMENT AUX INSTRUMENTS DENTAIRES MECANISES, NOTAMMENT AUX INSTRUMENTS D'ENDODONTIE ET PIECE A MAIN, DIT "CONTRE-ANGLE"
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A61C 1/14 (2006.01)
  • A61C 1/18 (2006.01)
  • A61C 3/04 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • EUVRARD, HUBERT (France)
  • MALLET, JEAN-PHILIPPE (France)
  • DEVEAUX, ETIENNE (France)
(73) Titulaires :
  • MICRO MEGA INTERNATIONAL MANUFACTURES
(71) Demandeurs :
  • MICRO MEGA INTERNATIONAL MANUFACTURES (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2009-08-04
(86) Date de dépôt PCT: 2003-10-20
(87) Mise à la disponibilité du public: 2004-08-26
Requête d'examen: 2006-06-09
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2003/003091
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR2003003091
(85) Entrée nationale: 2005-06-30

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
03/00474 (France) 2003-01-15

Abrégés

Abrégé français


La présente invention concerne un instrument dentaire mécanisé, en particulier
instrument d'endodontie, constitué d'une partie active (2) et d'un manche (3)
disposé à l'extrémité opposée à ladite partie active (2), caractérisé en ce
que ledit manche (3) de l'instrument dentaire est pourvu d'un moyen
d'entraînement (4) en rotation susceptible d'engrener en position de montage
dans une tête (5) d'une pièce à main directement avec un moyen d'entraînement
en rotation situé en amont de la tête de la pièce à main, cedit moyen
d'entraînement (4) étant rétractable indépendamment dudit moyen d'entraînement
de la tête de la pièce à main, et cedit moyen d'entraînement (4) ayant le même
sens de rotation que le moyen d'entraînement de la tête de la pièce à main. La
présente invention concerne également une tête d'une pièce à main et un
distributeur pour de tels instruments dentaires mécanisés.


Abrégé anglais

The invention relates to a dental power instrument, in particular an endodontic instrument, comprising an operative part (2) and a handle (3) which is disposed at the opposite end to said operative part (2). The invention is characterised in that the handle (3) of the dental instrument is equipped with a rotary drive means (4) which, when mounted in the head (5) of a handpiece, can engage directly with a rotary drive means upstream of said head. Moreover, the aforementioned drive means (4) can be retracted independently of the means used to drive the handpiece head and said drive means (4) rotates in the same direction as the handpiece head drive means. The invention also relates to a handpiece head and a dispenser for such dental power instruments.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


9
REVENDICATIONS
1. Ensemble formé d'un contre-angle et d'un instrument dentaire prévu pour
coopérer avec lui, dans lequel l'instrument (1) est constitué d'une partie
active (2) et
d'un manche (3) disposé à l'extrémité opposée à ladite partie active (2) et
dans
lequel le contre-angle comporte une tête (5) pourvue d'un alésage (7)
constituant le
logement du manche (3) pour ledit instrument dentaire (1), caractérisé en ce
que:
a) ledit manche (3) de l'instrument dentaire est pourvue d'un moyen
d'entraînement (4) en rotation susceptible d'engrener en position de montage
dans
la tête (5) de pièce à main directement avec un moyen d'entraînement en
rotation
situé en amont de la tête de la pièce à main, ce dit moyen d'entraînement (4)
étant
rétractable indépendamment dudit moyen d'entraînement de la tête de la pièce à
main, ce dit moyen d'entraînement (4) ayant le même sens de rotation que le
moyen d'entraînement de la tête de la pièce à main,
b) le moyen d'entraînement (4) agencé sur le manche est constitué d'un
pignon, apte à coopérer avec un pignon d'entraînement agencé dans le corps (6)
du contre-angle, au voisinage de la tête et solidaire d'un arbre assurant la
transmission du mouvement de rotation des organes mécaniques amont du contre-
angle en un mouvement de rotation de l'instrument (1),
c) les formes du pignon du moyen d'entraînement agencé sur le manche
et du pignon d'entraînement de la tête assurent l'engrènement desdits pignons
lors
de la mise en place de l'instrument (2) dans la tête (5), le point de contact
entre ces
deux pignons étant réalisé en bas du pignon menant,
d) la tête (5) est conformée de façon à ce que le montage de l'instrument
(1) s'effectue par présentation de la tête (5) au dessus du manche (3) de
l'instrument, et
e) le contre-angle comporte un moyen de rétention axiale (8)
escamotable du manche de l'instrument susceptible d'être actionné par le
praticien,

ledit moyen de rétention (8) escamotable étant constitué d'une partie
saillante (8a)
au droit de l'ouverture (7) du logement, ladite partie saillante (8a) étant
solidaire
d'une bague mobile (9), à l'encontre d'un ressort de rappel (10), montée
concentrique à la périphérie extérieure du corps (6) de la tête (5), ladite
partie
saillante (8a) comportant en outre sur sa face extérieure une rampe
d'escamotage
(12) destinée à coopérer avec une forme combinée de manche (3) de l'instrument
dentaire (1) de telle sorte que lorsque le manche est introduit dans la tête
de la
pièce à main, la forme combinée du manche provoque l'escamotage du moyen de
rétention.
2. Ensemble selon le revendication 1, caractérisé en ce que l'instrument
comporte également un épaulement (25) agencé à proximité du moyen
d'entraînement (4) en rotation du côté dirigé vers la partie active (2) de
l'instrument
(1).
3. Ensemble selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la partie
saillante (8a) comporte en outre une forme en fer à cheval afin d'épouser
complètement un épaulement (25) réalisé sur l'instrument dentaire.
4. Ensemble formé d'un contre-angle et d'un instrument dentaire prévu pour
coopérer avec lui, dans lequel l'instrument (1) est constitué d'une partie
active (2) et
d'un manche (3) disposé à l'extrémité opposée à ladite partie active (2) et
dans
lequel le contre-angle comporte une tête (5) pourvue d'un alésage (7)
constituant le
logement du manche (3) pour ledit instrument dentaire (1), caractérisé en ce
que:
a) ledit manche (3) de l'instrument dentaire est pourvue d'un moyen
d'entraînement (4) en rotation susceptible d'engrener en position de montage
dans
la tête (5) de pièce à main directement avec un moyen d'entraînement en
rotation
situé en amont de la tête de la pièce à main, ce dit moyen d'entraînement (4)
étant
rétractable indépendamment dudit moyen d'entraînement de la tête de la pièce à

11
main, ce dit moyen d'entraînement (4) ayant le même sens de rotation que le
moyen d'entraînement de la tête de la pièce à main,
b) le moyen d'entraînement (4) agencé sur le manche est constitué d'un
pignon, apte à coopérer avec un pignon d'entraînement agencé dans le corps (6)
du contre-angle, au voisinage de la tête et solidaire d'un arbre assurant la
transmission du mouvement de rotation des organes mécaniques amont du contre-
angle en un mouvement de rotation de l'instrument (1),
c) les formes du pignon du moyen d'entraînement agencé sur le manche
et du pignon d'entraînement de la tête assurent l'engrènement desdits pignons
lors
de la mise en place de l'instrument (2) dans la tête (5), le point de contact
entre ces
deux pignons étant réalisé en bas du pignon menant,
d) la tête (5) est conformée de façon à ce que le montage de l'instrument
(1) s'effectue par présentation de la tête (5) au dessus du manche (3) de
l'instrument, et
e) le contre-angle comporte un moyen de rétention axiale (8)
escamotable du manche de l'instrument susceptible d'être actionné par le
praticien,
ledit moyen de rétention (8) escamotable étant constitué d'une bague fendue
(20)
élastique agencée sur la tête (5) de la pièce à main de telle sorte que les
extrémités (20a et 20b) de la bague fendue (20) en position de repos font
saillie à
l'embouchure de l'ouverture (7) du logement du manche (3) de l'instrument (1)
et en
ce que cette bague (20) est escamotable sous l'action d'un bouton pression
(22)
agencé sur la partie supérieure de la tête (5).
5. Ensemble selon le revendication 4, caractérisé en ce que l'instrument
comporte également un épaulement (25) agencé à proximité du moyen
d'entraînement (4) en rotation du côté dirigé vers la partie active (2) de
l'instrument
(1).

12
6. Ensemble selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que chacune des
extrémités (20a et 20b) de la bague fendue (20) est pourvue d'une rampe
d'escamotage (23 et 24), ces rampes d'escamotage (23 et 24) étant destinées à
coopérer avec l'extrémité du manche (3) de l'instrument (1) afin de repousser
et
libérer l'accès au logement (7) de la tête.
7. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 4 à 6, caractérisé en
ce que chaque extrémité (20a et 20b) de la bague fendue (20) comporte en votre
une forme en fer à cheval afin d'épouser complètement un épaulement (25)
réalisé
sur l'instrument dentaire.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02512218 2005-06-30
WO 2004/071325 PCT/FR2003/003091
PERFECTIONNEMENT AUX INSTRUMENTS DENTAIRES MECANISES, NOTAMMENT AUX
INSTRUMENTS
D'ENDODONTIE ET PIECE A MAIN DIT "CONTRE-ANGLE"
La présente invention concerne un perfectionnement aux instruments
dentaires mécanisés notamment aux instruments d'endodontie et un appareil
d'entraînement ou pièce à main, dit contre-angle adapté pour recevoir de
manière amovible de tels instruments.
De manière générale, les instruments dentaires mécanisés sont pourvus, à
l'extrémité opposée à la partie active de l'instrument, d'un manche apte à
1o coopérer avec un dispositif d'accrochage et de guidage tournant situé dans
la
tête de la pièce à main. En outre ledit manche comporte un méplat destiné à
coopérer avec une forme combinée d'un dispositif d'entraînement en rotation
logé dans la tête du contre angle afin d'assurer la solidarisation du manche
avec
le dispositif d'entraînement en rotation.
Un tel dispositif d'accrochage du manche de l'instrument est généralement
associé à un moyen de commande du type bouton pression ou à guillotine,
actionnable par l'utilisateur. En outre, le manche de l'instrument est
immobilisé
axialement dans la tête du contre-angle par l'intermédiaire d'un dispositif de
la
partie tournante du contre-angle qui pénètre dans une gorge réalisée sur le
manche de l'instrument.
Un tel moyen de fixation du manche de l'instrument dans la tête du contre-
angle implique un nombre important de pièces mécaniques et par voie de
conséquence un coût de fabrication élevé.
Par ailleurs, la mise en place et le démontage de l'instrument dentaire de la
tête du contre-angle oblige le praticien à se saisir de l'instrument par sa
partie
active induisant par conséquent un risque de contamination de la partie active
de
l'instrument et éventuellement de blessure du praticien par exemple par
piqûre.
Le but de l'invention est de proposer un perfectionnement à de tels
instruments dentaires qui permet de résoudre tout ou partie des inconvénients
précités en proposant une solution économique d'assemblage de l'instrument sur
une tête d'une pièce à main conformée de manière à recevoir un tel instrument,
permettant aussi de réduire les risques de contamination de la partie active
de
l'instrument et de blessure du praticien.
FEUILLE DE REMPLACEMENT (REGLE 26)

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2
Plus précisément, l'invention telle que revendiquée a pour objet un ensemble
formé d'un contre-angle et d'un instrument dentaire prévu pour coopérer avec
lui,
dans lequel l'instrument est constitué d'une partie active et d'un manche
disposé à
l'extrémité opposée à ladite partie active et dans lequel le contre-angle
comporte
une tête pourvue d'un alésage constituant le logement du manche pour ledit
instrument dentaire, caractérisé en ce que:
a) ledit manche de l'instrument dentaire est pourvue d'un moyen
d'entraînement en rotation susceptible d'engrener en position de montage dans
la
tête de pièce à main directement avec un moyen d'entraînement en rotation
situé
en amont de la tête de la pièce à main, ce dit moyen d'entraînement étant
rétractable indépendamment dudit moyen d'entraînement de la tête de la pièce à
main, ce dit moyen d'entraînement ayant le même sens de rotation que le moyen
d'entraînement de la tête de la pièce à main,
b) le moyen d'entraînement agencé sur le manche est constitué d'un
pignon, apte à coopérer avec un pignon d'entraînement agencé dans le corps du
contre-angle, au voisinage de la tête et solidaire d'un arbre assurant la
transmission
du mouvement de rotation des organes mécaniques amont du contre-angle en un
mouvement de rotation de l'instrument,
c) les formes du pignon du moyen d'entraînement agencé sur le manche
et du pignon d'entraînement de la tête assurent l'engrènement desdits pignons
lors
de la mise en place de l'instrument dans la tête, le point de contact entre
ces deux
pignons étant réalisé en bas du pignon menant,
d) la tête est conformée de façon à ce que le montage de l'instrument
s'effectue par présentation de la tête au dessus du manche de l'instrument, et
e) le contre-angle comporte un moyen de rétention axiale escamotable
du manche de l'instrument susceptible d'être actionné par le praticien, ledit
moyen
de rétention escamotable étant constitué d'une partie saillante au droit de
l'ouverture du logement, ladite partie saillante étant solidaire d'une bague
mobile, à
l'encontre d'un ressort de rappel, montée concentrique à la périphérie
extérieure du

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2a
corps de la tête, ladite partie saillante comportant en outre sur sa face
extérieure
une rampe d'escamotage destinée à coopérer avec une forme combinée de
manche de l'instrument dentaire de telle sorte que lorsque le manche est
introduit
dans la tête de la pièce à main, la forme combinée du manche provoque
l'escamotage du moyen de rétention.
L'invention telle que revendiquée a également pour objet un ensemble formé
d'un contre-angle et d'un instrument dentaire prévu pour coopérer avec lui,
dans
lequel l'instrument est constitué d'une partie active et d'un manche disposé à
l'extrémité opposée à ladite partie active et dans lequel le contre-angle
comporte
une tête pourvue d'un alésage constituant le logement du manche pour ledit
instrument dentaire, caractérisé en ce que:
a) ledit manche de l'instrument dentaire est pourvue d'un moyen
d'entraînement en rotation susceptible d'engrener en position de montage dans
la
tête de pièce à main directement avec un moyen d'entraînement en rotation
situé
en amont de la tête de la pièce à main, ce dit moyen d'entraînement étant
rétractable indépendamment dudit moyen d'entraînement de la tête de la pièce à
main, ce dit moyen d'entraînement ayant le même sens de rotation que le moyen
d'entraînement de la tête de la pièce à main,
b) le moyen d'entraînement agencé sur le manche est constitué d'un
pignon, apte à coopérer avec un pignon d'entraînement agencé dans le corps du
contre-angle, au voisinage de la tête et solidaire d'un arbre assurant la
transmission
du mouvement de rotation des organes mécaniques amont du contre-angle en un
mouvement de rotation de l'instrument,
c) les formes du pignon du moyen d'entraînement agencé sur le manche
et du pignon d'entraînement de la tête assurent l'engrènement desdits pignons
lors
de la mise en place de l'instrument dans la tête, le point de contact entre
ces deux
pignons étant réalisé en bas du pignon menant,
d) la tête est conformée de façon à ce que le montage de l'instrument
s'effectue par présentation de la tête au dessus du manche de l'instrument, et

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2b
e) le contre-angle comporte un moyen de rétention axiale escamotable
du manche de l'instrument susceptible d'être actionné par le praticien, ledit
moyen
de rétention escamotable étant constitué d'une bague fendue élastique agencée
sur la tête de la pièce à main de telle sorte que les extrémités de la bague
fendue
en position de repos font saillie à l'embouchure de l'ouverture du logement du
manche de l'instrument et en ce que cette bague est escamotable sous l'action
d'un
bouton pression agencé sur la partie supérieure de la tête.
La présente invention a donc essentiellement pour objet un instrument
dentaire mécanisé, en particulier instrument d'endodontie, constitué d'une
partie
active et d'un manche disposé à l'extrémité opposée à ladite partie active,
caractérisé en ce que ledit manche de l'instrument dentaire est pourvu d'un
moyen
d'entraînement en rotation susceptible d'engrener en position de montage dans
une
tête d'une pièce à main directement avec un moyen d'entraînement en rotation
situé en amont de la tête de la pièce à main, ce dit moyen d'entraînement
étant
rétractable indépendamment dudit moyen d'entraînement de la tête de la pièce à
main, et ce dit moyen d'entraînement ayant le même sens de rotation que le
moyen
d'entraînement de la tête de la pièce à main.
Selon une caractéristique avantageuse de la présente invention,
l'instrument dentaire mécanisé comporte également un épaulement agencé à
proxiniité du moyen d'entraînement en rotation du côté dirigé vers la partie
active
de l'instrument. Un tel épaulement permet de surélever le manche de
l'instrument
lorsque celui-ci est disposé sur un distributeur offrant ainsi une facilité
pour
l'engagement de l'instrument dans la tête d'une piéce à niain.
Selon une autre caractéristique de l'invention, le moyen d'entraînement
agencé sur le nianche est constitué d'un pignon.
Un autre objet de la présente invention concerne une tête d'une pièce à
main pour instrunient dentaire tel que décrit ci-dessus, caractérisée en ce
qu'elle
est pourvue d'un alésage constituant le logement du nianctie pour un
instrument
dentaire et d'un moyen de rétention axiale escamotable du manche de
l'instrunient susceptible d'être actionné par le praticien.

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2c
Selon une caractéristique avantageuse de la présente invention, le nioyen
de rétention escamotable est constitué d'une partie saillant au droit de
l'ouverture
du logement. Cette partie saillante est en outre solidaire d'une bague mobile,
à
l'encontre d'un ressort de rappel, montée concentrique à la périphérie
extérieure
du corps de la tête.
Selon une autre caractéristique, ladite partie saillante comporte en outre
sur sa face extérieure une rampe d'escamotage destinée à coopérer avec une
forme combinée du manche de l'instrument dentaire de telle sorte que lorsque
le
manche est introduit dans la tête de la pièce à main, la forme combinée du
manche provoque l'escamotage du nioyen de rétention.
Selon encore une autre caractéristique de l'invention, la partie saillante

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comporte en outre une forme en fer à cheval afin d'épouser complètement un
épaulement réalisé sur l'instrument dentaire.
Selon une variante de réalisation de l'invention, le moyen de rétention est
constitué d'une bague fendue élastique agencée sur la tête de la pièce à main
de
telle sorte que les extrémités de la bague fendue en position de repos font
saillie
à l'embouchure de l'ouverture du logement du manche de l'instrument. Cette
bague est en outre escamotable sous l'action d'un bouton pression agencé sur
la
partie supérieure de la tête.
Selon cette variante de réalisation, chacune des extrémités de la bague
fendue est pourvue d'une rampe d'escamotage, ces rampes d'escamotage étant
destinées à coopérer avec l'extrémité du manche de l'instrument afin de
repousser et libérer l'accès au logement de la tête.
Selon encore une autre caractéristique avantageuse, chaque extrémité de
la bague fendue comporte en outre une forme en fer à cheval afin d'épouser
complètement un épaulement réalisé sur l'instrument dentaire.
Un autre objet de la présente invention se rapporte à un distributeur
d'instruments dentaires tels que décrits plus haut, comportant une pluralité
de
logements pour des instruments, caractérisé en ce qu'il comporte également un
couvercle situé au-dessus des instruments qui est muni d'une ouverture adaptée
de manière à permettre l'engagement de la tête du contre-angle sur le manche
d'un instrument et en ce que ledit couvercle est apte à être mis en rotation
manuellement afin de mettre l'ouverture de celui-ci au droit d'un instrument
et
comporte un moyen d'indexation de l'ouverture du couvercle au droit de chaque
position d'un instrument.
Les caractéristiques de l'invention mentionnées ci-dessus, ainsi que
d'autres, apparaîtront plus clairement à la lecture de la description suivante
d'un
exemple de réalisation, en se référant aux dessins annexés sur lesquels :
- les figures 1 et 2 sont des vues de côtés de deux instruments dentaires
mécanisés selon la présente invention,
- la figure 3 est une vue en coupe d'une tête d'une pièce à main conformée
pour recevoir un instrument dentaire selon la présente invention,
- la figure 4 est une vue similaire à la figure 3 illustrant une variante de
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réalisation de la tête d'une pièce à main équipée d'un instrument selon
l'invention,
- la figure 5 est une vue en coupe selon la ligne V-V de la figure 4, et
- les figures 6 et 7 sont respectivement une vue de côté d'un distributeur
d'endodontie susceptible de recevoir une pluralité d'instrument dentaire selon
l'invention et une vue de dessus selon la flèche F de la figure 6.
On a représenté aux figures 1 et 2, deux types d'instruments dentaires
mécanisés d'endodontie 1. Chacun de ces instruments est constitué de manière
classique d'une partie active 2 et d'un manche 3 disposé à l'èxtrémité opposée
à
ladite partie active 2.
Selon la présente invention, ledit manche 3 de l'instrument dentaire 1 est
pourvu d'un moyen d'entraînement 4 en rotation engrenant en position de
montage dans la tête 5 de la pièce à main directement avec un moyen
d'entraînement en rotation situé en amont de la tête de la pièce à main, non
représenté sur les figures 3 et 4.
Ce moyen d'entraînement 4 agencé sur le manche 3 est avantageusement
constitué d'un pignon, par exemple à denture droite, apte à coopérer avec un
pignon d'entraînement (non représenté) agencé dans le corps 6 de la pièce à
main au voisinage de la tête et solidaire d'un arbre assurant la transmission
du
mouvement de rotation des organes mécaniques amont du contre-angle en un
mouvement de rotation de l'instrument 1.
Les formes du pignon du moyen d'entraînement agencé sur le manche et
du pignon d'entraînement de la tête permettent que leur engrènement s'effectue
sans autre opération que la mise en place de l'instrument dans la tête du
contre-
angle.
De plus, le point de contact entre ces deux pignons est réalisé en bas du
pignon menant, assurant une rotation à droite de l'arbre mené, permettant
ainsi
au moyen d'entraînement sur le manche et au moyen d'entraînement de la tête
d'avoir un sens de rotation identique.
On notera que ce pignon 4 peut être réalisé par surmoulage ou
assemblage sur l'instrument ou réalisé d'une seule pièce avec l'instrument.
On a représenté à la figure 3, une tête 5 d'une pièce à main conformée de
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manière à assurer le montage et le démontage de l'instrument dentaire 1 décrit
ci-dessus.
Pour ce faire, cette tête 5 est pourvue d'un alésage 7 constituant le
logement du manche 3 de l'instrument 1 et d'un moyen de rétention 8 axiale
escamotable du manche 3 de l'instrument 1 susceptible d'être actionné par le
praticien.
Selon un premier mode de réalisation, ce moyen de rétention 8
escamotable est constitué avantageusement d'une partie 8a saillant au droit de
l'ouverture du logement 7 présentant la forme générale d'un fer à cheval et
destiné à coopérer avec une surface 13 du manche 3 sensiblement
perpendiculaire à l'axe de l'instrument 1.
Cette partie saillante 8a est solidaire d'une bague 9 montée concentrique à
la périphérie extérieure du corps 6 de la tête. Cette bague 9 est mobile
axialement à l'encontre d'un ressort de rappel 10 logé entre la douille 11 de
connexion de la pièce à main et le corps 6 de la téte.
Cette partie saillante 8a comporte en outre sur sa face extérieure une
rampe d'escamotage 12 destinée à coopérer avec une forme combinée réalisée
à l'extrémité du manche 3 de l'instrument dentaire 1 de telle sorte que
lorsque le
manche 3 est introduit dans la tête 5 de la pièce à main, la forme combinée du
manche 3 provoque l'escamotage du moyen de rétention 8. Ce dernier 8 se
repositionne à sa position de repos grâce au ressort de rappel 10 dès que le
moyen d'entraînement 4 est engagé dans la tête 5 et coopère avec la face 13
perpendiculaire à l'instrument 1 afin de retenir l'instrument dentaire 1 dans
la
tête 5.
Le montage et le démontage d'un instrument dentaire mécanisé 1 ressort
déjà de la description qui en a été faite ci-dessus et va être maintenant
expliqué.
On comprend que le montage d'un instrument dentaire 1 sur la tête 5 d'une
pièce à main s'effectue de manière très aisée par simple présentation de la
tête 5
au-dessus du manche 3 de l'instrument puis pression de la tête 5 sur le
manche 3 de l'instrument 1 afin que cette pression fasse coopérer la rampe 12
du moyen de rétention 8 avec la forme combinée du manche 3 repoussant par
voie de conséquence le moyen de rétention 8 à l'encontre du ressort de
rappel 10.
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Lorsque le moyen d'entraînement 4 de l'instrument 1 est entièrement
engagé dans le logement 7 de la tête 5, le rétrécissement du diamètre du
manche 3 assure automatiquement sous l'effet du ressort de rappel 10 le
déploiement du moyen de rétention 8, tel que représenté sur la figure 3. Lors
de
ce montage, le pignon 4 formant le moyen d'entraînement est automatiquement
mis en engrènement avec un pignon dit pignon menant (non représenté).
Le démontage de l'instrument dentaire s'effectue de manière tout aussi
aisée. En effet, le praticien se saisit de la bague 9 à laquelle est associé
le
moyen de rétention 8 afin de le dégager à l'encontre du ressort de rappel 10,
libérant ainsi l'ouverture 7 du logement de la tête 5 de la pièce à main.
L'instrument 1, sous l'effet de la gravité, est automatiquement dégagé de la
pièce
à main.
On comprend qu'un tel agencement d'un instrument 1 dans une tête 5 de
contre angle permet de supprimer la quasi-totalité des pièces contenues dans
la
tête d'un contre-angle classique réduisant ainsi considérablement le coût de
fabrication et offrant une réduction de l'encombrement d'une tête de contre-
angle. Cette réduction d'encombrement offre en outre une meilleure visibilité
en
cours de travail.
On a représenté aux figures 4 et 5, une variante de réalisation du moyen
de rétention 8 de l'instrument sur la tête de la pièce à main.
Ce moyen de rétention 8 est constitué d'une bague fendue élastique 20
agencée sur la tête 5 de la pièce à main de telle sorte que les extrémités 20a
et
20b de la bague fendue 20 en position de repos font saillie à l'embouchure de
l'ouverture 7 du logement du manche de l'instrument. Les extrémités 20a et 20b
de cette bague 20 sont escamotables par effet de déformation élastique sous
l'action d'un bouton pression 22 agencé sur la partie supérieure de la tête.
Ce
bouton pression 22 prend appui sur la bague fendue 20 de telle sorte qu'une
pression sur celui-ci libère l'accès au logement destiné au manche de
l'instrument.
Afin d'assurer l'escamotage automatique des extrémités 20a et 20b de la
bague fendue 20 lors de l'introduction d'un manche d'un instrument, chaque
extrémité de la bague fendue est pourvue d'une rampe d'escamotage 23 et 24,
comme visible sur les figures 4 et 5. Ces rampes d'escamotage 23 et 24 sont
aptes à coopérer avec l'extrémité du manche 3 afin d'être repoussées et
libérer
6

CA 02512218 2005-06-30
WO 2004/071325 PCT/FR2003/003091
l'accès au logement 7.
De manière similaire au premier mode de réalisation, la bague fendue 20
se repositionne automatiquement dès que le pignon d'engrènement 4 solidaire
du manche 3 est entièrement logé dans la tête 5. Les extrémités 20 et 20b de
la
bague fendue 20 viennent alors prendre appui sous la face inférieure 13 du
pignon 4.
On notera que chaque extrémité 20a et 20b de la bague fendue 20
comporte en outre une forme en fer à cheval afin d'épouser complètement un
épaulement 25 réaliser sous le pignon d'engrènement 4. La fonction de cet
épaulement 25 sera décrit plus en détail dans la suite de la description.
Le montage et le démontage d'un instrument 1 s'effectuent de manière
similaire à celles décrites pour le premier mode de réalisation à la
différence que
le praticien exerce une pression sur le bouton pression 22 pour libérer
l'instrument dentaire 1 de la tête 5 du contre-angle.
De manière avantageuse, on notera que chaque instrument dentaire 1
comporte également un épaulement 25 (ou 26 selon une variante de réalisation,
---- _-.. -figure 1)_agericé à proximité dü pign n d'énàrèrïément 4 du c té
dirigé vërs là
partie active 2 de l'instrument. Cet épaulement 25 permet avantageusement de
surélever l'instrument dentaire lorsque celui-ci est positionné sur un
distributeur
30 également désigné par le terme de tray, comme visible à la figure 6, de
manière à permettre l'engagement du moyen de rétention 8 de la tête 5 de la
pièce à main sans intervention du praticien.
En effet, le praticien peut charger un instrument dans la tête uniquement en
appuyant la tête sur le manche, Il n'est donc pas amené à toucher l'instrument
qui a été préalablement stérilisé.
Le distributeur 30 d'instruments dentaires 1 comporte une pluralité de
logements 34 pour des instruments 1 selon l'invention et peut comporter
avantageusement un couvercle 31 situé au-dessus des instruments. Ce
couvercle 31 comporte une ouverture 32 adaptée de manière à permettre
l'engagement de la tête 5 du contre-angle sur le manche 3 d'un instrument 1.
Par ailleurs, ledit couvercle 31 est apte à être mis en rotation manuellement
par le praticien afin de mettre l'ouverture 32 de celui-ci au droit d'un
instrument 1
et comporte pour ce faire un moyen d'indexation 33 de l'ouverture du couvercle
7

CA 02512218 2005-06-30
WO 2004/071325 PCT/FR2003/003091
au droit de chaque position d'un instrument 1.
A cet effet, selon un mode de réalisation particulier, le couvercle 31 est
constitué d'une surface sensiblement perpendiculaire aux instruments 1
disposés
dans le distributeur 30. Cette surface présente la forme d'un cercle dont le
centre
est prolongé par un axe 35 destiné à prendre position dans un logement 36
réalisé au centre du distributeur 30. Cet axe 35 porte sensiblement aux
voisinage
de son extrémité libre le moyen d'indexation 33 de l'ouverture 32 du couvercle
31
au droit de chaque position d'un instrument 1. Ce moyen d'indexation 33 peut
être constitué d'une lamelle ressort apte à s'engager dans une fente réalisée
au
droit d'une position correspondant à un instrument. Le dégagement de la
lamelle
ressort de ladite fente étant possible par simple rotation du couvercle par le
praticien.
Bien que l'invention ait été décrite en liaison avec des modes de réalisation
particuliers elle comprend tous les équivalents techniques des moyens décrits.
8

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2015-10-20
Lettre envoyée 2014-10-20
Requête visant le maintien en état reçue 2013-09-10
Inactive : Correspondance - TME 2010-08-10
Accordé par délivrance 2009-08-04
Inactive : Page couverture publiée 2009-08-03
Préoctroi 2009-05-20
Inactive : Taxe finale reçue 2009-05-20
Un avis d'acceptation est envoyé 2009-04-27
Inactive : Lettre officielle 2009-04-27
Lettre envoyée 2009-04-27
month 2009-04-27
Un avis d'acceptation est envoyé 2009-04-27
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2009-03-27
Modification reçue - modification volontaire 2008-11-13
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2008-05-16
Lettre envoyée 2006-07-17
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2006-06-09
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2006-06-09
Requête d'examen reçue 2006-06-09
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Lettre envoyée 2005-11-09
Inactive : Transfert individuel 2005-10-19
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2005-09-27
Inactive : Page couverture publiée 2005-09-23
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2005-09-21
Demande reçue - PCT 2005-08-24
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2005-06-30
Demande publiée (accessible au public) 2004-08-26

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2008-08-04

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2005-06-30
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2005-10-20 2005-06-30
Enregistrement d'un document 2005-10-19
Requête d'examen - générale 2006-06-09
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2006-10-20 2006-09-05
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2007-10-22 2007-09-24
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2008-10-20 2008-08-04
Taxe finale - générale 2009-05-20
TM (brevet, 6e anniv.) - générale 2009-10-20 2009-08-13
TM (brevet, 7e anniv.) - générale 2010-10-20 2010-07-23
TM (brevet, 8e anniv.) - générale 2011-10-20 2011-08-19
TM (brevet, 9e anniv.) - générale 2012-10-22 2012-08-30
TM (brevet, 10e anniv.) - générale 2013-10-21 2013-09-10
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
MICRO MEGA INTERNATIONAL MANUFACTURES
Titulaires antérieures au dossier
ETIENNE DEVEAUX
HUBERT EUVRARD
JEAN-PHILIPPE MALLET
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2005-06-29 2 89
Revendications 2005-06-29 3 116
Description 2005-06-29 8 459
Dessins 2005-06-29 3 121
Dessin représentatif 2005-06-29 1 5
Page couverture 2005-09-22 1 44
Description 2008-11-12 11 568
Revendications 2008-11-12 4 149
Dessin représentatif 2009-04-05 1 14
Page couverture 2009-07-08 1 55
Avis d'entree dans la phase nationale 2005-09-20 1 193
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2005-11-08 1 106
Accusé de réception de la requête d'examen 2006-07-16 1 177
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2009-04-26 1 163
Avis concernant la taxe de maintien 2014-11-30 1 170
PCT 2005-06-29 15 608
Correspondance 2005-09-20 2 35
Taxes 2006-09-04 1 42
Taxes 2007-09-23 1 52
Taxes 2008-08-03 1 53
Correspondance 2009-04-26 1 34
Correspondance 2009-05-19 2 58
Taxes 2009-08-12 1 38
Taxes 2010-07-22 1 41
Correspondance 2010-08-09 1 45
Taxes 2011-08-18 1 38
Taxes 2012-08-29 1 42
Taxes 2013-09-09 1 42