Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2515563 |
---|---|
(54) Titre français: | FAUTEUIL ROULANT ELECTRIQUE CONFORTABLE |
(54) Titre anglais: | COMFORTABLE ELECTRIC WHEELCHAIR |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2005-08-29 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2007-02-28 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
Comfortable Electric Wheelchair, would provide a specially designed wheelchair
that
would be designed to fit over a toilet seat so that the occupant of the chair
would not need
to move out of the chair in order to use the toilet in a stall. It would
provide greater
convenience for users and would be simple to use. Comfortable Electric
Wheelchair
would be constructed from high quality, durable materials and could be adapted
for
children or adults.
The seat of Comfortable Electric Wheelchair would have a large, oval hole
measuring
12.5 inches in overall length and eight and a half inches in overall width.
The hole would
be kept covered when needed; the cover could be removed by using a button tool
on the
control side of the wheelchair.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : CIB désactivée | 2013-01-19 |
Inactive : CIB en 1re position | 2013-01-01 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-01-01 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-01-01 |
Inactive : CIB expirée | 2013-01-01 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2008-08-29 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2008-08-29 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2008-06-02 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-11-27 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-08-29 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2007-08-29 |
Demande publiée (accessible au public) | 2007-02-28 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-02-27 |
Inactive : CIB enlevée | 2005-10-11 |
Inactive : CIB en 1re position | 2005-10-11 |
Inactive : CIB attribuée | 2005-10-11 |
Inactive : CIB en 1re position | 2005-10-11 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-09-27 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2005-09-26 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2005-09-26 |
Exigences relatives à une correction du demandeur - jugée conforme | 2005-09-26 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2007-08-29 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe pour le dépôt - petite | 2005-08-29 | ||
2007-07-25 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
ANAS A.A. ALBULBUL |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |