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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2517515 |
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(54) Titre français: | ECHELLE D'ACCES POUR PISCINE HORS SOL |
(54) Titre anglais: | ACCESS LADDER FOR AN ABOVE-GROUND SWIMMING POOL |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | LAVERY, DE BILLY, LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2009-10-27 |
(22) Date de dépôt: | 2005-08-30 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2006-04-14 |
Requête d'examen: | 2005-11-24 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Échelle légère et rétractable pour piscine hors sol, qui est stable en position dépliée et fixée au bord de la piscine hors sol, tout en se pliant de façon très compacte en position rétractée afin d'être rangée. De plus, l'échelle peut être adaptée pour convenir à n'importe quelle piscine hors sol.
A light, retractable ladder for an above-ground swimming pool, which is steady when in the unfolded position thereof and secured to the edge of the above-ground swimming pool while is densely packable for storage when in a retracted position thereof. Moreover, the present ladder may be adapted to fit any above-ground swimming pool.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2015-08-31 |
Lettre envoyée | 2014-09-02 |
Accordé par délivrance | 2009-10-27 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-10-26 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2009-07-30 |
Préoctroi | 2009-07-30 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2009-02-27 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2009-02-27 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-02-11 |
Lettre envoyée | 2009-02-11 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-02-11 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2009-01-14 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-11-03 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2008-06-12 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-04-14 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-04-13 |
Lettre envoyée | 2005-12-02 |
Requête d'examen reçue | 2005-11-24 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2005-11-24 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2005-11-24 |
Inactive : CIB en 1re position | 2005-10-27 |
Inactive : CIB attribuée | 2005-10-27 |
Inactive : CIB attribuée | 2005-10-27 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2005-10-12 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2005-10-12 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2005-10-12 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2009-08-24
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2005-08-30 | ||
Requête d'examen - petite | 2005-11-24 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2007-08-30 | 2007-08-14 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2008-09-02 | 2008-08-27 |
Taxe finale - petite | 2009-07-30 | ||
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2009-08-31 | 2009-08-24 |
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 2010-08-30 | 2010-08-23 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - petite | 2011-08-30 | 2011-07-04 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 2012-08-30 | 2012-08-23 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - petite | 2013-08-30 | 2013-08-28 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ANDRE BECKERS |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |