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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2521018 |
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(54) Titre français: | BRULEUR A TURBULENCE A NAPPES DE TOURBILLONS |
(54) Titre anglais: | TURBULENCE BURNER WITH VORTEX STRUCTURES |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2005-08-12 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2007-02-12 |
Requête d'examen: | 2010-05-06 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US2005/028500 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | US2005028500 |
(85) Entrée nationale: | 2005-10-18 |
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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L'invention concerne un brûleur de carburant comprenant un cylindre à combustion tubulaire ouvert au niveau de première et seconde extrémités opposées. Un tuyau d'entrée de carburant comporte une première extrémité s'étendant à travers la première extrémité du cylindre de combustion partialement dans le cylindre de combustion et une seconde extrémité s'étendant vers l'extérieur du cylindre de combustion. Le brûleur de carburant comprend également une tête de brûleur reliée à la première extrémité du tuyau d'entrée de carburant et un orifice relié entre la tête du brûleur et la première extrémité du tuyau d'entrée de carburant. La tête du brûleur est structurée et disposée de manière que le carburant brûlé déchargé au niveau de la seconde extrémité du cylindre de combustion produise des émissions en CO et NOx réduites.
A fuel burning device includes a tubular combustion
cylinder open at opposing first and second ends. A fuel inlet
pipe has a first end extending through the first end of the
combustion cylinder partially into the combustion cylinder and a
second end extending outside of the combustion cylinder. The
fuel burning device also includes a burner head connected to the
first end of the fuel inlet pipe and an orifice connected
between the burner head and the first end of the fuel inlet
pipe. The burner head is structured and arranged so that
combusted fuel discharged at the second end of said combustion
cylinder has reduced CO and NOx emissions.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2013-07-25 |
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2013-07-25 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2012-08-13 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2012-07-25 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2012-01-25 |
Lettre envoyée | 2010-05-20 |
Requête d'examen reçue | 2010-05-06 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2010-05-06 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2010-05-06 |
Demande publiée (accessible au public) | 2007-02-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-02-11 |
Lettre envoyée | 2006-11-03 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2006-10-27 |
Inactive : Transfert individuel | 2006-10-13 |
Inactive : CIB en 1re position | 2006-03-22 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-03-22 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-03-22 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2005-11-15 |
Demande reçue - PCT | 2005-11-08 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2005-11-08 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2005-11-08 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2005-10-18 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2012-08-13 |
Le dernier paiement a été reçu le 2011-08-08
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2005-10-18 | ||
Enregistrement d'un document | 2006-10-13 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2007-08-13 | 2007-08-13 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2008-08-12 | 2008-08-07 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2009-08-12 | 2009-08-05 |
Requête d'examen - générale | 2010-05-06 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2010-08-12 | 2010-07-29 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2011-08-12 | 2011-08-08 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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PROTO-TECHNICS, INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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JAMES BOSKET |