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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2521283 |
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(54) Titre français: | NECESSAIRE A SIPHON |
(54) Titre anglais: | SYPHON KIT |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2005-10-11 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2007-04-11 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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A kit consisting of a two designs for a head check valve mounted
interchangeably on any two liter plastic
bottles with carbonated beverage like: Soda Water, Spring Carbonated Water,
Pepsi, etc. and a support that
holds upside down the two liter plastic bottle.
The kit is either directly attachable to the existing mass production of
plastic bottles and / or requires minor
modifications of the existing top cap. The head check valves are manually
operated and they work either with
a pre-compressed spring and a rubber ball or with a planar sealing and a pre-
compressed coil spring.
The second kit requiring some modifications of the existing mass fabrication
top cap, contains a circular knife
designed to cut the plastic membrane while the plastic bottle is installed to
the kit.
Both designs offer to consumers a modem means of utilizing all carbonated
beverages sold in plastic bottles
that totally eliminates the loss of potential energy given by the carbon
dioxide due to their total sealing with
the atmosphere and therefore there is no need to open and re-open again and
again top cap bottle.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Morte - Demande incomplète | 2008-08-01 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2008-08-01 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2008-07-14 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2007-10-11 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis exigeant une traduction | 2007-08-01 |
Inactive : Incomplète | 2007-05-01 |
Demande publiée (accessible au public) | 2007-04-11 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-04-10 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-09-15 |
Inactive : CIB en 1re position | 2006-09-15 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-09-15 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2005-11-09 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2005-11-09 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2005-11-09 |
Exigences relatives à une correction du demandeur - jugée conforme | 2005-11-09 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2007-10-11 | ||
2007-08-01 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2005-11-09 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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DAN P. D. PAVAL |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |