Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2521935 |
---|---|
(54) Titre français: | LANCE-PROJECTILES CONVERTIBLE UTILISABLE DE LA MAIN GAUCHE OU DE LA MAIN DROITE |
(54) Titre anglais: | PROJECTILE LAUNCHER CONVERTIBLE FOR LEFT OR RIGHT HAND OPERATION |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | BORDEN LADNER GERVAIS LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2011-05-17 |
(22) Date de dépôt: | 2005-09-30 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2007-03-30 |
Requête d'examen: | 2009-04-17 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
Lance-projectiles pouvant être facilement converti pour être utilisable de la main gauche ou de la main droite. Le lance-projectiles comporte une carcasse avec des prolongements supérieur et inférieur s'étendant vers l'avant à partir de la carcasse. Un tube est monté sur pivot près des parties avant des prolongements, à l'une de deux positions, de telle sorte qu'à une position, le tube peut pivoter d'une position de repos alignée avec la carcasse, et les prolongements entre les deux saillies, à une position de chargement, la culasse du tube sur la gauche, de telle sorte qu'à l'autre position le tube peut pivoter à partir de la position de repos à une position de chargement, la culasse se trouvant sur la droite. Une manière d'atteindre ce but est d'avoir recours à un support de culasse sur lequel le canon est monté avec un pivot, le support de montage du tube étant fixé à l'avant des prolongements de la carcasse, ou à proximité de cette dernière, le tube pouvant pivoter entre deux positions, chacune correspondant à une direction de giration du tube.
A launcher which can be readily converted for use by either a right-handed or left-handed shot. The launcher has a receiver with upper and lower extensions extending forwardly from the receiver body. A barrel is pivotally mounted near forward portions of the extensions, in one of two positions, such that in one position it is pivotable from a home position aligned with the receiver and the extensions between the two extensions, to a load position with the breech of the barrel to the left, and such that in the other position it is pivotable from the home position, to a load position with the breech to the right. One way of accomplishing this is with a barrel support bracket to which the barrel is pivotally mounted, with the barrel support bracket being secured at or near the front of the receiver extensions, and being rotatable between two positions, each corresponding to a different swing direction for the barrel.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Paiement d'une taxe pour le maintien en état jugé conforme | 2024-08-06 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2024-08-06 |
Inactive : Certificat d'inscription (Transfert) | 2022-08-09 |
Inactive : Transferts multiples | 2022-08-04 |
Lettre envoyée | 2021-10-20 |
Lettre envoyée | 2021-10-20 |
Lettre envoyée | 2021-10-20 |
Lettre envoyée | 2021-10-20 |
Inactive : Transferts multiples | 2021-10-07 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Lettre envoyée | 2016-02-11 |
Lettre envoyée | 2016-02-11 |
Lettre envoyée | 2016-02-11 |
Lettre envoyée | 2016-02-11 |
Lettre envoyée | 2016-02-11 |
Lettre envoyée | 2016-02-10 |
Lettre envoyée | 2016-02-10 |
Lettre envoyée | 2015-09-22 |
Lettre envoyée | 2015-08-26 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2015-08-05 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2015-08-05 |
Inactive : Lettre officielle | 2015-07-21 |
Inactive : Lettre officielle | 2015-07-17 |
Lettre envoyée | 2015-07-13 |
Lettre envoyée | 2015-03-19 |
Lettre envoyée | 2015-03-17 |
Lettre envoyée | 2015-01-14 |
Lettre envoyée | 2014-12-04 |
Lettre envoyée | 2014-12-04 |
Lettre envoyée | 2013-08-06 |
Inactive : Transferts multiples | 2013-07-18 |
Lettre envoyée | 2011-10-19 |
Accordé par délivrance | 2011-05-17 |
Inactive : Page couverture publiée | 2011-05-16 |
Préoctroi | 2011-03-03 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2011-03-03 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2010-09-08 |
Lettre envoyée | 2010-09-08 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2010-09-08 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2010-09-02 |
Lettre envoyée | 2009-05-21 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2009-04-17 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2009-04-17 |
Requête d'examen reçue | 2009-04-17 |
Demande publiée (accessible au public) | 2007-03-30 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-03-29 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-09-21 |
Inactive : CIB en 1re position | 2006-09-21 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-09-21 |
Lettre envoyée | 2005-11-18 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2005-11-18 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2005-11-18 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2005-11-15 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2011-04-21
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
COLT CANADA CORPORATION |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
DAVID WALTER COMPTON |
GWYN MORGAN |
STEPHEN JOHN SAJKOWSKI |