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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2522942 |
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(54) Titre français: | NEIGE ARTIFICIELLE ET METHODE DE FABRICATION CONNEXE |
(54) Titre anglais: | ARTIFICIAL SNOW AND METHOD FOR MAKING SAME |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | OYEN WIGGS GREEN & MUTALA LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2013-07-16 |
(22) Date de dépôt: | 2005-10-07 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2007-04-07 |
Requête d'examen: | 2010-08-13 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un produit de neige artificielle, non toxique et à faible empreinte environnementale, est fait par extrusion d'un mélange d'amidon, d'alcool polyvinylique et de talc pour former un produit d'amidon extrudé et pulvériser le produit d'amidon extrudé en fragments. Les fragments peuvent être triés selon leur taille. Un colorant peut être ajouté pour produire des flocons de neige artificielle en diverses couleurs festives.
A non-toxic, environmentally benign artificial snow product is made by extruding a mixture of starch, polyvinyl alcohol and talc to form an extruded starch product and smashing the extruded starch product into fragments. The fragments may be sorted by size. Colorant may be added to yield artificial snow flakes in various festive colors.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Paiement d'une taxe pour le maintien en état jugé conforme | 2024-08-23 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2024-08-23 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Inactive : Lettre officielle | 2016-03-09 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2016-03-09 |
Inactive : Lettre officielle | 2016-03-09 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2016-03-09 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2016-02-15 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2016-02-15 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2015-09-16 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-08-06 |
Inactive : TME en retard traitée | 2013-11-28 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-11-28 |
Lettre envoyée | 2013-10-07 |
Accordé par délivrance | 2013-07-16 |
Inactive : Page couverture publiée | 2013-07-15 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2013-05-03 |
Préoctroi | 2013-05-03 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2012-11-05 |
Lettre envoyée | 2012-11-05 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2012-11-05 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2012-11-01 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2012-10-05 |
Modification reçue - modification volontaire | 2012-08-27 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2012-02-27 |
Lettre envoyée | 2010-09-08 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2010-08-13 |
Requête d'examen reçue | 2010-08-13 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2010-08-13 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2008-10-29 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-10-29 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-10-29 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2008-10-29 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2008-10-06 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2008-10-06 |
Demande publiée (accessible au public) | 2007-04-07 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-04-06 |
Lettre envoyée | 2007-02-16 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-02-12 |
Inactive : CIB enlevée | 2007-02-12 |
Inactive : CIB enlevée | 2007-02-12 |
Inactive : CIB en 1re position | 2007-02-12 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-02-12 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-02-12 |
Inactive : Transferts multiples | 2007-01-11 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-07-27 |
Inactive : CIB en 1re position | 2006-07-27 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-07-27 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2005-11-29 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2005-11-22 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2005-11-22 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2005-11-22 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2005-11-22 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2005-10-07 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2012-10-05
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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THOMAS FX GROUP INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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ELIZABETH THOMAS |
JOHN QUEE |