Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2523175 |
---|---|
(54) Titre français: | OREILLER DANS UNE ENVELOPPE D'OREILLER EXTERIEURE |
(54) Titre anglais: | PILLOW WITHIN AN OUTER PILLOW SHELL |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2005-10-11 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2006-04-08 |
Requête d'examen: | 2010-10-12 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
The pillow includes first and second substantially
identical inner shell layers and first and second substantially
identical outer shell layers. The first and second inner layers and
first and second outer layers are secured together around the
peripheries thereof. Extending laterally across the pillow in the
width dimension are two spaced baffle members which are secured to
the two inner layers and extend between the two inner shell layers,
defining three chambers along the length of the pillow. The three
chambers defined between the two inner layers are filled with
feathers, while the space between the two inner layers,
respectively, and the adjacent outer layers are filled with down.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2014-07-18 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2014-07-18 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2013-10-11 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2013-07-18 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2013-01-18 |
Modification reçue - modification volontaire | 2012-11-23 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2012-05-23 |
Lettre envoyée | 2010-10-19 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2010-10-12 |
Requête d'examen reçue | 2010-10-12 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2010-10-12 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-04-08 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-04-07 |
Inactive : CIB en 1re position | 2006-03-14 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-03-14 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2005-11-25 |
Lettre envoyée | 2005-11-25 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2005-11-24 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2013-10-11 |
Le dernier paiement a été reçu le 2012-10-11
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Enregistrement d'un document | 2005-10-11 | ||
Taxe pour le dépôt - générale | 2005-10-11 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2007-10-11 | 2007-10-09 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2008-10-14 | 2008-10-09 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2009-10-13 | 2009-10-08 |
Requête d'examen - générale | 2010-10-12 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2010-10-12 | 2010-10-12 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2011-10-11 | 2011-10-11 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2012-10-11 | 2012-10-11 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
PACIFIC COAST FEATHER COMPANY |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
SHELLEY A. DIGIROLAMO |