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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2524540 |
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(54) Titre français: | TOLE PERFOREE STRATIFIEE |
(54) Titre anglais: | LAMINATED SCREEN PLATE |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2008-07-29 |
(22) Date de dépôt: | 2005-10-26 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2006-05-01 |
Requête d'examen: | 2005-10-26 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La présente concerne une tôle perforée de construction multicouche comprenant un élément structural pourvu d'un certain nombre d'ouvertures et d'une couche protectrice faite d'un matériau à résistance élevée à l'usure comportant des ouvertures correspondantes à celles de l'élément structural. Ce dernier peut de préférence être dénommé plaque de support, et la tôle perforée est de préférence stratifiée.
A screen plate of multilayer construction including a structural member containing a plurality of openings and provided with a protective layer of highly wear resistant material with openings corresponding with those in the structural member. The structural member preferably could be referred to as a carrier plate and preferably the screen plate is a laminated screen plate.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Requête visant le maintien en état reçue | 2024-10-10 |
Paiement d'une taxe pour le maintien en état jugé conforme | 2024-10-10 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2019-11-20 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Lettre envoyée | 2016-11-22 |
Inactive : Transfert individuel | 2016-11-15 |
Accordé par délivrance | 2008-07-29 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-07-28 |
Préoctroi | 2008-04-28 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2008-04-28 |
Lettre envoyée | 2008-01-14 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-01-14 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-01-14 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-01-13 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-01-11 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2007-11-22 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-06-08 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2007-01-12 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-01-12 |
Lettre envoyée | 2006-12-12 |
Lettre envoyée | 2006-12-12 |
Inactive : Transfert individuel | 2006-10-26 |
Demande de correction du demandeur reçue | 2006-10-26 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-05-01 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-04-30 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-04-20 |
Inactive : CIB en 1re position | 2006-04-20 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2005-12-07 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2005-12-07 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2005-12-05 |
Lettre envoyée | 2005-12-05 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2005-10-26 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2005-10-26 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2007-08-09
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CQMS PTY LTD |
Titulaires antérieures au dossier |
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JOSEPH FERENCZ |
PHILIP KEMPE |
STEPHEN KERR DAVIS |