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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2524642 |
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(54) Titre français: | APPAREIL A NETTOYER |
(54) Titre anglais: | A CLEANING APPLIANCE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MARKS & CLERK |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2004-05-19 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2004-12-09 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/GB2004/002162 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2004105567 |
(85) Entrée nationale: | 2005-11-03 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un appareil à nettoyer, tel qu'un aspirateur à forme ronde (7), qui comprend un corps principal (8) présentant une partie arrière (17) et des roues latérales (12) arrangées de manière à permettre au corps principal de se déplacer sur une surface de plancher (11). Pendant l'utilisation normale, la partie arrière est décalée de la surface de plancher. La partie arrière comporte une roue (23) disposée de sorte que, lorsque le corps principal est basculé entraînant la partie arrière vers le plancher, la roue vienne au contact de la surface de plancher. Ainsi, l'aspirateur peut être utilisé dans une position inclinée vers l'arrière sans endommager la surface de plancher pendant que l'aspirateur est traîné par l'usager au moyen d'un tuyau souple fixé au corps principal. La taille et la position de la roue sont déterminées de sorte que, lorsque l'aspirateur est incliné vers l'arrière, le centre de gravité du corps principal agit de façon à remettre ce dernier dans sa position normale.
A cleaning appliance, such as a cylinder-type vacuum cleaner (7), comprises a
main body (8) having a rear portion (17) and side wheels (12) arranged to
allow the main body to travel across a floor surface (11). In normal use, the
rear portion is spaced from the floor surface. The rear portion carries a
wheel (23) arranged so that, if the main body is tilted so that the rear
portion is brought towards the floor, the wheel contacts the floor surface.
Thus, the cleaner may be used in a tipped-back position without causing damage
to the floor surface as the cleaner is dragged along by the user by means of a
hose attached to the main body. The size and position of the wheel is
determined so that, when the cleaner is tipped back, the centre of gravity of
the main body acts to return the main body to its righted position.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2010-05-19 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2010-05-19 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2009-05-19 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2009-05-19 |
Inactive : IPRP reçu | 2008-01-24 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-01-13 |
Lettre envoyée | 2006-01-10 |
Lettre envoyée | 2006-01-10 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2006-01-10 |
Demande reçue - PCT | 2005-12-06 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2005-11-03 |
Demande publiée (accessible au public) | 2004-12-09 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2009-05-19 |
Le dernier paiement a été reçu le 2008-05-01
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2006-05-19 | 2005-11-03 |
Enregistrement d'un document | 2005-11-03 | ||
Taxe nationale de base - générale | 2005-11-03 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2007-05-22 | 2007-04-19 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2008-05-20 | 2008-05-01 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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DYSON TECHNOLOGY LIMITED |
Titulaires antérieures au dossier |
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COLIN IRWIN HARE |
PAUL FINN-KELCEY |