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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2525026 |
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(54) Titre français: | REUSABLE PACKAGING FOR TOKENS OR COINS |
(54) Titre anglais: | EMBALLAGE REUTILISABLE POUR JETONS OU PIECES DE MONNAIE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2012-07-24 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2004-05-24 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2004-12-02 |
Requête d'examen: | 2009-05-05 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2004/050900 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2004104949 |
(85) Entrée nationale: | 2005-11-07 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Un emballage réutilisable pour jetons ou pièces de monnaie qui comprend un
berceau (2) sensiblement semi-cylindrique, pour le maintien de pièces ou
jetons, formé par l'alternance d'une première série de tronçons semi-
cylindriques (8) d'axe commun, perpendiculaire au plan des pièces ou jetons,
et d'une deuxième série de tronçons semi-cylindriques (10) d'axe commun, en
retrait vertical par rapport à la première série (8), les axes de la première
et de la deuxième série étant parallèles. Deux ailes rabattables (4) sont
disposées longitudinalement de part et d'autre du berceau (2). Chacune de ces
ailes (4) est raccordée, de façon articulée à un couvercle (6) en segment
cylindrique formé, de même que le berceau (2), par l'alternance d'une première
série (12) de tronçons de segments cylindriques d'axe commun, perpendiculaire
au plan des pièces ou jetons, et d'une deuxième série de tronçons de segments
cylindriques (14) d'axe commun, les couvercles (6,6) correspondant à chacune
des ailes (4) étant mutuellement emboîtables.
The invention relates to a reusable packaging for tokens or coins, comprising an essentially semi-cylindrical trough (2), for retaining the coins or tokens, formed by alternating a first series of semi-cylindrical sections (8) with a common axis perpendicular to the plane of the coins or tokens and a second series of semi-cylindrical sections (10) with a common axis, vertically recessed with relation the first series (8), the axes of the first and second series begin parallel to each other. Two folding wings (4) are arranged longitudinally to both sides of the trough (2). Each of said wings (4) is connected with articulation to a cover (6) of cylindrical segment, formed, as for the trough, by the alternation of a first series (12) of cylindrical segments with a common axis, perpendicular to the plane of the coins or tokens and a second series of cylindrical segment sections (14) with a common axis, the covers (6,6), corresponding to each of the wings (4), being mutually interlocking.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2014-05-26 |
Lettre envoyée | 2013-05-24 |
Accordé par délivrance | 2012-07-24 |
Inactive : Page couverture publiée | 2012-07-23 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2012-05-08 |
Préoctroi | 2012-05-08 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2011-11-28 |
Lettre envoyée | 2011-11-28 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2011-11-28 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2011-11-23 |
Modification reçue - modification volontaire | 2011-09-28 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2011-03-28 |
Modification reçue - modification volontaire | 2010-01-12 |
Lettre envoyée | 2009-06-12 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2009-05-05 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2009-05-05 |
Requête d'examen reçue | 2009-05-05 |
Lettre envoyée | 2007-01-24 |
Inactive : Transfert individuel | 2006-12-15 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-01-17 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2006-01-17 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2006-01-13 |
Demande reçue - PCT | 2005-12-08 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2005-11-07 |
Demande publiée (accessible au public) | 2004-12-02 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2012-05-09
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2006-05-24 | 2005-11-07 |
Taxe nationale de base - générale | 2005-11-07 | ||
Enregistrement d'un document | 2006-12-15 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2007-05-24 | 2007-05-17 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2008-05-26 | 2008-05-15 |
Requête d'examen - générale | 2009-05-05 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2009-05-25 | 2009-05-14 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2010-05-25 | 2010-05-18 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2011-05-24 | 2011-05-02 |
Taxe finale - générale | 2012-05-08 | ||
TM (demande, 8e anniv.) - générale | 08 | 2012-05-24 | 2012-05-09 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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NHE SPRL |
Titulaires antérieures au dossier |
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DAVID ERRERA |