Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2525563 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2525563
(54) Titre français: RESPIRATOR MASK WITH HYGIENIC PROTECTION
(54) Titre anglais: MASQUE RESPIRATOIRE A PROTECTION HYGIENIQUE
Statut: Accordé et délivré
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A62B 18/02 (2006.01)
  • A62B 18/08 (2006.01)
  • A62B 23/02 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • SCHEGERIN, ROBERT (France)
(73) Titulaires :
  • SAFRAN AEROSYSTEMS
(71) Demandeurs :
  • SAFRAN AEROSYSTEMS (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2011-07-05
(86) Date de dépôt PCT: 2004-05-14
(87) Mise à la disponibilité du public: 2004-12-02
Requête d'examen: 2009-04-16
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2004/001195
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 2004103476
(85) Entrée nationale: 2005-11-10

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
03/05993 (France) 2003-05-16

Abrégés

Abrégé français


Il s'agit d'un masque (2) respiratoire facial de protection physiologique
comprenant un couvre face oronasal (10), une lèvre semi-souple (6) adaptée
pour positionner le couvre face oronasal (10) sur un visage d'utilisateur (1)
et des moyens de protection hygiénique (4) placés, de manière amovible, au
moins en partie dans le masque (2). Les moyens de protection amovibles (4)
comportent une première partie (4a) assurant une protection hygiénique et une
deuxième partie (4b) assurant le maintien des moyens de protection hygiénique
(4) dans le masque (2), cette deuxième partie (4b) coopérant élastiquement
avec la lèvre semi-souple (6) ou le couvre face (10).


Abrégé anglais

The invention relates to a respirator mask with hygienic protection. More specifically, the invention relates to a respirator face mask (2) which provides physiological protection, comprising: an oronasal face piece (10), a semi-flexible lip element (6) which is used to position the oronasal face piece (10) on the user's face (1), and hygienic protection means (4) which are removably-positioned at least partially inside the mask (2). The aforementioned removable protection means (4) comprise (i) a first part (4a) which provides hygienic protection and (ii) a second part (4b) which maintains the hygienic protection means (4) inside the mask (2), said second part (4b) co-operating elastically with the above-mentioned semi-flexible lip element (6) or the face piece (10).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


11
REVENDICATIONS
1. Masque respiratoire facial de protection physiologique,
comprenant :
- un couvre face oronasal (10) adapté pour être connecté à
une source (5) de gaz respiratoire,
- une lèvre semi-souple (6) comportant un bord (11) adapté
pour positionner le couvre face oronasal (10) sur un visage (P)
d'utilisateur (1),
ledit masque étant caractérisé en que
- le masque (2) comprend des moyens de protection
hygiénique (4) placés, de manière amovible, au moins en partie dans
le masque (2) et comportant une première partie (4a, 4c, 4d)
assurant une protection hygiénique et une deuxième partie (4b,
4b') assurant le maintien des moyens de protection hygiénique (4)
dans le masque (2),
- le bord (11) de la lèvre semi-souple (6) revient vers le
centre et l'intérieur du masque (2) formant une gorge interne (12),
- la deuxième partie (4b, 4b') des moyens de protection
hygiénique est élastiquement déformable radialement et coopère avec
la lèvre semi-souple (6) dans la zone de la gorge interne (12), de
sorte que les moyens de protection hygiénique sont maintenus sur le
couvre face oronasal (10) uniquement par contact avec la lèvre
semi-souple (6).
2. Masque selon la revendication 1, dans lequel les
première (4a, 4c, 4d) et deuxième (4b, 4b') parties des moyens
de protection hygiénique (4) comprennent des matériaux différents.
3. Masque selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la
deuxième partie (4b, 4b') est en silicone.

12
4. Masque selon l'une quelconque des revendications 1 à 3,
dans lequel la deuxième partie (4b) des moyens de protection
hygiénique est disposée dans la gorge interne (12) de la lèvre
semi-souple (6), en contact avec une face interne de la
lèvre-semi-souple (6) et est radialement expansible.
5. Masque selon l'une quelconque des revendications 1 à 4,
dans lequel une lèvre mince (4c, 4d) prolonge, au moins sur
certaines zones, la deuxième partie (4b, 4b'), de manière à
dépasser de quelques millimètres du bord (11) de la lèvre semi-
souple (6).
6. Masque selon la revendication 5, dans lequel la lèvre
mince (4c, 4d) se prolonge sur au moins une partie extérieure de la
lèvre semi souple (6).
7. Masque selon l'une quelconque des revendications 1 à 6,
dans lequel la première partie (4a) des moyens de protection
hygiénique (4) comporte un filtre laissant passer les gaz
respiratoires.
8. Masque selon la revendication 7, dans lequel la première
partie (4a) filtre au moins en partie une éventuelle contamination
provenant de l'utilisateur.
9. Masque selon l'une quelconque des revendications 1 à 8,
dans lequel la première partie (4a) présente une forme ondulée,
afin de diminuer la perte de charge des moyens de protection
hygiénique (4).
10. Masque selon la revendication 9, dans lequel la forme
ondulée correspond à des ondes sensiblement centrées autour d'une
zone centrale des moyens de protection hygiénique (4), pour

13
faciliter l'extraction des moyens de protection hygiénique (4), du
masque (2).
11. Masque selon l'une quelconque des revendications 1 à
10,' comportant une cordelette (7), attachée aux moyens de
protection hygiénique (4), facilitant une extraction des moyens de
protection hygiénique (4), du masque (2).
12. Masque selon l'une quelconque des revendications 1 à 3,
dans lequel :
- la lèvre semi-souple (6) s'étend jusqu'à un bord,
- la première partie (4c) des moyens de protection
hygiénique est disposée autour d'une face externe de la lèvre
semi-souple (6) s'étendant jusqu'audit bord,
- la deuxième partie (4b') est disposée à l'extérieur du
couvre-face oronasal (10) et exerce une force de compression sur le
couvre-face oronasal (10), afin de maintenir les moyens de
protection hygiénique (4) sur le couvre-face oronasal (10).
13. Masque selon la revendication 12, dans lequel la
première partie (4c,4d) des moyens de protection hygiénique (4)
recouvre une zone (11) de la lèvre semi-souple (6) qui aurait été,
en l'absence de moyens de protection hygiénique (4), au contact du
visage (P) une fois le masque (2) en place sur celui-ci.
14. Masque selon la revendication 12 ou 13, dans lequel la
deuxième partie (4b') comporte un fil élastique (13) enserrant la
lèvre semi-souple.
15.Masque selon l'une quelconque des revendications 12 à
14, dans lequel une structure souple est placée entre les moyens de
protection hygiénique et une partie interne de la lèvre semi-souple
(6) et dépassant de celle-ci.

14
16. Masque selon lune quelconque des revendications 12 à
15, dans lequel une structure souple est placée à l'extérieur des
moyens de protection hygiénique (4), à l'intérieur de la lèvre
semi-souple (6) et dépassant de celle-ci.
17. Masque selon l'une quelconque des revendications 12 à
16, dans lequel :
- la deuxième partie (4b') comprend une partie
structurale assurant l'étanchéité entre le couvre face oronasal
(10) et les moyens de protection hygiénique (4), et
- les moyens de protection hygiénique (4) comprennent
en outre une troisième partie (4d) qui est adaptée pour être
plaquée sur le visage, sous l'effet de la pression (PA) du gaz
respiratoire dans le masque, lorsque le masque (2) est porté,
pour assurer une étanchéité entre les moyens de protection (4)
et le visage (P).
18. Masque selon la revendication 17, dans lequel la partie
structurale assure une pression mécanique (PM) sur la lèvre semi-
souple (6), dont la valeur est supérieure à la valeur maximale de
la pression (PA) maximale du gaz respiratoire, susceptible de
régner à l'intérieur du masque (2).
19. Masque selon la revendication 17 ou 18, dans lequel la
première partie (4c), la deuxième partie (4b') et la troisième
partie (4d) sont constituées d'un film élastique unique.
20. Masque selon la revendication 17 ou 18, dans lequel la
partie structurale comporte un fil élastique (13).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02525563 2010-10-25
1
MASQUE RESPIRATOIRE A PROTECTION HYGIENIQUE
La présente invention est relative aux masques
respiratoires à protection hygiénique.
Plus particulièrement, la présente invention est
relative aux masques respiratoires faciaux de protection
physiologique, notamment pour personnel naviguant d'aéronef.
L'invention concerne par exemple les masques de
protection respiratoire utilisés par les pilotes d'avions
civils pour lutter contre l'hypoxie en particulier. Les
masques de protection pour pilote d'avions civils font partie
de l'avion et sont utilisés par plusieurs pilotes
successivement, notamment pour des essais ou des utilisations
préventives des masques. On comprend que ceci provoque un
certain inconfort psychologique pour les pilotes et que ce
n'est pas sans risque par rapport à certaines contaminations.
Un but de l'invention est de pallier au moins
partiellement les inconvénients précités.
A cet effet, on propose, selon l'invention un masque
respiratoire facial de protection physiologique, notamment
pour personnel naviguant d'aéronef, comprenant :
- un couvre face oronasal (10) adapté pour être connecté à
une source (5) de gaz respiratoire,
- une lèvre semi-souple (6) comportant un bord (11) adapté
pour positionner le couvre face oronasal (10) sur un visage (P)
d'utilisateur (1);
ledit masque étant caractérisé en que
- le masque (2) comprend des moyens de protection
hygiénique (4) placés, de manière amovible, au moins en partie dans
le masque (2) et comportant une première partie (4a, 4c, 4d)
assurant une protection hygiénique et une deuxième partie (4b,

CA 02525563 2010-10-25
2
4b') assurant le maintien des moyens de protection hygiénique (4)
dans le masque (2),
- le bord (11) de la lèvre semi-souple (6) revient vers le
centre et l'intérieur du masque (2) formant une gorge interne (12),-
la deuxième partie (4b, 4b') des moyens de protection
hygiénique est élastiquement déformable radialement et
coopère avec la lèvre semi-souple (6) dans la zone de la
gorge interne (12), de sorte que les moyens de protection
hygiénique sont maintenus sur le couvre face oronasal (10)
uniquement par contact avec la lèvre semi-souple (6).
Les moyens de protection hygiénique sont amovibles et
peuvent donc être aisément remplacés entre deux utilisations.
Ceci est en particulier rendu possible par la deuxième partie
qui coopère élastiquement avec la lèvre semi-souple ou le
couvre face. Outre le fait que cette coopération élastique
facilite la mise en place des moyens de protection hygiénique
sur le masque et leur extraction du masque, elle peut
permettre, si nécessaire; d'assurer une certaine étanchéité
entre les moyens de protection hygiénique et la lèvre semi-
souple ou le couvre face.
De préférence, selon certains modes de réalisation de
l'invention, pour lesquels des protections par brevet
distinctes pourront éventuellement être recherchées
ultérieurement isolément, on peut éventuellement avoir
recours en outre à l'une et/ou à l'autre des dispositions
suivantes .
- les première et deuxième parties des moyens de
protection hygiénique comprennent des matériaux différents
- la deuxième partie est en contact avec au moins une
partie interne de la lèvre semi-souple

CA 02525563 2010-10-25
2a
une lèvre mince prolonge, au moins sur certaines zones,
la deuxième partie, de manière à dépasser de quelques millimètres
du bord libre de la lèvre semi-souple ;
- la lèvre mince se prolonge sur au moins une partie
extérieure de la lèvre semi souple ;
- la première partie des moyens de protection hygiénique
comporte un filtre laissant passer les gaz respiratoires ;
- la première partie filtre au moins en partie une
éventuelle contamination provenant de l'utilisateur

CA 02525563 2005-11-10
WO 2004/103476 PCT/FR2004/001195
3
- la première partie présente une forme ondulée, afin
de diminuer la perte de charge des moyens de protection
hygiénique ;
- la forme ondulée correspond à des ondes sensiblement
centrées autour d'une zone centrale des moyens de protection
hygiénique, pour faciliter l'extraction des moyens ' de
protection hygiénique, du masque ;
- le masque comporte une cordelette, attachée aux
moyens de protection hygiénique, facilitant une extraction des
moyens de protection hygiénique, du masque ;
- la deuxième partie est en silicone ;
- la première partie des moyens de protection
hygiénique recouvre une zone de la lèvre semi-souple qui
aurait été, en l'absence de moyens de protection hygiénique,
au contact du visage une fois le masque en place sur celui-
ci ;
- la deuxième partie comporte un fil élastique
enserrant la lèvre semi-souple ;
- une structure souple est placée entre les moyens de
protection hygiénique et une partie interne de la lèvre semi-
souple et dépassant de celle-ci ;
- une structure souple est placée à l'extérieur des
moyens de protection hygiénique, à l'intérieur de la lèvre
semi-souple et dépassant de celle-ci ;
- le masque comprend :
. une partie située à l'extérieur de la lèvre semi-
souple et comprenant une partie structurale assurant
l'étanchéité entre la lèvre semi-souple et les moyens de
protection hygiénique,
. une autre partie située sur toute la partie
extérieure de la lèvre semi-souple qui aurait été, en

CA 02525563 2005-11-10
WO 2004/103476 PCT/FR2004/001195
4
l'absence de moyens de protection hygiénique, au contact du
visage une fois le masque en place sur celui-ci, et
- une troisième zone qui est adaptée pour être plaquée
sur le visage, sous l'effet de la pression du gaz respiratoire
dans le masque, lorsque le masque est porté, pour assurer' une
étanchéité entre les moyens de protection et le visage ;
- la partie structurale assure une pression mécanique
sur la lèvre semi-souple, dont la valeur est supérieure à la
valeur maximale de la pression maximale du gaz respiratoire
susceptible de régner à l'intérieur du masque ;
- les première, deuxième et troisième zones sont
constituées d'un film élastique unique ; et
- la partie structurale comporte un fil élastique.
D'autres aspects, buts et avantages de l'invention
apparaîtront à la lecture de la description de plusieurs de
ces modes de réalisation.
L'invention sera également mieux comprise à l'aide des
dessins sur lesquels :
- la figure 1 représente schématiquement une coupe
verticale d'un dispositif respiratoire comprenant un exemple
d'un premier mode de réalisation d'un masque conforme à
l'invention, porté par un utilisateur ;
- la figure 2 représente schématiquement selon une
coupe analogue à celle de la figure 1, un détail d'une
variante du mode de réalisation de la figure 1 ;
- la figure 3 représente schématiquement selon une
coupe analogue à celles des figures 1 et 2, un détail d'une
autre variante du mode de réalisation de la figure 1 ;
- la figure 4 représente schématiquement selon une
coupe analogue à celles des figures 1, 2 et 3, un détail
d'encore une autre variante du mode de réalisation de la

CA 02525563 2005-11-10
WO 2004/103476 PCT/FR2004/001195
figure 1 ;
- la figure 5 représente schématiquement, vu en
élévation, un exemple d'un deuxième mode de réalisation d'un
masque conforme à l'invention ;
5 - la figure 6 représente schématiquement selon une
coupe dans le plan VI-VI, sur la figure 5, un détail du mode
de réalisation de la figure 5 ; et
- la figure 7 représente schématiquement, en coupe
horizontale, un exemple d'un troisième mode de réalisation
d'un masque conforme à l'invention, porté par un utilisateur.
Sur les différentes figures, les mêmes références
désignent des éléments identiques ou similaires.
Un premier exemple de mode de réalisation du masque
conforme à l'invention est représenté sur la figure 1.
Sur cette figure 1, un utilisateur 1, ici un pilote
d'avion civil, porte un masque 2 de protection respiratoire,
ici un masque à mise en place rapide. Ce masque 2 comporte une
couvre face oronasal 10 et une lèvre semi-souple 6. Un conduit
3 d'acheminement d'un gaz respiratoire permet d'approvisionner
le masque 2 en gaz respiratoire à partir d'une source de gaz
respiratoire 5. Ce conduit '3 est connecté de manière fluidique
au couvre face oronasal 10. Des moyens de protection
hygiénique 4 amovibles, ici un filtre, sont placés par le
pilote à l'intérieur du masque 2, par exemple lorsqu'il prend
place dans l'avion. Ces moyens de protection hygiénique 4 sont
composés d'au moins deux parties principales 4a et 4b. La
partie 4a filtre l'air expiré et empêche toute contamination
de pénétrer dans l'intérieur du masque et notamment dans un
microphone ou des soupapes inspiratoire 8 et/ou expiratoire 9.
La partie 4a est par exemple constituée d'un papier imprégné
d'une substance antibiotique, bactéricide ou autre. La partie

CA 02525563 2010-10-25
6
4b est réalisée en un matériau souple et étanche, comme du
silicone ou du latex, par. exemple, et assure le maintien des
moyens de protection hygiénique 4 dans le masque 2, ainsi que
l'étanchéité des moyens de protection hygiénique 4 avec -le
masque 2 par contact entre cette partie 4b et l'intérieur de
la lèvre serai-souple 6. Eventuellement une cordelette 7 est
fixée aux moyens de protection hygiénique 4 pour en faciliter
l'extraction, du masque 2.
Selon une variante, illustrée par la figure 2, une
troisième partie 4c, formant une lèvre mince, prolonge la
partie 4b et dépasse de la lèvre semi-souple 6 de quelques
millimètres afin d'améliorer le confort de port du masque 2 et
l'étanchéité entre les moyens de protection hygiénique 4 et le
visage de l'utilisateur 1. Cette partie 4c est par
exemple également en silicone ou en latex mais est plus
mince que la partie 4b.
Selon une autre variante, illustrée par la figure 3,
une quatrième partie 4d, formant également une lèvre mince,
prolonge la partie 4c de manière à recouvrir au moins
partiellement la surface extérieure de la lèvre serai-souple 6.
Cette partie 4d assure également une fonction de protection
hygiénique. Elle peut être également en silicone ou en latex,
comme la partie 4c.
Selon encore une autre variante, illustrée par la
figure 4, la partie 4a a une forme ondulée, avec des ondes
sensiblement centrées à l'intérieur du masque 2 et/ou de la
soupape inspiratoire 8, afin de diminuer les pertes de charge
et/ou de faciliter la préhension et/ou l'extraction et le
remplacement des moyens de protection hygiénique 4.
Un deuxième exemple de mode de réalisation du masque
conforme à l'invention est représenté sur les figures 5 et 6.

CA 02525563 2005-11-10
WO 2004/103476 PCT/FR2004/001195
7
Selon ce deuxième mode de réalisation, le masque 2
selon l'invention comporte un couvre face oronasal, une lèvre
semi-souple et des moyens de connections fluidiques analogues
à ceux du mode de réalisation décrit ci-dessus. La figure 5
représente plus particulièrement la lèvre semi-souple 6 dont
le bord 11, destiné à être au contact du visage d'un
utilisateur, est recouvert de moyens de protection hygiénique
4. Ce bord revient vers le centre et l'intérieur du masque 2,
formant une gorge interne 12.
La figure 6 représente essentiellement ce bord 11 de
la lèvre semi-souple 6. Les moyens de protection hygiénique 4,
ici un film fin, comporte :
- une partie 4c qui isole la lèvre semi-souple 6 de la
peau P de l'utilisateur 1,
- une autre partie 4b, dite structurale, qui vient se
loger dans le creux de la lèvre semi-souple 6, empêchant les
moyens de protection hygiénique 4 de sortir du masque 2 et
- encore une autre partie 4b' placée à l'extérieur du
masque 2, empêchant les moyens de protection hygiénique 4
d'entrer dans le masque 2 lors de son utilisation et
comportant éventuellement un fil élastique 13 enserrant la
lèvre semi-souple 6.
La partie 4c qui isole la lèvre semi-souple 6 de la
peau P de l'utilisateur 1 est placée sur tout le pourtour de
cette lèvre semi-souple 6. Elle est placée sur la partie
extérieure de la lèvre semi-souple 6, mais éventuellement
également sur une grande partie de sa partie interne. Cette
partie 4c est en silicone, en latex ou en un matériau fibreux
ou tissé, par exemple.
La partie 4b, dite structurale est plus rigide que la
partie 4c. Elle est par exemple en silicone ou en latex. Elle

CA 02525563 2005-11-10
WO 2004/103476 PCT/FR2004/001195
8
a une forme adéquate pour s'encastrer dans la gorge interne 12
de la lèvre semi-souple 6. Elle permet un positionnement
stable des moyens de protection hygiénique 4, les empêchant de
sortir du masque 2 pendant l'utilisation de celui-ci.
La dernière partie 4b', celle comportant
éventuellement un fil élastique 13 est fixée sur tout le
pourtour extérieur des moyens de protection hygiénique 4 afin
de les maintenir positionnés de manière stable en les
empêchant de rentrer dans le masque 2 au cours de son
utilisation. Cette partie 4b' peut être en silicone ou en
latex, par exemple.
Cette architecture prend en compte les déformations
élastiques possibles du masque 2, de la partie structurale 4b
et de l'éventuel fil 13, pour que l'ensemble constitué des
moyens de protection hygiénique 4 , de la partie structurale
4b et de l'éventuel fil élastique 13 puisse être, aisément
remplacé après chaque usage.
Selon une variante, une structure souple est placée
entre les moyens de protection hygiénique 4 et une partie
interne de la lèvre semi-souple 6. Cette structure souple,
telle qu'un film mince en silicone ou en latex par exemple,
dépasse de la lèvre semi-souple 6. A la place ou en plus de
cette structure souple, une autre structure souple, telle
qu'un film mince, peut être placée à l'extérieur des moyens de
protection hygiénique 4, à l'intérieur de la lèvre semi-souple
6 et dépassant de celle-ci.
Un troisième exemple de mode de réalisation du masque
conforme à l'invention est représenté sur la figure 7.
Comme pour les modes de réalisation précédemment
décrits, ce troisième mode de réalisation du masque 2 selon
l'invention comporte un couvre face oronasal, une lèvre semi-

CA 02525563 2005-11-10
WO 2004/103476 PCT/FR2004/001195
9
souple et des moyens de connections fluidiques analogues à
ceux décrits ci-dessus.
La figure 7 représente plus particulièrement la lèvre
semi-souple 6 dont le bord 11, destiné à être au contact du
visage d'un utilisateur, est muni de moyens de protection
hygiénique 4. Ce bord 11 revient vers le centre et l'intérieur
du masque 2, formant une gorge interne 12.
Cette fois, les moyens de protection hygiénique 4 sont
essentiellement placés à l'extérieur de la lèvre semi-souple
6. Les moyens de protection hygiénique 4 sont essentiellement
constitués d'un film mince qui entoure la lèvre semi-souple 6
à l'extérieur. L'élasticité propre de ce film mince permet de
le placer aisément sur le pourtour de la lèvre semi-souple 6.
Ce film mince est par exemple en silicone ou en latex.
Les moyens de protection hygiénique 4 comprennent
trois parties :
- une partie 4b' sur laquelle s'appui le film mince en
traction sur la lèvre semi-souple 6 ; cette zone peut être
renforcée par une structure de renfort composée par un fil
élastique 13 intégré au film mince ; cette disposition
particulière permet de remplacer le film mince aisément et le
plaque fermement sur l'extérieur de la lèvre semi-souple 6 en
créant une pression PM assurant l'étanchéité entre le film
mince et la lèvre semi-souple 6 ; les caractéristiques
élastiques de l'ensemble film mince et structure de renfort
sont choisies pour que la pression PM exercée soit supérieure
à la pression relative PA de l'air contenu dans le masque 2
sans toutefois être trop importante pour ne pas déformer
notablement la lèvre semi-souple 6 ;
- une partie 4c placée entre la peau P et la lèvre
semi-souple 6 qui constitue une protection hygiénique ; et

CA 02525563 2005-11-10
WO 2004/103476 PCT/FR2004/001195
- une partie 4d dépassant de la lèvre semi-souple 6 ;
cette partie est très souple, permet de suivre la peau P et
ses replis éventuels et ainsi d'assurer l'étanchéité entre la
peau P et le film mince.
5 Ce film mince. permet donc d'assurer une étanchéité
nettement supérieure aux masques de l'art antérieur.
Les moyens de protection hygiénique décrits ci-dessus
sont particulièrement économiques ce qui rend leur utilisation
et leur remplacement réguliers peu onéreux.
10 Les moyens de protection hygiénique peuvent être
stockés dans une pochette plastique étanche, stérile et
éventuellement transparente, comprenant également des
lingettes de désinfection. Lorsque le pilote prépare son
masque avant un vol, il peut donc également nettoyer les lèvres
du masque et de la visière avant de replacer le masque.dans la
boîte à masque.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Certificat d'inscription (Transfert) 2024-07-03
Inactive : Transferts multiples 2024-06-19
Inactive : Transferts multiples 2024-06-18
Inactive : Transferts multiples 2024-06-18
Lettre envoyée 2020-11-04
Inactive : Transferts multiples 2020-10-19
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2018-12-04
Requête visant le maintien en état reçue 2015-04-15
Lettre envoyée 2014-11-21
Inactive : TME en retard traitée 2012-06-07
Lettre envoyée 2012-05-14
Accordé par délivrance 2011-07-05
Inactive : Page couverture publiée 2011-07-04
Inactive : Taxe finale reçue 2011-04-11
Préoctroi 2011-04-11
Un avis d'acceptation est envoyé 2011-01-10
Lettre envoyée 2011-01-10
Un avis d'acceptation est envoyé 2011-01-10
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2010-12-24
Modification reçue - modification volontaire 2010-10-25
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2010-08-17
Inactive : Correspondance - TME 2010-08-10
Lettre envoyée 2009-05-29
Requête d'examen reçue 2009-04-16
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2009-04-16
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2009-04-16
Inactive : Page couverture publiée 2006-01-24
Lettre envoyée 2006-01-20
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2006-01-20
Demande reçue - PCT 2005-12-13
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2005-11-10
Demande publiée (accessible au public) 2004-12-02

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2011-04-18

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SAFRAN AEROSYSTEMS
Titulaires antérieures au dossier
ROBERT SCHEGERIN
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2005-11-10 10 415
Dessins 2005-11-10 3 59
Revendications 2005-11-10 4 132
Dessin représentatif 2005-11-10 1 10
Abrégé 2005-11-10 2 88
Page couverture 2006-01-24 1 42
Description 2010-10-25 11 436
Revendications 2010-10-25 4 144
Dessins 2010-10-25 2 40
Dessin représentatif 2011-06-07 1 10
Page couverture 2011-06-07 1 41
Courtoisie - Lettre du bureau 2024-07-03 1 189
Courtoisie - Lettre du bureau 2024-07-03 1 189
Courtoisie - Certificat d'inscription (transfert) 2024-07-03 1 391
Rappel de taxe de maintien due 2006-01-23 1 110
Avis d'entree dans la phase nationale 2006-01-20 1 192
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2006-01-20 1 104
Rappel - requête d'examen 2009-01-15 1 118
Accusé de réception de la requête d'examen 2009-05-29 1 175
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2011-01-10 1 164
Avis concernant la taxe de maintien 2012-06-26 1 172
Quittance d'un paiement en retard 2012-06-26 1 164
PCT 2005-11-10 4 163
Taxes 2006-05-04 1 36
Taxes 2009-05-13 1 58
Taxes 2010-04-29 1 57
Correspondance 2010-08-10 1 47
Correspondance 2011-01-10 1 90
Correspondance 2011-04-11 2 61
Correspondance 2012-06-26 1 85
Correspondance 2012-06-26 1 66
Taxes 2012-06-07 1 47
Taxes 2015-04-15 1 30