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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2528836 |
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(54) Titre français: | BOUTEILLE DE REMPLISSAGE A CHAUD |
(54) Titre anglais: | HOT FILL BOTTLE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2004-04-08 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2004-11-04 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/GB2004/001518 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | GB2004001518 |
(85) Entrée nationale: | 2005-10-13 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne une bouteille de remplissage à chaud (10) en matériau polymère, comportant une pluralité de flans à dilatation thermique, espacés de manière régulière autour d'une paroi périphérique de la bouteille, ainsi que des logos en trois dimensions imprimés en relief dans la paroi périphérique de la bouteille. Les logos en trois dimensions constituent, au moins en partie, les flans à dilatation thermique. Ainsi, au lieu que les flans à dilatation thermique constituent une composante peu esthétique de la bouteille et nécessitent d'être recouverts d'une étiquette, il est désormais possible de conférer une fonction double au flan à dilatation thermique, sous forme de logo accrocheur.
The present invention discloses a hot fill bottle (10) of polymeric material
having a plurality of thermal expansion panels equally spaced around a
peripheral wall of the bottle and three dimensional logos embossed into the
peripheral wall of the bottle. The three dimensional logos constitute, at
least in part, the thermal expansion panels. Thus, instead of the thermal
expansion panels contributing to an unsightly component of the bottle that
needs to be covered up by a label, it is now possible to make the thermal
expansion panel double as an eye catching logo.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2009-04-08 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2009-04-08 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2008-04-08 |
Lettre envoyée | 2006-08-23 |
Inactive : Transfert individuel | 2006-06-29 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2006-02-14 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-02-13 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2006-02-09 |
Demande reçue - PCT | 2006-01-18 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2005-10-13 |
Demande publiée (accessible au public) | 2004-11-04 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2008-04-08 |
Le dernier paiement a été reçu le 2007-03-21
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2006-04-10 | 2005-10-13 |
Taxe nationale de base - générale | 2005-10-13 | ||
Enregistrement d'un document | 2006-06-29 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2007-04-10 | 2007-03-21 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CADBURY SCHWEPPES PTY LTD |
Titulaires antérieures au dossier |
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JEFF SMITH |