Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2529757 |
---|---|
(54) Titre français: | CONTAINER MADE FROM THERMOPLASTIC MATERIAL WITH A DOMED BASE |
(54) Titre anglais: | RECIPIENT EN MATERIAU THERMOPLASTIQUE ET A FOND CHAMPAGNE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | LAVERY, DE BILLY, LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2009-08-11 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2004-06-11 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2005-01-13 |
Requête d'examen: | 2005-12-15 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
---|---|
(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR2004/001477 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2005002982 |
(85) Entrée nationale: | 2005-12-16 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
Récipient (1) en matériau thermoplastique pourvu d'un fond (3) du type "fond
champagne" comportant un bouton central (4) saillant, une zone périphérique
d'appui (5) et une voûte (6) intermédiaire pourvue de nervures (7) rayonnant
du bouton central jusqu'à la zone d'appui, mais à l'exclusion de celle-ci ;
les nervures (7) sont en forme de dièdre avec une section droite en V à plan
médian (7c) sensiblement parallèle à l'axe (1a) du récipient et se succèdent
les unes aux autres sans discontinuité ; les nervures (7) ont un profil
longitudinal qui est curvi~ligne, les fonds (7d) des nervures, dans leur zone
qui avoisine le bouton central (4), remontant plus haut que la base dudit
bouton central et les fonds (7d) et arêtes (7e) des nervures, dans leurs zones
qui avoisinent la zone d'appui, présentant des courbures se confondant
progres~sivement en un arrondi continu et sans rupture de courbure
immédiatement au-dessus de la zone d'appui (5) de manière telle que celle-ci
soit sensiblement plane et continue sur toute son étendue.
The invention relates to a container (1), made from thermoplastic material (3), of the type with a domed base, comprising a central projecting pimple (4), a peripheral support region (5) and an intermediate arch (6), provided with ribs (7), extending from the central pimple to the support region but not therein, the ribs (7) having a dihedral form with a straight section in a V in the medial plane (7c), essentially parallel to the axis (1a) of the container and running into each other without a break. The ribs (7) have a longitudinal profile which is curvilinear, the bases (7d) of the ribs, in the region thereof adjacent to the central pimple (4), extending higher than the base of said central pimple and the bases (7d) and crests (7e) of the ribs, in the region thereof adjacent to the support region, having curves merging progressively into a continuous rounding of unbroken curvature immediately above the support region (5) such that the latter is essentially planar and continuous over the whole length thereof.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Le délai pour l'annulation est expiré | 2019-06-11 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2018-09-14 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2018-09-14 |
Lettre envoyée | 2018-06-11 |
Accordé par délivrance | 2009-08-11 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-08-10 |
Préoctroi | 2009-04-08 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2009-04-08 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-02-11 |
Lettre envoyée | 2009-02-11 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-02-11 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2008-09-12 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-05-14 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-02-20 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-02-21 |
Lettre envoyée | 2006-02-15 |
Lettre envoyée | 2006-02-15 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 2006-02-15 |
Demande reçue - PCT | 2006-01-25 |
Inactive : IPRP reçu | 2005-12-17 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2005-12-16 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2005-12-15 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2005-12-15 |
Demande publiée (accessible au public) | 2005-01-13 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2009-05-25
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe nationale de base - générale | 2005-12-15 | ||
Enregistrement d'un document | 2005-12-15 | ||
Requête d'examen - générale | 2005-12-15 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2006-06-12 | 2006-05-24 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2007-06-11 | 2007-05-23 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2008-06-11 | 2008-05-28 |
Taxe finale - générale | 2009-04-08 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2009-06-11 | 2009-05-25 |
TM (brevet, 6e anniv.) - générale | 2010-06-11 | 2010-05-25 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 2011-06-13 | 2011-05-25 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2012-06-11 | 2012-05-25 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2013-06-11 | 2013-05-24 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2014-06-11 | 2014-05-26 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2015-06-11 | 2015-05-25 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - générale | 2016-06-13 | 2016-05-27 | |
TM (brevet, 13e anniv.) - générale | 2017-06-12 | 2017-05-23 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
SIDEL |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
MICHEL BOUKOBZA |