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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2530850 |
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(54) Titre français: | DALOT A FOND OUVERT |
(54) Titre anglais: | OPEN BOTTOM BOX CULVERT |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | OYEN WIGGS GREEN & MUTALA LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2010-05-11 |
(22) Date de dépôt: | 2005-12-16 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2007-06-16 |
Requête d'examen: | 2007-01-08 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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La présente invention un nouveau type de ponceau-caisson sans fond, qui permet aux chemins, aux routes et à d'autres éléments d'infrastructure d'enjamber un cours d'eau sans porter atteinte au périmètre mouillé du cours d'eau ou à la pente du cours d'eau. Plus particulièrement, La présente invention l'utilisation innovatrice d'un sol minéral (argile, boue, gravier, cailloux, roches, éclats de roche, glace ou un mélange de l'un ou l'autre de ces matériaux), de butées de béton ou de bois, et du métal comme de l'acier, ainsi que, dans certains cas, des matériaux géosynthétiques, en vue de la construction d'un ponceau-caisson sans fond à aménager sur un cours d'eau ou un ruisseau et de la circulation de véhicules utilitaires et du franchissement du cours d'eau par un autre élément d'infrastructure. Un ponceau-caisson sans fond se compose de deux butées disposées de part et d'autre, dont l'une au moins comprend une plaque d'acier ondulée qui recouvre les parties supérieures des deux butées latérales, d'au moins un connecteur qui repose sur la plaque d'acier ondulée et qui le relie, puis de terre compactée étendue sur l'ouvrage et sur les faces extérieures des deux butées, de la plaque d'acier ondulée et d'au moins un connecteur.
This invention relates to a novel design of an open bottom box culvert which can be used to enable roads, highways and other infrastructure to cross streams without infringing on the wetted perimeter of a stream or interrupting the stream gradient. More particularly, this invention pertains to an innovative use of mineral soil (clay, silt, sand, gravel, cobbles, boulders, broken rock, ice or mixtures of any or all of the foregoing), concrete or wood abutments and metal such as steel, and in some cases geosynthetics, to construct an open bottom box culvert structure which can be erected over a stream or creek and enable vehicular loads and other infrastructure to cross the stream or creek. An open bottom box culvert comprising a pair of abutments spatially positioned from each other, at least one corrugated steel plate spanning the top portions of the two spatially positioned abutments, at least one shear connector positioned above the corrugated steel plate and connected thereto, and compacted soil disposed above and on each exterior side of the pair of abutments, the corrugated steel plate and at least one shear connector.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2023-06-16 |
Lettre envoyée | 2022-12-16 |
Lettre envoyée | 2022-06-16 |
Lettre envoyée | 2021-12-16 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Accordé par délivrance | 2010-05-11 |
Inactive : Page couverture publiée | 2010-05-10 |
Préoctroi | 2010-02-23 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2010-02-23 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-08-24 |
Lettre envoyée | 2009-08-24 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-08-24 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2009-08-20 |
Modification reçue - modification volontaire | 2009-06-30 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2009-04-03 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2009-04-03 |
Demande publiée (accessible au public) | 2007-06-16 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-06-15 |
Lettre envoyée | 2007-02-05 |
Requête d'examen reçue | 2007-01-08 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2007-01-08 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2007-01-08 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-04-12 |
Inactive : Paiement correctif - art.78.6 Loi | 2006-04-12 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-03-30 |
Inactive : CIB en 1re position | 2006-03-30 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-03-30 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2006-02-02 |
Lettre envoyée | 2006-02-02 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2006-01-31 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2009-10-05
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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TERRATECH CONSULTING LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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CALVIN D. VANBUSKIRK |
RONALD J. NEDEN |