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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2533904 |
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(54) Titre français: | DOOR BENCH/WALL BENCH |
(54) Titre anglais: | DOOR BENCH/WALL BENCH |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2006-11-14 |
(22) Date de dépôt: | 2006-02-08 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2006-05-02 |
Requête d'examen: | 2006-02-08 |
Licence disponible: | Oui |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Banc «Door Bench/Wall Bench» composé de deux panneaux dont l'un forme le siège
et l'autre le
pied que l'on fixe sur une porte ou sur un mur, et qui se rabat sur cette
porte ou ce mur. Il est
maintenu replié par différentes attaches telles que velcro, aimants ou
crochets. Son mécanisme est
composé de charnières, d'une plaque de délimitation et d'une plaque de
montage.
Une charnière relie le panneau-siège au panneau-pied et une autre rattache le
panneau-siège à un
mur ou à une porte, ce qui permet au banc de se plier et se déplier. La plaque
de délimitation
permet au panneau-pied de demeurer perpendiculaire au sol lorsque déplié. La
plaque de montage a
pour fonction de s'assurer que la plaque de délimitation soit à la bonne
distance panneau-siège.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2012-02-08 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2011-11-10 |
Lettre envoyée | 2011-02-08 |
Accordé par délivrance | 2006-11-14 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-11-13 |
Demande de publication de la disponibilité d'une licence | 2006-09-01 |
Préoctroi | 2006-09-01 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2006-09-01 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-08-16 |
Lettre envoyée | 2006-08-16 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-08-16 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2006-08-08 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-07-07 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-07-06 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-06-27 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-05-15 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-05-02 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-05-01 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-04-24 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-03-29 |
Lettre envoyée | 2006-03-15 |
Avancement de l'examen jugé conforme - alinéa 84(1)a) des Règles sur les brevets | 2006-03-15 |
Inactive : CIB en 1re position | 2006-03-09 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-03-09 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-03-09 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-03-07 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-03-02 |
Accessibilité au public anticipée demandée | 2006-03-01 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Français) | 2006-02-22 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-02-22 |
Lettre envoyée | 2006-02-22 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2006-02-22 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2006-02-08 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2006-02-08 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2006-02-08 |
Inactive : Taxe de devanc. d'examen (OS) traitée | 2006-02-08 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-02-06 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Avancement de l'examen | 2006-02-08 | ||
Taxe pour le dépôt - petite | 2006-02-08 | ||
Requête d'examen - petite | 2006-02-08 | ||
Taxe finale - petite | 2006-09-01 | ||
TM (brevet, 2e anniv.) - petite | 2008-02-08 | 2007-11-16 | |
TM (brevet, 3e anniv.) - petite | 2009-02-09 | 2009-01-05 | |
TM (brevet, 4e anniv.) - petite | 2010-02-08 | 2009-12-29 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ROGER LEBLANC |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |