Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
| (12) Demande de brevet: | (11) CA 2534000 |
|---|---|
| (54) Titre français: | DISPOSITIF DE DISSEMINATION DE LIQUIDE VOLATIL |
| (54) Titre anglais: | VOLATILE LIQUID DISSEMINATING DEVICE |
| Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
| (51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
|---|---|
| (72) Inventeurs : |
|
| (73) Titulaires : |
|
| (71) Demandeurs : |
|
| (74) Agent: | KIRBY EADES GALE BAKER |
| (74) Co-agent: | |
| (45) Délivré: | |
| (86) Date de dépôt PCT: | 2004-08-20 |
| (87) Mise à la disponibilité du public: | 2005-03-10 |
| Licence disponible: | S.O. |
| Cédé au domaine public: | S.O. |
| (25) Langue des documents déposés: | Anglais |
| Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
|---|---|
| (86) Numéro de la demande PCT: | PCT/CH2004/000526 |
| (87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2005021052 |
| (85) Entrée nationale: | 2006-01-27 |
| (30) Données de priorité de la demande: | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
|
L'invention concerne un appareil conçu pour disséminer un liquide volatil, par exemple un parfum, dans l'atmosphère à partir d'un réservoir (1), la dissémination étant réalisée par le biais d'un élément de transfert (2) en contact avec ledit liquide et un élément capillaire en contact de transfert de liquide avec l'élément de transfert. L'élément capillaire comprend une surface d'évaporation (3) portant des canaux capillaires principaux, dont certains au moins sont entrecoupés par au moins un canal capillaire secondaire, ce dernier étant de coupe transversale sensiblement plus petite que celle des canaux principaux, ce qui permet au liquide de s'écouler dans les canaux aussi bien principaux que secondaires.
An apparatus for disseminating a volatile liquid, such as a fragrance, into an
atmosphere from a reservoir (1), dissemination being achieved by means of a
transfer member (2) in contact with the liquid and a capillary member in
liquid transfer contact with the transfer member. The capillary member
comprises an evaporating surface (3) bearing primary capillary channels, at
least some of these primary capillary channels being intersected by at least
one secondary capillary channel, the secondary capillary channel being
substantially smaller in cross-sectional area than that of the primary
channels, such that liquid will flow in both primary and secondary channels.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, les revendications concernant le document de brevet no 2534000 sont introuvables.
Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section
Actualité de l'information
.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, la description concernant le document de brevet no 2534000 n'a pas été trouvée. Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
| Description | Date |
|---|---|
| Demande non rétablie avant l'échéance | 2010-08-20 |
| Le délai pour l'annulation est expiré | 2010-08-20 |
| Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2009-08-20 |
| Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2009-08-20 |
| Lettre envoyée | 2006-05-04 |
| Inactive : Transfert individuel | 2006-04-11 |
| Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2006-04-04 |
| Inactive : Page couverture publiée | 2006-03-31 |
| Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2006-03-29 |
| Demande reçue - PCT | 2006-02-22 |
| Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2006-01-27 |
| Demande publiée (accessible au public) | 2005-03-10 |
| Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
|---|---|---|
| 2009-08-20 |
Le dernier paiement a été reçu le 2008-07-21
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
| Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
|---|---|---|---|
| Enregistrement d'un document | 2006-01-27 | ||
| Taxe nationale de base - générale | 2006-01-27 | ||
| TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2006-08-21 | 2006-07-31 |
| TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2007-08-20 | 2007-07-23 |
| TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2008-08-20 | 2008-07-21 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
| Titulaires actuels au dossier |
|---|
| GIVAUDAN SA |
| Titulaires antérieures au dossier |
|---|
| COLIN BROWN |
| GUY EDWARD NAISH |
| KISHEN GOHIL |
