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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
| (12) Demande de brevet: | (11) CA 2534518 |
|---|---|
| (54) Titre français: | COMPOSITION CONTENANT UN OLEAMIDE DESTINEE A LA CONSOMMATION ANIMALE |
| (54) Titre anglais: | OLEAMIDE-CONTAINING COMPOSITION FOR ANIMAL CONSUMPTION |
| Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
| (51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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|---|---|
| (72) Inventeurs : |
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| (73) Titulaires : |
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| (71) Demandeurs : |
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| (74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
| (74) Co-agent: | |
| (45) Délivré: | |
| (86) Date de dépôt PCT: | 2004-09-10 |
| (87) Mise à la disponibilité du public: | 2005-03-24 |
| Requête d'examen: | 2009-08-10 |
| Licence disponible: | S.O. |
| Cédé au domaine public: | S.O. |
| (25) Langue des documents déposés: | Anglais |
| Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
|---|---|
| (86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US2004/029811 |
| (87) Numéro de publication internationale PCT: | US2004029811 |
| (85) Entrée nationale: | 2006-02-01 |
| (30) Données de priorité de la demande: | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
|
L'invention concerne, de manière générale, des compositions (notamment des aliments, des compléments, des friandises, des jouets, etc.) destinées à la consommation animale, en particulier des compositions qui comprennent un oléamide. L'invention concerne également, de manière générale, des méthodes d'utilisation desdites compositions. L'invention concerne en outre, de manière générale, des procédés de préparation desdites compositions.
This invention is directed generally to compositions (including foods,
supplements, treats, toys, etc.) for animal consumption, particularly
compositions that tend to aid in weight loss or reduction in weight gain, and
particularly compositions that comprise oleamide. This invention also is
directed generally to methods for using such compositions. This invention is
further directed generally to processes for making such compositions.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Actualité de l'information
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2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
| Description | Date |
|---|---|
| Inactive : CIB expirée | 2016-01-01 |
| Demande non rétablie avant l'échéance | 2011-09-12 |
| Le délai pour l'annulation est expiré | 2011-09-12 |
| Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2010-09-10 |
| Lettre envoyée | 2009-09-21 |
| Modification reçue - modification volontaire | 2009-09-16 |
| Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2009-08-10 |
| Requête d'examen reçue | 2009-08-10 |
| Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2009-08-10 |
| Inactive : Page couverture publiée | 2006-04-03 |
| Lettre envoyée | 2006-03-31 |
| Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2006-03-31 |
| Demande reçue - PCT | 2006-02-24 |
| Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2006-02-01 |
| Demande publiée (accessible au public) | 2005-03-24 |
| Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
|---|---|---|
| 2010-09-10 |
Le dernier paiement a été reçu le 2009-06-18
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
| Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
|---|---|---|---|
| Enregistrement d'un document | 2006-02-01 | ||
| Taxe nationale de base - générale | 2006-02-01 | ||
| TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2006-09-11 | 2006-06-14 |
| TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2007-09-10 | 2007-06-19 |
| TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2008-09-10 | 2008-06-17 |
| TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2009-09-10 | 2009-06-18 |
| Requête d'examen - générale | 2009-08-10 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
| Titulaires actuels au dossier |
|---|
| HILL'S PET NUTRITION, INC. |
| Titulaires antérieures au dossier |
|---|
| CHERYL C. MILLER |
