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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2534657 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF DE TRANSPORT D'UN VEHICULE AUTOMOBILE OU D'UN VEHICULE AUTOMOBILE PARTIELLEMENT MONTE DANS LE COURS DU PROCESSUS DE PRODUCTION |
(54) Titre anglais: | TRANSPORT DEVICE FOR A MOTOR VEHICLE OR A PARTIALLY ASSEMBLED MOTOR VEHICLE DURING THE PRODUCTION PROCESS |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MACRAE & CO. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2010-10-12 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2004-08-05 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2005-02-17 |
Requête d'examen: | 2007-06-22 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/DE2004/001762 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | DE2004001762 |
(85) Entrée nationale: | 2006-02-03 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La présente invention concerne un dispositif de transport d'un véhicule automobile ou d'un véhicule automobile partiellement monté dans le cours du processus de production. Le dispositif de transport est conçu pour recevoir un véhicule automobile ou un véhicule automobile partiellement monté. Le véhicule automobile ou le véhicule automobile partiellement monté peut être transporté jusqu'à différentes stations de travail à l'aide du dispositif de transport. Le dispositif de transport peut être alimenté en continu en énergie électrique pendant le processus de production et présente un raccord destiné à l'alimentation en énergie électrique du circuit de bord du véhicule automobile ou du véhicule automobile partiellement monté à transporter à l'aide du dispositif de transport et pouvant être couplé au circuit de bord du véhicule automobile ou du véhicule automobile partiellement monté.
The invention relates to a transport device for a motor vehicle or a partially
assembled motor vehicle during the production process. The transport device is
characterized in that it is configured to receive a motor vehicle or a
partially mounted motor vehicle, said motor vehicle or partially mounted motor
vehicle being transported by means of the transport device to different
working stations. The transport device is continuously supplied with power
during the production process. The transport device is provided with a
terminal for supplying the on-board power supply network of the motor vehicle
or partially assembled motor vehicle with power. The on-board power supply
network of the motor vehicle or partially assembled motor vehicle can be
connected to said terminal.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2015-08-05 |
Lettre envoyée | 2014-08-05 |
Accordé par délivrance | 2010-10-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2010-10-11 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2010-05-25 |
Préoctroi | 2010-05-25 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-12-15 |
Lettre envoyée | 2009-12-15 |
month | 2009-12-15 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-12-15 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2009-12-10 |
Modification reçue - modification volontaire | 2009-08-18 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2009-02-18 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-09-13 |
Lettre envoyée | 2007-08-13 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2007-06-22 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2007-06-22 |
Requête d'examen reçue | 2007-06-22 |
Lettre envoyée | 2006-05-30 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2006-04-20 |
Inactive : Transfert individuel | 2006-04-20 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-04-11 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2006-04-04 |
Exigences relatives à une correction du demandeur - jugée conforme | 2006-03-31 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2006-03-31 |
Demande reçue - PCT | 2006-02-27 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2006-02-03 |
Demande publiée (accessible au public) | 2005-02-17 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2010-07-19
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2006-02-03 | ||
Enregistrement d'un document | 2006-04-20 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2006-08-07 | 2006-07-24 |
Requête d'examen - générale | 2007-06-22 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2007-08-06 | 2007-07-20 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2008-08-05 | 2008-07-28 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2009-08-05 | 2009-07-14 |
Taxe finale - générale | 2010-05-25 | ||
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2010-08-05 | 2010-07-19 |
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 2011-08-05 | 2011-07-21 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2012-08-06 | 2012-07-20 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2013-08-05 | 2013-07-22 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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DUERR AKTIENGESELLSCHAFT |
Titulaires antérieures au dossier |
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FREDERIC DE MOLIERE |
GERHARD MOGCK |
GERNOT SPIEGELBERG |
THOMAS TENTRUP |