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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2536778 |
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(54) Titre français: | AMELIORATIONS PORTANT SUR LA FORMATION DE PATTES DE FIXATION |
(54) Titre anglais: | IMPROVEMENTS IN BRACKET STRIPPING |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2004-11-23 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2005-06-09 |
Requête d'examen: | 2006-02-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/AU2004/001625 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2005052390 |
(85) Entrée nationale: | 2006-02-23 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne une feuille métallique (1) comportant des rangées d'orifices longitudinaux et orthogonaux sur toute sa surface. Ces orifices sont carrés ou en forme de losange (2), les diagonales de chaque orifice s'étendant dans des directions longitudinales et orthogonales de la feuille. On peut ainsi découper et/ou plier la feuille le long des diagonales pour former des pattes (6) de fixation ou des éléments d'assemblage, ou d'autres formes convenant à la fois pour l'usage domestique et pour la plupart des industries.
A sheet metal (1) having rows of longitudinal and orthogonal holes across the
entire sheet. The holes are square or diamond shaped (2) with the diagonals of
each hole extending longitudinally and orthogonally of the sheet where by the
sheet may be cut and/or folded along the-diagonals to be formed into brackets
(6) or joiners or other shapes to be used in both the home and most industries.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2009-11-23 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2009-11-23 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2008-12-09 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2008-11-24 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2008-06-09 |
Inactive : CIB enlevée | 2008-03-27 |
Inactive : CIB enlevée | 2008-03-27 |
Inactive : CIB en 1re position | 2008-03-27 |
Inactive : CIB enlevée | 2008-03-04 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-03-04 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-03-04 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-06-06 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-05-04 |
Lettre envoyée | 2006-05-02 |
Lettre envoyée | 2006-05-02 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 2006-05-02 |
Demande reçue - PCT | 2006-03-16 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2006-02-23 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2006-02-23 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2006-02-23 |
Demande publiée (accessible au public) | 2005-06-09 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2008-11-24 |
Le dernier paiement a été reçu le 2007-09-07
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Requête d'examen - générale | 2006-02-23 | ||
Taxe nationale de base - générale | 2006-02-23 | ||
Enregistrement d'un document | 2006-02-23 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2006-11-23 | 2006-10-10 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2007-11-23 | 2007-09-07 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CARINYA MANUFACTURING CO PTY LTD |
Titulaires antérieures au dossier |
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PATRICK JOSEPH WALL |