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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2538946 |
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(54) Titre français: | MULTI-PURPOSE ROTARY KITCHEN TABLE |
(54) Titre anglais: | TABLE DE CUISINE ROTATIVE MULTI-FONCTIONNELLES |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2006-03-03 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2007-09-03 |
Requête d'examen: | 2006-04-27 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Une table de cuisine est utilisée essentiellement pour prendre des repas, elle
prend donc un espace considérable dans notre salle à diner. Parfois elle est
munie de tiroirs pour maximiser l'espace utilitaire. Dans la présente
invention, la table de cuisine devient aussi une table de jeux pour tous, car
avec mon système, le centre de la table de cuisine effectue une rotation sur
lui-meme et devient ainsi une table de cuisine rotative multi-fonctionnelles
grace a une structure metallique munie d'une tige central sur laquelle le
centre de la table peu tourner pouvant nous offrir son dessous comme table
de jeux divers ou tout autre usage. Avec son mécanisme manuel et simple,
elle est facile à utiliser meme un enfant peut faire la conversion table de
cuisine à table de jeux ou pour tout autre usage.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2009-03-03 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2009-03-03 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2008-12-16 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2008-12-05 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2008-10-07 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2008-05-30 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2008-04-07 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2008-03-03 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-10-05 |
Demande publiée (accessible au public) | 2007-09-03 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-09-02 |
Lettre envoyée | 2006-05-09 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2006-04-27 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2006-04-27 |
Requête d'examen reçue | 2006-04-27 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-04-19 |
Inactive : CIB en 1re position | 2006-04-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-04-19 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 2006-04-04 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-04-04 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2006-04-04 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2008-03-03 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2006-03-03 | ||
Requête d'examen - petite | 2006-04-27 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ETIENNE LANGLAIS |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |