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Sommaire du brevet 2540064 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2540064
(54) Titre français: BI-MODE ELECTRIC AND MAGNETIC ELECTROSTIMULATING DEVICE
(54) Titre anglais: APPAREIL D'ELECTROSTIMULATION SIMULTANEE BI-MODE ELECTRIQUE ET MAGNETIQUE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A61N 2/02 (2006.01)
  • A61N 1/32 (2006.01)
  • A61N 1/40 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BERGER, JEAN-SEBASTIEN (France)
(73) Titulaires :
  • JEAN-SEBASTIEN BERGER
(71) Demandeurs :
  • JEAN-SEBASTIEN BERGER (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2004-09-30
(87) Mise à la disponibilité du public: 2005-04-14
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2004/002477
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 2005032660
(85) Entrée nationale: 2006-03-23

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
0311476 (France) 2003-10-01
0408198 (France) 2004-07-23

Abrégés

Abrégé français


L'appareil générateur engendre des ondes électromagnétiques destinées à être
appliquées à une structure vivante réceptrice. L'appareil est caractérisé en
ce qu'il comprend: un premier générateur relié à une bobine de stimulation
(50), et apte à délivrer un premier train d'ondes électromagnétiques (T1) à
ladite bobine de stimulation (50) ; et un second générateur relié à au moins
une électrode (60) de stimulation et apte à délivrer, simultanément au premier
train d'ondes (T1), un second train d'ondes électromagnétiques (T2) à ladite
électrode de stimulation (60) ; des moyens de traitement (6) propres à moduler
simultanément les premier et second trains d'ondes (T1 et T2) selon au moins
une association de cadences en résonance ou récurrences spécifiques choisies
en fonction d'un traitement prédéterminé et/ou en rapport avec les fonctions
cellulaires à traiter.


Abrégé anglais

The inventive generator generates electromagnetic waves for use by a receiving living structure comprising a first generator which is connected to a stimulation coil (50) and delivers a first electromagnetic wave train (T1) thereto, a second generator which is connected to at least one stimulation electrode (60) and delivers a second electromagnetic wave train (T2) thereto simultaneously with the first wave train (T1), and processing means (6) for simultaneously modulating the first and second wave trains (T1, T2) according to at least one combination of resonance frequencies or specific recurrences selected according to a predetermined treatment and/or in connection with treatable cellular functions.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


13
REVENDICATIONS
1. Appareil générateur d'ondes électromagnétiques destinées à être
appliquées à une structure vivante réceptrice, caractérisé en ce qu'il
comprend:
- un premier générateur relié à une bobine de stimulation (50), et
apte à délivrer un premier train d'ondes électromagnétiques (T1) à ladite
bobine
de stimulation (50); et
- un second générateur relié à une électrode (60) de stimulation
unique, négative, montée en circuit ouvert et apte à délivrer, simultanément
au
premier train d'ondes (T1), un second train d'ondes électromagnétiques (T2) à
ladite électrode de stimulation (60);
- des moyens de traitement (6) propres à moduler simultanément les
premier et second trains d'ondes (T1 et T2) selon au moins une association de
cadences en résonance ou récurrences spécifiques choisies en fonction d'un
traitement prédéterminé et/ou en rapport avec les fonctions cellulaires à
traiter.
2. Appareil selon la revendication 1, caractérisé en ce que les
moyens de traitement (6) sont agencés pour moduler simultanément les
premier et second trains d'ondes (T1 et T2) selon plusieurs associations de
cadences en résonances ou récurrences.
3. Appareil selon l'une quelconque des revendications 1 à 2,
caractérisé en ce que les paramètres des premier (T1) et second train d'ondes
(T2) sont choisis en fonction de la structure vivante réceptrice.
4. Appareil selon la revendication 3, caractérisé en ce que le premier
générateur comprend des moyens pour délivrer un premier train d'ondes (T1) à
une fréquence choisie de façon spécifique en fonction d'une structure du
cerveau issue d'un des cinq cerveaux embryologiques.

14
5. Appareil selon la revendication 4, caractérisé en ce que la
fréquence du premier train d'ondes (T1) est de l'ordre du kilohertz (1 à
999 kHz), par exemple 90 ou 250 kHz.
6. Appareil selon la revendication 3, dans lequel les premier et
second trains d'ondes (T1 et T2) sont émis à la même cadence (CT1, CT2), la
durée (DT1) du premier train d'ondes (T1) étant différente de celle (DT2) du
second train d'ondes (T2).
7. Appareil selon l'une quelconque des revendications 1 à 6,
caractérisé en ce que le second générateur comprend des moyens pour
délivrer un second train d'ondes (T2) de faible puissance, de l'ordre de celle
d'une cellule vivante.
8. Appareil selon l'une quelconque des revendications précédentes,
caractérisé en ce que l'intensité électrique émise par le second générateur
est
de l'ordre du dixième de microampère.
9. Appareil selon l'une quelconque des revendications précédentes,
caractérisé en ce qu'il comprend un boîtier portatif, autonome et apte à loger
au
moins certains éléments mécaniques et électroniques dudit appareil.
10. Appareil selon la revendication 9, caractérisé en ce que le boîtier
comprend une face contenant fixement l'électrode de stimulation de manière à
ce que celle-ci soit susceptible d'être appliquée sur, ou a proximité de, la
structure vivante réceptrice, la bobine de stimulation étant placée à une
distance choisie de l'électrode de stimulation.
11. Appareil selon la revendication 9, caractérisé en ce que le boitier
comprend un connecteur pour le raccordement d'une électrode mobile.

15
12. Appareil selon l'une quelconque des précédentes revendications,
caractérisé en ce qu'il comprend
- un bloc d'alimentation (4) stabilisée et régulée apte à délivrer une
tension d'alimentation ;
- un microcontrôleur (6) relié au bloc d'alimentation (4), piloté par une
horloge (12) à une fréquence donnée, et possédant une première sortie (8)
délivrant le premier train d'ondes (T1) et une seconde sortie (10) délivrant
un
signal de commande;
- une première porte (20) possédant une première entrée (22)
recevant le premier train d'ondes (T1), une seconde entrée (24) recevant le
signal de commande, et une sortie (26) reliée à la bobine de stimulation (50)
via
un premier étage de puissance (52);
- un circuit de calibration (16) possédant une première entrée (18)
recevant le premier train d'ondes (T1) et une sortie (19) délivrant le second
train
d'ondes (T2); et
- une seconde porte (30) possédant une première entrée (32)
recevant le second train d'ondes (T2), une seconde entrée (34) recevant le
signal de commande, et une sortie (36) reliée à l'électrode de stimulation
(60)
via un second étage de puissance (62).
13. Appareil selon la revendication 12, caractérisé en ce que le
microcontrôleur (6) comprend des moyens de mémorisation et permet
l'enregistrement, la mémorisation et la gestion de tous les paramètres
d'excitation et de contrôle du déroulement d'un traitement, conformément à une
programmation préalablement mémorisée dans lesdits moyens de
mémorisation.
14. Appareil selon la revendication 13, caractérisé en ce que les
paramètres d'excitation appartiennent au groupe formé par la forme de
l'impulsion des premier et second trains d'ondes, l'amplitude de l'impulsion
des
premier et second trains d'ondes, la durée de l'impulsion des premier et
second
trains d'ondes, la fréquence de répétition des cadences en résonance des

16
impulsions des premier et second trains d'ondes dans le temps, la durée de
l'impulsion des premier et second trains d'ondes, la durée de pause qui sépare
deux trains d'ondes.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02540064 2006-03-23
WO 2005/032660 PCT/FR2004/002477
Appareil d'électrostimulation simultanée bi-mode électrique et
magnétique
La présente invention se rapporte à l'électrostimulation simultanée
bi-mode électrique et magnétique destinée à âtre appliquée à une structure
vivante réceptrice.
Elle trouve une application en biologie médicale, notamment en vue
de rétablir les caractéristiques physiques de la structure vivante réceptrice,
de
rééquilibrer les fonctions perturbées chez les animaux et l'âtre humain, tels
que
les carnivores domestiques et les primates atteints de maladies chroniques,
invalidantes ou déviantes, de réduire les effets secondaires, de repolariser
les
cellules et/ou d'améliorer l'état général.
On connaît déjà des appareils d'électrostimulation fonctionnant
séparément en mode électrique ou en mode magnétique.
En mode électrique, un générateur relié à un jeu d'électrodes
engendre un train d'ondes électromagnétiques destinées à âtre appliquées à la
structure vivante réceptrice à traiter.
En mode magnétique, un générateur relié à une bobine de
stimulation engendre un train d'ondes électromagnétiques destinées à âtre
appliquées à la structure vivante réceptrice à traiter.
De tels appareils connus agissent séparément par action directe sur
l'organe ou le tissu auquel ils envoient généralement une énergie compatible
avec la vie de la cellule, mais l'énergie ainsi appliquée est relativement
plus
forte que celle physiologique et donc imparfaitement appropriée au traitement.
Le Demandeur s'est posé le problème d'améliorer encore les
appareils d'électrostimulation antérieurs, notamment de manière à fournir une
électrostimulation simultanée bi-mode électrique et magnétique agissant
davantage sur l'ensemble de l'organisme et ainsi améliorer l'état général et
le
psychisme, limiter et réduire les effets secondaires des maladies, telles que
les
maladies chroniques, invalidantes et déviantes.
La présente invention apporte justement une solution à ce problème.

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Elle porte sur un appareil générateur d'ondes électromagnétiques
destinées à étre appliquées à une structure vivante réceptrice.
Selon une définition générale de l'invention, l'appareil générateur
d'ondes électromagnétiques comprend
- un premier générateur relié à une bobine de stimulation et apte à
délivrer un premier train d'ondes électromagnétiques à ladite bobine de
stimulation ;
- un second générateur relié à au moins une électrode de stimulation
montée et apte à délivrer, simultanément au premier train d'ondes, un second
train d'ondes électromagnétiques à ladite électrode de stimulation ; et
- des moyens de traitement propres à moduler simultanément les
premier et second trains d'ondes selon au moins une association de cadences
en résonance ou récurrences spécifiques choisies en fonction d'un traitement
prédéterminé et/ou en rapport avec les fonctions cellulaires à traiter.
Les associations de cadences et récurrences spécifiques des
premier et second trains d'ondes sont choisies pour avoir des actions
simultanées et complémentaires dont les effets se font ressentir sur tous les
liquides organiques et les membranes cellulaires.
Ces premier et second trains d'ondes sont choisis pour avoir une
action à tous les niveaux de l'organisme. Ä cette action générale, l'appareil
ajoute également une action locale engendrée par les premier et second trains
d'ondes dont les paramètres sont choisis spécifiquement en fonction de la
structure vivante réceptrice à traiter.
Les fréquences et les cadences spécifiques correspondent à des
valeurs théoriques idéales avec lesquelles les structures et les fonctions
vivantes visées entrent immédiatement en résonance. Cependant, celles-ci
réagissent encore mais de manière de plus en plus faible au fur et à mesure
qu'elles s'éloignent de ces valeurs idéales. Ceci se traduit par une courbe en
cloche qui montre que les structures vivantes répondent encore sensiblement
pour un écart de plus ou moins 6% de la valeur idéale.
Selon une réalisation, l'appareil comprend une électrode unique
négative montée en circuit ouvert.

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En pratique, le second générateur comprend des moyens pour
délivrer un second train d'ondes à une fréquence spécifique choisie en
fonction
de la structure vivante réceptrice, de l'ordre du kilohertz (1 à 999 kHz), par
exemple 90 ou 250 kHz.
De son côté, le premier générateur comprend des moyens pour
délivrer un premier train d'ondes à une fréquence spécifique choisie en
fonction
de la structure vivante réceptrice, de l'ordre du kilohertz (1 à 999 kHz),
choisie
de façon spécifique en fonction d'une structure du cerveau issue d'un des cinq
cerveaux embryologiques, par exemple 90 ou 250 kHz.
° Avantageusement, les premier et second trains d'ondes sont émis à
la même fréquence, la durée du premier train étant différente de celle du
second.
En pratique, les premier et second trains d'ondes sont de faible
puissance, de l'ordre de celle d'une cellule vivante.
En pratique, l'intensité électrique émise par le second générateur est
de l'ordre du dixième de microampère.
Les premier et second trains d'ondes sont ainsi de très faible
puissance, de l'ordre ou légèrement supérieure à celle de la cellule, afin de
ne
pas provoquer de réaction de rejet ou d'opposition des cellules. Les premier
et
second trains d'ondes sont modulés de telle sorte que les cellules comprennent
de tels signaux afin d'étre rééquilibrées et de rétablir certaines fonctions
cellulaires perturbées.
L'action complémentaire associe donc une action de repolarisation
des membranes à une action tonifiante et équilibrante sur l'un des cinq
cerveaux cités précédemment et une action de commande sur des fonctions
spécifiques des maladies que l'on veut traiter.
En pratique, l'appareil comprend un boîtier portatif, autonome et apte
à loger au moins certains éléments mécaniques et électroniques dudit appareil.
Selon une réalisation, le boîtier comprend une face contenant
fixement l'électrode de stimulation de manière à ce que celle-ci soit
susceptible
d'être appliquée sur la structure vivante réceptrice, la bobine de stimulation
étant logée fixement à une distance choisie de l'électrode de stimulation.

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Selon une autre réalisation, le boîtier comprend un connecteur pour
le raccordement d'une électrode mobile.
Selon une réalisation, l'appareil comprend
- un bloc d'alimentation stabilisée et régulée apte à délivrer une
tension d'alimentation ;
- un microcontrôleur relié au bloc d'alimentation, piloté par une
horloge à une fréquence donnée et possédant une première sortie délivrant le
premier train d'ondes et une seconde sortie délivrant un signal de commande ;
- une première porte possédant une première entrée recevant le
premier train d'ondes, une seconde entrée recevant le signal de commande et
une sortie reliée à la bobine de stimulation via un premier étage de puissance
;
- un circuit de calibration possédant une première entrée recevant le
premier train d'ondes et une sortie délivrant le second train d'ondes ; et
- une seconde porte possédant une première entrée recevant le
second train d'ondes, une seconde entrée recevant le signal de commande et
une sortie reliée à l'électrode de stimulation via un second étage de
puissance.
En pratique, le microcontrôleur comprend des moyens de
mémorisation et aptes à enregistrer, mémoriser et gérer tous les paramètres de
stimulation et de contrôle du déroulement d'un traitement, conformément à une
programmation préalablement mémorisée dans lesdits moyens de
mémorisation.
Selon un autre aspect de l'invention, les paramètres de stimulation
appartiennent au groupe formé par la forme de l'impulsion des premier et
second trains d'ondes, l'amplitude de l'impulsion des premier et second trains
d'ondes, la durée de l'impulsion des premier et second trains d'ondes, la
fréquence de répétition des cadences en résonance des impulsions des
premier et second trains d'ondes dans le temps, la durée de l'impulsion des
premier et second trains d'ondes et la durée de pause qui sépare deux trains
d'ondes.
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront à la
lumière de la description détaillée ci-après et des dessins dans lesquels

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- la figure 1 est un schéma équivalent des éléments électroniques
d'un appareil d'électrostimulation conforme à l'invention ; et
- les figures 2a et 2b sont des chronogrammes illustrant
respectivement les premier et second trains d'ondes conformes à l'invention.
5 En référence à la figure 1, l'appareil d'électrostimulation conforme à
l'invention est logé dans un boitier portatif et autonome.
Une batterie ou pile de 9 volts 2 apporte l'énergie à un bloc
d'alimentation 4 stabilisée régulée à 5 volts. La pile 2 peut étre une
batterie au
cadmium-nickel.
Le bloc d'alimentation 4 délivre une tension d'alimentation de 5 volts
destinée à alimenter les composants électroniques du boitier.
Un microcontrôleur 6 commande les éléments électroniques de
l'appareil. Le microcontrôleur 6, par exemple vendu sous la référence 16FR73-
DIL-28SL par la société Microchip,~ génère les signaux utiles à l'appareil
d'électrostimulation. Le microcontrôleur 6 est un microprocesseur à mémoire
flash. II peut étre reprogrammé pour changer les réglages. Le microprocesseur
6 est fixé sur un support (non représenté) afin de faciliter
l'insertion/extraction
pour le reprogrammer. Le microprocesseur 6 comprend une sortie 8 apte à
délivrer une impulsion de référence T1, décrite en référence à la figure 2a.
Le microprocesseur 6 comprend une sortie 10 apte à délivrer un
signal de commande.
L'impulsion de référence T1 est appliquée à une première entrée 22
d'une porte 20. La seconde entrée 24 de la porte est reliée à la sortie 10 du
microprocesseur 6. La sortie 26 de la porte 20 est reliée à une bobine de
stimulation 50. La bobine est pilotée via un étage de puissance 52 à
transistors
selon la technologie MOS pour une meilleure efficacité de commutation. La
porte 20 est réalisée en technologie CMOS en raison de sa faible
consommation. La porte 20 est de type NAND. Elle est vendue, par exemple,
sous la référence 4093DIL-14. La bobine de stimulation 50 est constituée d'une
inductance comprenant un noyau autour duquel sont enroulées des spires. Le
noyau est en ferrite pour focaliser le champ magnétique. L'inductance d'une

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telle bobine est de l'ordre de 10 mH. Elle a par exemple une hauteur de
6,35 mm avec un diamètre de 5,08 mm.
Le microcontrôleur 6 est cadencé à une fréquence de l'ordre de
4 MHz grâce à une horloge 12 de type quartz vendue, par exemple, sous la
référence HC18U-1.
Des indicateurs lumineux (non représentés) peuvent étre ajoutés au
microcontrôleur pour indiquer des positions de réglage.
Certains appareils peuvent être équipés d'une seule indication
lumineuse, tandis que d'autres ont une indication lumineuse bicolore.
En variante, un bouton poussoir 14 est également prévu au niveau
du microcontrôleur 6 pour le réglage des paramètres du microprocesseur.
Le signal de sortie T1 est également appliqué à un circuit de
calibration 16 possédant une entrée 18 recevant le signal de sortie T1 et une
sortie 19 reliée à une première entrée 32 d'une seconde porte NAND 30. La
seconde entrée 34 de la seconde porte NAND 30 reçoit le signal de commande
de la seconde sortie 10 du microcontrôleur 6. La sortie 36 de la seconde porte
NAND 30 est reliée à une électrode 60. L'électrode 60 est pilotée via un étage
de puissance à transistors 62. L'électrode 60 est, par exemple, de forme
circulaire ou parallélépipédique. Les dimensions sont de l'ordre de 1,5 à 5 cm
de diamètre.
En variante, l'appareil comprend en outre un connecteur (non
représenté) pour le raccordement d'une électrode mobile.
L'électrode 60 est montée en circuit ouvert. Elle est, par exemple,
négative.
Le circuit de calibration 16 comprend un filtre de type RC avec une
résistance de 77 Iciloohms et un condensateur de 3 nanofarad. Ce circuit de
calibration 16 a pour objet de calibrer le second train d'impulsions T2 à
partir du
premier train d'impulsions T1, émis par le microprocesseur 6.
En référence à la figure 2a, le signal T1 généré par l'inductance est
de type sinusoïdal. Un assemblage de cadences de répétition CT1 est de
l'ordre de 1 à 1000 Hz. La durée du train d'impulsions DT1 est de l'ordre de
50

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à 300 microsecondes. La fréquence FT1 de chaque impulsion est de l'ordre de
1 à 999 kHz, par exemple 90 ou 250 kHz.
Le champ magnétique généré par l'inductance est de l'ordre de 1 à
2 mG.
~ En référence à la figure 2b, le signal T2 sur l'électrode est de type
rectangulaire avec une association de cadences CT2 de répétition de l'ordre de
1 à 1000 Hz.
La durée du train d'impulsions DT2 est de 50 à 300 microsecondes.
La durée DT2 du train d'impulsions T2 peut varier en fonction de l'application
ou
du traitement. Deux associations de cadences CT2 peuvent étre sélectionnées
par le bouton poussoir 14. La fréquence FT2 du train d'impulsions sur
l'électrode est identique à celle FT1 du premier train d'impulsions, par
exemple
90 ou 250 kHz.
L'appareil d'électrostimulation selon l'invention permet de modifier le
terrain et les caractéristiques physiques des liquides organiques et permet de
rétablir les polarités cellulaires. Les premier et second trains d'ondes ainsi
modulés correspondent à des fonctions cellulaires physiologiques permettant
de réinformer correctement les cellules déviantes. L'action de ces premier et
second trains d'ondes permet également de rétablir l'état général, de réduire
les
cicatrices, de désinfiltrer les zones péritumorales et de réaliser la
réversion
tumorale.
Par exemple, l'action simultanée des premier et second trains
d'ondes permet de réinformer correctement les cellules concernées par la
maladie diabétique dans le but de réduire et stabiliser la glycémie et réduire
les
complications secondaires dans la maladie diabétique.
Selon un traitement, les premier et second trains d'impulsions
permettent de traiter les fonctions cellulaires physiologiques et les blocages
de
points réflexes perturbés chez les insuffisants respiratoires. Ces trains
d'ondes
permettent de les réinformer correctement afin de diminuer les spasmes
alvéolobronchiques, améliorer les échanges respiratoires dans tout l'organisme
et l'état général chez les insuffisants respiratoires. L'action peut être
également
réalisée et effective sur les fonctions neuronales physiologiques spécifiques

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pour les réinformer correctement afin d'améliorer le comportement des
dépressifs et traiter les phobies, les peurs profondes.
L'action peut également être à l'égard des fonctions cellulaires
physiologiques du corps et du cerveau pour les réinformer correctement afin
d'améliorer les circulations lymphatiques veineuses artérielles, les
circulations
énergétiques dans les trajets nerveux et les suites d'infarctus.
L'action peut également ëtre à l'égard des fonctions cellulaires
physiologiques du système nerveux et du système trophique perturbé par les
pollutions environnantes, pour les réinformer correctement afin de compenser
les effets délétères des pollutions chimiques et électromagnétiques et réduire
leurs conséquences néfastes chez l'homme et les animaux.
La programmation des paramètres de stimulation permet de moduler
simultanément les premier et second trains d'ondes selon des associations de
cadences en résonance ou récurrences choisies en fonction du traitement
appliqué et/ou en rapport avec les fonctions cellulaires à traiter.
Par exemple, la programmation pour le traitement des fonctions
respiratoires prévoit le réglage des paramètres suivants
Train d'ondes sur inductance : impulsion FT1 = 250 kHz ; durée DT1
= 250 microsecondes.
Train d'ondes sur électrode : impulsion FT2 = 250 kHz ; durée DT2 =
65 microsecondes.
Association de quatre cadences CT1 et CT2 de 6, 40, 90 et 560 Hz.
Les fréquences et les cadences spécifiques correspondent à des
valeurs théoriques idéales avec lesquelles les structures et les fonctions
vivantes visées entrent immédiatement en résonance. Cependant, celles-ci
réagissent encore mais de manière de plus en plus faible au fur et à mesure
qu'elles s'éloignent de ces valeurs idéales. Ceci se traduit par une courbe en
cloche qui montre que les structures vivantes répondent encore sensiblement
pour un écart de plus ou moins 6% de la valeur idéale.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2010-09-30
Le délai pour l'annulation est expiré 2010-09-30
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée 2009-09-30
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2009-09-30
Lettre envoyée 2007-04-16
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2007-03-23
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2006-10-02
Inactive : Page couverture publiée 2006-06-02
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2006-05-30
Inactive : Inventeur supprimé 2006-05-30
Demande reçue - PCT 2006-04-13
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2006-03-23
Demande publiée (accessible au public) 2005-04-14

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2009-09-30
2006-10-02

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2008-07-10

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2006-03-23
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2006-10-02 2007-03-23
Rétablissement 2007-03-23
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2007-10-01 2007-07-04
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2008-09-30 2008-07-10
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
JEAN-SEBASTIEN BERGER
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2006-03-23 2 83
Description 2006-03-23 8 416
Revendications 2006-03-23 4 141
Dessins 2006-03-23 2 20
Dessin représentatif 2006-03-23 1 8
Page couverture 2006-06-02 1 42
Rappel de taxe de maintien due 2006-05-31 1 110
Avis d'entree dans la phase nationale 2006-05-30 1 192
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2006-11-27 1 175
Avis de retablissement 2007-04-16 1 165
Rappel - requête d'examen 2009-06-02 1 116
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2009-11-25 1 172
Courtoisie - Lettre d'abandon (requête d'examen) 2010-01-06 1 164
PCT 2006-03-23 8 267
Taxes 2007-03-23 1 43
Taxes 2007-07-04 1 47
Taxes 2008-07-10 1 50