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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2540942 |
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(54) Titre français: | REPLIQUE DE JOUEUR DE HOCKEY SUR GLACE |
(54) Titre anglais: | ICE HOCKEY PLAYER REPLICA |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | HILL & SCHUMACHER |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2014-03-18 |
(22) Date de dépôt: | 2006-03-24 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2007-09-24 |
Requête d'examen: | 2011-03-18 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un dispositif représentatif d'un joueur de hockey sur glace est présenté comprenant un corps ayant une portion supérieure représentant la tête et une portion inférieure représentant la portion de joueur s'étendant latéralement vers la rondelle ou un élément représentatif d'un gant de gardien de but. Le dispositif présente une fixation pivotante liée à la partie inférieure de la portion de corps et ayant des moyens d'engagement de surface à son extrémité inférieure, au moins un dispositif collecteur de vent sur la portion du corps, une structure de déflecteur pivotante fixée sur le bas latéralement s'étendant de la portion de jeu de rondelle et comprenant une tige, une pluralité de bras s'étendant latéralement fixés sur la tige et des dispositifs collecteurs de vent sur chacun des bras s'étendant latéralement. Le dispositif, lorsqu'installé à l'extérieur, pivote autour d'un axe substantiellement vertical sur la fixation pivotante en réaction au flux du vent dans les dispositifs collecteurs de vent installés sur le corps, et la structure de déflecteur pivotante est entraînée en rotation par rapport au corps lorsqu'un flux de vent entraîne les dispositifs collecteurs de vent fixés au bras, pour imiter un joueur de hockey en mouvement.
There is provided an ice hockey player representational device comprising a body having an upper, head-representing portion and a lower, laterally extending puck playing portion-representing piece, such as a hockey stick-representing portion, or a goaltender's glove representing piece. The device has a swivel mounting attached to the lower part of the body portion and having surface engaging means at the lower end thereof, at least one wind-collecting means mounted on the body portion, a rotatable vane structure rotatably mounted on the lower laterally extending puck playing portion, and comprising a spindle, a plurality of laterally extending arms mounted on the spindle, and wind collecting means on each laterally extending arm. The device, when mounted outdoors, rotates about a substantially vertical axis on the swivel mounting in response to wind engagement with the body-mounted wind-collecting means, and the rotatable vane structure is caused to rotate relative to the body on wind engagement with the arm-mounted wind collecting means, to imitate an ice hockey player in action.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2018-03-26 |
Lettre envoyée | 2017-03-24 |
Accordé par délivrance | 2014-03-18 |
Inactive : Page couverture publiée | 2014-03-17 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2014-01-10 |
Préoctroi | 2014-01-10 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2013-07-29 |
Lettre envoyée | 2013-07-29 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2013-07-29 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2013-07-19 |
Modification reçue - modification volontaire | 2013-04-05 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2012-10-05 |
Inactive : CIB en 1re position | 2012-09-12 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-08-03 |
Inactive : CIB enlevée | 2012-07-31 |
Inactive : CIB en 1re position | 2012-07-31 |
Inactive : CIB enlevée | 2012-07-30 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-07-30 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-07-20 |
Inactive : Lettre officielle | 2012-04-03 |
Lettre envoyée | 2011-05-18 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2011-04-14 |
Inactive : Lettre officielle | 2011-04-14 |
Inactive : Lettre officielle | 2011-04-14 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2011-04-14 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2011-03-24 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2011-03-24 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2011-03-18 |
Requête d'examen reçue | 2011-03-18 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2011-03-18 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2010-04-15 |
Inactive : Lettre officielle | 2010-04-15 |
Inactive : Lettre officielle | 2010-04-15 |
Lettre envoyée | 2010-04-15 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2010-04-15 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2010-03-17 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2010-03-17 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2010-03-17 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2009-03-24 |
Demande publiée (accessible au public) | 2007-09-24 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-09-23 |
Inactive : CIB en 1re position | 2006-10-13 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-10-13 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-07-27 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-07-27 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2006-06-30 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-06-30 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-06-30 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2006-06-30 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2006-06-14 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2006-06-14 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2006-04-26 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2006-04-26 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2006-04-26 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2006-03-24 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2009-03-24 |
Le dernier paiement a été reçu le 2011-03-18
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2006-03-24 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2008-03-25 | 2008-03-17 |
Rétablissement | 2010-03-17 | ||
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2010-03-24 | 2010-03-17 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2009-03-24 | 2010-03-17 |
TM (demande, 7e anniv.) - petite | 07 | 2013-03-25 | 2010-03-24 |
TM (demande, 6e anniv.) - petite | 06 | 2012-03-26 | 2010-03-24 |
TM (demande, 8e anniv.) - petite | 08 | 2014-03-24 | 2010-03-24 |
Requête d'examen - petite | 2011-03-18 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 2011-03-24 | 2011-03-18 |
Taxe finale - petite | 2014-01-10 | ||
TM (brevet, 9e anniv.) - petite | 2015-03-24 | 2015-01-20 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - petite | 2016-03-24 | 2016-01-22 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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RODNEY CLIFFORD HILLEN |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |