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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2540987 |
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(54) Titre français: | FIXATION DE SNOWBOARD |
(54) Titre anglais: | A SNOWBOARD BINDING |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | OYEN WIGGS GREEN & MUTALA LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2009-04-14 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2003-04-30 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2004-11-11 |
Requête d'examen: | 2006-03-31 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2003/004527 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2004096386 |
(85) Entrée nationale: | 2006-03-31 |
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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L'invention concerne une fixation de snowboard qui comprend un élément de retenue (4), qui peut être fixé à une partie plate (5) du snowboard (T) afin de maintenir verrouillé sur la partie plate un berceau (2) qui permet de loger une chaussure de snowboard, et des vis (7) qui fixent l'élément de retenue à la partie plate et qui peut être desserrée afin de permettre l'orientation du berceau par rapport à la partie plate. Les vis possèdent des clés de commande respectives (13) accessibles au niveau de l'élément de retenue afin de les serrer et de les desserrer et la fixation comprend des moyens d'arrêt empêchant le desserrage (15) destiné aux vis se trouvant sur l'élément de retenue afin de maintenir ces vis fixées à l'élément de retenue sans tenir compte du fait qu'elles soient ou non couplées à la partie plate.
A snowboard binding comprises a retaining member (4), which can be secured to
a flat portion (5) of a snowboard (T) in order to hold locked on the flat
portion a cradle (2) which accommodates a snowboard boot, and screws (7) which
secure the retaining member to the flat portion and which can be loosened in
order to permit the orientation of the cradle relative to the flat portion.
The screws have respective control keys (13) which are accessible on the
retaining member in order to loosen and tighten them and the binding comprises
loss-preventing holding means (15) for the screws on the retaining member in
order to keep the screws attached to the retaining member regardless of
whether or not they are engaged in the flat portion.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2023-05-01 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-03-29 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Inactive : CIB désactivée | 2015-01-24 |
Inactive : CIB attribuée | 2014-09-26 |
Inactive : CIB en 1re position | 2014-09-26 |
Inactive : CIB attribuée | 2014-09-26 |
Inactive : CIB attribuée | 2014-09-26 |
Inactive : CIB expirée | 2012-01-01 |
Accordé par délivrance | 2009-04-14 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-04-13 |
Préoctroi | 2009-01-27 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2009-01-27 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-11-18 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-11-18 |
Lettre envoyée | 2008-11-18 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2008-11-07 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-05-20 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2008-04-21 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-01-16 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-08-14 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2007-08-14 |
Lettre envoyée | 2006-09-14 |
Inactive : Transfert individuel | 2006-07-21 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2006-06-13 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-06-09 |
Lettre envoyée | 2006-06-06 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 2006-06-06 |
Demande reçue - PCT | 2006-04-26 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2006-03-31 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2006-03-31 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2006-03-31 |
Demande publiée (accessible au public) | 2004-11-11 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2009-03-19
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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NITRO AG |
Titulaires antérieures au dossier |
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THOMAS DELAGO |