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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2541503 |
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(54) Titre français: | CONDENSEUR REFROIDI A L'AIR |
(54) Titre anglais: | AIR-COOLED CONDENSER |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2013-09-17 |
(22) Date de dépôt: | 2006-03-31 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2006-10-04 |
Requête d'examen: | 2010-08-25 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Un condenseur refroidi à l'air (1) pour la condensation de vapeurs à l'aide de l'air est décrit, ledit condenseur refroidi à l'air comprenant un conduit d'alimentation en vapeur (2), au moins un faisceau de tubes dirigés vers le haut (6), dans lequel la vapeur à condenser peut être alimentée, une purge de condensat pour la purge de la vapeur condensée et un ventilateur (11) pour le transport de l'air vers le faisceau de tubes (6). Le faisceau de tubes (6) est disposé sous le ventilateur (11) dans une paroi latérale (18) du condenseur refroidi à l'air (1). Plusieurs faisceaux de tubes (6) sont ainsi disposés de manière à former une enveloppe (13) sous la forme d'un polygone qui se prolonge verticalement, dans lequel ladite enveloppe est fermée de façon à former une enceinte de tous les côtés.
An air-cooled condenser (1) for the condensation of steam by means of air is described, said air-cooled condenser comprising a steam supply line (2), at least one upwardly directed pipe bundle (6), to which the steam to be condensed can be supplied, a condensate drain for the drainage of condensed steam and a fan (11) for the air transport to the pipe bundle (6). The pipe bundle (6) is arranged below the fan (11) in a sidewall (18) of the air-cooled condenser (1). Several pipe bundles (6) are thereby arranged in such a way that they form a jacket (13) in the form of a polygon extending in the plumb line, wherein said jacket is closed such that it forms an enclosure on all sides.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2018-04-03 |
Lettre envoyée | 2017-03-31 |
Accordé par délivrance | 2013-09-17 |
Inactive : Page couverture publiée | 2013-09-16 |
Préoctroi | 2013-07-03 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2013-07-03 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-02-15 |
Lettre envoyée | 2013-02-11 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2013-02-11 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2013-02-11 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2013-02-07 |
Modification reçue - modification volontaire | 2012-12-12 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2012-07-03 |
Modification reçue - modification volontaire | 2012-03-14 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2012-01-09 |
Lettre envoyée | 2010-09-09 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2010-08-25 |
Requête d'examen reçue | 2010-08-25 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2010-08-25 |
Inactive : Correspondance - TME | 2010-08-10 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-12-14 |
Inactive : Acc. récept. de corrections art.8 Loi | 2007-12-04 |
Inactive : Correction selon art.8 Loi demandée | 2007-10-29 |
Lettre envoyée | 2007-05-23 |
Lettre envoyée | 2007-05-23 |
Inactive : Transfert individuel | 2007-04-02 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-10-04 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-10-03 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-09-08 |
Inactive : CIB en 1re position | 2006-09-08 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-09-08 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2006-05-09 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2006-05-03 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2006-05-03 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2006-05-03 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2013-02-15
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2006-03-31 | ||
Enregistrement d'un document | 2007-04-02 | ||
2007-10-29 | |||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2008-03-31 | 2008-03-03 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2009-03-31 | 2009-03-05 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2010-03-31 | 2010-03-04 |
Requête d'examen - générale | 2010-08-25 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2011-03-31 | 2011-03-01 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2012-04-02 | 2012-02-29 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2013-04-02 | 2013-02-15 |
Taxe finale - générale | 2013-07-03 | ||
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2014-03-31 | 2014-03-24 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2015-03-31 | 2015-03-30 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2016-03-31 | 2016-03-29 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SPX-COOLING TECHNOLOGIES GMBH |
Titulaires antérieures au dossier |
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MICHEL VOUCHE |
PHILIPPE NAGEL |