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Sommaire du brevet 2542054 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2542054
(54) Titre français: UTILISATION DE LA SOMATOSTATINE OU D'UN DE SES ANALOGUES POUR PREPARER UN MEDICAMENT DESTINE A REGULER LA RESERVE FOLLICULAIRE OVARIENNE CHEZ LA FEMME NON MENOPAUSEE
(54) Titre anglais: USE OF SOMATOSTATIN OR ONE OF THE ANALOGS THEREOF FOR PRODUCING A MEDICAMENT SERVING TO REGULATE THE OVARIAN FOLLICULAR RESERVE IN NON-MENOPAUSAL WOMEN
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A61K 38/31 (2006.01)
  • A61K 38/16 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • GOUGEON, ALAIN (France)
  • LOUMAYE, ERNEST (France)
(73) Titulaires :
  • SOCIETE DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUE
  • INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (I.N.S.E.R.M.)
(71) Demandeurs :
  • SOCIETE DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUE (France)
  • INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (I.N.S.E.R.M.) (France)
(74) Agent: SMART & BIGGAR LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2013-11-26
(86) Date de dépôt PCT: 2004-10-08
(87) Mise à la disponibilité du public: 2005-04-21
Requête d'examen: 2009-05-13
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2004/002536
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 2005034989
(85) Entrée nationale: 2006-04-06

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
03292505.9 (Office Européen des Brevets (OEB)) 2003-10-10

Abrégés

Abrégé français


L'invention concerne notamment l'utilisation de la somatostatine ou d'un de
ses analogues agonistes pour préparer un médicament destiné à réguler la
réserve folliculaire ovarienne, et en particulier à diminuer l'épuisement de
la réserve folliculaire ovarienne avec le temps, chez la femme non ménopausée,
ou celle d'un analogue antagoniste de la somatostatine pour préparer un
médicament destiné à accélérer l'entrée en croissance des follicules
quiescents chez la femme non ménopausée. Elle concerne également des
applications in vitro de la somatostatine et de ses analogues agonistes et
antagonistes.


Abrégé anglais

The invention primarily relates to the use of somatostatin or one of the agonistic analogs thereof for producing a medicament serving to regulate the ovarian follicular reserve and, in particular, to reduce the depletion of the ovarian follicular reserve over time in non-menopausal women or to the use of an antagonistic analog of somatostatin for producing a medicament serving to accelerate the start of growing of quiescent follicles in non-menopausal women. The invention also relates to in vitro applications of somatostatin and of agonistic and antagonistic analogs thereof.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


24
REVENDICATIONS
1. Utilisation de la somatostatine ou d'un de ses analogues agonistes pour
préparer un
médicament destiné à réguler la réserve folliculaire ovarienne chez la femme
non ménopausée.
2. Utilisation selon la revendication 1, caractérisée en ce que la réserve
folliculaire
ovarienne est régulée en diminuant l'épuisement de la réserve folliculaire
ovarienne avec le
temps.
3. Utilisation selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que la
somatostatine est
utilisée pour préparer le médicament.
4. Utilisation selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce qu'un
analogue agoniste de la
somatostatine est utilisé pour préparer le médicament.
5. Utilisation selon la revendication 4, caractérisée en ce que l'analogue
agoniste de la
somatostatine est un composé de formule générale (II) :
<IMG>
(II)
dans laquelle R est NR10R11-C2-6alkylène ou guanidine-C2-6alkylène, et chacun
de R10 et R11 est
indépendamment H ou C1-4 alkyle
ou bien est un sel pharmaceutiquement acceptable ou une forme protégée d'un
composé de
formule générale (II).
6. Utilisation selon la revendication 4, caractérisée en ce que l'analogue
agoniste de la
somatostatine est choisi parmi le groupe composé du lanréotide, de
l'octréotide, du vapréotide,
du SOM 230 de structure

25
<IMG>
du MK-678 de structure cyclo(N-Me-Ala-Tyr-D-Trp-Lys-Val-Phe),
du BIM-23190 de structure N-hydroxyéthylpipérazinyl-acétyl-D-Phe-cyclo[Cys-Tyr-
D-Trp-Lys-
Abu-Cys]-Thr-NH2,
du BIM -23197 de structure Hepes-D-Phe-cyclo[Cys-Tyr-D-Trp-Lys-Abu-Cys]-Thr-
NH2 dans
laquelle Abu représente l'acide aminobutyrique,
du BIM-23268 de structure cyclo[Cys-Phe-Phe-D-Trp-Lys-Thr-Phe-Cys]-NH2,
du PTR-3173 de structure
<IMG>
du TT-232 de structure D-Phe-cyclo[Cys-D-Trp-Lys-Cys]-Thr-NH2,
du peptide de formule c [Tic-Tyr-DTrp-Lys-Abu-Phe],
du peptide KE 108 de formule Tyr -(cyclo-D-Dab-Arg-Phe-Phe-D-Trp-Lys-Thr-Phe)
et des sels
pharmaceutiquement acceptables et formes protégées de ces derniers.
7. Utilisation selon la revendication 6, caractérisée en ce que l'analogue
agoniste de la
somatostatine est le lanréotide ou un des sels pharmaceutiquement acceptables
de ce dernier.
8. Utilisation selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que
le médicament est
utilisé pour traiter une femme ayant un facteur de risque de ménopause
précoce.
9. Utilisation selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que
le médicament est
utilisé pour traiter une femme atteinte d'une micro-délétion du chromosome X.

26
10. Utilisation selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisée en ce
que le médicament est
utilisé pour traiter une femme ayant des ovaires polykystiques.
11. Utilisation selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisée en ce
que le médicament est
utilisé pour traiter une femme sur le point de subir, subissant ou ayant subi
une chimiothérapie
ou une irradiation.
12. Utilisation de la somatostatine ou d'un de ses analogues agonistes dans
des tests
toxicologiques relatifs à un autre composé afin de déterminer la présence ou
l'absence d'un effet
d'accélération de la croissance folliculaire causée par ledit autre composé.
13. Utilisation d'un analogue antagoniste de la somatostatine pour préparer
un médicament
destiné à accélérer l'entrée en croissance des follicules quiescents chez la
femme non
ménopausée, caractérisée en ce que l'analogue antagoniste de la somatostatine
est choisi parmi
les peptides de formule générale (III)
A1-cyclo {D-Cys-A2-D-Trp-A3-A4-Cys} -A5-Y1
(III)
dans laquelle :
A1 est un .alpha.-aminoacide aromatique substitué, ou non substitué,;
A2 est un .alpha.-aminoacide aromatique substitué, ou non substitué,;
A3 est Dab, Dap, Lys ou Orn ;
A4 est .beta.-Hydroxyvaline, Ser, Hser, ou Thr ;
A5 est un D- ou L- a-aminoacide aromatique substitué, ou non substitué ; et
Y' est OH, NH2 ou NHR1, R1 étant (C1-6)alkyle ;
chaque a-aminoacide aromatique substitué, ou non substitué, avec un ou des
substituants choisis
indépendamment parmi le groupe composé d'un atome halogène et des groupes NO2,
OH, CN,
(C1-6)alkyl, (C2-6)alkényle, (C2-6)alkynyle, (C1-6)alkoxy, Bzl, O-Bzl et
NR9R10, R9 et R10 étant
chacun indépendamment H, O, ou (C1-6) alkyle; et
chaque atome d'azote de liaison amide peptidique et le groupe amino de A'
étant substitué, ou
non substitué, avec un groupe méthyle, étant entendu qu'il y a au moins un tel
groupe méthyle
dans un peptide de formule générale (III) ;
et les sels pharmaceutiquement acceptables et formes protégées de tels
peptides.

27
14. Utilisation selon la revendication 13, dans laquelle :
A1 est Cpa ;
A2 est Pal ;
A3 est Lys ;
A4 est Thr ; and
A5 est Nal .
15. Utilisation selon la revendication 14, dans laquelle l'analogue
antagoniste de la
somatostatine est Cpa-cyclo[DCys-3-Pal-D-Trp-N-Me-Lys-Thr-Cys]-2-Nal-NH2.
16. Utilisation selon la revendication 13, dans laquelle l'analogue
antagoniste de la
somatostatine est :
<IMG>
17. Utilisation d'un analogue antagoniste de la somatostatine pour préparer
un médicament
destiné à accélérer l'entrée en croissance des follicules quiescents chez la
femme non
ménopausée, caractérisée en ce que l'analogue antagoniste de la somatostatine
est choisi parmi le
groupe composé :
les peptides suivants :
Cpa-cyclo[D-Cys-Pal-D-Trp-N-Me-Lys-Thr-Cys] -D-Trp-NH2 ;
- Cpa-cyclo[D-Cys-Tyr-D-Trp- N-Me-Lys-Thr-Cys]-Nal-NH2 ;
- Cpa-cyclo[D-Cys-Pal-D-Trp- N-Me-Lys-Thr-Cys]-Nal-NH2 ;

28
le peptide connu sous le nom de code AC-178,335 de structure acétyl-D-His-D-
Phe-D-Ile-D-
Arg-D-Trp-D-Phe-NH2;
l'octapeptide connu sous le nom de code ODN-8 de structure des-AA1,2,4,5,
12,13[D-2NaI8]-
somatostatine-14;
le peptide connu sous le nom de code SB-710411 de structure Cpa-cyclo[D-Cys-
Pal-D-Trp-Lys-
Val-Cys]-Cpa-amide;
le peptide connu sous le nom de code BIM-23056 de structure
<IMG>
le composé connu sous le nom de code BN-81674 de structure
<IMG>
le composé connu sous le nom de code SRA-880 de structure
<IMG>

29
et des sels pharmaceutiquement acceptables et formes protégées de ces
derniers.
18. Utilisation d'un analogue antagoniste de la somatostatine pour soutenir
le développement
folliculaire in vitro, caractérisée en ce que l'analogue antagoniste de la
somatostatine est choisi
parmi les peptides de formule générale (III) :
Al-cyclo {D-Cys-A2-D-Trp-A3-A4-Cys} -A5-Y1
(III)
dans laquelle :
A1 est un .alpha.-aminoacide aromatique substitué, ou non substitué ;
A2 est un .alpha.-aminoacide aromatique substitué, ou non substitué ;
A3 est Dab, Dap, Lys ou Orn ;
A4 est .beta.-Hydroxyvaline, Ser, Hser, ou Thr ;
A5 est un D- ou L- .alpha.-aminoacide aromatique substitué, ou non substitué ;
et
Y1 est OH, NH2 ou NHR1, R1 étant (C1-6)alkyle ;
chaque a-aminoacide aromatique substitué, ou non substitué, avec un ou des
substituants choisis
indépendamment parmi le groupe composé d'un atome halogène et des groupes NO2,
OH, CN,
(C14alkyl, (C2-6)alkényle, (C2-6)alkynyle, (C1-6)alkoxy, Bzl, O-Bzl et NR9R10,
R9 et R10 étant
chacun indépendamment H,O, ou (C1-6) alkyle; et
chaque atome d'azote de liaison amide peptidique et le groupe amino de A1
étant substitué, ou
non substitué, avec un groupe méthyle, étant entendu qu'il y a au moins un tel
groupe méthyle
dans un peptide de formule générale (III) ;
et les sels pharmaceutiquement acceptables et formes protégées de tels
peptides.
19. Utilisation d'un analogue antagoniste de la somatostatine dans des
tests toxicologiques
relatifs à un autre composé afin de déterminer la présence ou l'absence d'un
effet de
ralentissement de la croissance folliculaire causé par ledit autre composé,
caractérisée en ce que
l'analogue antagoniste de la somatostatine est choisi parmi les peptides de
formule générale (III)
A1-cyclo {D-Cys-A2-D-Trp-A3-A4-Cys} -A5-Y1'
(III)
dans laquelle :
A1 est un .alpha.-aminoacide aromatique substitué, ou non substitué;
A2 est un .alpha.-aminoacide aromatique substitué, ou non substitué;

30
A3 est Dab, Dap, Lys ou Orn ;
A4 est .beta.-Hydroxyvaline, Ser, Hser, ou Thr ;
A5 est un D- ou L- .alpha.-aminoacide aromatique substitué, ou non substitué ;
et
Y1 est OH, NH2 ou NHR1, R1 étant (C1-6)alkyle ;
chaque .alpha.-aminoacide aromatique substitué, ou non substitué, avec un ou
des substituants choisis
indépendamment parmi le groupe composé d'un atome halogène et des groupes NO2,
OH, CN,
(C1-6)alkyl, (C2-6)alkényle, (C2-6)alkynyle, (C1-6)alkoxy, Bzl, O-Bzl et
NR9R10, R9 et R10 étant
chacun indépendamment H, O, ou (C1-6) alkyle; et
chaque atome d'azote de liaison amide peptidique et le groupe amino de A1
étant substitué, ou
non substitué, avec un groupe méthyle, étant entendu qu'il y a au moins un tel
groupe méthyle
dans un peptide de formule générale (III) ;
et les sels pharmaceutiquement acceptables et formes protégées de tels
peptides.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02542054 2006-04-06
WO 2005/034989 PCT/FR2004/002536
Utilisation de la somatostatine ou d'un de ses analogues pour préparer un
médicament destiné à réguler la réserve folliculaire ovarienne
chez la femme non ménopausée
L'invention concerne l'utilisation de la somatostatine ou d'un de ses
analogues
agonistes pour préparer un médicament destiné à réguler la réserve
folliculaire
ovarienne chez la femme non ménopausée, ou celle d'un analogue antagoniste de
la
somatostatine pour préparer un médicament destiné à accélérer (entrée en
croissance
des follicules quiescents chez la femme non ménopausée. L'invention concerne
encore
l'utilisation ih vitro de la somatostatine ou d'un de ses analogues agonistes
pour inhiber
(entrée en croissance de follicules quiescents dans un tissu ovarien, ou
l'utilisation i~z
vitro d'un analogue antagoniste de la somatostatine pour accélérer (entrée en
croïssance
des follicules quiescents dans un tissu ovarien.
l0 Chez la femme, comme chez tous les mammifères, la fertilité est dépendante
de la
présence dans les ovaires des gamètes femelles appelés "ovocytes". Dans
(espèce
humaine, le capital ovocytaire est constitué une fois pour toutes à la
naissance ; le
nombre d'ovocytes est alors compris entre 500 000 et 1 million par ovaire. Ces
ovocytes
sont entourés de quelques cellules de la granulosa ; cet ensemble fonctionnel
est appelé
follicule ovarien (Gougeon, A., Endocrine Reviews (1996), 17, 121-155). A la
naissance, mais aussi tout au long de la vie jusqu'à la ménopause, la majorité
des
follicules ovariens sont à un stade de repos.
Dès sa constitution, le capital ovocytaire s'amenuisera progressivement :
ainsi, il y aura
environ 200 000 follicules par ovaire à la puberté, environ 80 000 à 20 ans,
environ
30 000 à 30 ans, environ 10 000 à 40 ans, le capital étant pratiquement épuisé
vers (âge
de 50 ans (cf. Gougeon, A. et Lefèvre, B., « Folliculogénèse et maturation
ovocytaire »
dans Médecine de la reproduction, 3e édition, Ed. Flammarion, p. 49).
L'épuisement du
capital ovocytaire correspond cliniquement à la ménopause. Les follicules au
repos
présents dans (ovaire à un moment donné constituent la "réserve ovarienne"-.
Deux mécanismes sont impliqués dans (épuisement progressif de la réserve
ovarienne.
Environ 80% des follicules disparaîtront par entrée en apoptose, tandis que
les 20%
restants entreront en croissance. Ces derniers entreprendront alors un long
processus de
développement (environ 6 mois) menant une minorité d'entre eux (environ 400
pendant
toute la vie) au stade de follicules préovulatoires contenant un ovocyte
mature apte à
être fécondé (Gougeon, A., Endocrine Reviews (1996), 17, 121-155). La majorité
des

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-2_
follicules en croissance disparaissent par apoptose conduisant à leur
involution ;
fapoptose les frappe à n'importe quel stade de leur développement.
Le passage du stade follicule quiescent au stade de follicule en croissance
est un
phénomène continu mais d'intensité variable. En particulier, i1 s'accélère
dans les 10 à
15 années précédant la ménopause, dès l'âge d'environ 38 ans.
Les facteurs stimulant les premières étapes de croissance (à partir du grand
follicule
primaire) sont relativement bien connus. Ils incluent les gonadotrophines (LH
et FSH)
mais surtout des facteurs de croissance et des stéroïdes tels que les
androgènes. Par
contre, les mécanismes contrôlant (initiation de la croissance folliculaire
sont mal
lo connus. Il est bien établi que cette étape de la folliculogénèse n'est pas
dépendante des
gonadotrophines (LH et FSH) (ef. par exemple Bullun, S. et Adashi, E.,
Williams
Textbook of Endocrinology, Tenth Edition (2003), 587-664). Une hormone nommée
AMH (Anti-Mullerian hormone) pourrait être impliquée dans le maintien en
quiescence
des follicules tandis qu'un peptide nommé I~it-Ligand (aussi appelé SCF)
pourrait être
impliqué dans (activation des follicules au repos vers la croissance. En
outre, un facteur
de croissance nommé GDF-9 semble important pour soutenir la croissance une
fois
enclenchée.
La somatostatine (SST) est un peptide cyclique présent sous deux formes dans
(organisme, une forme contenant 14 acides aminés et une forme contenant 28
acides
aminés. L'activité biologique de ces deux formes de SST est semblable. La
forme
SST-14 est la forme prédominante au niveau du système nerveux central. Elle
inhibe la
sécrétion de (hormone de croissance par les cellules somatotropes de famé-
hypophyse.
La forme SST-28 est préférentiellement exprimée au niveau de l'estomac et du
pancréas.
L'activité biologique de la SST est induite par l'intermédiaire d'une série de
récepteurs
membranaires couplés à une protéine G, dont 5 sous types ont été caractérisés,
à savoir
les sous-types SSTRl à SSTRS (Reubi, J.C., Cahcey~ Res., 47, 551-558 ; Resine,
T., et
coll., Endoc~. Review, 16, 427 - 442 ; Lamberts, SW. et coll., Eradocr.
Review, 12,
450-482).
La prësence de SST au niveau de (ovaire a été démontrée chez plusieurs espèces
dont 1e
3o porc (Mori, T. et coll., Acta Endocrinol. (Copenh.) (1984), 106(2), 254-
259), le rat
(McNeill, D.L. et coll., Am. .l. Anat. (1987), 179(3), 269-76) et la femme
(Holst et coll.,
Hum. Rept°od. (1994), 9(8), 1448-1451). Les récepteurs à la SST ont été
identifiés dans
(ovaire du rat (Lidor, A. et coll., Gynecol. Endocrinol. (1998), 12(2), 97-
101) ainsi que
dans l'ovaire humain en particulier les sous types 1, 2A et 5 (Strauss et
coll., Hum.
Repr~od. (2003),18, Suppl. 1, P-495).

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La contribution de la SST dans la physiologie ovarienne a été étudiée par
plusieurs
auteurs. Chez le rat, (administration in vivo de SST semble réduire le nombre
de
cellules hypophysaires produisant LH et FSH ainsi que le nombre de follicules
pré-ovulatoires dans (ovaire (Nestorovic et coll., Histochem. J. (2001), 33(11-
12),
695-702). In vitro, la SST inhibe faromatase et la production de progestérone,
stimulées
par FSH, dans un modèle de cellules de la granulosa (Andreani, C.L. et coll.,
Huna.
Reprod. (1995), 10(8), 1968-1973). Chez le porc, la SST inhibe (augmentation
de
fAMPc induite par LH et Ia forskoline dans Ies cellules de la granulosa
(Rajkumar, K.
et coll., J. Efzdoc~ihol. (1992), 134(2), 297-306), et semble inhiber la
maturation
l0 nucléaire de fovocyte préovulatoire (Mori, T. et coll., Acta
Endocf°inol. (Copehh.)
(1985), 110(3), 408-412). Chez la femme, des études ira vitro sur des cellules
de la
granulosa issues de follicules pré-ovulatoires suggèrent un rôle inhibiteur
direct de la
SST sur la synthèse de fIGF-BP1 et de la progestérone (Holst, N. et coll.,
Fef~til. Stey~il.
(1997), 68(3), 478-482). Chez la femme, in vivo, SST est capable de réduire la
sécrétion
de LH par (hypophyse, de diminuer la production d'androgènes et les taux
sériques de
fIGF-1. Par contre, SST augmente les taux sériques de fIGF-BP3 (Fulghesu, A.M.
et
coll., Fertil. Ste~il. {1995), 64(4), 703-708; Piaditis, G.P. et coll., Clin.
Endocri~eod.
(Oxf.) (1996), 45(5), 595-604). La SST a été co-administrée avec de la FSH
lors de
traitement d'induction de (ovulation chez des patientes présentant une
infertilitê
2o résultant d'un syndrome des ovaires polykystiques. La capacité de la SST à
diminuer les
taux sériques de LH, et à diminuer les taux sériques d'hormone de croissance
et d'IGF-I
a été confirmée. Cet effet endocrinien ne s'est pas cependant pas accompagné
d'un
impact significatif sur la croissance folliculaire induite par (administration
de FSH
(Lidor, A. et coll., Gynecol. Ehdoc~inol. (1998), 12(2), 97-101; van der Meer,
M. et
coll., Hum. Rep~od. (1998), 13(6), 1465-1469). En résumé, il a été rapporté à
ce jour un
effet marginal de la SST sur la sécrétion hypophysaire de LH et sur la
production de
progestérone par les cellules de Ia granulosa des follicules pré-ovulatoires.
Les Demanderesses ont maintenant découvert de façon surprenante que 1a SST et
ses
analogues ont la capacité d'inhiber le passage des follicules d'un stade
quiescent à un
stade de croissance et que cette faculté ouvrait à ces composés de nouvelles
utilisations
thérapeutiques.
L'intérét de cette découverte réside en premier Iieu dans l'opportunité
d'utiliser la SST
ou un analogue agoniste de Ia SST pour préparer un médicament destiné à
diminuer,
voire inhiber l'entrée en croissance des follicules au stade quiescent. En
second lieu,
l'on pourra aussi utiliser un analogue antagoniste de ce peptide pour préparer
un
médicament destiné à accëlérer l'entrée en croissance des follicules
quiescents.

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Il existe en effet un ensemble de situations cliniques pour lesquelles il
serait
médicalement souhaitable pour la patiente de ralentir (utilisation de la
réserve
ovarienne afm de différer l'épuisement de cette dernière et donc de préserver
la fonction
ovarienne et la fertilité. Ces situations sont typiquement, et de manière non
exclusive,
les patientes à risque de ménopause précoce. Il est en effet bien connu que
certaines
patientes présentent un épuisement prématuré de leur capital folliculaire. La
ménopause
survient alors avant (âge de 40 ans et parfoïs même avant (âge de trente ans.
Il est
souvent possible de prévoir cette ménopause précoce sur la base d'antécédents
familiaux, ou d'anomalies génétiques telles que le syndrome de Turner (complet
ou
lo partiel). Dans cette situation, (administration de SST ou d'un de ses
analogues
agonistes sera préventive et aura pour but de ralentir l'entrée en croissance
des follicules
quiescents.
Il en est de même pour les patientes présentant une difficulté à concevoir et
dont (âge
chronologique ou (âge biologique de leurs ovaires correspond à la période
d'accélération de la mobilisation des follicules quiescents : ralentir cet
épuisement du
capital folliculaire devrait permettre d'augmenter (efficacité des traitements
et
(opportunité d'obtenir une grossesse.
Une autre situation clinique pouvant bénéficier d'un traitement par la SST ou
par un de
ses analogues agonistes est la greffe (préférablement autologue) d'ovaire ou
de
2o fragments d'ovaire. Dans ce contexte, la reprise de la fonction ovarienne
est souvent
transitoire et s'accompagne d'une épuisement précoce du nombre de follicules
primordiaux (Baird, D.T. et coll., Endocrinology (1999), 140, 462-471). Il a
en effet été
démontré que, lors de la transplantation, les cellules de Ia granulosa des
follicules en
croissance sont plus disposées à entreprendre un phénomène d'apoptose que
celle des
follicules primordiaux (Liu, J. et coll., Hum. Rept°od. (2002), 17, 605-
611). De plus, le
prélèvement de tissu ovarien et leur fragmentation entraînent une mobilisation
massive
et rapide des follicules primordiaux vers un stade de follicules primaires
tardifs
(cf. Wandji S-A, et al., Hure. Rep~od. (1997), 12, 1993-2001; cf, également le
groupe
contrôle de l'exemple de la présente demande).
3o Dans le cadre de cette application, des analogues agonistes de la
somatostatine (ou la
somatostatine) pourront être ajoutés aux divers milieux de prélèvement,
lavage,
conservation, congélation et décongélation du tissu ovarien en vue de greffes.
L'invention concerne donc également les milieux correspondants comprenant un
analogue agoniste de la somatostatine. Elle concerne de même l'utilisation
d'un
analogue agoniste de la somatostatine comme adjuvant protecteur pour les
milieux de
prélèvement, lavage, conservation, congélation et dëcongélation du tissu
ovarien.

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WO 2005/034989 PCT/FR2004/002536
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Par ailleurs, l'utilisation i~ vitro de somatostatine ou d'analogues agonistes
de la
somatostatine pourra également être utile dans le domaine des analyses
toxicologiques
et dans la production ire vitro d'ovocytes matures à partir de tissu ovarien
frais ou
congelé. Pour les premières, lors de tests de l'effet de nouvelles entités
chimiques sur
les follicules ovariens et leur croissance, l'ajout à l'échantillon
folliculaire d'un
analogue agoniste de Ia somatostatine permettra de ralentir la croissance
folliculaire et
ainsi d'observer plus facilement un effet éventuel d'accélération de ladite
croissance
occasionné par lesdites nouvelles entités chimiques. L'ajout d'antagoniste de
la
somatostatine permettra de mobiliser la réserve folliculaire vers les phases
de croissance
l0 et de mieux évaluer l'impact de nouvelles entités chimiques sur ce
phénomène. Pour la
production ifZ vivo d'ovocytes matures, l'ajout à l'échantillon folliculaire
d'un analogue
agoniste de la somatostatine permettra de ralentir Ia croissance folliculaire
durant la
phase initiale de mise en culture. L'ajout d'antagoniste de la somatostatine
dans un
second temps permettra de mobiliser la réserve folliculaire vers les phases de
croissance
permettant l'obtention d'un nombre supérieur de follicules matures et donc
d'ovocytes
fertilisables.
L'utilisation d'analogues agonistes de la somatostatine (ou la somatostatine)
chez des
patientes ayant des ovaires polykystiques présenterait également un intérêt.
En effet, de
nombreuses observations suggèrent que les ovaires polykystiques possèdent une
population folliculaire anormalement élevée (cf. Hughesdon, Obstet. Gyreecol.
Sures. (1982), 37(2), 59-77). La production d'androgènes en excès par ces
follicules en
surnombre pourrait être à l'origine des désordres métaboliques et endocriniens
observés
chez ces patientes. De plus, une diminution significative de cette population
folliculaire
par résection ovarienne, cautérisation ou ultra-violets, constitue l'une des
thérapeutiques
les plus efficaces puisqu'elle permet aux patientes d'ovuler à environ 80% et
de devenir
enceintes à 75% en taux cumulé sur 18 mois. Ainsi, l'administration régulière
d'un
analogue agoniste de la somatostatine (ou de somatostatine) devrait entraîner
une
diminution du nombre de follicules en croissance et donc des follicules
antraux
surnuméraires producteurs d'androgènes ayant pour conséquence la reprise de
cycles
ovulatoires fertiles de façon transitoire ou permanente.
Par ailleurs, l'utilisation d'analogues agonistes de la somatostatine (ou de
somatostatine) chez des patientes sur le point de subir, subissant ou ayant
subi une
chimiothérapie ou une irradiation (à visée thérapeutique ou autre) réduira le
risque de
ménopause précoce en prévenant la mobilisation accélérée de la réserve
folliculaire qui
Ia rendrait plus sensible aux agents de Ia chimiothérapie ou aux rayonnements
ionisants.

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D'autres applications peuvent encore être envisagées, en particulier dans le
domaine
vétérinaire. L'invention pourrait être mise au service de la sauvegarde des
espèces,
l'utilisation d'analogues agonistes de la somatostatine (ou de somatostatine)
permettant
de préserver la réserve ovarienne des femelles. De même, des analogues
antagonistes de
la somatostatine peuvent être utilisés dans le cadre de fécondations in vitro
ou in vivo
chez animaux de haute valeur commerciale. De tels animaux de haute valeur
commerciale peuvent notamment être des chevaux, des bovins, des ovins ou des
caprins ; il peut également s'agir d'animaux d'origine transgénique. ,r,
En dehors des pathologies évoquées précédemment, un ralentissement
systématique de
lo l'épuisement de la réserve ovarienne pourrait être envisagé chez la femme
ne souffrant
d'aucun dysfonctionnement ovarien. Dans les pays industrialisés, (allongement
continu
de (espérance de vie (actuellement environ 83 ans en France) s'accompagne d'un
allongement de la période post-ménopausique et des troubles qui y sont
associés : cardiopathies, ostéoporose, vieillissement cutané, etc. Des doutes
apparaissent
quant à (innocuité à long terme des traitements hormonaux substitutifs de la
ménopause. En conséquence, une alternative élégante consisterait à décaler
(âge de
survenue de la ménopause. Cela réduirait d'autant la période postménopausique
et les
risques associés. Ce décalage ne signifierait pas poux autant que la fertilité
pourrait être
maintenue jusqu'à 60 ans et plus. En effet de nombreux travaux suggèrent que
la
2o fonction ovarienne est maintenue tant qu'un nombre minimum de follicules de
la
réserve est maintenu, et qu'en dépit d'une fonction ovarienne "normale" (taux
de
stéroïdes peu affectés), les possibilités de grossesse sont extrêmement
faibles.
Dans les situations où l' on souhaite ralentir (utilisation de la réserve
ovarienne, on
utilisera selon l'invention la somatostatine naturelle (SST14 ou SST28), ou,
de
préférence, un analogue agoniste de la somatostatine (naturel ou synthétique).
L'analogue agoniste de la somatostatine peut être un polypeptide cyclique ou
non
cyclique, une protéine de fusion ou de recombinaison, une entité chimique non
peptidique (i.e. peptidomimétique) ou encore un peptide « SS like » tel que la
corticostatine. Les analogues agonistes à utiliser devront présenter une haute
affinité
pour le récepteur SST et induire une activité fonctionnelle de celui-ci telle
que
(inhibition de la sécrétion d'hormone de croissance par des cellules
somatotropes de
(hypophyse et/ou (inhibition de la prolifération in vitro de cellules
d'adénome
hypophysaire. De préférence, (analogue agoniste de la somatostatine aura une
haute
affinité pour (ensemble ou au moins 2 ou 3 des sous types de récepteurs de la
SST ou
alors une affinité privilégiée pour au moins l'un des sous-types l, 2, 3, 4 et
5 (par
exemple pour le sous-type 2).

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Des analogues agonistes de la somatostatine ont été décrits notamment dans la
demande
de brevet PCT WO 01/00676 ou WO 98/08528 ou encore dans les brevets
US 6,387,932, US 6,268,342, US 6,057,338, US 6,025,372.
Selon une variante particulière de l'invention, les analogues agonistes de la
somatostatine seront des composés de formule générale (I)
cyclo[A - ZZa - (D!L)Trp - Lys - Xl - X2] (I)
1 2 3 4 5 6
dans laquelle
Xl est un radical de formule (a) ou (b)
-NH CO- -NH-~-CO-
O-CH2R1 ÇH2
CH3 R2
~o ,
(a) (b)
R1 représentant indépendamment à chaque fois qu'il intervient un radical
phényle
éventuellement substitué dans lequel les substituants éventuels sont choisis
indépendamment parmi un atome halogène et les radicaux méthyle, éthyle,
méthoxy et
éthoxy,
RZ représentant Zl-CHZ-Rl, -CH2-CO-O- CHZ-Rl,
oH
o~Ri
ou
Z1 étant O ou S ;
X2 est un a-aminoacide ayant un résidu aromatique sur-la chaîne latérale C a,
ou une
2o unité acide aminé choisie parmi Dab, Dpr, Dpm, His, (Bzl)HyPro, thiényl-
Ala,
cyclohexyl-Ala et t-butyl-Ala ;

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_g_
A est un résidu divalent choisi parmi Pro,
(R3-NH-CO-O)Pro-, RS N-R~-Pro-, HO-R,~-Pro-, ~-CO-
Ra-(CH2)I'6- N-
Rs
R3aR3bN-(CHZ)1_6-CO-NH-Pro-, R3aRsbN-(CHZ)i-6 s-Pro-,
R3-NH-CO-O-Rb-CH(NR4)-CO-, Rll-CH(NR4)-CO- et NR4à CHZ-CO-
R3 est NR8R9-CZ_6alkylène, guanidino-C2_6alleylène ou C2_6alkylène-COOH, R3a
est H,
Cl_4alkyle ou a indépendamment l'une des significations données pour R3, R3b
est H ou
C1_4 alkyle, Ra est OH ou NRSR6, Rb est -(CHZ)i-3- ou -CH(CH3)-, R4 est H ou
CH3, R4a
est benzyle éventuellement substitué sur le cycle aromatique, chacun de RS et
R6 est
indépendamment H, Ci_4alkyle, c~-amino-Cl_4allcylène, co-hydroxy-C1_4alkylène
ou
1o acyle, R~ est une liaison directe ou CI_6alkylène, chacun de R$ et R9 est
indépendamment H, Cl_4alkyle, cu-hydroxy-CZ_4alkylène, acyle ou
CH20H-(CHOH)~ CHZ- dans lequel c est 0, 1, 2, 3 ou 4, ou R8 et R9 forment
ensemble
avec l'atome d'azote auquel ils sont attachés un groupe hétérocyclique qui
peut
comprendre un hétéroatome supplémentaire, et Rll est benzyle éventuellement
substitué
sur le cycle aromatique, -(CH2)1_3-OH, CH3-CH(OH)- ou -(CH2)1_5-NRSR6, et ZZa
est
une unité a-aminoacide naturelle ou non naturelle ;
étant entendu que Xl, X2 et Lys ont chacun la configuration L ;
ou bien seront des sels pharmaceutiquement acceptables ou des formes protégées
de
composés de formule générale (I).
2o ZZa peut avoir une configuration D ou L. ZZa peut étre par exemple Thr,
Ser, Ala, Val,
lle, Leu, Nle, His, Arg, Lys, Nal, Pal, Tyr, Trp, Phe substitué sur le noyau
aromatique ou
N°'-benzyl-Gly. Lorsque ZZa est Phe, son noyau benzénique peut éire par
exemple
substitué par NH2, N02, CH3, OCH3 ou un atome halogène, de préférence en
position
para. Lorsque ZZa est Phe, son noyau benzénique est de préférence non
substitué.
Lorsque A comprend un résidu aminoacide Pro, tout substituant présent sur le
cycle
proline, par exemple R3-NH-CO-O- etc., est de préférence en position 4. De
tels résidus
proline substitués peuvent se présenter dans la forme cis, par exemple

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-O
N ii
O
comme dans la forme trarzs form. Chaque isomère géométrique individuellement
ainsi
que des mélanges de ces isomères sont concernés par les utilisations selon
l'invention.
Lorsque A est (NRsR9-CZ_6alkylène-NH-CO-O)Pro- dans lequel NR$R9 forme un
groupe hétérocyclique, ledit groupe peut être aromatique ou saturé et peut
comprendre
un atome d'azote ou un atome d'azote et un second hétéroatome choisi parmi
l'azote et
l'oxygêne. De préférence, le groupe hétérocyclique est par exemple pyridyle ou
morpholino. Le radical C2_6alkylène dans ce résidu est de préférence -CHZ-CH2-
.
Un groupe acyle tel que R5, R6, R$ et R9 dans A peut être par exemple un
groupe
l0 R12C0- dans lequel RI2 est H, Cl_4alkyle, C2_4alkényle, C3_6cycloalkyle ou
benzyle, et de
méthyle ou éthyle. Lorsque R4a ou Rll dans A est benzyle substitute sur Ie
noyau
aromatique, le noyau benzénique peut étre substitué comme indiqué ci-dessus
pour ZZa.
Selon une variante préférée de l'invention, les analogues agonistes de la
somatostatine
seront des composés de formule générale (II)
t~
~~!
~~z
'y,,
(II)
dans laquelle R est NR1oR11-C2_salkylène ou guanidine-C2_6allcylène, et chacun
de Rlo et
Rll est indépendamment H ou Cl_4alkyle

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ou bien seront des sels pharmaceutiquement acceptables ou des formes protégées
de
composés de formule générale (II).
De préférence, R sera NRl°Rll-Cz-6alkylène. Les composés préférés de
formule
générale (II) sont ceux tels que R est 2-aminoéthyle (et en particulier le
peptide
SOM 230 de formule cyclo[{4-(NHz-CZH4-NH-CO-O-)Pro}-Phg-DTrp-Lys-Tyr(4-Bzl)-
Phe] dont la structure est reproduite plus loin).
Par « forme protégée » d'un composé de formule générale (I) ou (II), on entend
dans la
présente demande un analogue de Ia somatostatine dans lequel au moins l'un des
groupes amino est protégé et dont la déprotection (qui de préférence
s'effectue d'elle-
lo même en milieu physiologique) conduit à un composé de formule générale (I)
ou (II).
Des groupes protecteurs adéquats pour groupes amino sont par exemple ceux
décrits
dans Protective G~oups in O~ganic Synthesis, T.W. Grreene, J. Wiley & Sons NY
(1981), 219-287. Un exemple de tel groupe protecteur pour un groupe amino est
le
groupe acétyle.
Parmi les analogues agonistes de la somatostatine utilisables selon
l'invention, on peut
citer plus particulièrement le lanréotide, l'octxéotide, le vapréotide, le SOM
230 (voir
structure ci-aprés), le MK-678 (peptide de structure cyclo(N-Me-AIa-Tyr-D-Trp-
Lys-
Val-Phe)), le BIM-23190 (peptide de structure N-hydroxyéthylpipérazinyl-acétyl-
D-
Phe-cyclo[Cys-Tyr-D-Trp-Lys-Abu-Cys]-Thr-NHz), le BIM-23197 (peptide de
structure
24 Hepes-D-Phe-cyclo[Cys-Tyr-D-Trp-Lys-Abu-Cys]-Thr-NHz dans laquelle Abu
représente l'acide aminobutyrique), le BIM-23268 (peptide de structure
cyclo[Cys-Phe-Phe-D-Trp-Lys-Thr-Phe-Cys]-NHz), le PTR-3173 (voir structure
ci-après), le TT-232 (de structure D-Phe-cyclo[Cys-D-Trp-Lys-Cys]-Thr-NHz), et
leuxs
sels pharmaceutiquement acceptables ; on peut également citer le peptide
synthétique de
formule c[Tic-Tyr-DTrp-Lys-Abu-Phe] et ses sels pharmaceutiquement acceptables
; on
peut enfin citer le peptide KE 108 de formule Tyr°-(cyclo-D-Dab-Arg-Phe-
Phe-D-Trp-
Lys-Thr-Phe) décrit notamment dans Reubi et coll., Eur. J. Pha~rnacol. (2002),
456,
45-49. On préférera tout particulièrement employer le lanréotide, l'octréotide
ou un de
leurs sels pharmaceutiquement acceptables, et plus particulièrement le
lanréotide ou un
3o de ses sels pharmaceutiquement acceptables.

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H .._,
l ~, ~ i
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H
Hua ~''\.-rv ~ ti C~
O O - O H NH
H ~~~~~Ha.

I
c~
SOM 230
,~1~,~~~~"~~"~e~~~-T~,.
t~~r ~w s
a~w - ~ r
h,~ T ~ ~ 3Y
1~ W l~ü ~3
PTR 3173
De façon analogue aux composés de formule générale (I) ou (II), les peptides
susmentionnés pourront également se présenter sous une forme protégée. Le
définition
de la forme protégée donnée plus haut pour les composés de formules générales
(I) ou
(II) est applicable mutatis mutandis.
Selon une variante préférée de l'invention, les patientes auxquelles sera
destiné le
médicament â base de somatostatine ou d'analogue agoniste de Ia somatostatine
mentionné précédemment seront des femmes ayant un facteur de risque de
ménopause
précoce, et notamment des femmes ayant des antécédents familiaux de ménopause
précoce. Selon une variante particulière de l'invention, les patientes
auxquelles sera
destiné le médicament à base de somatostatine ou d'analogue agoniste de la
somatostatine mentionné précédemment seront des femmes atteintes d'une
micro-délétion du chromosome X ou d'un syndrome de Turner partiel.
Le second intérêt de la découverte évoquée précédemment réside dans
(opportunité de
préparer un médicament à base d'un analogue antagoniste de la somatostatine
pour
accélérer (entrée en croissance des follicules quiescents. En effet, un couple
sur six
parmi ceux qui souhaitent une grossesse présente une difficulté à concevoir.
Bien que
les causes soient multiples, deux types de traitement ont émergé et sont
utilisés de façon
régulière en médecine humaine pour Ie traitement de la stérilité. Ces
traitements, aussi

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appelés "Assistance Médicale à la Procréation" (AMP), consistent d'abord à
induire la
croissance simultanée de plusieurs follicules pré-ovulatoires. Ceci permet
d'obtenir
plusieurs ovocytes matures, et donc plusieurs embryons, et ainsi d'augmenter
les
chances de conception. Ceci est réalisé par fadministration d'un ou plusieurs
médicaments stimulant la sécrétion hypophysaire des gonadotrophines (FSH et
LH), tel
qu'un anti-oestrogène (par exemple le citrate de clomiphène ou le tamoxifène)
ou un
inhibiteur de faromatase (par exemple le létrozole, fanastrazole ou
fexémestane). La
croissance simultanée de plusieurs follicules pré-ovulatoires peut aussi être
induite par
fadministration d'une préparation de FSH humaine (extractive ou recombinante)
lo associée ou non à de la LH. Lorsque les follicules ont atteint une taille
pré-ovulatoire,
selon la cause de la stérilité, deux options de traitement existent. La
première est de
réaliser une insémination infra-utérine (IIU) et la seconde est de prélever
les ovocytes
dans (ovaire par aspiration des follicules (encre 5 et 15 ovocytes) et de
réaliser une
insémination au laboratoire (in vitro), soit par simple co-incubation des
ovocytes avec
les spermatozoïdes du partenaire (FIV) ou par micro-injection d'un
spermatozoïde
directement dans fovocyte (ICSI). L'obtention de plusieurs ovocytes matures
est critique
pour optimiser les taux de succès (taux de grossesse) obtenus par ces
traitements ; or
chez certaines femmes, malgré une stimulation ovarienne appropriée, le nombre
d'ovocytes obtenus est faible voire même égal à un. Cette difficulté à
rêpondre au
2o traitement stimulant résulte du nombre restreint de follicules en
croissance présents
dans les ovaires de ces patientes. Il est donc d'un intérét thérapeutique
important de
pouvoir mobiliser des follicules de la réserve ovarienne et de les faire
entrer en phase de
croissance.
Un autre objet de la présente invention consiste en l'utilisation d'un
analogue
antagoniste de la somatostatine pour préparer un médicament destiné à
accélérer (entrée
en croissance des follicules quiescents chez la femme non ménopausée.
L'administration d'un tel médicament pendant une période de 1 à 12 mois chez
la
femme conduira à une augmentation du nombre de follicules en phase de
croissance et
donc susceptibles d'être stimulés par les traitements standard pour atteindre
le stade de
3o follicules pré-ovulatoires.
Une autre application de la capacité des analogues antagonistes de la
somatostatine
d'induire la croissance folliculaire précoce est leur utilisation in vitro
dans des cultures
de follicules pour la production d'ovocytes matures destinés à la fécondation.
L'analogue antagoniste de la somatostatine sera ajouté au milieu de cultuxe
utilisé pour
soutenir le développement folliculaire in vitro. L'invention concerne donc
également les
milieux correspondants comprenant un analogue antagoniste de la
somatostatine.Par

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ailleurs, la capacité des analogues antagonistes de la somatostatine d'induire
la
croissance folliculaire précoce peut aussi être utilisée dans le domaine des
analyses
toxicologiques. En particulier, lors de tests de l'effet de nouvelles entités
chimiques sur
la croissance folliculaire, l'ajout â l'échantillon folliculaire d'un analogue
antagoniste
de la somatostatine permettra d'accélérer la croissance folliculaire et ainsi
d'observer
plus facilement un effet éventuel de ralentissement de ladite croissance
occasionnë par
lesdites nouvelles entités chimiques.
L'analogue antagoniste de la somatostatine peut être un polypeptide cyclique
ou non
cyclique, une protéine de fusion ou de recombinaison, une entité chimique non
lo peptidique {i.e. peptidomimétique) ou encore un peptide « SS-like » tel que
la
corticostatine. Les analogues antagonistes à utiliser devront présenter une
haute affinité
pour le récepteur SST et inhiber l'activité fonctionnelle de SST14 ou SST2~
telle que
(inhibition de la sécrétion d'hormone de croissance par des cellules
somatotropes de
(hypophyse et/ou (inhibition de la prolifération in vitro de cellules
d'adénome
hypophysaire. De préférence, (analogue antagoniste de la somatostatine aura
une haute
affinité pour (ensemble ou au moins 2 ou 3 des sous types de récepteurs de la
SST ou
alors une affinité privilégiée pour au moins l'un des sous-types l, 2, 3, 4 et
5 (par
exemple pour le sous-type 2).
Un analogue antagoniste de la somatostatine utilisable pour préparer selon
l'invention
2o pourra par exemple être un peptide de formule générale
A~ -cyclo {D-Cys-AZ-D-Trp-A3-A4-Cys } -AS-YI
(III)
dans laquelle
A1 est un a-aminoacide aromatique éventuellement substitué ;
A2 est un oc-aminoacide aromatique éventuellement substitué ;
A3 est Dab, Dap, Lys ou Orn ;
A4 estJ,~-Hydroxyvaline, Ser, Hser, ou Thr ;
AS est un D- ou L- a-aminoacide aromatique éventuellement substitué ; et
Yl est OH, NH2 ou NHRI, Rl étant (Cl_6)alkyle ;
3o chaque oc-aminoacide aromatique éventuellement substitué étant
éventuellement
substitué avec un ou des substituants choisis indépendamment parmi le groupe
composé
d'un atome halogène et des groupes NO2, OH, CN,

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(Cl.s)alkyl, (CZ-s)allcényle, (C2-s)alk5myle, (Cl-s)alkoxy, Bzl, O-Bzl et
NR9R1°, R9 et
RI° étant chacun indépendamment H, O, ou (Cr-s) alkyle; et
chaque atome d'azote de liaison amide peptidique et le groupe amino de A1
étant
éventuellement substitué avec un groupe méthyle, étant entendu qu'il y a au
moins un
tel groupe méthyle dans un peptide de formule générale (III) ;
ou un sel pharmaceutiquement acceptable d'un peptide de formule générale
(III).
Par "oc-aminoacide aromatique", on entend un résidu aminoacide de formule
Z2 ÇH-Zj
-NH-CH-CO- ~ dans laquelle Zl est un radical contenant un cycle aromatique et
ZZ
est un atome d'hydrogène ou un radical contenant un cycle aromatique. Des
exemples
lo de tels radicaux contenant un cycle aromatique incluent, mais ne sont pas
limités à, un
cycle benzénique ou pyridine et les structures suivantes avec ou sans un ou
des
substituants X sur le cycle aromatique (X étant, indépendamment à chaque fois
qu'il
intervient, un atome halogène, NOZ, CH3, OCH3, CF3 ou OH)
ÇH3
I i X ~ I ~ x I I , X I ( ~ x
x
> > > >
F
F
F I ~ F / ~ / ~ N~ N
~i
F , X , et H . D'autres exemples d'un
"a-aminoacide aromatique" selon l'invention sont des His substituées, telles
que
MeHis, His (i-Me) ou His (~-Me).
D'auires analogues antagonistes de la somatostatine ont été décrits notamment
dans les
demandes de brevet PCT WO 98/08528, WO 98/08529, WO 98/24807, WO 98/44921,
2o WO 98/44922, WO 98/45285 et WO 99/22735, ou encore dans les brevets
US 6,387,932, US 6,262,229, US 6,063,.796, US 6,057,338, US 6,025,372,
US 5,925,618, US 5,846,934 et US 4,508,711.
Parmi les analogues antagonistes de la somatostatine utilisables selon
l'invention et
leurs sels pharmaceutiquement acceptables, on pourra citer plus
particuliérement
~:~ Ies peptides de formule générale (III) suivants
- Cpa-cyclo[D-Cys-Pal-D-Trp-N-Me-Lys-Thr-Cys]-D-Trp-NHa ;

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- Cpa-cyclo[D-Cys-Tyr-D-Trp- N-Me-Lys-Thr-Cys]-Nal-NHZ ;
- Cpa-cyclo[D-Cys-Pal-D-Trp- N-Me-Lys-Thr-Gys] Nal-NHZ ;
~:~ le peptide connu sous le nom de code AC-178,335 (de structure acétyl-D-His-
D-
Phe-D-Ile-D-Arg-D-Trp-D-Phe-NH2) ;
S ~é~ l'octapeptide connu sous le nom de code ODN-8 (cf. Fig. 1 de Pr~oc.
Natl. Acad. Sci.
USA (2000), 97(25), 13973-13978) ;
~:~ le peptide connu sous le nom de code SB-710411 (de structure Cpa-cyclo[D-
Cys-
Pal-D-Trp-Lys-Val-Cys]-Cpa-amide) ;
~:~ le peptide connu sous le nom de code BIM-23056 (de structure représentée
1o ci-après) ;
~~~ le composé connu sous le nom de code BN-81674 (de structure représentée
ci-après) ;
~:~ le composé connu sous le nom de code SRA-880 (de structure représentée
ci-après) ;
15 et les sels phannaceutiquement acceptables de ces derniers.
/\
NH \ I
O O O
~N ~' N~N N~N NH2
H IOI H O H
\ \
oH I
NHZ
SIM 23056
BN-81674

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H
,N
N
NJ
02N
SRA-880
De façon analogue aux composés de formule générale (I) ou (II), les peptides
susmentionnés (y compris ceux répondant à de formule générale (III)) pourront
également se présenter sous une forme protégée. Le définition de Ia forme
protégée
donnée plus haut poux les composés de formules générales (I) ou (II) est
applicable
mutatis mutandis.
Par analogue agoniste de la somatostatine, on entend dans la présente demande
un
composé pour lequel Ia dose effective DESO déterminée au test de l'effet
agoniste décrit
plus loin est inférieure ou égale à 1 ~,M pour au moins l'un des sous-
récepteurs de la
somatostatine.
lo Par analogue antagoniste de la somatostatine, on entend dans la présente
demande un
composé pour lequel la dose effective DESO déterminée au test de l'effet
antagoniste
décrit plus loin est inférieure ou égale à 1 wM pour au moins l'un des sous-
récepteurs de
la somatostatine.
Par sel pharmaceutiquement acceptable, on entend notamment dans la présente
i5 demande des sels d'addition avec des acides inorganiques tels que
chlorhydrate,
broxnhydrate, iodhydrate, sulfate, phosphate, diphosphate et nitrate ou avec
des acides
organiques tels que acétate, maléate, fumarate, tartrate, succincte, citrate,
lactate,
méthanesulfonate, p-toluènesulfonate, pamoate et stéarate. Entrent également
dans le
champ de la présente invention, lorsqu'ils sont utilisables, les sels formés à
partir de
2o bases telles que (hydroxyde de sodium ou de potassium. Pour d'autres
exemples de sels
pharmaceutiquement acceptables, on peut se référer à "Salt selection for basic
drags",
Int. J. Pharrn. (1986), 33, 201-217.
Selon la présente invention, les préparations pharmaceutiques contenant de la
somatostatine ou un de ses analogues agonistes ou antagonistes applicables à
cette
25 invention pourront être administrée par voie parentérale (sous cutanée,
infra-musculaire,
infra-péritonéale, infra-veineuse, ou en implant), par voie orale, vaginale,
rectale, nasale,

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sublinguale ou transdermale. La voie vaginale sera préférée car elle permet de
délivrer
des concentrations effectives du principe actif au niveau ovarien tout en
minimisant
(exposition systémique. La somatostatine ou l'analogue de la somatostatine
utilisé sera
formulé avec les excipients nécessaires et connus de (homme de fart, pour
permettre
une administration efficace et reproductible pour chaque voie
d'administration.
La dose d'un produit selon la présente invention, à prévoir pour le traitement
des
maladies ou troubles mentionnés ci-dessus, varie suivant le mode
d'administration, (âge
et le poids corporel du sujet à traiter ainsi que (état de ce dernier, et il
en sera décidé en
définitive par le médecin ou le vétérinaire traitant. Une telle quantité
déterminée par le
1o médecin ou le vétérinaire traitant est appelée ici "quantité
thérapeutiquernent efficace".
Les situations typiques suivantes pour une utilisation selon l'invention
pourraient
toutefois être envisagées
~:~ Une patiente d'environ 20 à 25 ans (par exemple) présente un syndrome de
Turner
partiel par micro-délétion d'un chromosome X. Sa fonction ovarienne est
apparemment normale avec des cycles ovulatoires réguliers. Son taux sérique de
FSH est légèrement élevé durant la période de transition lutéo-folliculaire
(par
exemple FSH = environ 9,2 UI/litre). L'échographie ovarienne réalisée par voie
Crans-vaginale montre des ovaires de volume normaux avec un nombre de
follicules
antraux légèrement diminué. Considérant son risque élevé de présenter une
ménopause précoce, la patiente est traitée avec de l'acétate de lanréotide à
une dose
de 120 mg/mois (Somatuline~ Autogel~ 120 mg, Beaufour Ipsen Pharma, France).
Le traitement est interrompu après plusieurs années lorsque la patiente
souhaite
concevoir.
~:~ Une patiente d'environ 35 à 40 ans présente une stérilité primaire depuis
plusieurs
années. Le bilan du couple conclu en une stérilité d'origine tubaire,
résultant trés
probablement d'un antécédent de péritonite. Les cycles menstruels sont
ovulatoires
et le taux sérique de FSH est légèrement élevé durant la période de transition
Iutéo-folliculaire (par exemple FSH = environ 11,4 UI/L). L'échographie
ovarienne
réalisée par voie trans-vaginale montre des ovaires de volume légèrement
diminué
3o avec un nombre de follicules antraux diminués (environ 3 par ovaire). Un
diagnostic
de diminution de la réserve ovarienne est posé. Un traitement par fécondation
ifa
vitro est recommandé et Ia patiente entreprend un traitement de stimulation
ovarienne par injection quotidienne de 225 unités de FSH recombinante. Au 6e
jour
de stimulation, une échographie ovarienne montre un seul follicule en
croissance de
14 mm dans (ovaire droit. La dose de FSH est doublée et la patiente est revue
2
jours plus tard. Un seul follicule de 18 mm est observé, confirmant une
diminution

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de la réserve ovarienne. Le traitement est interrompu. Après retour d'un cycle
spontané, un traitement par administration quotidienne d'un analogue
antagoniste de
la somatostatine est initié. Durant ce traitement, le nombre de follicules
antraux
présents dans chaque ovaire est estimé par échographie en début de chaque
cycle
menstruel. Après 4 mois de traitement, le nombre de follicules antraux est en
moyenne d'environ 6 par ovaire et la FSH sérique a diminué. Une stimulation
par
FSH recombinante est initiée, un développement folliculaire multiple est
obtenu, et
une procédure de fécondation in vitro classique est effectuée.
~:~ Une patiente ayant un syndrome des ovaires polykystiques présente des
règles très
1o peu fréquentes, une absence d'ovulation, un poids excessif et des signes
cutanés
d'excès d'androgènes tels que acné et hirsutisme. A l'examen échographique du
pelvis, l'endomètre est hyperplasique, les ovaires présentent un volume
augmenté,
un stroma augmenté, et plus de 10 follicules antraux par section ovarienne.
Aucun
follicule ne présente un diamètre supérieur à 10 mm. La patiente est traitée
avec de
l'acétate de lanréotide à une dose de 120 mg/mois (Somatuline~ Autogel~ 120
mg,
Beaufour Ipsen Pharma, France). Après 3 mois de traitement, la patiente est
réglée
spontanément. Au 4e mois de traitement, l'échographie des ovaires indique une
réduction du volume ovarien et du nombre de follicules antraux. Un follicule
de
16 mm est observé. Pendant les 5e et 6e mois de traitement, la patiente est
réglée
2o régulièrement et sa courbe de température est biphasique, suggérant une
ovulation.
Au 8e mois de traitement, la patiente n'est pas réglée et un test de grossesse
est
positif. Le traitement avec l'acétate de lanréotide est interrompu.
Abréviations et définitions uarticulières utilisées dans la urésente demande
Les abréviations des acides aminés courants sont en accord avec les
recommandations
IUPAC-ICTB. Par ailleurs, les définitions pour certaines abréviations
utilisées dans la
présente demande sont comme suit
Abu - acide a-aminobutyrique ;
Aib - acide a-aminoisobutyrique ;
,Q-Ala - J3-alanine ;
3o Amp - 4-amino-phénylalanine ;
Ava - acide 5-aminovalérique ;

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Bzl - benzyle ;
Cha - cyclohexylalanine ;
Cpa - 3-(4-chlorophnyl)alanine;
Dab - acide 2,4-diaminobutyrique ;
Dap - acide 2,3-diaminopropionique ;
Dip - 3,3'-diphnylalanine ;
GABA - acide y-aminobutyrique ;
HSer - homosrine ;
1-Nal - 3-(1-naphthyl)alanine ;
2-Nal - 3-(2-naphthyl)alanine ;
Nle - norleucine ;
Nva - norvaline ;
2-Pal - 3-(2-pyridyl)alanine ;
3-Pal - 3-(3-pyridyl)alanine ;
4-Pal - 3-(4-pyridyl)alanine ;
Phg - -HN-CH(C6H5)-CO-
Tfm - rifluoromthyle ;
TfmA - 4-trifluoromthylphnyl-alanine ;
Tic - acide 1,2,3,4-ttrahydroisoquinoline-3-carboxylique.
En outre, NMeLys
reprsente la N-mthyl-lysine,
dans laquelle l'azote
de la liaison
peptidique est mthyl
(et non l' azote
de la chane latrale
de la lysine).
Enfin, Tyr(I) reprsenteun rsidu tyrosine iod (par exemple 3-1-Tyr,
5-I-Tyr,
3,5-I-Tyr) dans lequel
l'atome d'iode peut
tre un isotope radioactif,
par exemple Il2s,
I12~ ou I131.
Par ailleurs, le terme "environ" fait référence à un intervalle autour de la
valeur
considérée. Tel qu'utilisé dans la présente demande, "environ X" signifie un
intervalle
de X moins 10% de X à X plus 10% de X, et de préférence un intervalle de X
moins 5%
de X à X plus 5% de X.

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Préparation des peptides de formule générale (I)
Les peptides de formules générales (1) et (II) mentionnées ci-dessus et leur
synthèse
sont décrits entre autres dans les demandes de brevet PCT WO 97/01579 et
WO 02/10192.
Les peptides de formule générale (III) mentionnés ci-dessus et leur synthèse
sont décrits
dans la demande de brevet PCT WO 02/072602.
A moins qu'ils ne soient définis d'une autre manière, tous les termes
techniques et
scientifiques utilisés ici ont la même signification que celle couramment
comprise par
un spécialiste ordinaire du domaine auquel appartient cette invention. De
même, toutes
lo les publications, demandes de brevets, tous les brevets et toutes autres
références
mentionnées ici sont incorporées par référence.
Les exemples suivants sont présentés pour illustrer les procédures ci-dessus
et ne doit
en aucun cas être considéré comme une limite à la portée de (invention.
EXEMPLES
Exemple 1
Des ovaires de brebis adultes sont collectés immédiatement après abattage. Les
ovaires
sont placés dans un milieu de transport d'organes sans sérum (X-vivo, Bio
Whittaker,
Walkersville, MD, USA) à 10 °C et acheminé au laboratoire. Environ 1 h
après le
prélèvement, le cortex est isolé de la medulla puis fractionné en tranches de
2 mm
2o d'épaisseur (1 crnz, poids moyen de 212 mg) après rinçage dans du X-vivo
neuf. Les
fragments de cortex sont cultivés en étuve sous 5% d'oxygène pendant 10 jours
dans des
boites à puits en présence de DMEM. Le milieu est changé tous les 2 jours.
Dans les fragments contrôles (incubées en l'absence de SST) les follicules
primordiaux
passent progressivement vers le stade de follicules en début de croissance
(voir les
Figures 1 et 2). L'addition de SST14 à des concentrations variant encre 10-g M
et 10-6 M

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inhibe très significativement (entrée des follicules primordiaux en croissance
comme le
montre le maintien au cours du temps du nombre de follicules primordiaux
(cf. Figure 1) et (absence d'augmentation du nombre de follicules primaires
(cf. Figure 2).
Exemple 2
La procédure employée est la même que pour l'exemple l, excepté que la
somatostatine
est remplacée par un de ses analogues agonistes, ~ savoir le peptide
synthétique de
formule c[Tic-Tyr-DTrp-Lys-Abu-Phe] (ci-après peptide AGI).
Dans les fragments contrôles (incubées en l'absence du peptide AGI) les
follicules
l0 primordiaux passent progressivement vers le stade de follicules en début de
croissance
(cf. Figure 3). L'addition du peptide AGI à une concentration de 10-9 M inhibe
très
signif cativement l'entrée des follicules primordiaux en croissance comme le
montre le
maintien au cours du temps du nombre de follicules primordiaux et (absence
d'augmentation du nombre de follicules primaires (cf. Figure 4).
Exemple 3
La procédure employée est la même que pour l'exemple 1, excepté que la
somatostatine
est remplacée par un de ses analogues antagonistes, à savoir le peptide
synthétique de
formule Cpa-c(DCys-3-Pal-DTrp-NMeLys-Thr-Cys)-2-Nal-NHZ (ci-après peptide
ANTI).
2o Dans les fragments contrôles (incubées en (absence du peptide ANTI) les
follicules
primordiaux passent progressivement vers le stade de follicules en début de
croissance
(cf. Figure 3). L'on constate que l'addition du peptide ANTI à une
concentration de
10-6 M accentue (entrée des follicules primordiaux en croissance (cf. Figure
5).

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Bréve descriution des figures
La Figure 1 représente les proportions de follicules au repos au cours d'une
période de
jours de culture de cortex ovarien de brebis en présence de somatostatine
(SST14) ou
non (conirôle). Ces proportions sont mesurées pour chaque échantillon testé au
jour du
5 dëbut de l'expérience (J0), au 4e jour (J4), au 7e jour (J7) et au 10e jour
(J10).
La Figure Z représente les proportions de follicules primaires au cours d'une
période de
10 jours de culture de cortex ovarien de brebis en présence de somatostatine
(SST14) ou
non (contrôle). Ces proportions sont mesurées pour chaque échantillon testé au
jour du
début de l'expérience (JO), au 4e jour (J4), au 7e jour (J7) et au l0e jour
(J10).
1 o La Figure 3 représente les proportions de follicules primordiaux,
intermédiaires,
primaires et secondaires au cours d'une période de 10 jours de culture de
cortex ovarien
de brebis en l'absence d'analogue agoniste ou antagoniste de la somatostatine.
Ces
proportions sont mesurées pour chaque échantillon testé au jour du début de
l'expérience (JO), au 4e jour (J4), au 7e jour (J7) et au l0e jour (J10).
La Figure 4 représente les proportions de follicules primordiaux,
intermédiaires,
primaires et secondaires au cours d'une période de 10 jours de culture de
cortex ovarien
de brebis en présence d'un analogue agoniste de la somatostatine, le peptide
synthétique
de formule c[Tic-Tyr-DTrp-Lys-Abu-Phe] (peptide AGl) ou non. Ces proportions
sont
mesurées pour chaque échantillon testé au jour du début de l'expérience (JO),
au 4e jour
(J4), au 7e jour (J7) et au 10~ jour (J10).
La Figure 5 représente les proportions de follicules primordiaux,
intermédiaires,
primaires et secondaires au cours d'une période de 10 jours de culture de
cortex ovarien
de brebis en présence d'un analogue antagoniste de Ia somatostatine, le le
peptide
synthétique de formule Cpa-c(DCys-3-Pal-DTrp-NMeLys-Thr-Cys)-2-Nal-NHz
(peptide ANTE). Ces proportions sont mesurées pour chaque échantillon testé au
jour du
début de l'expérience (JO), au 4e jour (J4), au 7e jour (J7) et au l0e jour
(J10).

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Tests de détermination de l'effet moniste ou antagoniste d'un analogue de la
somatostatine
Inhibition de la pf~oduction int~acellulai~e d'AMPc
Des cellules CHO-Kl exprimant les sous-types de récepteurs de la somatostatine
humaine (SRIF-14) sont cultivées dans des plaques à 24 puits dans un milieu
RPMI
1640 contenant 10% de sérum foetal de veau. Le milieu est changé le jour
précédant
(expérience.
Les cellules à raison de 105 cellules/puits sont lavées 2 fois avec 0,5 ml de
nouveau
milieu RPMI comprenant 0,2 % BSA complété par 0,5 mM de 3-isobutyl-
1o I-méthylxanthine (IBMX) et incubées pendant environ 5 minutes à environ 37
°C. La
production d'AMP cyclique est stimulée par (addition de 1 mM de forskoline
(FSK ;
fournisseur : Sigma Chemical Co., St. Louis, MO, USA) pendant 15-30 minutes à
environ 37 °C.
Détermination de l'effet agoniste d'un analogue de la somatostatine
L'effet agoniste d'un analogue de la somatostatine est mesuré par (addition
simultanée
de FSK (1 ~,M) et de l'analogue à tester (10'1° M à 10-$ M).
Le milieu réactionnel est éliminé et 200 ml de HCl 0,1 N sont ajoutés. La
quantité
d'AMPc est mesurée par un test radioimmunologique (Kit FIashPlate SMPOOlA, New
England Nuclear, Boston, USA).
Détermination de l'effet antagoniste d'usa analogue de la sonaatostatine
L'effet antagoniste d'un analogue de la somatostatine est mesuré par
l'addition
simultanée de FSK (I ~,M) , SRIF-I4 (1 à 10 nM) (fournisseur : Bachem,
Torrence, CA,
USA) et de l'analogue à tester (10'1° M à 10-5 M).
Le milieu réactionnel est éliminé et 200 ml de HCl 0,1 N sont ajoutés. La
quantité
d'AMPc est mesurée par un test radioimmunolagique (Kit FlashPlate SMPOOIA, New
England Nuclear, Boston, USA).

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2542054 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2018-10-09
Lettre envoyée 2017-10-10
Accordé par délivrance 2013-11-26
Inactive : Page couverture publiée 2013-11-25
Inactive : Taxe finale reçue 2013-08-26
Préoctroi 2013-08-26
Un avis d'acceptation est envoyé 2013-07-22
Lettre envoyée 2013-07-22
Un avis d'acceptation est envoyé 2013-07-22
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2013-07-18
Modification reçue - modification volontaire 2013-04-25
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2012-10-25
Modification reçue - modification volontaire 2012-03-12
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2011-09-13
Modification reçue - modification volontaire 2009-07-29
Lettre envoyée 2009-06-11
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2009-05-13
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2009-05-13
Requête d'examen reçue 2009-05-13
Inactive : Lettre officielle 2008-01-15
Inactive : Lettre officielle 2007-12-17
Inactive : Supprimer l'abandon 2007-12-14
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2007-12-05
Inactive : Lettre officielle 2007-11-30
Lettre envoyée 2007-11-21
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle 2007-11-20
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme 2007-11-09
Inactive : Lettre officielle 2007-11-09
Inactive : Lettre officielle 2007-11-09
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme 2007-11-09
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2007-10-10
Demande visant la nomination d'un agent 2007-10-10
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2007-10-09
Inactive : Lettre officielle 2007-09-12
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme 2007-08-20
Inactive : Lettre officielle 2007-08-20
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme 2007-08-20
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2007-07-13
Demande visant la nomination d'un agent 2007-07-13
Lettre envoyée 2006-06-29
Inactive : Page couverture publiée 2006-06-21
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2006-06-19
Demande de correction du demandeur reçue 2006-05-13
Demande reçue - PCT 2006-05-10
Inactive : Transfert individuel 2006-04-28
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2006-04-06
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2006-04-06
Demande publiée (accessible au public) 2005-04-21

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2007-10-09

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2013-09-18

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2006-04-06
Enregistrement d'un document 2006-04-28
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2006-10-10 2006-08-02
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2007-10-09 2007-10-09
Rétablissement 2007-12-05
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2008-10-08 2008-09-24
Requête d'examen - générale 2009-05-13
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2009-10-08 2009-09-17
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2010-10-08 2010-10-01
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 2011-10-10 2011-09-12
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 2012-10-09 2012-09-17
Taxe finale - générale 2013-08-26
TM (demande, 9e anniv.) - générale 09 2013-10-08 2013-09-18
TM (brevet, 10e anniv.) - générale 2014-10-08 2014-09-29
TM (brevet, 11e anniv.) - générale 2015-10-08 2015-09-29
TM (brevet, 12e anniv.) - générale 2016-10-11 2016-09-26
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SOCIETE DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUE
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (I.N.S.E.R.M.)
Titulaires antérieures au dossier
ALAIN GOUGEON
ERNEST LOUMAYE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2006-04-06 23 1 282
Dessins 2006-04-06 3 113
Abrégé 2006-04-06 1 78
Revendications 2006-04-06 5 202
Page couverture 2006-06-21 1 39
Revendications 2012-03-12 6 216
Revendications 2013-04-25 7 214
Page couverture 2013-10-24 1 39
Rappel de taxe de maintien due 2006-06-19 1 110
Avis d'entree dans la phase nationale 2006-06-19 1 193
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2006-06-29 1 106
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2007-12-04 1 175
Rappel - requête d'examen 2009-06-09 1 116
Accusé de réception de la requête d'examen 2009-06-11 1 174
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2013-07-22 1 163
Avis concernant la taxe de maintien 2017-11-21 1 178
PCT 2006-04-06 6 228
Correspondance 2006-05-13 1 46
PCT 2006-04-06 1 50
Taxes 2006-08-02 1 48
Correspondance 2007-07-13 2 32
Correspondance 2007-08-20 1 29
Correspondance 2007-08-20 1 21
Correspondance 2007-09-12 1 25
Correspondance 2007-10-10 5 134
Correspondance 2007-11-09 1 24
Correspondance 2007-11-09 1 25
Correspondance 2007-11-21 1 19
Correspondance 2007-11-30 2 29
Correspondance 2007-12-17 1 22
Taxes 2007-11-06 1 39
Correspondance 2008-01-15 1 18
Taxes 2007-12-05 1 39
Correspondance 2007-11-16 3 119
Taxes 2007-10-09 3 99
Taxes 2010-10-01 1 201
Correspondance 2013-08-26 1 53