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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2542528 |
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(54) Titre français: | CANETTE DE BOISSON POUVANT ETRE REFERMEE (CANETTE, FERMETURE ET COUPE) |
(54) Titre anglais: | RECLOSABLE BEVERAGE CAN |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2004-10-19 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2005-05-19 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2004/011832 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2005044676 |
(85) Entrée nationale: | 2006-04-12 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Canette métallique améliorée pour une utilisation à l'extérieur et une consommation prolongée dans le temps. Elle est constituée par un corps (1) servant à recevoir une boisson contenue à l'intérieur (1i) dudit corps et introduit au niveau d'un emplacement de remplissage. Ce corps consiste en un matériau mince possédant une partie paroi (1b,1c) comportant des extrémités axiales. Une de ces extrémités axiales possède une première partie (1.1) présentant une forme arrondie et voûtée axialement vers l'extérieur, ce qui représente le fond du corps de la canette. La deuxième partie possède un crochet (2.5) servant à recevoir et à supporter un couvercle (2) bordant et fermant le corps, de manière à créer une canette fermée. La première partie (1.1) possède un bec (3, 3') dont le diamètre est inférieur à celui de ladite partie paroi (1b), ainsi qu'une coiffe (4, 4') servant à fermer et à ouvrir le bec.
Suggested is a metallic beverage can having a can body (1) for receiving a
beverage filled into an inside (1i) of said body at a filler~s location. The
body is made from a sheet material, and having a wall portion (1b, 1c) with
axial ends. One axial end of the wall portion having a first portion (1.1),
said first portion having a domed, axially outward vaulted shape, and being
the bottom of the can body. The second portion having a body hook (2.5) for
receiving and supporting a lid (2) for seaming and closing the can body to
form a closed can. The first portion (1.1) has a spout (3, 3~) of a diameter
less than a diameter of said wall portion (1b), and a cap (4, 4~) for closing
(and opening) the spout.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2010-10-19 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2010-10-19 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2009-10-19 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2009-10-19 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2007-04-24 |
Lettre envoyée | 2007-04-23 |
Inactive : Transfert individuel | 2007-03-09 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2006-07-04 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2006-06-29 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-06-27 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2006-06-27 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2006-06-20 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2006-06-16 |
Demande reçue - PCT | 2006-05-15 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2006-04-12 |
Demande publiée (accessible au public) | 2005-05-19 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2009-10-19 |
Le dernier paiement a été reçu le 2008-10-17
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2006-04-12 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2006-10-19 | 2006-04-12 |
Enregistrement d'un document | 2007-03-09 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2007-10-19 | 2007-10-09 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2008-10-20 | 2008-10-17 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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BALL PACKAGING EUROPE GMBH |
Titulaires antérieures au dossier |
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BERTOLD BAST |
NORBERT MERTENS |
RAINER BERKEFELD |