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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2543108 |
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(54) Titre français: | REDUCTION DE LA POUSSIERE DANS LA DISTRIBUTION DES PRODUITS PARTICULAIRES |
(54) Titre anglais: | DUST REDUCTION IN DELIVERY OF PARTICULATE COMMODITIES |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BLAKE, CASSELS & GRAYDON LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2014-02-04 |
(22) Date de dépôt: | 2006-04-13 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2007-10-13 |
Requête d'examen: | 2011-04-08 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un appareil (1) servant à réduire les émissions de poussière des matières premières particulaires au cours de l'évacuation par une sortie (5); y compris un conduit incurvé (4) pourvu d'un orifice d'entrée (3) et de ladite sortie (5) et un dispositif (2) permettant d'acheminer les matières premières particulaires à l'orifice d'entrée (3) à une vitesse d'acheminement prédéterminée ou au-delà; la courbure dudit conduit (4) étant déterminée en combinaison avec ladite vitesse de manière que la poussière générée par les matières premières particulaires soit réentrainée dans les matières alors que ces dernières sont déviées à partir d'un trajet en ligne droite par la courbure du conduit (4).
Apparatus (1) for reducing dust emissions from particulate commodities during discharge from an outlet (5); including a curved duct (4) having an inlet (3) and said outlet (5), and delivery means (2) arranged to deliver particulate commodities to the inlet (3) at or above a predetermined delivery velocity, the curvature of said duct (4) being determined in combination with said delivery velocity to cause dust arising from the particulate commodities to be re--entrained within the commodities as the commodities are diverted from a straight path by the curvature of the duct (4).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2017-04-13 |
Lettre envoyée | 2016-04-13 |
Accordé par délivrance | 2014-02-04 |
Inactive : Page couverture publiée | 2014-02-03 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2013-11-25 |
Préoctroi | 2013-11-25 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2013-09-11 |
Lettre envoyée | 2013-09-11 |
month | 2013-09-11 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2013-09-11 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2013-09-06 |
Modification reçue - modification volontaire | 2013-05-03 |
Lettre envoyée | 2013-05-02 |
Inactive : Transfert individuel | 2013-04-22 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2012-11-14 |
Lettre envoyée | 2011-04-27 |
Requête d'examen reçue | 2011-04-08 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2011-04-08 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2011-04-08 |
Demande publiée (accessible au public) | 2007-10-13 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-10-12 |
Inactive : Conformité - Formalités: Réponse reçue | 2007-10-10 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2007-10-10 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-03-21 |
Inactive : CIB en 1re position | 2007-03-21 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-03-21 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-03-21 |
Lettre envoyée | 2006-07-24 |
Inactive : Transfert individuel | 2006-06-13 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2006-05-24 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2006-05-23 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2006-05-18 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2013-03-26
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2006-04-13 | ||
Enregistrement d'un document | 2006-06-13 | ||
2007-10-10 | |||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2008-04-14 | 2008-03-19 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2009-04-14 | 2009-04-09 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2010-04-13 | 2010-04-13 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2011-04-13 | 2011-04-05 |
Requête d'examen - générale | 2011-04-08 | ||
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2012-04-13 | 2012-03-27 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2013-04-15 | 2013-03-26 |
Enregistrement d'un document | 2013-04-22 | ||
Taxe finale - générale | 2013-11-25 | ||
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2014-04-14 | 2014-03-25 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2015-04-13 | 2015-04-10 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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NEWCASTLE INNOVATION LIMITED |
Titulaires antérieures au dossier |
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ALAN WILLIAM ROBERTS |
CRAIG ANTHONY WHEELER |
STEPHEN JOHN WICHE |
TOBIAS KRULL |