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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2543600 |
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(54) Titre français: | FREIN MAGNETIQUE POUR COQUILLE DE COULEE CONTINUE |
(54) Titre anglais: | MAGNETIC BRAKE FOR CONTINUOUS CASTING MOULDS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MARKS & CLERK |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2004-11-26 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2005-06-30 |
Requête d'examen: | 2009-10-30 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2004/013444 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | EP2004013444 |
(85) Entrée nationale: | 2006-04-25 |
(30) Données de priorité de la demande: | |||||||||
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L'invention concerne une coquille de coulée continue, en particulier une coquille à brames minces, dans laquelle un champ magnétique, produit au moyen d'aimants permanents placés sur la coquille, influe sur l'écoulement du métal liquide dans la coquille, ces aimants permanents présentant, sur la largeur et/ou la hauteur, des intensités d'aimant différentes ou des écartements différents les uns par rapport aux autres pour une intensité de champ différente. L'objectif de cette invention est de maintenir une variation de l'intensité du champ magnétique. A cet effet, ces aimants permanents peuvent être placés en groupes de façon diverse pour une répartition différente des intensités de champ.
The invention relates to a continuous casting mould, in particular a thin slab
mould, whereby the flow of liquid metal is influenced by means of permanent
magnets arranged on the mould. The permanent magnets give a varying field
strength by means of differing magnet strengths over the width and/or height
thereof, or varying separations thereof. In order to vary the magnetic field
strength the permanent magnets can be differently adjusted in groups to alter
the field strength distribution.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2543600 est introuvable.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2012-11-26 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2012-11-26 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2012-02-09 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2011-11-28 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2011-08-09 |
Modification reçue - modification volontaire | 2011-07-06 |
Modification reçue - modification volontaire | 2011-02-11 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2011-01-07 |
Lettre envoyée | 2009-12-16 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2009-10-30 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2009-10-30 |
Requête d'examen reçue | 2009-10-30 |
Lettre envoyée | 2009-09-01 |
Inactive : IPRP reçu | 2008-01-30 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-02-14 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2007-02-14 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2006-11-27 |
Lettre envoyée | 2006-09-28 |
Inactive : Transfert individuel | 2006-07-26 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-07-04 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2006-07-04 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2006-06-29 |
Demande reçue - PCT | 2006-05-23 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2006-04-25 |
Demande publiée (accessible au public) | 2005-06-30 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2011-11-28 | ||
2006-11-27 |
Le dernier paiement a été reçu le 2010-10-26
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2006-11-27 | 2006-04-25 |
Taxe nationale de base - générale | 2006-04-25 | ||
Enregistrement d'un document | 2006-07-26 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2007-11-26 | 2007-11-13 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2008-11-26 | 2008-09-25 |
Enregistrement d'un document | 2009-07-21 | ||
Requête d'examen - générale | 2009-10-30 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2009-11-26 | 2009-11-02 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2010-11-26 | 2010-10-26 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SMS SIEMAG AKTIENGESELLSCHAFT |
Titulaires antérieures au dossier |
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HANS STREUBEL |
KARL RITTNER |
WALTER TRAKOWSKI |