Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2546328 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2546328
(54) Titre français: CONTENEUR, EN PARTICULIER TUTEUR POUR PLANTES
(54) Titre anglais: CONTAINER, PARTICULARLY A SUPPORT FOR PLANTS
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A01G 9/12 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • CHANET, GUY (France)
  • MARADAN, MICHEL (France)
(73) Titulaires :
  • GUY CHANET
  • MICHEL MARADAN
(71) Demandeurs :
  • GUY CHANET (France)
  • MICHEL MARADAN (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2004-11-19
(87) Mise à la disponibilité du public: 2005-06-09
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2004/002951
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 2005051072
(85) Entrée nationale: 2006-05-17

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
0313673 (France) 2003-11-21

Abrégés

Abrégé français


Conteneur (101), en particulier tuteur pour plantes, comprenant au moins deux
éléments annulaires coaxiaux (102,103,104) reliés entre eux par des bras (105)
articulés sur ces éléments, de telle sorte que lesdits éléments sont
déplaçables coaxialement l'un par rapport à l'autre entre une position repliée
à plat dans laquelle ils sont au voisinage l'un de l'autre et une position
dépliée dans laquelle ils sont éloignés l'un de l'autre, en même temps que
lesdits bras changent d'orientation. Lesdits bras (105) et lesdits éléments
annulaires (102,103,104) comprennent des moyens d'appuis réciproques
comprenant des doigts en saillie (113, 114, 115,116).


Abrégé anglais

A container (101), particularly a support for plants, comprising at least two coaxial annular elements (102,103,104) which are joined to each other by means of articulated arms (105) on said elements, such that said elements can be displaced coaxially in relation to each other between a flat-folded position, wherein they are close to each other, and an unfolded position wherein they move away from each other when the orientation of the arms is altered. The arms (105) and the annular elements (102,103,104) comprise reciprocal bearing means provided with protruding fingers (113, 114, 115,116).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


7
REVENDICATIONS
1. Conteneur monobloc, en particulier tuteur pour plantes,
comprenant au moins deux éléments annulaires coaxiaux réliés entre eux
par des bras dont les parties d'extrémité s'étendent latéralement auxdits
éléments annulaires et sont articulées sur ces éléments annulaires par
l'intermédiaire d'axes d'articulation déformables s'étendant radialement,
lesdits éléments annulaires étant déplaçables coaxialement l'un par
rapport à l'autre entre une position repliée dans laquelle lesdits éléments
annulaires sont disposés autour et à distance l'un de l'autre et lesdits bras
s'étendent entre eux et une position dépliée dans laquelle ils sont
éloignés l'un de l'autre, en même temps que lesdits bras changent
d'orientation et lesdits éléments annulaires tournent l'un par rapport à
l'autre; caractérisé, par le fait que lesdits bras (105) et lesdits éléments
annulaires (102, 103) comprennent des moyens d'appuis réciproques
(108) comprenant des doigts en saillie (114, 116) qui longent à distance
lesdits axes d'articulation (112) et qui viennent les uns au-dessus des
autres lorsque lesdits éléments annulaires et lesdits bras sont amenés
dans la position dépliée précitée de façon à être en appui les uns sur les
autres et à maintenir lesdits éléments annulaires et lesdits bras dans cette
position dépliée.
2. Conteneur selon la revendication 1, caractérisé par le fait que
lesdits moyens d'appuis réciproques comprennent des paires de doigts en
saillie (113, 114, 115, 116) disposées de part et d'autre desdits axes
d'articulation et symétriquement par rapport à ces derniers de façon à
constituer les branches de U, les paires de doigts en saillie (115, 116)
desdits bras étant à l'extérieur des paires de doigts en saillie (113, 114)
desdits éléments annulaires.
3. Conteneur selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé par
le fait que lesdits doigts en saillie (113, 114, 115, 116) desdits bras et
desdits éléments annulaires présentent des sections sensiblement
rectangulaires et sont, dans la position repliée précitée, disposés
sensiblement parallèlement les uns en face des autres et
perpendiculairement au plan des éléments annulaires et, dans la position
dépliée précitée, disposés sensiblement perpendiculairement.

8
4. Conteneur selon l'une quelconque des revendications
précédentes, caractérisé par le fait que lesdits doigts en saillie (113, 114,
116) présentent respectivement des parties en creux et en saillie (117,
118) formant des crochets qui coopèrent radialement lorsque lesdits
éléments annulaires sont amenés dans la position dépliée précitée.
5. Conteneur selon l'une quelconque des revendications
précédentes, caractérisé par le fait qu'en position repliée, lesdits doigts
(113, 114, 115, 116) et lesdits axes d'articulation (112) présentent entre
eux des passages traversants perpendiculaires au plan desdits éléments
annulaires et desdits bras.
6. Conteneur selon l'une quelconque des revendications
précédentes, caractérisé par le fait qu'au moins l'un desdits bras (105)
comprend un appendice (120) dirigé vers l'une de ses extrémités, dont.
l'extrémité présente une fourche d'accrochage (121) sur le bord d'un pot.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02546328 2006-05-17
WO 2005/051072 PCT/FR2004/002951
1
"Conteneur, en particulier tuteur pour plantes"
La présente invention concerne un conteneur susceptible de
constituer avantageusement un tuteur pour plantes adapté pour
envelopper périphériquement la plante notamment lorsque cette dernière
est dans un pot, et plus particulièrement un perfectionnement au
conteneur décrit dans le document FR-A-2 730 379.
Le conteneur monobloc objet de la présente invention, pouvant
constituer en particulier tuteur pour plantes, comprend au moins deux
éléments annulaires coaxiaux reliés entre eux par des bras dont les
parties d'extrémité s'étendent latéralement auxdits éléments annulaires
et sont articulées sur ces éléments annulaires par l'intermédiaire d'axes
d'articulation dëformables s'étendant radialement, lesdits éléments
annulaires étant déplaçables coaxialement l'un par rapport à l'autre entre
une position repliée dans laquelle lesdits éléments annulaires sont
disposés autour et à distance l'un de l'autre et lesdits bras s'étendent
entre eux et une position dépliée dans laquelle ils sont éloignés l'un de
l'autre, en même temps que lesdits bras changent d'orientation et lesdits
éléments annulaires tournent l'un par rapport à l'autre.
Selon la présente invention, lesdits bras et lesdits éléments
annulaires comprennent des moyens d'appuis réciproques comprenant des
doigts en saillie qui longent à distance lesdits axes d'articulation et qui
viennent les uns au-dessus des autres lorsque lesdits éléments annulaires
et lesdits bras sont amenés dans la position dépliée précitée de façon à
être en appui les uns sur les autres et à maintenir lesdits éléments
annulaires et lesdits bras dans cette position dépliée.
Selon la présente invention, lesdits moyens d'appuis réciproques
comprennent de préférence des paires de doigts en saillie disposées de
part et d'autre desdits axes d'articulation et symétriquement par rapport à
ces derniers de façon à constituer les branches de U, les paires de doigts
en saillie desdits bras étant à l'extérieur des paires de doigts en saillie
desdits éléments angulaires.

CA 02546328 2006-05-17
WO 2005/051072 PCT/FR2004/002951
2
Selon l'invention, lesdits doigts. en saillie desdits bras et desdits
éléments annulaires présentent de préférence des sections sensiblement
rectangulaires et sont de préférence, dans la position repliée précitée,
disposés sensiblement parallèlement les uns en face des autres et
perpendiculairement au plan des éléments annulaires et, dans la position
dépliée précitée, disposés sensiblement perpendiculairement.
Selon l'invention, lesdits doigts en saillie présentent, de
~ préférence, respectivement des parties en creux et en saillie formant des
crochets qui coopèrent radialement lorsque lesdits éléments annulaires
sont amenés dans la position dépliée précitée.
Selon l'invention, lesdits doigts et lesdits axes d'articulation
présentent entre eux, en position repliée, de préférence des passages
traversants perpendiculaires au plan desdits éléments annulaires et
desdits bras.
Selon l'invention, au moins l'un desdits bras comprend de
préférence un appendice dirigé vers l'une de ses extrémités, dont
l' extrémité présente une fourche d' accrochage sur le bord d' un pot.
La présente invention sera mieux comprise à l'étude d'un
conteneur constituant un tuteur pour plantes, décrit à titre d'exemple non
limitatif et illustré par le dessin sur lequel
- la figure 1 représente une vue de dessus. d'un conteneur selon
l'invention, en position repliée ;
- la figure 2 représente une vue de dessus agrandie d'une
articulation du conteneur de la figure 1, en position repliëe ;
- la figure 3 représente une coupe radiale selon III-III de
l'articulation de la figure 2, en position repliée ;
- la figure 4 représente une coupe radiale, correspondant à la
coupe selon III-III, de l'articulation de la figure 2, en position dépliée ;
- la figure 5 représente une coupe axiale de l' articulation de la
figure 2, en position dépliée ;
- et la figure 6 représente une variante d'exécution de ladite
articulation.

CA 02546328 2006-05-17
WO 2005/051072 PCT/FR2004/002951
3
Comme dans le cas du document FR-A-2 730 379, le conteneur
monobloc 101 représenté sur la figure l, destiné à constituer un tuteur
pour plantes, comprend ,trois anrïeaux' circulaires coaxiaux, à savoir, un
anneau intérieur 102, un anneau intermédiaire 103 et un anneau extérieur
ou supérieur 104, ces anneaux étant généralement de section carrée ou
légèrement rectângulaire dans le sens de leur axe.
Les anneaux 102 et 103 sont reliés par trois bras 105 répartis
selon leur périphérie et les anneaux ,103 et 104 sont reliés par trois bras
106 répartis selon leur périphérie, ces bras étant de section carré ou
légèrement rectangulaire dans le sens de l' axe des annaeaux.
Les extrémités des bras 105 et les extrémités des bras 106 sont
respectivement reliées aux anneaux 102 et 103 et aux anneaux 103 et 104
par l'intermédiaire d'articulations 107 toutes identiques.
Le conteneur 101 peut être fabriqué par moulage dans un moule à
gaufre, dans une position repliée représentée sur la figure 1 dans laquelle
les anneaux 102, 103 et 104 s' étendent dans un même plan et ménagent
entre eux des espaces annulaires dans lesquels s'étendent, dans ce plan,
les bras de liaison 105 et 106, les articulations 107 des extrémités de ces
bras de liaison étant décalées angulairement de façon réparties.
Le conteneur 101 peut être amené, à partir de la position repliée
visible sur la figure 1, dans une position déployée ou dépliée,
partiellement visible sur les figures 5 et 6, dans lesquelles les anneaux
102, 103 et 104 sont axialement décalés et les bras de liaison 105 et 106
s'étendent sensiblement axialement, ce changement de position étant
obtenu par pivotement des bras 105 et 106 selon leurs articulations 107
en mêmë temps les anneaux 102, 103 et 104 tournent selon leur axe
En se reportant plus particulièrement aux figures 2 à 5, on va
maintenant décrire une articulation 107, associée à des moyens d'appui
et de maintien 108, qui relient l'anneau 104 à un bras de liaison 106, les
autres articulations 107 étant, dans cet exemple, identiques.
Le bras de liaison 106 présente une partie d' extrémité 109 qui
s'étend latéralement et à distance d'un flanc cylindrique 110 de l'anneau
104 et qui présente un flanc 11 l qui fait face au flanc 110.

CA 02546328 2006-05-17
WO 2005/051072 PCT/FR2004/002951
4
L'articulation 107 'comprend un axe cylindrique 112 qui relie la
partie médiane du flanc 111 du bras de liaison 106 la partie médiane du
flanc 110 de l' anneau 104 et qui s' étend radialement à cet anneau.
Cet axe de liaison 112 est déformable defaçon à se tordre lorsque
le bras 106 pivote par rapport à l' anneau 104 comme on l' a décrit
précédemment.
Les moyens d'appui et de maintien 108 associés à l'articulation
107 sont construits de la manière suivante.
L' anneau 104 présente une paire de doigts 113 et 114 en saille
qui s' étendent à partir de son flanc 110, parallèlement à l' axe de liaison
112, symétriquement par rapport à cet axe et en direction du flanc 111 du
bras 106. Ces doigts 113 et 1.14 sont sensiblement de section
sensiblement rectangulaire, leurs grands côtés s'étendant
perpendiculairement au plan de l' anneau 104. Ainsi, les doigts 113 et
114 constituent les branches parallèles d'un U au milieu duquel s'étend
l' axe des liaison 112.
La partie d'extrémité 109 du bras 106 présente une paire de
doigts 114 et 116 en saillie qui s' étendent parallèlement à l' axe de
liaison 112, symétriquement par rapport à cet axe et en direction du flanc
110 de l' anneau 104. Ces doigts 115 et 116 sont de section sensiblement
rectangulaire, leurs grands côtés s'étendant sensiblement
perpendiculairement à la direction longitudinale du bras 106. Ainsi, les
doigts 115 et 116 constituent les branches parallèles d'un U au milieu du
quel' s' étend l' axe des liaison 112.
Comme le montrent plus précisément les figures 2 et 3, dans
lesquelles l' anneau 104 et le bras de liaison 106 sont en position repliée
et s' étendent sensiblement dans un même plan, les doigts 115 et 116 sont
à l'extérieur et à distance des doigts 113 et 114, les grands côtés des
doigts 115 et 116 s'étendant parallèlement aux grands côtés des doigts
113 et 114.
Ainsi, il existe des passages traversants entre l' axe de liaison 112
et les doigts 113 et 114 et des passages traversants entre les doigts 113
et 114 et les doigts 115 et 116, de telle sorte que de telles dispositions
peuvent être obtenues par moulage dans un moule à graufre.

CA 02546328 2006-05-17
WO 2005/051072 PCT/FR2004/002951
Les paires de doigts 113 et 114 et les paires de doigts 115 et 116
sont espacées de telle sorte que lorsque l' on fait pivoter le bras de
liaison.106 par rapport à l'anneau 104, les doigts 115 et 116 du bras de
liaison 106 contournent les coins des doigts 113 et 114 en prenant appui
5 sur ces derniers. Ils se déforment mutuellement sensiblement de façon
élastique.
Comme le montrent les figures 4 et 5, lorsque le bras de liaison
106 atteint sa position dépliée dans laquelle il s' étend
perpendiculairement à l' anneau 104, les doigts 113, 114, 115 et 116
reprennent sensiblement leurs positions initiales. Les doigts 115 et 116
du bras de' liaison 106 s'étendent alors perpendiculairement aux doigts
113 et 114 de l' anneau 104, les doigts 115 et 116 étant placés à
l' extérieur des doigts 113 et 114.
Les grands côtés des doigts 115 et 116 du bras de liaison 106 sont
alors en appui sur les petits côtés des .doigts 113 et 114 de l' anneau 104,
symétriquement par rapport à un plan passant par l'axe de liaison 112 et
perpendiculaire à l'anneau 104.
Ainsi, le U précité que constituent les doigts 115 et 116
emprisonne le U précité que constituent les doigts 113 et 114, ces deux,
U étant disposés perpendiculairement. Ils constituent ainsi un
accouplement du bras de liaison 106 à l' anneau 104.
Il en résulte que cet accouplement permet de maintenir le bras de
liaison 106 en position dépliée par rapport à l' anneau 104 et contribue au
renforcement de la liaison entre le bras de liaison 106 et l' anneau ' 104
puisque des actions de traction ou de poussée appliquées au bras de
liaison 106 dans sa direction, perpendiculairement à l' anneau 104, sont,
bien entendu dans une certaine mesure, repris par les doigts 115 et 116
en appui sur les doigts 113 et 114, en ne sollicitant pas ou en sollicitant
peu l' axe de liaison 112 perpendiculairement à sa direction.
En outre, l' accouplement précité constitue un moyen qui permet
de maintenir en rotation le bras de liaison 106 par rapport à l' anneau
104, dans leur position dépliée.

CA 02546328 2006-05-17
WO 2005/051072 PCT/FR2004/002951
6
Comme on le voit sur la figure 1, les articulations des bras 105 et
106 sur l'anneau intermédiaire 103 sont formées symétriquement par
rapport à cet anneau.
En se reportant à la figure 6, dans laquelle le bras de liaison 106
et l'anneau 104 sont en position dépliée, on peut voir que le doigt 116 du
bras de liaison 106, qui est formé à l' extrémité de ce dernier, et les
petits côtés des doigts 113 et 114 de l'anneau 104, qui sont en appui sur
ce doigt 116, présentent respectivement une partie en saillie 117 et des
parties en creux 118 qui sont engagées l'une dans l'autre
perpendiculairement à l' axe de liaison 112.
Ces partiés 117 et 118, qui viennent s' accoupler lorsque le bras
de liaison 106 et l' anneau 114 sont amenés à leur position dépliée,
constituent des crochets qui, dans une certaine mesure, empêchent le
doigt 116 de glisser sur des petits côtés correspondant des doigts 113 et
114 parallèlement à l'axe de liaison 112. Cette disposition contribue
également, dans une certaine mesure, au renforcement de la liaison entre
le bras de liaison 106 et l'anneau 114.
Comme on peut le voir sur la figure l, l'anneau intérieur 102
présente des ondulations 119 qui lui permettent de s'adapter à la section
d'un pot et les bras de liaison 105 présentent des appendices 120 qui
s' étendent en direction des articulations 107 qui les relient à l' anneau
102. Ces appendices 120 présentent à leur extrémité des fourches
d'accrochage 121 susceptibles de venir à cheval sur le bord d'un pot
après que le conteneur 101 soit déployé et accouplé à ce dernier par
l'anneau 102 en dessous d'un rebord périphérique supërieur de ce
dernier.
La présente invention ne se limite pas aux exemples ci-dessus
décrits. Bien des variantes de réalisation sont possibles sans sortir du
cadre défini par les revendications annexées.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2008-11-19
Le délai pour l'annulation est expiré 2008-11-19
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2007-11-19
Inactive : IPRP reçu 2007-03-28
Lettre envoyée 2006-09-19
Inactive : Transfert individuel 2006-08-04
Inactive : Page couverture publiée 2006-07-31
Inactive : Inventeur supprimé 2006-07-25
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2006-07-25
Demande reçue - PCT 2006-06-12
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2006-05-17
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2006-05-17
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2006-05-17
Demande publiée (accessible au public) 2005-06-09

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2007-11-19

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2006-05-17

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2006-11-20 2006-05-17
Taxe nationale de base - générale 2006-05-17
Enregistrement d'un document 2006-08-04
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
GUY CHANET
MICHEL MARADAN
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 2006-05-17 2 84
Abrégé 2006-05-17 1 72
Description 2006-05-17 6 315
Dessins 2006-05-17 2 73
Dessin représentatif 2006-05-17 1 7
Page couverture 2006-07-31 1 38
Avis d'entree dans la phase nationale 2006-07-25 1 193
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2006-09-19 1 105
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2008-01-14 1 175
PCT 2006-05-17 5 185
PCT 2007-03-28 10 377