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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2547555 |
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(54) Titre français: | METHOD AND DEVICE FOR INCREASING THE CAPACITY OF NON-SPREAD TRANSMISSION SYSTEMS |
(54) Titre anglais: | PROCEDE ET DISPOSITIF PERMETTANT D'ACCROITRE LA CAPACITE DES SYSTEMES DE TRANSMISSION NON ETALES |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MARKS & CLERK |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2004-11-26 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2005-06-09 |
Requête d'examen: | 2009-11-20 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2004/053140 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | EP2004053140 |
(85) Entrée nationale: | 2006-05-26 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Procédé pour accroître la capacité de systèmes de transmission de signaux
comprenant NT utilisateurs, un récepteur monobloc recevant le mélange des
signaux provenant des NT utilisateurs comportant au moins les étapes
suivantes: déterminer une information qualitative Info (Qs) des symboles
estimés pour chacun des NT utilisateurs; transmettre cette information
Info(Qs) à un bloc de traitement recevant une information a priori et adapté à
générer une information de qualité Info(Qbs) sur les bits constituants les
symboles; transmettre l'Info(Qbs) à une étape de décodage pour obtenir une
information qualitative sur les bits codés et Info (Qbu) sur les bits utiles.
A method for increasing the capacity of signal transmission systems comprising N¿T? users and a monobloc receiver receiving a mixture of signals from N¿T? users, consisting of the following steps: determination of qualitative information Info(Qs) relating to estimated symbols for each N¿T? user; transmission of said information Info(Qs) to a processing unit which receives information a priori and which is adapted in order to generate quality information Info(Qbs) on the bits making up said symbols; transmission of the Info(Qbs) to a decoding stage in order to obtain qualitative information on the coded bits and Info(Qbu) on the useful bits.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2012-11-26 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2012-11-26 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2012-04-11 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2011-11-28 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2011-10-11 |
Lettre envoyée | 2010-01-13 |
Requête d'examen reçue | 2009-11-20 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2009-11-20 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2009-11-20 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-09-27 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2007-09-27 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2007-09-27 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-09-27 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2007-09-07 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2007-09-07 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-08-10 |
Lettre envoyée | 2006-08-07 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2006-08-07 |
Demande reçue - PCT | 2006-06-22 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2006-05-26 |
Demande publiée (accessible au public) | 2005-06-09 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2011-11-28 |
Le dernier paiement a été reçu le 2010-10-25
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2006-05-26 | ||
Enregistrement d'un document | 2006-05-26 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2006-11-27 | 2006-10-19 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2007-11-26 | 2007-10-22 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2008-11-26 | 2008-10-20 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2009-11-26 | 2009-10-29 |
Requête d'examen - générale | 2009-11-20 | ||
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2010-11-26 | 2010-10-25 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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THALES |
Titulaires antérieures au dossier |
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MARC CHENU-TOURNIER |